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 ou vendre ma carabine

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3 participants
AuteurMessage
laauurreennt
Intermédiaire
Intermédiaire
laauurreennt


Masculin
Vierge Buffle
Nombre de messages : 66
Age : 39
Localisation : saint-avold
Date d'inscription : 20/09/2008

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MessageSujet: ou vendre ma carabine   ou vendre ma carabine Icon_minitimeVen 30 Jan 2009 - 20:43

bonjour tout le monde, je souhaite vendre une carabine a plomb 23joules. sur quels sites je peux le faire et quel sont les précautions a prendre.suis-je obliger par la loi de demander la Licence de tir ou permis de chasser a l'acheteur ou ces "juste" (malgré sont grande importance) pour avoir bonne conscience de sa bonne utilisation ? merci a vos réponse.
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chris
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chris


Masculin
Taureau Chèvre
Nombre de messages : 9225
Age : 33
Localisation : Valais Suisse
Date d'inscription : 29/08/2008

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MessageSujet: Re: ou vendre ma carabine   ou vendre ma carabine Icon_minitimeVen 30 Jan 2009 - 21:02

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arbrakham
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arbrakham


Masculin
Gémeaux Cheval
Nombre de messages : 1916
Age : 58
Localisation : far-west
Date d'inscription : 29/07/2007

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MessageSujet: Re: ou vendre ma carabine   ou vendre ma carabine Icon_minitimeVen 30 Jan 2009 - 21:03

Non seulement tu as un peu intérêt à la vendre à quelqu'un titulaire de sa licence ou de son permis de chasse, mais il serait particulièrement judicieux d'établir les "papiers" nécessaires pour prévenir la (les) préfecture(s) du changement de proprio...

Sinon, tu seras toujours considéré en possession de cette arme par ta préfecture, auprès de laquelle tu as pris soin de la déclarer ... En cas d'omission, ce serait assez fâcheux pour toi, suivant l'utilisation qui en sera faite par le nouveau propriétaire... ou fâcheux pour le nouvel acquéreur qui ne pourrait pas l'enregistrer si on n'en connait pas la provenance!

C'est comme pour une "carte grise" de voiture : le genre de truc avec lequel il ne faut pas déconner sous peine de gros soucis !
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MessageSujet: Re: ou vendre ma carabine   ou vendre ma carabine Icon_minitime

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