Bonjour tous le monde voila j'ai une question , j'ai acheter la semaine derniere une toz 78-04 chez broma et il m'on dit que pour le transport la facture de l'arme suffisai , sachant que je n'ai pas encore reçu de document prouvant qu'elle est déclaré j'aimerais savoir si c'est vrai que j'ai juste besoin de la facture ( le numero de l'arme est inscrit dessus ) et évidemment l'arme dans fourreau culasse démonté et munition séparé sa va de soi ... merci d'avancede vos réponse

Moi mon armurier qui s'occuper aussi de la déclaration a fait une photocopie de la dite déclaration et nous a indiqué que cela suffisait en cas de controle en adjoingant la facture

Je pense que tu n'as pas de souci à te faire à partir du moment où tu prouves ta bonne foi en démontrant par l'intermédiaire de la facture que tu as fait l'acquisition de cette arme depuis peu de temps et que tu attends que les services préfectoraux te renvoient l'enregistrement de celle-ci.
De plus, les vérifications éventuelles se situent le plus souvent au niveau des services de douane pour vérification de l'acquittement des taxes, seule chose qui les intéresse.
Bonne journée et bons tirs.

merci de vos réponse c'est aussi ce que je pensai mais je préfèrerais avoir un autre avis. Bon ben je vais enfin pouvoir lutiliser demain matin

Il me semble que les textes indiquent que le transport d'une arme longue de 7ème catégorie, est libre. Il n'est pas écrit qu'un justificatif, quelqu'il soit, soit nécessaire.
C'est pourquoi lorsque je transporte une carabine 22LR, je n'ai rien d'autre que la license de tir, éventuellement. Bien sûr, la carabine n'est pas utilisable immédiatement, même si ce n'est pas éxigé, ça fait toujours mieux.
Je rappelle à tout hasard que si l'arme est transportée dans une housse, seul un officier de police judiciaire est habilité à en effectuer la fouille. En d'autre cas, l'agent de police ne peut que demander à ce qu'on ouvre la housse. En cas de refus, ça s'arrête là. La meilleure des choses étant de se soumettre gentillement aux injonctions données, bien sûr.

c'est sur de toute façon je respecte tout ce qu'il fau et c'est souvent a la tete du client ... généralement lors d'ub controle il me fon pas chier je rigole toujours avec eu donc je pense pas avoir de probleme , et puis si il y en a qui me cherche, un coup de fil a des connaissance bien placé et c'est bon lol

sinon je vien de tirer pour la premiere foi avec a 50 m sans lunette avec organe de visé d'origine et tout ce que je peut dire c'est : waou !!!

toujours dans le noir ( a part les deux premiere , je sais pas ou elle sont allé ceux la lol )

en tout cas , pour l'instant je ne regrette pas du tout mon achat !!!

kev123654 a écrit:

et puis si il y en a qui me cherche, un coup de fil a des connaissance bien placé et c'est bon lol

Mais bien sûr, les connaissances dans le milieu ca marche après coup et pas sur le faite, car sort ne serais-ce que l'idée que tu t'en fou de leurs argument et que de toute facon t'a des realtions et la c'est un rapport qu'ils te collent et ca serait bien fait et après pour les faire jouer tes connaissance tu peux toujours courrir.

Donc pour éviter les ennuis, meme si l'on est dans son droit ont fait ce qu'il demande, c'est le meilleur moyen de ne pas échauffer les esprit et d'arriver a l'heure sur le stand ;)

c'était de l'humour j'aurais du me relire car c'est vrai que .... meme moi en me relisant je comprend pas l'idée de départ . toute façon je suis quelqu'un de trés cooperatif ...

J@r0d a écrit:

c'est le meilleur moyen de ne pas échauffer les esprit et d'arriver a l'heure sur le stand ;)

Oui, enfin, pas en retard de quelques heures quoi...

Le transport d'arme de 7ième catégorie est libre. La logique veut que l'on ait sur soi la licence de tir et la photocopie de la déclaration préféctorale lorsque l'on transporte son arme. Cela me semble tout à fait normal voir même un minimum afin d'être clair en cas de contrôle.

Par contre, si jamais vous êtes contrôlés, surtout jouez là tranquille, sans s'énerver. Cela pourra éviter des ennuis qui n'ont pas lieu d'être alors que vous êtes en règle. Les membres des forces de l'ordre ne sont pas tous forcément au jus concernant la legislation sur les armes.

Shura a écrit:

Le transport d'arme de 7ième catégorie est libre. La logique veut que l'on ait sur soi la licence de tir et la photocopie de la déclaration préféctorale lorsque l'on transporte son arme.

Je vais jouer les fauteur de trouble, mais supposons que cette année j'ai ma licence et que j'achète une 22, l'année prochaine je ne renouvelle pas ma licence, l'achat a donc bien été fait légalement maisla loi ne m'impose pas de me débarasser de l'arme dans le cas ou je n'aurais plus de licence, le transport étant libre je peux donc parfaitement et en toute légalité tranporter mon arme, le seul document éventuel que je devrait posséder serais alors la déclaration faite a la préfecture.

Tu ne joues pas les fauteurs de troubles.
Tu as raison ! Tu peux garder une arme de 7ième sans renouveller ta licence. La licence est, par contre, nécessaire pour l'achat de cartouches.

Shura a écrit:

Tu ne joues pas les fauteurs de troubles.
Tu as raison ! Tu peux garder une arme de 7ième sans renouveller ta licence. La licence est, par contre, nécessaire pour l'achat de cartouches.

+153000

pas de cartouches pas de 22

et puis franchement: une licence n'est pas tres cher, les clubs, c'est sympa et une licence fftir, ça rentre sans difficultés dans un portefeuille

alexgum a écrit:

+153000

faudra que tu m'expliques ca un jour Alex

alexgum a écrit:

pas de cartouches pas de 22

Bah ouai mais bon avec ma licence j'aurais pu acheter 10.000 cartouches ;)

alexgum a écrit:

et puis franchement: une licence n'est pas tres cher, les clubs, c'est sympa et une licence fftir, ça rentre sans difficultés dans un portefeuille

Tout a fait, c'était simplement pour noter une petite faiblesse de la legislation, tout comme celle interdisant l'achat d'etuis sans la détention correspondante alors que tout les reste (poudre, amorce, ogive, presse ) sont en vente libre et que les étuis traine bien souvent par dizaine sur les pas de tire ou dans les poubelle, en gros ont t'indertit d'acheter ce que tu a la plus de facilité a trouver ;)

En complément de ce qui a été posté, n'oubliez pas que si vous continuez à détenir une arme sans autorisation ( le non renouvellement y étant assimilé) dans la théorie du droit vous commettez un faute sanctionnable...

sym64 a écrit:

En complément de ce qui a été posté, n'oubliez pas que si vous continuez à détenir une arme sans autorisation ( le non renouvellement y étant assimilé) dans la théorie du droit vous commettez un faute sanctionnable...

Pour une arme soumise à autorisation (4ième et 1ere), oui !
Mais les armes de 7ième soumise à déclaration, non !

Shura a écrit:

Le transport d'arme de 7ième catégorie est libre. La logique veut que l'on ait sur soi la licence de tir et la photocopie de la déclaration préféctorale lorsque l'on transporte son arme.

La logique le veut, oui. La loi, non .

Shura a écrit:

Cela me semble tout à fait normal voir même un minimum afin d'être clair en cas de contrôle.

En cas de contrôle de quoi ?
Vous vous promenez en ville avec votre carabine à la main, là oui. Vous circulez en voiture, la carabine est dans le coffre, comment voulez-vous que l'agent qui vous contrôle devine que vous transportez une arme ? Par le flair ?
Il n'a pas le droit, sauf cas exceptionnels, de fouiller votre véhicule, alors je ne vois pas comment il pourrait en arriver à vous demander tel ou tel document .

Malou a écrit:

Shura a écrit:

Le transport d'arme de 7ième catégorie est libre. La logique veut que l'on ait sur soi la licence de tir et la photocopie de la déclaration préféctorale lorsque l'on transporte son arme.

La logique le veut, oui. La loi, non .

Shura a écrit:

Cela me semble tout à fait normal voir même un minimum afin d'être clair en cas de contrôle.

En cas de contrôle de quoi ?
Vous vous promenez en ville avec votre carabine à la main, là oui. Vous circulez en voiture, la carabine est dans le coffre, comment voulez-vous que l'agent qui vous contrôle devine que vous transportez une arme ? Par le flair ?
Il n'a pas le droit, sauf cas exceptionnels, de fouiller votre véhicule, alors je ne vois pas comment il pourrait en arriver à vous demander tel ou tel document .

moi je trouve ce genre de propos, vraiment lourd
c'est tres bien malou continu de te balader avec des armes sans aucun justificatifs de declaration!!!
tu expliquera la "loi" au force de l'ordre, en cas de controle!!!!! mdr

+100000 marceau !

Là Malou, tu exagères sérieusement.
Tu ne t'es jamais retrouvé en face de 5 gendarmes ou policiers voir pire la douane. A ce moment là, tu leur expliqueras la loi et tu verras !

Quand tu prends ta voiture, tu as ta carte grise ? oui ! bon alors pourquoi ne prendrais tu pas une simple photocopie de ta déclaration préféctorale ?

De toute façon, tu fais ce que tu veux mais la politique du forum est la sécurité avant tout. Alors, nous conseillons aux membres de prendre le maximum de précautions. Il y en a, quelque fois, peut être trop mais comme on dit mieux vaut trop que pas assez.

Je ne pense pas exagérer, d'ailleurs je n'ai jamais dis qu'il fallait s'amuser à se promener carabine chargée à portée de main, sans aucun papier.
Je ne fais que rappeler certains faits.
Bien sûr que je prends ma carte grise, tout simplement parce qu'elle est obligatoire pour pouvoir circuler.
Pour transporter une arme longue de 7ème catégorie, aucun document n'est obligatoire. C'est tout.
Si quelqu'un (policier, gendarme... pour les douaniers, c'est un peu différent) pose quelque problème que ce soit, il sera bien embeté, pas moi. Dans son procès verbal il devra indiquer en vertue de quel article il a procédé de telle ou telle manière. Et là je suis curieux de voir ça.
Je n'irai pas lui expliquer son boulot, non non. Je le laisserai faire, on apprend bien plus en faisant des erreurs. Celà n'empêche pas de rester courtois (c'est même conseillé, ça fera encore mieux dans le "dossier") et d'obtempérer aux demandes de l'agent.
Alors je suis peut-être lourd, mais je suis de ceux qui pensent que dans notre sport nous sommes déjà bien trop contrôlés, dissuadés, etc... sans qu'il soit nécessaire de se rajouter encore en plus des règles qui n'éxistent pas. Je pense également qu'il ne faut pas laisser faire n'importe quoi, même par des personnes supposées dignes de confiance. Si vous le faites, alors ne venez pas vous plaindre par la suite...

Pour ce qui est de la sécurité, celà n'a rien à voir avec une déclaration préfectorale, c'est pourquoi j'avais d'ailleurs précisé que l'arme devait, de préférence (puisque encore une fois rien n'y oblige) être inutilisable dans l'immédiat, séparée de ses munitions. Ce n'est pas un papier qui va rajouter de la sécurité à celà.

Comme je l'ai déja dit, meme si la loi ne nous l'impose pas, il vaut mieux fournir les documents en cas de controle plutot que de perdre du temps voir meme 24 a 48h pour avoir voulu faire le malin et se retrouver au poste avec la voiture a la fourrière et un controle sévère de chacun de ses organnes :D

Je vais encore être lourd

C'est dit sur le ton de l'humour (enfin je crois), mais quand même. Quand bien même vous êtes contrôlé, quand bien même l'agent vous demande votre déclaration préfectorale, et quand bien même vous ne l'auriez pas, le plus à craindre à mon avis, n'est qu'une amende. Mais c'est de la science-fiction.
Dans le même genre, ce n'est parce qu'on roule sans son permis sur soi qu'on fini en garde à vue, que la voiture est mise en fourrière, etc...

Bon, le coup du gendarme (ou policier) qui n'a pas le droit de fouiller un véhicule a déjà été abordé sur le forum et ce genre de discussion me gonfle à un point extrême !
D'abord, le douanier a le droit, lui, de fouiller un véhicule et il suffit que les gendarmes ou policiers soient accompagnés d'un douanier pour procéder à la fouille du véhicule !
Ensuite, personnellement, si je me fais arrêter par un policier ou gendarme et me me demande si j'ai quelque chose à déclarer, je lui signalerai bien entendu que je transporte une arme et s'il veut la voir, j'ouvrirai mon coffre sans restriction.
Quant au fait de se retrouver en garde à vue pour le transport d'une arme de 7ème, certes, on ne le risque pas, mais je ne vois absolument pas le souci d'avoir constamment une copie de sa déclaration préfecturale dans son portefeuille !
Faut arrêter de jouer les pauvres victimes harcelées et trop contrôlées !
En 15 ans de tir je ne me suis jamais fait contrôler, et si cela devait arriver, je ne vois pas le souci de présenter mes papiers !
C'est bien beau de jouer le rebelle du dimanche, mais faut arrêter ce genre de conneries !

Malou a écrit:

Alors je suis peut-être lourd, mais je suis de ceux qui pensent que dans notre sport nous sommes déjà bien trop contrôlés, dissuadés, etc... sans qu'il soit nécessaire de se rajouter encore en plus des règles qui n'éxistent pas..

Moi je trouve qu'il est normal que notre sport soit contrôlé.
On ne fait pas du tennis ou du ping pong, on fait du tir avec des armes. Oui môsieur, des armes !

Après c'est une politique personnelle. Moi, je transporte mon arme avec tout les papiers nécessaires. Tu vas rire mais je possède dans mon sac de tir, un fascicule avec tout les textes de loi nécessaires. J'en connais un rayon en terme de legislation et j'ai dit que le transport d'armes de 7ième catégorie était libre. MAIS, cela coûte quoi de plus d'avoir une malheureuse photocopie sur soi ? Rien ! Je n'invente pas des règles qui n'existent pas mais j'essaie de faire preuve de bon sens. Après, on fait passer ce message sur le forum et comme je l'ai dit c'est peut être trop mais chacun fait ce qu'il veut. Et puis si tu tombes sur une personne des forces de l'ordre un peu trop zélée et bien tu risques de te faire confisquer ton arme. Après ca sera la galère pour la récupérer. Tu la récupéreras c'est sur mais après moultes discussion inutiles. Alors qu'avoir les papiers suffisait pour être tranquille.

Malou a écrit:

Je pense également qu'il ne faut pas laisser faire n'importe quoi, même par des personnes supposées dignes de confiance. Si vous le faites, alors ne venez pas vous plaindre par la suite...

Gné ... Qu'est ce que tu racontes là ? Précise ta pensée ...