salut à tous ,

voilà comme écrit dans le titre je possédes depuis longtemps un fusil à pompe magnifique de marque mossberg que j'utilisé pour la chasse avant que la loi ne change pour le classé en 4éme .

donc je le fait bridé à 1 coup pour au moins continuer à m'en servir de temps en temps au gibier d'eau , mais le bridage ayant etait fait pas un armurier simplement c'est pas bon car seul saint-etienne (banc d'epreuve) est habilité .

bref re-soucis avec la madame du service des armes à la prefecture .
je me precipite à la gendarmerie pour savoir que faire pour ne pas éliminer mon superbe bébé et là le copain me dit: ils viennent encore de renforçé la législation pour ce type d'arme

donc en résumé : ou je le donne à l'etat pour destruction ou je paye cher pour le neutraliser ce que je ne veut pas (pfff qu'elle utilité d'avoir une arme qui ne fonctionne pas ) .

le vendre à un ami de la police ou gendarme ,meme pas !!! car le copain gendarme qui lui avait réussi à obtenir une détention à vie ne peut plus s'en séparé non plus c'est la mort pour les pompes


donc je voudrais savoir est-ce que je peux le vendre à l'etranger et ou ? car je ne veux pas perdre pour 0€ j'aimerai meme l'echanger ......

bref je ne sait plus quoi pour cette affaire quels sont vos conseils les amis ????

(ps:meme avec licence de tir c mort d'aprés ce que j'ai pu entendre )

Les fusils à pompe à canon lisse sont effectivement en 4ième catégorie et aujourd'hui, il est IMPOSSIBLE d'en obtenir un ! Toute demande d'autorisation préfectorale pour un fusil à pompe sera refusée.

Je connais des gens qui ont acheté un fusil à pompe avant le changement de législation. Ce fusil a été déclaré à l'époque et maintenant ils ont une détention viagère.
Pourquoi n'es-tu pas dans ce cas là ?

c'est quoi une détention viagère? ça veu dure que tu a les doit mais que uand tu lève les bottes tes descendants doivent rendre l'arme??

On peu mêm dire "quand tu rend l'âme, ils rendent l'arme..."

sioux a écrit:

c'est quoi une détention viagère? ça veu dure que tu a les doit mais que uand tu lève les bottes tes descendants doivent rendre l'arme??

Exact.
Ce qui découle aussi de la loi dans notre cas c'est que le propriétaire ne peut pas vendre l'arme !

tout à fait shura ,c'est le cas de mon copain gendarme ,pour moi j'aurais bien voulu mais je n'étais pas au courant de cette démarche malheureusement

Moi si j'étais toi, au pie si tu ne peux pas avoir de détention viagère, je paierai pour la faire neutraliser quand même... C'est vrais qu'une arme neutralisée perd une partie de son âme, mais la faire détruire!!!! ha j'en serais malade!!

mossberg a écrit:

tout à fait shura ,c'est le cas de mon copain gendarme ,pour moi j'aurais bien voulu mais je n'étais pas au courant de cette démarche malheureusement

Là, malheureusement, je sèche et je n'ai pas de réponse à t'apporter.
J'espère que d'autres membres auront des idées à te soumettre !

moi je pensai juste pouvoir la vendre à une personne qui habite un pays ou les règles sont différentes ....

sioux : la neutralisation coute 250€ et meme si ma me tue d'en faire don à l'État pour destruction bin c'est ce que je ferai en dernier recours car payer 250€ pour récupérer une arme style bibelot de déco ,je préfères ne plus l'avoir et investir mes 250€ dans une nouvelle machine .......

Oublie la vente à l'étranger... Tu n'as déjà pas le droit de la détenir, alors pour la vendre... Comment va faire l'acheteur pour obtenir les papiers ???

250 .... à ouai quand même...

Oui je trouve aussi que ça fait cher... J'avais entendu parler de 80...

Bon je me suis planté...

http://www.banc-epreuve.fr/TARIF2009.pdf

Tu arrives effectivement à 225€.

Hi Mossberg;

Pour la saga de la réglementation sur le fusil à pompe lis cet article de l’UFA.
L’UFA (association Française des collectionneurs d’Armes) c’est sérieux comme association et ils connaissent bien le sujet.
http://www.armes-ufa.com/spip/spip.php?article366

Pour résumer, si tu avais déclaré ton pompe avant Décembre 1996, tu as encore de l’espoir. Si arme non déclarée = C’est cuit (Destruction) !


Adishatz¨˜”°º•(¯`•._.• CALICOBA •._.•´¯)•º°”˜¨

et il faut payer pour la faire détruire en plus?! d'après le lien?
dur dur

bon je vais essayer de repondre à tous le monde


FREDERIC FEVE : les papiers j'en ai c'est la declaration de detention quand je l'ai acheter pour la chasse en 2003 , le gars d'avant je ne sais pas
pour le prix de neutralisation oui c'est 225 € + le port aller-retour en sachant que c'est des envois séparés (culasse à part de l'arme ) donc tu arrive à 250€ facile.
vente à l'etranger possible si la personne à une legislation qui lui permet de l'avoir , possible etant donné que je n'ai pas de detention viagére.

CHWINGOM : destruction payante si ça se passe au banc d'epreuve de st étienne sinon si restitution à l'etat tu dépose en gendarmerie et c'est gratos

CALICOBA: effectivement bon résumé de la situation sur ce site voilà ou j'en suis !!!

c'est la misére les enfants ............

c'est pas un peu injuste de payer pour faire detruire une arme qui n'etait pas classé en 4 eme avant???? je trouve l'etat un poil culotter de ce coter la....

Ca me semble bizarre que tu ai acheté en 2003 un pompe (déjà classé en 4ème cat.) sans avoir d'autorisation de 4ème catégorie !!! Tu détiens donc une arme sans autorisation.

effectivement frederic feve , la personne qui me l'a vendu à volontairement omis de me prévenir c'est pour cela que suite à ma déclaration j'ai eu des nouvelles de la sous-prefecture et seulement 4 ans aprés !!

Bon ben je crois que tu n'as plus le choix... Neutralisation ou destruction...

Bonjour a tous je suis pas encore présenté je vais le faire aprés...

Pour le camarade qui a des probléme avec sont "pompe"....il et passer mono-coup donc en 5éme au même titre que les mono-coup,juxta,etc....5éme non déclarable...

Surtout qu'il a si j'ai bien compris il à le permis de chasse...!!!un tour chez l'armurier passage au banc d'épreuve pour validé la transfo mono-coup et basta.....

@+++

salut le nouveau , c'est bien le probleme j'ai pas envie de mettre 250€ pour le banc d'epreuve de st etienne qui est le seul habilité pour les documents officiels (voir mes post plus haut) .

@++

mossberg a écrit:

salut le nouveau , c'est bien le probleme j'ai pas envie de mettre 250€ pour le banc d'epreuve de st etienne qui est le seul habilité pour les documents officiels (voir mes post plus haut) .

@++

A ok donc en effet impasse......profite jusqu'au jour il y aurra du monde a ta porte alors....

Sinon moi je te rachéte juste la tringlerie de la pompe et la pompe....

Pour monté sur mon M88 sluger....celui d'origine et tout plastique....

J'ai une connaissance qui a des armes INTERDITE, du meme genre que toi et aussi une arme automatique, cacher au fond du coffre fort et qu'il ne sort jamais et qu'il n'utilise pas. Mais bon un collectioneur reste un collectionneur!! A toi de voir

bien sur mon conseil n'est pas a suivre, juridiquement parlant...

Guizmo a écrit:

J'ai une connaissance qui a des armes INTERDITE, du meme genre que toi et aussi une arme automatique, cacher au fond du coffre fort et qu'il ne sort jamais et qu'il n'utilise pas. Mais bon un collectioneur reste un collectionneur!! A toi de voir

bien sur mon conseil n'est pas a suivre, juridiquement parlant...

Mon 88 et en régle....

Si tu parle a notre camarade la préf et au courant....donc c'est mort....

Certains diraient que ça coute cher d'être honnete......surtout quand on vois la stupidité de certaines choses...mais la loi reste la loi...

oui c clair je v le donner à la gendarmerie pour destruction (là c gratos comme par hasard) ,par contre une question pour les experts : est-ce que je peux leurs donner seulement le canon ??