Comprends pas!!

[sniperor]

Bonsoir,
Il y a quelque chose que je ne comprends pas!!
Si on veut s'acheter une carabine de plus de 10 joules, et qu'on est mineur, est-ce qu'un de nos parents peut l'acheter à notre place, a-t-il besoin d'une licence de tir ou d'un permis de chasse ou non?? Ou alors, doit-t-on attendre d'avoir 18 ans et de se l'acheter soi-même??

Merci, je suis pomé!!

Salut,

Sniperorodiller

[sniperor]

P.S: D'après ce que j'ai compris, on a plus le droit d'acheter aux USA, mais est-ce qu'on peut encore acheter en Allemagne ou en Angletterre, car c'est l'Europe??

Salut,

Sniperorodiller

[Invité]

si c'est ton pere qui l'achete c'est ok , encore faut il qu'il dispose d'un permis ou d'une license , apres il te la donne s'il veut , mais aux yeux d ela loi ca sera toujours lui le proprietaire

j'ai entendu dire ( sur le forum ? ) qu'un certificat medical de moins de 15 jours pouvait substituer le permis ou la license , a confirmer quand meme ....

[sniperor]

Et alors il faut obligatoirement une licence ou un permis??
C'est vraiment naze!!

Salut,

Sniperorodiller

[Bestermanus]

si c'est ton pere qui l'achete c'est ok , encore faut il qu'il dispose d'un permis ou d'une license , apres il te la donne s'il veut , mais aux yeux d ela loi ca sera toujours lui le proprietaire

j'ai entendu dire ( sur le forum ? ) qu'un certificat medical de moins de 15 jours pouvait substituer le permis ou la license , a confirmer quand meme ....

Reveur ! Faut pas écouter tout ce que les gens disent.... :evil:

D'après toi, quel interet aurait le gouvernement à imposer une licence de tir ou permis de chasser pour acquérir une arme si il suffisait d'une visite médicale pour contourner cette loi ?
Faut réfléchir ! :scratch:

[Daniel]

Faut pas rêver la loi est la loi steeve mac queen



Daniel

[sniperor]

Mais si je suis mineur et que j'ai une licence mais que c'est mon père qui m'achète la carabine; je présente ma licence et je dis que c'est pour moi mais j'ai besoin de mon père pour l'acheter!! Ca marche???

Salut,

Sniperorodiller

[Invité]

si c'est ton pere qui l'achete c'est ok , encore faut il qu'il dispose d'un permis ou d'une license , apres il te la donne s'il veut , mais aux yeux d ela loi ca sera toujours lui le proprietaire

j'ai entendu dire ( sur le forum ? ) qu'un certificat medical de moins de 15 jours pouvait substituer le permis ou la license , a confirmer quand meme ....

Reveur ! Faut pas écouter tout ce que les gens disent.... :evil:

D'après toi, quel interet aurait le gouvernement à imposer une licence de tir ou permis de chasser pour acquérir une arme si il suffisait d'une visite médicale pour contourner cette loi ?
Faut réfléchir ! :scratch:

aparament non c'est confirmé c'est dans les textes de lois , j'ai pas verifié perso mais bon ...


et pour le certificat ca marche que pour les air guns , car le gouvernement doit bien se rendre compte que bon , on va pas chasser l'ours avec de pauvres AC ...

[Invité]

le certificat medical suffirait donc pour acheter une AC de plus de 10J?
ca devient compliqué leur affaire!!!!!!!!!!!!

[Lepigeon]

La legislation, par definition, c'est complique. Au point que parfois, on ne sait plus si on est dans la legalite ou non, mais les autorites competentes sont incapables de repondre... Le probleme vient du nouveaut decret:

Décret n° 2005-1463 du 23 novembre 2005 relatif au régime des matériels de guerre, armes et munitions, pris pour l'application du code de la défense et modifiant le décret n° 95-589 du 6 mai 1995.

"Article 15

"Après l'article 46, sont ajoutés les articles 46-1, (46-2 et 46-3) ainsi rédigé(s) :

«Art. 46-1. - 1° L'acquisition et la détention par des personnes âgées de dix-huit ans au moins des armes d'épaule, éléments d'arme et munitions des 5e et 7e catégories non soumis à déclaration et 8e catégorie ainsi
que des armes de 6e catégorie sont libres.

«2° L'acquisition et la détention par des personnes âgées de dix-huit ans au moins des armes et éléments d'arme de la 5e et de la 7e catégorie soumis à déclaration s'effectuent dans les conditions prévues aux articles
46-2 à 48 et 69.

«3° Les armes et éléments d'arme des catégories 5, 7 et 8, les armes de la 6e catégorie énumérées à l'article 2 ne peuvent, sous réserve des dispositions du 4°, être acquis ou détenus par des mineurs que s'ils ont plus de seize ans, sont autorisés par la personne exerçant l'autorité parentale et satisfont en outre, lorsqu'il s'agit d'armes ou d'éléments d'arme de la 5e, 6e ou 7e catégorie, à l'une des conditions suivantes :

«a) Etre titulaire du permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, qui doit être revêtu de la validation de l'année en cours ou de l'année récédente et qui doit être présenté lors de l'acquisition ;

«b) Etre titulaire d'une licence d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir, du ball-trap ou des armes blanches. Ces armes et éléments d'arme ne peuvent être cédés à des mineurs que dans les mêmes conditions.

Premier point donc: si tu n'as pas 16 ans, pour une AC de plus de 10 joules, tu ne peux l'acquerir. Tu peux tirer avec des armes de 7e categorie soumise a autorisation club et sous autorite competente; ton pere peux l'acquerir. Tirer chez toi avec... faut voir.

Si tu as plus de 16 ans, tu ne peux acquerir une AC de plus de 10 joules que si tu es tireur sportif, i.e. tu as ta licence.

Le decret modifie complet est disponible ici: http://www.tirmaillyforum.com/fichiers/Decret95.pdf

A sa lecture, je pense egalement que pour une .22, le permis de chasse ou la licence de tir est bien obligatoire:

« Pour les armes du II de la 5e catégorie et des paragraphes 1 et 2 du I de la 7e catégorie, cette déclaration est transmise par l'armurier au préfet du département du domicile du déclarant. Elle est accompagnée d'une copie d'un permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger revêtu de la validation de l'année en cours ou de l'année précédente ou, dans les conditions du 4° du II de l'article 39, d'une licence d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir.

Les AC de plus de 10 joules n'entrant pas dans point I. de la 7e categorie, pour moi le certificat medical est suffisant.

Ma reponse ne remplace evidemment pas l'avis d'un juriste et ne pas de valeur juridique quelconque!

[Lepigeon]

si c'est ton pere qui l'achete c'est ok , encore faut il qu'il dispose d'un permis ou d'une license , apres il te la donne s'il veut , mais aux yeux d ela loi ca sera toujours lui le proprietaire

j'ai entendu dire ( sur le forum ? ) qu'un certificat medical de moins de 15 jours pouvait substituer le permis ou la license , a confirmer quand meme ....

Reveur ! Faut pas écouter tout ce que les gens disent.... :evil:

D'après toi, quel interet aurait le gouvernement à imposer une licence de tir ou permis de chasser pour acquérir une arme si il suffisait d'une visite médicale pour contourner cette loi ?
Faut réfléchir ! :scratch:

La visite medicale suffit dans des cas particuliers, comme un heritage, mais de maniere generale, a ce que j'ai lu, il faut la licence ou le permis de chasse.

[Admin]

Je ne comprends pas fbastin ...
Dans le post précédent tu dis je cite :

Les AC de plus de 10 joules n'entrant pas dans point I. de la 7e categorie, pour moi le certificat medical est suffisant.

et ensuite tu dis :

de maniere generale, a ce que j'ai lu, il faut la licence ou le permis de chasse.

Erreur de frappe ou alors c'est moi qui ai loupé un truc ????

[Lepigeon]

Je n'ai pas ete clair, de fait. Resume de ce que j'ai compris.

.22: licence (ou permis de chasse) obligatoire, sauf cas particulier comme un heritage.

AC +10J: certificat medical, sauf si mineur (de +16 ans), auquel cas, il faut la licence.

AC -10J: libre.

[Admin]

Merci fbastin ...
Là c'est parfaitement clair.

Sais-tu s'il y a eu des changements en Belgique à ce sujet ?
J'ai entendu parler d'une obligation de déclaration pour les plus de 7,5J.
Info ou intox ?

[Lepigeon]

Je n'ai rien entendu dans ce sens... mais je ne suis pas assez souvent en Belgique que pour entendre les bruits de couloirs. Il faudrait jeter en oeil dans le projet de loi.

[Invité]

ca ressemble fort a ce que l'armurier du coin m'avait dit:
.22 licence ou permis
et pour AC +10J il m'avait dit qu'il ne declarait pas encore mais qu'il allait falloir un certif medical
mais il avait l'air aussi perdu que bon nombre d'entre nous en ce qui concerne l'AC

[sniperor]

Mais si on achète une carabine de +10 J en Espagne, il nous faut une licence ou pas?? Parce que d'après certains membres, non!! Mais c'est pas clair cette histoire!!

Salut,

Sniperorodiller

[Lepigeon]

Pour moi, tu restes soumis a la legislation de ton pays de residence. Donc si tu l'achetes en Espagne, tu dois la declarer en France, et en tant que mineur, tu risques des soucis...

[Invité]

Pour moi, tu restes soumis a la legislation de ton pays de residence. Donc si tu l'achetes en Espagne, tu dois la declaree en France, et en tant que mineur, tu risques des soucis...

oui mais si tu l'achete en espagne , les flics de france ne savent pas que tu possede une carabine ....

[al1cv]

Pour moi, tu restes soumis a la legislation de ton pays de residence. Donc si tu l'achetes en Espagne, tu dois la declaree en France, et en tant que mineur, tu risques des soucis...

oui mais si tu l'achete en espagne , les flics de france ne savent pas que tu possede une carabine ....

C'est évident mais là tu rentres dans le domaine de l'illégalité, n'oublie pas que: "nul n'est censé ignorer la loi" si tu achetes en espagne 1er soucis: la douane, tu peux toujours être controlé, et à moins de vouloir perdre ta carabine acquise illégalement il vaut mieux ne pas jouer ce risque là!
et 2e soucis l'utilisation, si pour une raison quelconque les forces de l'ordre sont amenées à te contrôler, adieu la belle carabine et bonjour le tribunal...On peut toujours tomber dans l'illégalité mais ça je pense qu'il vaut mieux ne pas en faire l'apologie sur le forum...des mineurs peuvent quelquefois se laisser influencer et ce n'est pas notre but
Trés amicalement,
Alain

[Lepigeon]

La question que je me poserais est: est-ce que le risque en vaut la chandelle?

Si tu es controle, tu risques de perdre ta carabine et d'avoir un historique qui te pose des problemes plus tard si tu veux une autorisation pour une arme a feu... Bof, moi, je ne m'y risquerais pas.

Et puis, as-tu vraiment besoin d'une carabine de plus de 10J la tout de suite? On peut deja pas mal prendre son pied avec une arme de moins de 10J pour commencer, et tu pourras ensuite passer a plus gros. Personnellement, j'ai une Diana 31 et une Feinwerkbau 601. Je m'amuse beaucoup plus a la seconde, pourtant de nettement plus faible puissance.

[Invité]

perso j'ai deja ma carabine mais pour sniper il en a une deja lui aussi je crois , certes de moins de 10 joules , donc s'il veut la changer c'est peut etre qu'il n'est pas tres satisfait de la faible puissance de la carabine .

[sniperor]

je veux pas acheter une carabine tout de suite!!
Je me renseigne car il paraît que quand on achète en Espagne, on pas besoin de licence!! Après il faut la déclarer, il n'y a pas problème là-dessus!!

Salut,

Sniperorodiller

[Lepigeon]

Des que tu remplis les conditions pour avoir l'arme legalement en France, tu demandes un accord prealable aux douanes, et apres, tu fais ta declaration une fois l'arme obtenur. La tu seras couvert, et tu pourras l'acheter en Espagne.

[sniperor]

Et si c'est une arme de plus de 10 J et que je n'ai pas de licence, normalement en Espagne on peut quand même??
Salut,

Sniperorodiller

[Contenu sponsorisé]