AU SECOUR, A L'AIDE

Bonjour,

Je veux des réponses claires, pas de N° de texte et le tralala.
La loi, comme les dicos, un mot vous renvoie à un autre, etc.

Je parle que pour AC et rien d’autre et tir loisir.

Cas 1 : je transporte mon fusil, mon pistolet et mes plombs favoris dans la mallette à fusils verrouillé par un cadenas.

Sur la route, contrôle de la gendarmerie, la mallette est sur mon siège arriere car le coffre et prise par la sono,( j’ai un coupe sport )

Que va-t-il m’arrivé, journée foutu, reproche de transporter les armes trop prêt de moi.

Lolll Musique ou Tire, faut choisir Monsieur.

Cas 2 : J’ai trouvé un terrain loin de toute habitation, non cultivé et a au moins 200, 250 mètre de la route.

La gendarmerie me repère ou me rends visite pour x raisons.

Que va-t-il ce passer : arrestation, confiscation de l’arme, reproche et dégage du coin, PV ou

Tout simplement un gentil ( faite attention quand même)

Bien sur ci plus de 10J licence en cours sur moi dans les 2 cas

Merci de me faire des réponses claire, la loi et tous les textes et sous textes et sous sous texte, je suis perdu

Merci

1.

-Armes longues libre
-Armes de poing interdit sans motif légitime

2. Tu peux oublier, si tu te fais chopé tu risques de passé un mauvais quart d'heure !


J'ai pas les textes de lois sous la main , mais demain je te donnerai les références etc ....

Bonjour,

Attention, quand je parle pistolet, c'est un diana a air comprimé de moins de 4 joules, 125 m/s compression , chargement par brisure du canon,pas un pistolet à balles ou à grenaille !

Une arme de loisir ou initiation compétion à 10 m.

Je vois pas pourquoi j'aurai des problemes avec cette arme.
De plus elle est dans la meme malette que le fusil, fermer par un cadenas

On c'est peut etre mal compris sur ce point LOLLL

J'attent tes réponses

smil067

Pour répondre clairement comme tu l'exiges :

1. Oui, aucun problème, tant que ce n'est pas visible ou port sur toi
2. Non, il faut que tu ais l'accord du propriétaire et que la propriété ait des murs clos.

balistique_fr2006 a écrit:

Cas 2 : J’ai trouvé un terrain loin de toute habitation, non cultivé et a au moins 200, 250 mètre de la route.

La gendarmerie me repère ou me rends visite pour x raisons.

Que va-t-il ce passer : arrestation, confiscation de l’arme, reproche et dégage du coin, PV ou

Tout simplement un gentil ( faite attention quand même)

a mon avis vu le climat actuel ? "corvée de bois" dans une clairiere.

balistique_fr2006 a écrit:

Cas 1 : je transporte mon fusil, mon pistolet et mes plombs favoris dans la mallette à fusils verrouillé par un cadenas.

Sur la route, contrôle de la gendarmerie, la mallette est sur mon siège arriere car le coffre et prise par la sono,( j’ai un coupe sport )

AC de + ou - de 10 joules ? Avec une licence de tir ?
Si le pistolet est AC monocoup, normalement pas de pb.
Attends toi quand même à pas mal de questions et à devoir te justifier ( c'est pas "légal", c'est juste le climat actuel )

Citation :

Cas 2 : J’ai trouvé un terrain loin de toute habitation, non cultivé et a au moins 200, 250 mètre de la route.

La gendarmerie me repère ou me rends visite pour x raisons.

Que va-t-il ce passer : arrestation, confiscation de l’arme, reproche et dégage du coin, PV ou

Tirer "dans la nature" peut être assimilé à du braconnage, confiscation de l'arme et amende.

Question de ne pas citer les textes de loi, on va citer le post-it sur la législation en France :

Citation :

Article 13 :

Le port d'une arme de chasse ou de sport n'est permis quà celui qui peut justifier d'un motif légitime.

Etant donné le principe de la légitime défence interprété par nos magistrats, cela revient à dire que quelqu'un vient de te tuer d'une balle dans la tête....

Le transport par contre est libre, mais il est interdit d'exhiber une arme sur la voie publique. Les ACs, même de plus de 10 joules, étant en vente libre sans licence, pas besoin de la présenter.

Pour le tir, si quelqu'un est blessé alors tu peux être tenu responsable. Alors il vaut mieux être prudent, même si tu respectes la condition des murs clots. Egalement, tu dois faire attention aux nuissances que tu génères, comme le bruit pouvant gêner les voisins ou encore les dépôts de plomb pouvant être dangereux (saturnisme).

MERCI DE VOS EXPLICATIONS

Braconnage, même si j'ai instalé des cibles.

Braconnage sur cible loll c'est nouveau, bien que dans la reponse

il y a le (peut-être)

Je vais jouer au flechetes c'est moins contraignant LOLLL, je plaisante.

Je pense surtout que tout depends comment les coboys de la route sont

disposé, c'est a la tete du client, pas vrai ?

@+

Non ce n'est pas à la tête du client.
Mais il faut avouer que parfois nos amis représentants de l'ordre (que je respecte au plus haut point) ne sont pas toujours au gout du jour en ce qui concerne les règlementations concernant les armes à air.
Je crois que le mieux reste de se cantonner à se rendre dans un stand de tir ou alors laisser l'arme chez la personne chez qui tu tires.
Même si tu penses que ce sont des cow-boys, pour eux ce sera toujours toi qui passeras pour le cow-boy et parfois à juste titre !

Comme je l'ai dit ailieur, je les appel coboys, c'est ma facon de les appeler point barre.

Je respect autant que toi, et surement plus car, comme je l'ai dit dans un autres post d'un autre sujet qui est clos, j'ai un magasin de bricologe, le ploton de gendarmerie de cette petite ville a un compte chez moi, on s'entant tres bien et j'ai des excelent rapport avec eux, magasin ou exterieur.

J'ai discuté cet aprem avec deux entre eu dons un gradé, des contraintes de AC et je dit bien AC.

1 : On peus transporter plusieurs armes AC dans ca voiture du moment qu'elles sont dans un foureau ou autre et pas a la vue de tout le monde.

2 : Pour le choix du terrain, il y a aucun probleme, c'est une histoire entre vous et le proprio, a moin bien sur que vous faite ça le long d'une route ou que vous tirer le pigeon sur la place du village.

3 : un des 3 dirigeant de l'armerie un un garde chasse et apres questions
si on vous vois tirer dans les bois et qu'un garde chasse passe, vu le type d'arme il ne peut rien vous dire (Arme AC) si bonjours.
Il peut et grave a partir de la 22 Lr qui est une autre histoire.

4 : pour finir si malgres les reglements en vigueur et que vous avez rien a vous reprocher, un gendarme vous confisque l'arme, vous vous enervez pas, laisser faire, Noter la date, l'heure et le lieux, votre activité au moment de la saisie, un papier vous sera remis, veriefier qu'il y a bien tout cela et surtout le nom du de celui qui vous fait cela.

Aller le lendemain a la gendarmerie ou commiseriat et demander le responsable, faite lui voir le papier, est parole du gendarme, il vont vite vout rendre l'arme et sermoner celui qui applique ca propre loi.

Tout cela m'a ete dit c'est apres midi, donc si il y a des internautes qui contredise la parole de gens qualifier, confflé le gag.

Je rappel encore une fois cela est bon que pour l'AC point barre AC

AC comprends le CO2 ? (désolé je suis débutant)

juridiquement c'est pareil il me semble .

de toutes façons c'est les même plombs.

David a écrit:

Mais il faut avouer que parfois nos amis représentants de l'ordre (que je respecte au plus haut point) ne sont pas toujours au gout du jour en ce qui concerne les règlementations concernant les armes à air.

Ni même pour le reste, je vous passe certaines aberrations qui m'ont été racontés par des policiers sur certains poinst de droits ( recel, contrefacon, etc... ).

balistique_fr2006 a écrit:

Braconnage, même si j'ai instalé des cibles.

Qui dit que tu tirais bien sur les cibles en question ?

balistique_fr2006 a écrit:

3 : un des 3 dirigeant de l'armerie un un garde chasse et apres questions
si on vous vois tirer dans les bois et qu'un garde chasse passe, vu le type d'arme il ne peut rien vous dire (Arme AC) si bonjours.
Il peut et grave a partir de la 22 Lr qui est une autre histoire.

C'est une blague j'espère ??

Bon, un point sur la legislation sur le transport, c'est l'article 57 du décret n°2005-1463

Le port et le transport des armes d'épaule et munitions des catégories 5 ( armes de chasse ) et 7 ( AC et percussion annulaire ) sont libres.

Est interdit le transport sans motif légitime des armes et munitions de 1re ( arme de guerre ) et 4e catégorie ( percussion centrale - pour simplifier ), des armes de 6e catégorie ( armes blances ) et des armes de poing de 7e catégorie ( = y compris les pistolets AC ! ).

Les motifs légitimes sont l'obligation de part le métier ou le fait de se rendre à un entrainement ou à une compétition ( il faut pour cela est capable de présenter une licence en cours de validité ).

Pendant le transport avec un motif légitime, ces armes doivent être transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables ( neutralisées - verrou de pontet, démontées, ... ).

Je vais faire des recherche pour la législation sur l'usage...