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Si, elle doit être déclarée si elle fait plus de 10J, je dis simplement que tu ne dois pas avoir ta licence pour la conserver !
Mais elle devra être déclarée.
Seul souci : pour la déclarer il faut la licence.
Donc, dans l'ordre des choses, licence pour acquérir (peu importe le moyen d'acquisition : achat, don, héritage), déclaration.
Ensuite si tu ne veux plus garder ta licence, pas de problème, tu peux conserver ton arme étant donné qu'elle est déclarée.

Quel que soit l'age de la carabine (enfin tant qu'elle ne rentre pas en 8°) , plus de 10j ou 22lr elle doit etre declaré à quel nom que ce soit.
La déclaration désigne pour l'autorité publique le propriétaire de l'arme et donc le responsable de cette arme.
C'est un peu comme une "carte grise" pour une voiture.

Hi Men;

En France, Il faut faire le distinguo entre arme soumise à déclaration et autorisation !

Pour le cas cité du révolver MR73, c’est une arme de 4° cat soumise à autorisation (et bien sur déclaration) Qui répond aux règles de la 4° catégorie. Et pour pouvoir la conserver il faut justifier de pratiquer le tir et de ne pas l’interrompre.

Pour une arme à air supérieur à 10 J, cette arme doit en effet être déclarée (7° cat) mais n’est pas soumise à autorisation !
Pour acheter cette arme il faut justifier d’un permis de chasse (en cour de validation) ou d’une licence de tir (nous sommes bien d’accord).
Par contre le fait de ne pas renouveler son permis de chasse ou sa licence de tir ne vous met pas hors la loi et vous avez le droit de conserver cette arme.

A ce jour, rien ne vous oblige à justifier la pratique de la chasse ou du tir pour garder vos airguns.
(Entre nous : le permis de chasse est idiot vu que les airguns sont interdits pour la chasse, mais bon ! Peut être un bien, car un chasseur a la notion d’une arme et des règles de sécurité y attenante).

Pour les 22 LR, les carabines, et certaines armes de poing qui étaient en vente et détention libre à une certaine époque, un décret donnait le droit de déclarer ces armes sur une période d’un an (sans justifier d’une licence FTT ni d’un permis chasse) passé ce temps, vous êtes considérés comme hors la loi si vous avez chez vous une de ces armes non déclarées.

Je fais simple dans les explications, et pas les dates exactes en mémoire de la fameuse loi restrictive et du décret en question. (La flemme de rechercher, excuses).

Best Regards¨˜”°º•(¯`•._.• CALICOBA™ •._.•´¯)•º°”˜¨

+10000 Calicoba !
Tu as tout résumé et tout est très clair.

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"A quelle heure Oxford arrive-t-il à ce train ?"
Albert Einstein
combien de joules? - Page 2 48ca_111

Merci pour ces précisions qui me font dire que je suis peut être 'Hors la loi', mais au juste, que risque t' on pour la détention d' une AC d' admettons 12-15J qui n' est pas déclarée.

Sur d' autres fils j' ai vue que le temps et l' usage surtout diminuaient conséquemment cette puissance, donc si l' on possède une arme de 12J originelle, mais qui n' en fait plus que 8 ou 9, doit on oui ou non la déclarer?

Merci encore pour votre attention!!

smil067

eric1970 a écrit:: Sur d' autres fils j' ai vue que le temps et l' usage surtout diminuaient conséquemment cette puissance, donc si l' on possède une arme de 12J originelle, mais qui n' en fait plus que 8 ou 9, doit on oui ou non la déclarer?

Et ben oui, elle est classée selon ses criteres constructeur.

eric1970 a écrit:: Merci pour ces précisions qui me font dire que je suis peut être 'Hors la loi', mais au juste, que risque t' on pour la détention d' une AC d' admettons 12-15J qui n' est pas déclarée.

Une amende de cinquième classe je crois.

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Albert Einstein
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» J'ai un P-800 Combien de joules svp
» combien de joules???
» combien de joules
» Combien de joules ?
» Elle a combien de joules?