arreter la licence 1an et garder ces armes, possible?

par gesan 08.10.07 16:22

Bonjour a tous,

je suis licencier depuis un bout de temps déjà.
Mais l'an prochain, je souhaiterai faire une pause et me réinscrire au club l'an d'après.
Cela est il possible ou bien la gendarmerie risque de venir frapper a ma porte pour réclamer mes armes? (j'ai des cat 7 et 5)

merci par avance

par **Admin** 08.10.07 16:35

Pas de souci pour les 7ème et 5ème.
Seule chose : tu ne pourras plus acheter de munitions, en effet, tu dois présenter ta licence pour acheter des munitions de 7ème.
Donc, pas de stress, tes armes sont déclarées, donc pas besoin de licence pour les conserver.

par **Shura** 08.10.07 16:44

David a tout dit ! thumright

Lorsque l'on a plus de licence, on doit se séparer des armes de 1ère et de 4ième catégorie uniquement.

par gesan 08.10.07 18:59

cool, c'est une bien bonne nouvelle.

le tir reste une passion pour moi et meme si je ne suis pas un grand pratiquant, ça m'aurait fait super chier de me séparer de mes armes...
En particulier de ma carabine 44mag très zoli :)

par goten 23.05.08 16:50

Shura a écrit:David a tout dit !

Lorsque l'on a plus de licence, on doit se séparer des armes de 1ère et de 4ième catégorie uniquement.

et elles vont ou ces armes de 1ere et 4eme cat ???

depot chez un armurier ...,?

par **Shura** 23.05.08 17:07

Soit dépôt chez un armurier jusqu'à pourvoir prétendre à nouveau à une demande d'autorisation préfectorale de détention. Les autres possibilité sont :
- vente à une personne titulaire d'une autorisation de détention.
- neutralisation.
- dépôt dans une gendarmerie ou un commissariat en vue d'une destruction.
- destruction chez un armurier.

par goten 23.05.08 17:11

ok mais moi je parlait uniquement de la non-destruction des armes ...

merci du renseignement !!! arreter la licence 1an et garder ces armes, possible? Beerchug

arreter la licence 1an et garder ces armes, possible? Beerchug

par DAN92 24.05.08 17:35

Shura a écrit:Soit dépôt chez un armurier jusqu'à pourvoir prétendre à nouveau à une demande d'autorisation préfectorale de détention. Les autres possibilité sont :
- vente à une personne titulaire d'une autorisation de détention.
- neutralisation.
- dépôt dans une gendarmerie ou un commissariat en vue d'une destruction.
- destruction chez un armurier.

vive la france!,en ce qui concerne le dépot d'une arme dans une Gendarmerie ou un commissariat de police,en plus du PV,il faut faire une lettre comme quoi tu en fais"Don a l'Etat"! arreter la licence 1an et garder ces armes, possible? Smilejap

arreter la licence 1an et garder ces armes, possible? Smilejap

par boutch 24.05.08 17:40

il faut savoir aussi qu'il ne pourra pas deplacer ses armes hors de son domicile
la licence couvre le transport d'armes
a l'identique du permis de chasse

par goten 24.05.08 17:56

sauf pour les 7eme cat en vente libre (- de 10j)
le transport est libre et le port est libre ... (voir "legislation france")

par **Shura** 24.05.08 20:35

Le transport d'arme de 7ième catégorie est libre.

Si je ne m'abuse, pour les 1ère et 4ième, la licence a aussi valeur de titre de transport.

par **pascal** 24.05.08 22:06

goten a écrit:sauf pour les 7eme cat en vente libre (- de 10j)
le transport est libre et le port est libre ... (voir "legislation france")

Le transport est libre mais pas le port...Interdit de se ballader avec son pistolet à plomb dans un holster sur la voie publique évidemment... arreter la licence 1an et garder ces armes, possible? Deal