Les licences pour les nuls

Edit fait

Bon comme tout le monde sait la législation française est très dur à cerner. J'ai pas mal essayer de tout comprendre depuis plusieurs semaines et voila ce que j'ai compris j'espère que les spécialistes me corrigeront au cas ou.



Etape un : armes d'épaules de calibres petits/ou de chasse et armes de poing en AC

1- Trouver un club de tir près de chez soi c'est mieux

2- Voir un responsable ou le président du club, ils vous remettront les papiers à remplir et vous diront ceux à fournir à savoir : un certificat médical rempli par votre médecin attestant que vous avez les conditions physiques et mentales pour faire ce sport, 2 photos d'identités récentes et un chèque pour vous acquitter du montant de la licence et de la cotisation au club (valable pour l'année trimestrielle du 1septembre au 31 aout)

3- A partir de la vous recevrez par la poste ou l'on vous donnera une demande de licence fédérale, ce papier vous permettra d'être couvert par une assurance civil en cas de blessures sur vous ou sur d'autres personnes lors de la pratique du tir dans votre club. Attention ce papier ne permet pas d'acheter, de détenir ou de transporter une arme.

4- En attendant la licence allez au stand le plus souvent possible en utilisant soit les armes du club si il en possède, soit en tirant avec vos ac personnelles de moins de 10 joules ou soit en essayant les armes de tireurs très sympa qui vous les prêteront le temps d'une petite scèance forte en sensation et en enseignements

4- La licence définitive arrivera par la poste au bout de 2 à +6 mois dépendant de l'embouteillage au service des licence à la FFTir, Avec cette licence vous pouvez maintenant détenir, acheter et transporter légalement des armes de 7 eme et 5eme catégories cela va de la 22lr, ac de + de 10joules au calibre 12 en passant par le 270 winchester. Ces armes sont à déclarer en préfecture dans tout les cas . Toutefois les armes lisses à un coup par canon et classées en 5ème catégorie ne sont pas à déclarer en préfecture.
Cette licence définitive cours pour une année trimestrielle par exemple du 1 septembre 2008 au 31 aout 2009 vous en recevrez une nouvelle au moment de renouveler votre cotisation au club le 1 septembre 2009.
La licence est dite "valide" que durant la période du 1 septembre 200X au 31 aout 200X+1



Maintenant si après ça vous vous dites que les armes d'épaules c'est pas votre truc et préférez plutôt les revolvers ou pistolets direction l'étape deux


Etape deux : arme de poing et calibre dit de "guerre"

1- Aller sur le site de la fédération de tir ici et lire le manuel du tireur ainsi que télécharger le qcm dans fédération -> textes réglementaires lorsque vous êtes sur de savoir le remplir c'est parti

2- Demander à obtenir le carnet de tir à votre club, vous allez passer alors le qcm d'en haut ou certaines questions sont éliminatoires si vous réussissez bravo vous obtenez votre fameux carnet de tir à ce moment vous allez devoir faire 3 tirs contrôlés dans votre club espacés de 2 mois d'intervalles.

3- Vous avez maintenant vos trois tampons vous devez obtenir maintenant le soutient du président du club qui se baser sur votre assiduité au tir (carnet de tir, registre de présence, ecole de tir ..) si vous reussisez à l'avoir direction la gendarmerie pour récuperer tous les documents pour faire une demande pour armes de 1ere et 4eme catégories. Pensez à acheter un coffre fort et de garder la facture qui vous sera demandez dans les papiers à fournir.

4- Avec tous les papiers en votre possession directions la préfecture pour enregistrer votre demande de détention d'armes de 1ere et 4 eme catégories. A ce moment il faut attendre le bon vouloir de la préfecture qui va aller plus ou moins vite car elle va rechercher tout problèmes judiciaires, psychiatriques ou de voisinages que vous avez pu avoir depuis votre naissance Si vous êtes blanc comme l'agneau

5- Vous avez l'accord de la préfecture qui va vous délivrer une détention pour armes de 1ere ou 4eme vous avez alors 2 mois pour allez acheter votre arme faute de quoi tout est annulez. Sinon bon tir avec vos pistolets et revolvers du calibres .22 à 500sw .
Cette détention d'armes devra être renouvelée tous les trois ans à partir de la date ou elle vous a été délivrée (pensez à la renouveler 3 mois avant l'échéance) et votre carnet de tir devra comporter chaque année civile trois tirs vérifiés par le club.
Si vous oubliez une fois de renouveler ou de faire vos trois tirs par an dites adieu à vos armes car elles seront saisies

Voila enfin pour terminer sachez que le port d'armes est interdit quelques soit son calibre, donc transporter toujours vos armes rangées dans une housse neutralisé par un pontet et JAMAIS sur vous

Bonne synthèse ma foi!

Toutefois les armes lisses à un coup par canon et classées en 5ème catégorie ne sont pas à déclarer en préfecture.

Citation :

4- La licence définitive arrivera par la poste au bout de 2 à +6 mois dépendant de l'embouteillage au service des licence à la FFTir, Avec cette licence vous pouvez maintenant détenir, acheter et transporter légalement des armes de 7 eme et 5eme catégories cela va de la 22lr, ac de + de 10joules au calibre 12 en passant par le 270 winchester. Ces armes sont à déclarer en préfecture dans tout les cas .

ce qui veut dire,que je peut detenir legalement un fusil de chasse a canon lisse,a un coup par canon?

Ben non, les justificatifs sont les mêmes à avoir pour l'achat que pour une arme à déclaration ...

Par contre l'arme n'est pas à déclarer.

meme si c'est une armes que quelqu'un me donne?

Ben oui parce que le cédant n'a le droit de vendre ou donner qu'à quelqu'un qui est en corfirmité avec la loi sous peine de sanction lui aussi

salut,
petite question en passant, quand vous recevez votre licence definitive ,la photo est sencé être déjà collé dessus ? ! J'ai un gros doute ,parceque quand j'ai remplit les papiers , il m'ont donné une feuille A4 "demande de licence federale" ,en plus si mes souvenirs sont bon il n'y avait rien à remplir dessus ? J'ai donné un certificat medical ,mais personne ne m'a demandé de photo Et est ce normal qu'ils m'ont repris cettefeuille A4? parceque du coup j'ai aucun papier.Je crois qu'il y a une cou*lle dans l potage.
Sa a peut être rapport avec mon statut de "cadet" ? J'aurai 16 ans en fevrier2009.

je viens d'éditer mon post pascal merci pour l'info

Pour ng-923 je ne peux pas te dire; pour ma part on m'a donné la demande de licence fédéral que je transporte dans mon sac avec ma hw30. Je pense que normalement tu devrais l'avoir, puisqu'elle peut être demandé par un membre du bureau du club afin de vérifier que tu fait bien parti du club et que tu est bien couvert par l'assurance civil pour tirer.

Mais pour la classe cadet je peux pas dire si cela change quelque chose demande à ton président ça doit être le mieux afin de connaitre le fin mot de l'histoire.

NG-923 a écrit:

salut,
petite question en passant, quand vous recevez votre licence definitive ,la photo est sencé être déjà collé dessus ? ! J'ai un gros doute ,parceque quand j'ai remplit les papiers , il m'ont donné une feuille A4 "demande de licence federale" ,en plus si mes souvenirs sont bon il n'y avait rien à remplir dessus ? J'ai donné un certificat medical ,mais personne ne m'a demandé de photo Et est ce normal qu'ils m'ont repris cettefeuille A4? parceque du coup j'ai aucun papier.Je crois qu'il y a une cou*lle dans l potage.
Sa a peut être rapport avec mon statut de "cadet" ? J'aurai 16 ans en fevrier2009.

Les licences sont sans photos, donc pour des achats en armurerie il est souvent demandé avec la licence une pièce d'identité

donc qu'est ce qu'il me faudrait si on me la donnai, pour etre 100%en regle?
merci de votre attention!

Bonne initiative ced23 mais tout était déjà présent dans la rubrique législation France.

donc il faudrai que je fassa remplire /et remplisse une declaration d'acquisition:cession d'armes de 5 ou 7 eme categorie si j'ai bien compris?

Si tu n'as pas de licence ou de PC valide tu peux toujours faire une "déclaration de découverte" à la préfecture -avec un témoin c'est mieux (dans le grenier de la personne qui te la donne?)- tout en sachant que :

1/ L'anonymat n'est plus garanti : la préfecture a recensé ton arme

2/ Ce n'est en fait pas réellement ton cas.

Mais sinon te ne peux en prendre possession légalement

Tout est dans la base de données comme dit mon ami Shura!

Citation :

l'article 47 du Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 relatif au régime des matériels de guerre, armes et munitions, pris pour l'application du code de la défense et modifiant le décret n° 95-589 du 6 mai 1995 dit que :

Toute personne physique en possession d'une arme ou d'un élément d'arme I de la 7e catégorie, trouvé par elle ou qui lui est dévolu par voie successorale, ou qui l'acquiert à l'étranger, fait sans délai une déclaration, sur l'imprimé conforme au modèle fixé par l'arrêté prévu à l'article 121, au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie du lieu de domicile.
Cette déclaration est accompagnée d'une copie d'un permis de chasser ou d'une licence.

A défaut de l'un de ces titres, elle est accompagnée d'un certificat médical datant de moins de quinze jours et attestant que l'état de santé physique et psychique du déclarant n'est pas incompatible avec la détention de ces armes.
La déclaration accompagnée de l'un de ces titres ou du certificat médical placé sous pli fermé est transmise par le commissariat de police ou la brigade de gendarmerie au préfet du département du domicile du déclarant.

Cela semble vouloir dire que le PC ou la licence n'est obligatoire que pour un achat en France.

Dans les autres cas (étranger, découverte, succession), et en l'absence de PC ou de licence à jour, un certificat médical de moins de 15 jours semble suffire au dépôt de la déclaration en préfecture/police/gendarmerie.

https://www.forum-airguns.com/legislation-f22/comment-declarer-une-arme-de-7-eme-cat-en-france-t10484.htm

merci,
c'est bon je suis rassuré alors,
Sinon ,CED23 ,c'est une bonne initiative,car je me souvient qu'avant de m'inscrire en club je me posait plein de question ,introuvable sur les forums. Je ne voyait que la réglementation. Alors ce post est bien pour ceux qui flippe un peu d'aller au stand demandé comment ça se passe pour les inscriptions,et les petit details,etc..
@+

merci pour vos conseils !

Pour ma part j'ai créé ce sujet pour montrer que malgré l'aspect très officiel et rigide qui encadre les armes (cf les différents textes de lois), l'inscription à un club n'est pas quelque chose d'insurmontable ni d'horrible ou d'effrayant comme la plupart des nouveaux le pensent.

Je ne voulais pas trop m'inscrire car je ne savais vraiment pas comment ça allait se passer; quelle démarche serait à faire, ou demander ? C'est grâce à un ami tireur qui m'a expliqué tout ce qu'il fallait faire que j'ai franchi le pas.

J'espère que ce petit post fera passé le pas à plusieurs nouveaux et permettra à la fftir de sortir du cliché des tireurs fous assez ancré dans l'opinion français

c'est vrai que sans savoir ,la démarche peut sembler difficile
Mais pour l'opinion publique ,malheureusement les préjugés sont tenaces ......

tiens une petite question aux licenciés de la fftir

quand avez vous fait votre demande de licence (quel mois ?) et au bout de combien de temps avez vous reçu votre licence définitive par la poste

C'est pour donner une idée de temps selon qu'on soit dans les premiers mois ou vers la fin d'année

ça dépend de ton club(envoi tout de suite ou plus tard?)
du nombre de demandes qu'a faites ton club (ils vont pas envoyer une licence a la fois!)
De la période de la demande !
de la grève de la Poste
bon allez je dirais de 3à 6 mois

Moins de 2 mois pour moi la première fois que je l'ai prise il y a quelques années maintenant. Après le renouvellement est beaucoup plus rapide les années suivantes.

salut à tous,
je viens d'avoir ma licence définitive ,donc moins de 3 mois a peut près . la moyenne . Sinon derriere la licence , il y a une case pour le certificat et le tampon du medecin . Alors pourquoi ,j'ai dut donner un certif' pour mon inscription si c'est pour me redemander d'aller j'ai le medecin 2 mois après ? Je doit obligatoirement faire remplir la case ?(pour achat d'une 22 par exemple)
@+

et ouai.....
2 visites .....en espérant que tu paies pas le tampon

merci

salut a tous je compte bientot m'inscrire dans un club, cet ecrit au debut du sujet qu'on peut pas acheter d'armes avant d'avoir la license definitive mais des armurerie de prfois une license en cours de validité alors ces quoi le document a fournir qui appelle licenc en cours de validité?
merci de votre aides.

Je crois que tu as un papier que le président du club te donne qui certifie que ta liscence est en cours de validité....


A CONFIRMER