Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
-55%
Le deal à ne pas rater :
Coffret d’outils – STANLEY – STMT0-74101 – 38 pièces – ...
21.99 € 49.04 €
Voir le deal
anipassion.com

 

 Particularité de la lesgislation

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
sconosciuto
Nouveau Membre
Nouveau Membre
sconosciuto


Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 10
Age : 71
Localisation : 23 et 62
Date d'inscription : 13/10/2013

Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation EmptyMar 15 Oct - 21:36

Bonsoir à tous,

Je voulais juste souligner un fait concernant les armes de 7ème catégorie:
j'ai acheté une 22 LR il y a 25 ans et à cette époque, seule la pièce d'identité était obligatoire.
Aujourd'hui, la carabine étant quasi inutilisable, j'aimerais en changer mais je me heurte à la législation qui m'oblige à présenter une licence de tir ou un permis de chasse Particularité de la lesgislation Wall 
Il y a là une bizarrerie que l'on ne peut contourner... à moins que quelqu'un ait une solution ou que je ne connaisse pas assez bien les textes ?

Merci pour vos réponses ;-)
Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Administrateur
Frederic FEVE


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7537
Age : 60
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Re: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation EmptyMer 16 Oct - 8:12

Non, pas de solution, il faut soit une licence FFTir, soit un permis de chasser, soit une licence FFBT.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)
Revenir en haut Aller en bas
cfx-74
Vieil Habitué
Vieil Habitué
cfx-74


Masculin
Sagittaire Dragon
Nombre de messages : 677
Age : 47
Localisation : haute savoie
Date d'inscription : 07/12/2008

Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Re: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation EmptyMer 16 Oct - 19:13

Citation :
Aujourd'hui, la carabine étant quasi inutilisable, j'aimerais en changer mais je me heurte à la législation qui m'oblige à présenter une licence de tir ou un permis de chasse  
La licence est obligatoire pour acheter l'arme ET les munitions. Comment faisait tu pour acheter les munitions jusqu'à maintenant? tu avais du stock? parce que ça fait déjà quelques années qu'elles ne sont plus en vente libre.
Revenir en haut Aller en bas
sconosciuto
Nouveau Membre
Nouveau Membre
sconosciuto


Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 10
Age : 71
Localisation : 23 et 62
Date d'inscription : 13/10/2013

Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Re: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation EmptyMer 16 Oct - 19:18

cfx-74 a écrit:
Citation :
Aujourd'hui, la carabine étant quasi inutilisable, j'aimerais en changer mais je me heurte à la législation qui m'oblige à présenter une licence de tir ou un permis de chasse  
La licence est obligatoire pour acheter l'arme ET les munitions. Comment faisait tu pour acheter les munitions jusqu'à maintenant? tu avais du stock? parce que ça fait déjà quelques années qu'elles ne sont plus en vente libre.
J'avais du stock et depuis quelques années je les faisais acheter ;-)
Revenir en haut Aller en bas
yoplai
Nouveau Membre
Nouveau Membre
yoplai


Masculin
Poissons Cochon
Nombre de messages : 33
Age : 53
Localisation : essonnes
Date d'inscription : 19/12/2011

Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Re: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation EmptyDim 26 Jan - 19:26

normalement tu aurais du la declarer. moi aussi je suis comme toi sauf que je l ai retapé. il me reste aussi du stock. et je viens de m'inscrire et je la declare. dailleur j ai pas trop compris a qui je doit donner le cerfa police ou préfecture.

Revenir en haut Aller en bas
Frederic FEVE
Administrateur
Frederic FEVE


Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7537
Age : 60
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Re: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation EmptyLun 27 Jan - 7:39

yoplai a écrit:
dailleur j ai pas trop compris a qui je doit donner le cerfa police ou préfecture.

Tu l'envoie directement à la préfecture.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)
Revenir en haut Aller en bas
yoplai
Nouveau Membre
Nouveau Membre
yoplai


Masculin
Poissons Cochon
Nombre de messages : 33
Age : 53
Localisation : essonnes
Date d'inscription : 19/12/2011

Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Re: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation EmptyLun 27 Jan - 8:28

un service particulier?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Re: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation EmptyLun 27 Jan - 8:29

C'est écrit sur le cerfa...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Particularité de la lesgislation Empty
MessageSujet: Re: Particularité de la lesgislation   Particularité de la lesgislation Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Particularité de la lesgislation
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: La Base de données :: Aspects légaux :: France-
Sauter vers: