| achat a l'etranger ? | |
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+4HeReTiK pbblt ludoprgrm gillllles 8 participants |
Auteur | Message |
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gillllles Régulier
Nombre de messages : 111 Date d'inscription : 15/01/2008
| Sujet: achat a l'etranger ? Mar 15 Jan 2008 - 17:24 | |
| bonsoir n'ayant pas encore reçu ma licence en france il m'ai biensur impossible de faire l'aquisition d'un pistolet de plus de 7 joules je me pose la question suivante est il possible dans faire l'aquisition a l'etranger et de regulariser apres cette arme pour etres en comformité ? de plus au niveau prix il y as aussi un gain | |
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ludoprgrm Habitué Des Lieux
Nombre de messages : 342 Age : 36 Localisation : Nollieux (42260) Date d'inscription : 16/10/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Mer 16 Jan 2008 - 9:42 | |
| Bonjour, et bienvenu parmis nous.
Malheureusement pour toi, tu n'a fait que lire très vite la réglementation des armes à air comprimé.
On me corrigera si je dit une bétise, mais toute arme de poing à air d'une puissance de plus de 4 joules, est classée en 4ème catégorie. Donc une licence ne suffit plus, il faut carnet de tir, 3 tampons, 6 mois d'anciennetée au club, et demande d'autorisation préfectorale.
Ce n'est pas la même chanson pour une arme d'épaule en revanche, tu peux acheter n 'importe quelle carabine jusqu'à 10J grâce à ta majoritée, et avec ta licence de tir, tu peux acheter ce que tu veux en carabine à air, ou même 22lr et toute carabine de chasse (.222). Ces armes sont déclarée à l'achat par le professionnel qui te l'a vendu (en France), ou à déclarer dans el mois qui suit l'achat si c'est un particulier qui te la cède.
La premiere question à te poser c'est que veux-tu faire comme tir ? Tir à l'arme de poings exclusivement ? Pour du tir à 10m, je ne crois pas que les armes de poing de tir de compétition dépassent les 3 Joules. En marque GAMO, le plus puissant doit faire un peu moins de 4 Joules, ce qui est amplement suffisant.
Ensuite, dis toi que si tu veux t'acheter une arme neuve, les commerçant par correspondance te demanderont une copie de ta licence définitive signé par ton médecin traitant, et il faut plus de 2 mois pour obtenir ce précieux sésame.
Ensuite, pour l'achat à l'étranger, c'est effectivement très interressant. Tu peux acheter une arme à air tant qu'elle n'est pas classée en 4ème, sans pour autant être en règle au moment de la commande, du moment que tu peux etre certains de pouvoir déclarer l'arme dans le mois qui suit l'achat. Par contre, les taxes douanieres pour les armes existent toujours, alors fait gaffe, tu pourrais avoir des surprises sur la facture, et de plus, beaucoup de pays étranger peuvent se renseigner auprès des institutions Française pour vérifier la légalité de la transaction.
Donc, personnellement, je te conseille vivement d'attendre d'être en règle, et prends le temps de faufiner ton choix.
T'as de la chance si un modo ne vérouille pas ton sujet. | |
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pbblt Pilier
Nombre de messages : 7053 Age : 70 Localisation : normandie, là où on fait l'andouille Date d'inscription : 01/06/2007
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Mer 16 Jan 2008 - 9:55 | |
| b'jour tu peux tout à fait acheter une arme à l'étranger,comme ensuite tu as deux mois pour la déclarer, tu auras d'ici les deux mois ta license, mais je pense que dans le cas d'une arme achetée à l'étranger, ainsi que lors d'un legs ou d'un cadeau, tu n'as besoin que d'un certificat médical, aussi bizarre que celà puisse paraître, cette mesure du certificat médical est faite dans le cadre de la loi antiprotectionisme, en gros: en france tu peux acheter 7* cat et si plus de 23 joules c'est le professionnel qui déclare a l'étranger tu peux acheter 7* cat et si plus de 23 joules le professionnel ne peut pas déclarer donc l'état peut être taxé pour faire du protectionisme si un vendeur à l'intérieur de la communaute ne peut vendre une arme qui est vendue en france. j'ai bien dit en gros (d'après le ministere des finances) a+ | |
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pbblt Pilier
Nombre de messages : 7053 Age : 70 Localisation : normandie, là où on fait l'andouille Date d'inscription : 01/06/2007
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Mer 16 Jan 2008 - 10:01 | |
| http://forum-airguns.com/legislation-f22/permis-de-chasser-et-validation-t8623.htm
un ancien post datant du mois de juin ici qui est très explicite
Dernière édition par le Jeu 17 Jan 2008 - 0:47, édité 1 fois | |
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gillllles Régulier
Nombre de messages : 111 Date d'inscription : 15/01/2008
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Mer 16 Jan 2008 - 23:34 | |
| oui cella pe paressait bizard du 4.5 en 4eme categorie | |
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ludoprgrm Habitué Des Lieux
Nombre de messages : 342 Age : 36 Localisation : Nollieux (42260) Date d'inscription : 16/10/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 0:54 | |
| Et bien reli ça avant de parler : - Citation :
- et pour les armes de poing en AC pour info la puissance est limitée à 4 joules. Après il faut une autorisation.
Décret 2001 Art. 5. - Par application du paragraphe 1 du II de la 4e catégorie de l'article 2 du décret du 6 mai 1995 susvisé, les armes de poing automatiques dont le projectile est propulsé par des gaz ou de l'air comprimé avec une énergie à la bouche supérieure à 4 joules sont classées en 4e catégorie. http://forum-airguns.com/les-pistolets-et-revolvers-22lr-f15/legislation-revolver-6mm-flobert-t6620-15.htm | |
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HeReTiK Modérateur
Nombre de messages : 6430 Age : 37 Localisation : France Date d'inscription : 21/08/2007
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 2:09 | |
| - ludoprgrm a écrit:
- Bonjour, et bienvenu parmis nous.
Malheureusement pour toi, tu n'as fait que lire très vite la réglementation des armes à air comprimé.
On me corrigera si je dit une bétise, mais toute arme de poing à air d'une puissance de plus de 4 joules, est classée en 4ème catégorie. Je me permet de te corriger car il me semble que, toi aussi, "tu n'as fait que lire très vite la réglementation des armes à air comprimé."... Extrait de l'arrêté du 11 septembre 1995 relatif au classement de certains matériels, armes et munitions :
NOR: DEFC9501871A
version consolidée au 30 septembre 2005
Section 3
Classement en 4e catégorie
Art. 5. - Par application du paragraphe 1 du II de la 4e catégorie de l'article 2 du décret du 6 mai 1995 susvisé, les armes de poing automatiques dont le projectile est propulsé par des gaz ou de l'air comprimé avec une énergie à la bouche supérieure à 4 joules sont classées en 4e catégorie. (source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=BDA5F15FDC0C20C982663C0579ABE954.tpdjo13v_1?cidTexte=JORFTEXT000000737537&dateTexte=20080117 ) Il est donc parfaitement légal d'acheter et de détenir, par exemple, les Crosman 2240 et 1377, qui sont des armes de poing à air comprimé et à réarmement manuel de plus de 7 Joules... _________________ TOZ 78/04L - .22 LR Crosman 2240 - 5,5 Beretta CX4 Storm - 4,5 Beretta 92 FS - 4,5 Walther CP99 - 4,5 Weihrauch HW40 - 4,5 Baikal MP-512 - 4,5 Baikal IZH-61 - 4,5 Baikal IZH-53M - 4,5 Hatsan 20 - 4,5 Diana 25 - 4,5 Diana 240 Classic - 4,5 Cometa 100 - 4,5
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gillllles Régulier
Nombre de messages : 111 Date d'inscription : 15/01/2008
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ludoprgrm Habitué Des Lieux
Nombre de messages : 342 Age : 36 Localisation : Nollieux (42260) Date d'inscription : 16/10/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 8:51 | |
| Il n'était pas précisé dans la question que c'était pour une arme qui n'était pas semie-automatique, et je ne me rappellais plus de cette condition.
Les armes de poings d'une puissance superieure à 7 voir 10 Joules, je ne vois pas ce que ça peut être, même les brocok sont en vente libre. Les floberts sont à feu, et donc sont classés en 4ème (même pour E<7,5J).
Toutefois, dans les stands les armes de poings de match font toutes moins de 4 Joules, je ne vois donc pas l'intêret de posséder une arme plus puissante que les autres. Pour le tir de précision, à part les côuteux Morini, Walther, Weihrauch, ... il y a le Gamo PR-45 et le HW-40 qui sont en vente libre et qui vont très bien pour débuter à 10m. Voir les différents posts à leur sujet.
Les portes cibles des stands ne sont pas fait pour résister à de très grosse puissance ; j'ai arrêté d'amener ma GAMO 640 au stand de mon propre chef pour cette raison. Pour tirer au 10m, je prends une carabine match qui fait moins de 7J, je n'abîme pas le materiel comme ça. | |
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meurzen Régulier
Nombre de messages : 170 Age : 42 Localisation : frontière belge - avesnois Date d'inscription : 08/01/2008
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 9:04 | |
| - HeReTiK a écrit:
- ludoprgrm a écrit:
- Bonjour, et bienvenu parmis nous.
Malheureusement pour toi, tu n'as fait que lire très vite la réglementation des armes à air comprimé.
On me corrigera si je dit une bétise, mais toute arme de poing à air d'une puissance de plus de 4 joules, est classée en 4ème catégorie. Je me permet de te corriger car il me semble que, toi aussi, "tu n'as fait que lire très vite la réglementation des armes à air comprimé."...
Extrait de l'arrêté du 11 septembre 1995 relatif au classement de certains matériels, armes et munitions :
NOR: DEFC9501871A
version consolidée au 30 septembre 2005
Section 3
Classement en 4e catégorie
Art. 5. - Par application du paragraphe 1 du II de la 4e catégorie de l'article 2 du décret du 6 mai 1995 susvisé, les armes de poing automatiques dont le projectile est propulsé par des gaz ou de l'air comprimé avec une énergie à la bouche supérieure à 4 joules sont classées en 4e catégorie.
(source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=BDA5F15FDC0C20C982663C0579ABE954.tpdjo13v_1?cidTexte=JORFTEXT000000737537&dateTexte=20080117 )
Il est donc parfaitement légal d'acheter et de détenir, par exemple, les Crosman 2240 et 1377, qui sont des armes de poing à air comprimé et à réarmement manuel de plus de 7 Joules... il me semble que les textes ont encore changé l'année dernière et qu'ils sont devenus plus strictes, non ? | |
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HeReTiK Modérateur
Nombre de messages : 6430 Age : 37 Localisation : France Date d'inscription : 21/08/2007
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 9:23 | |
| - meurzen a écrit:
- il me semble que les textes ont encore changé l'année dernière et qu'ils sont devenus plus strictes, non ?
Regarde en haut à gauche ( http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=BDA5F15FDC0C20C982663C0579ABE954.tpdjo13v_1?cidTexte=JORFTEXT000000737537&dateTexte=20080117 ) : Version en vigueur au 17 janvier 2008Il n'y a pas eu grand chose en 2007 (à part la mise en place du fichier AGRIPA) _________________ TOZ 78/04L - .22 LR Crosman 2240 - 5,5 Beretta CX4 Storm - 4,5 Beretta 92 FS - 4,5 Walther CP99 - 4,5 Weihrauch HW40 - 4,5 Baikal MP-512 - 4,5 Baikal IZH-61 - 4,5 Baikal IZH-53M - 4,5 Hatsan 20 - 4,5 Diana 25 - 4,5 Diana 240 Classic - 4,5 Cometa 100 - 4,5
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meurzen Régulier
Nombre de messages : 170 Age : 42 Localisation : frontière belge - avesnois Date d'inscription : 08/01/2008
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 9:24 | |
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ludoprgrm Habitué Des Lieux
Nombre de messages : 342 Age : 36 Localisation : Nollieux (42260) Date d'inscription : 16/10/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 9:32 | |
| Il me semble, mais je n'ai plus aucune idée des dernieres directive. Faudrait qu'un modérateurs intervienne, Là je sèche. Je sais juste qu'il y a eu un nouveau décret en 2005-1463 du 23/11/2005, JO n° 278 du 30 novembre 2005 page 18489 concernant la réglementation des professionnels Français : ils doivent désormais exiger une licence signée du médecin traitant et faire la déclaration eux-même pour les AC de plus de 10J ou les armes à feux à percussion annulaire. Ce même décret à également durci la classification de la 4ème cat. mais j'ai pas encore cherché les articles. De toute façon le sujet c'est "Est-ce qu'on peut acheter dans l'illégalité dans l'objectif de se mettre en règle ultérieurement ?" La lois c'est la loi, on prends une licence, puis on achète l'arme et basta. Si l'arme est achetée à l'étranger, on la déclare soit même en gendarmerie, et pour cela, la licence provisoire est suffisante. Donc je vois pas où est le problème. Il suffit de s'inscrire au stand avec tous les papiers requis (un certificat médical, une piece d'identitée, un relevé du casier judiciaire, un chèque et une autorisation parentale pour les moins de 18 ans), et vous avez la licence toute suite. Vouloir commander l'arme avant c'est bien chercher les ennuies. Et puis, vu que la plupart des stands prêtent des armes, y aller permet de découvrir de vraies armes de match, et donc de paufiner le choix de son arme personnelle. EDIT : - Citation :
Article 13 Sont classées en 7e catégorie les armes de poing à percussion annulaire à un coup dont la longueur est supérieure à 28 cm chambrées pour les calibres C.I.P. 22 autres que ceux mentionnés à l'article 4 ci-dessus et homologués à la date de la publication du présent arrêté et leurs munitions. Quesako ? C.I.P. 22 ? | |
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HeReTiK Modérateur
Nombre de messages : 6430 Age : 37 Localisation : France Date d'inscription : 21/08/2007
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 9:57 | |
| - ludoprgrm a écrit:
- Je sais juste qu'il y a eu un nouveau décret en 2005-1463 du 23/11/2005, JO n° 278 du 30 novembre 2005 page 18489 concernant la réglementation des professionnels Français : ils doivent désormais exiger une licence signée du médecin traitant et faire la déclaration eux-même pour les AC de plus de 10J ou les armes à feux à percussion annulaire. Ce même décret à également durci la classification de la 4ème cat. mais j'ai pas encore cherché les articles.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000419280&dateTexte= _________________ TOZ 78/04L - .22 LR Crosman 2240 - 5,5 Beretta CX4 Storm - 4,5 Beretta 92 FS - 4,5 Walther CP99 - 4,5 Weihrauch HW40 - 4,5 Baikal MP-512 - 4,5 Baikal IZH-61 - 4,5 Baikal IZH-53M - 4,5 Hatsan 20 - 4,5 Diana 25 - 4,5 Diana 240 Classic - 4,5 Cometa 100 - 4,5
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Blackbird Modérateur
Nombre de messages : 6792 Age : 33 Localisation : France, Côte d'Or et Lyon Date d'inscription : 13/05/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 11:49 | |
| Le CIP, c'est un organisme regroupant différents pays (France, Allemagne, GB je crois, Argentine...) qui ont signé une convention de reconnaissance mutuelle de leurs bancs d'épreuve, et ont fixé les mêmes dimensions pour chaque calibre/pression.
En d'autres mots, une arme venant d'un pays signataire de la CIP n'aura pas à repasser par Saint-Etienne.
Cette exception est en fait surtotu destinée aux "pistolets de salon", des armes du début du siècle dernier, monocoup, au canon long, et souvent des calibres bosquette/Flobert. | |
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ludoprgrm Habitué Des Lieux
Nombre de messages : 342 Age : 36 Localisation : Nollieux (42260) Date d'inscription : 16/10/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 12:50 | |
| Ca ne concerne donc pas les monocoup en 22lr récent, c'est tout ce que je voulais savoir. Merci | |
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Shura Parrain
Nombre de messages : 23376 Age : 47 Localisation : Grove street, Los Santos Date d'inscription : 30/08/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 13:01 | |
| Je ne sais pas où tu veux en venir ludo mais toutes les armes de poings sont en 4ième. Y compris les pistolets .22 LR, short, ... monocoup (ex : contender). _________________ "A quelle heure Oxford arrive-t-il à ce train ?" Albert Einstein | |
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Blackbird Modérateur
Nombre de messages : 6792 Age : 33 Localisation : France, Côte d'Or et Lyon Date d'inscription : 13/05/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 13:08 | |
| - Shura a écrit:
- Je ne sais pas où tu veux en venir ludo mais toutes les armes de poings sont en 4ième. Y compris les pistolets .22 LR, short, ... monocoup (ex : contender).
Exact. Les seules exceptions sont connues, air comprimé, airsoft, poudre noire, et antiquité (avant 1870) - et avec encore pas mal de complications. | |
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ludoprgrm Habitué Des Lieux
Nombre de messages : 342 Age : 36 Localisation : Nollieux (42260) Date d'inscription : 16/10/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 13:24 | |
| C'était juste, vu que c'est le texte de loi à jour, pour être sur que certains monocoup 22lr. ne soient pas retombées en 7ème catégorie (car ils l'étaient avant 1995 il me semble ?). C'est juste pour les pistolets de saloon, c'est tout, pigé. J'ai bien compris la classification des armes en 4ème, pas de soucis de ce côté là. Et si je voulais investir dans du 22lr une fois mon auto de 4 en main, ça ne serait pas pour du monocoup, je serais plutôt tenté par un DES-69 pour la compétition, ou un P22 pour le loisir (ça dépendra de mon niveau le moment venu). Donc c'était par pure curiositée. Sinon, que connaissez - vous en arme de poing à air de plus de 7J ou de 10J en monocoup ? J'ai beau chercher, je trouve pas grand chose. Les crossman à pompe manuelle, et c'est tout ? Ils sont acceptées pour de la compétition au 10m ? Et les pistolets de match à air font combiens à peu près en joules ? | |
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meurzen Régulier
Nombre de messages : 170 Age : 42 Localisation : frontière belge - avesnois Date d'inscription : 08/01/2008
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 17:20 | |
| en arme de poing monocoup de plus de 7J tu as la diana P5 magnum (c'est celle de mon avatar) mais je ne connais pas de pistolets plus puissants j'ai cherché mais j'ai pas trouvé si sa existe c'est très peu connu dans nos contrées ou sa doit être très rare
un membre du forum en vends une pas trop cher en ce moment | |
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gillllles Régulier
Nombre de messages : 111 Date d'inscription : 15/01/2008
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 21:50 | |
| moi je voulais jute parler de ca | |
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zumpido Pilier
Nombre de messages : 1899 Age : 63 Localisation : Toulouse Date d'inscription : 05/07/2007
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 23:09 | |
| - gillllles a écrit:
- moi je voulais jute parler de ca
ça ressemble a un LP10 Tu peux acheter ce produit en toute légalité, il te sufiit de prouver que tu as + de 18 ans. | |
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HeReTiK Modérateur
Nombre de messages : 6430 Age : 37 Localisation : France Date d'inscription : 21/08/2007
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 23:12 | |
| Je crois que c'est un Steyr LP50, il paraît que c'est un très bon pistolet de match. _________________ TOZ 78/04L - .22 LR Crosman 2240 - 5,5 Beretta CX4 Storm - 4,5 Beretta 92 FS - 4,5 Walther CP99 - 4,5 Weihrauch HW40 - 4,5 Baikal MP-512 - 4,5 Baikal IZH-61 - 4,5 Baikal IZH-53M - 4,5 Hatsan 20 - 4,5 Diana 25 - 4,5 Diana 240 Classic - 4,5 Cometa 100 - 4,5
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ludoprgrm Habitué Des Lieux
Nombre de messages : 342 Age : 36 Localisation : Nollieux (42260) Date d'inscription : 16/10/2006
| Sujet: Re: achat a l'etranger ? Jeu 17 Jan 2008 - 23:28 | |
| A ma connaissance, toutes les armes de match sont en vente libre aux personnes majeurs. Elles font dans les 140m/s environ, ce qui doit faire dans le 5 Joules. | |
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| Sujet: Re: achat a l'etranger ? | |
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| achat a l'etranger ? | |
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