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 Bonjour à tous, mes questions de nouveau !

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Bigoudie
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Bigoudie


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MessageSujet: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 13:14

Bonjour à tous, je me présente Julien, j'ai 22 ans, je viens d'Alsace. Je suis passé sur le forum pour des questions tout d'abord.

1) Ai je le droit, sur ce forum, de poster mes vente d'armes d'occasion, toute vente libre + 18 ans, à savoir j'ai : des grenailles, des armes à plombs, billes, et armes blanches.

2) Si oui pour le 1, ai je des chances de trouver des acheteurs pour ces types d'objets parmis vous ? (Tout est neuf, je précise jamais servie...

Merci à vous.
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HeReTiK
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 13:48

Salut et bienvenue,

Bigoudie a écrit:
Bonjour à tous, je me présente Julien, j'ai 22 ans, je viens d'Alsace. Je suis passé sur le forum pour des questions tout d'abord.

1) Ai je le droit, sur ce forum, de poster mes vente d'armes d'occasion, toute vente libre + 18 ans, à savoir j'ai : des grenailles, des armes à plombs, billes, et armes blanches.

2) Si oui pour le 1, ai je des chances de trouver des acheteurs pour ces types d'objets parmis vous ? (Tout est neuf, je précise jamais servie...

Merci à vous.
Ce serait sympa de passer te présenter dans la bonne rubrique.

Après, les armes de poing à grenailles sont classées en :
"4e catégorie : Armes à feu dites de défense et leurs munitions dont l'acquisition et la détention sont soumises à autorisation :

I. - Paragraphe 1 : Armes de poing non comprises dans la 1re catégorie, à l'exclusion des pistolets et revolvers de starter et d'alarme.
Figurent dans cette catégorie les armes de poing à grenaille y compris celles à percussion annulaire à un coup dont la longueur totale est supérieure à 28 centimètres.
...
Paragraphe 12 : Munitions à projectiles métalliques à l'usage des armes de la présente catégorie, à l'exception des munitions classées par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes dans la 5e ou la 7e catégorie.
Eléments de munition (douilles, douilles amorcées, douilles chargées, douilles amorcées et chargées) des munitions à l'usage des armes de la présente catégorie."

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E5C557188EF82CDEE53FC5EC51815A45.tpdjo15v_2?cidTexte=LEGITEXT000005618597&dateTexte=20091005

Rappel des sanctions :
"Article 28
Modifié par Loi 2001-1062 2001-11-15 art. 12 I JORF 16 novembre 2001.

Sera punie d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de 25 000 F toute personne qui, ne pouvant se prévaloir de l'autorisation prévue au I de l'article 2, du présent décret, aura acquis, cédé ou détenu, à quelque titre que ce soit, en violation des prescriptions des articles 15, 16 ou 17, une ou plusieurs armes de la première ou de la quatrième catégorie ou des munitions pour de telles armes.

Le tribunal ordonnera, en outre, dans tous les cas, la confiscation des armes et des munitions. Si le coupable a antérieurement été condamné à l'emprisonnement ou à une peine plus grave pour crime ou délit, l'emprisonnement sera de deux à cinq ans et l'interdiction de séjour pourra être prononcée pour cinq ans au plus."

http://www.syndicat-armuriers.com/18041939.html

même dans le cas où tu aurais les autos qui vont bien pour détenir légalement tes armes à grenailles,
ça m'étonnerait vraiment que quelqu'un "gaspille" une auto pour t'acheter une arme de ce genre...

Si tu n'as pas les autos, direction le commissariat ou la gendarmerie pour leur confier les armes pour destruction.
A moins que tu veuilles les faire neutraliser (j'en doute), mais seule la neutralisation effectuée par le Banc Officiel d'Epreuve de Saint-Etienne est reconnue en France, et ce n'est pas gratuit :
http://www.banc-epreuve.fr/fr/index.php?profession=neutralisation_des_armes&rid=3


Une fois neutralisée, l'arme passe en 8ème catégorie :
http://www.syndicat-armuriers.com/reglementation.html




Pour tes autres produits, pas de soucis

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Dernière édition par HeReTiK le Mar 22 Déc 2009 - 1:17, édité 1 fois
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Bigoudie
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Bigoudie


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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 14:38

Trompé, je parlais d'alarme, et non grenaille !
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arnolouf
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arnolouf


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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 14:43

salut
un petit conseil ne fait pas comme
" l homme a la winchester "
qui a posté sont annonce de vente avant sa présentation
sinon tu est le bienvenu ici


Dernière édition par arnolouf le Lun 5 Oct 2009 - 14:47, édité 1 fois
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HeReTiK
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 14:46

Bigoudie a écrit:
Trompé, je parlais d'alarme, et non grenaille !
Dans ce cas, aucun problème pour un acheteur majeur.

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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 14:46

D'accord merci, je posterais tout ça un de ces 4 merci
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HeReTiK
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 14:54

De rien.

Au passage, pense à bien lire le règlement des petites annonces ( https://www.forum-airguns.com/petites-annonces-armes-f13/reglement-des-annonces-t9916.htm ; https://www.forum-airguns.com/petites-annonces-armes-f13/votre-annonce-a-disparu-t11944.htm ) avant de poster les tiennes,
la mention de la catégorie de l'arme est une obligation légale,
il faut des photos personnelles claires,
etc...
c'est assez usant pour nous de répéter sans arrêt les mêmes choses et de corriger les annonces ne respectant pas le règlement,
donc depuis un certain temps une grande partie des annonces non conformes passent tout simplement à la trappe

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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 14:57

Ok sa marche merci
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HiNoMuRa
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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 15:03

je rajouterais que nous considèrons comme incompatible les gens qui s'inscrivent uniquement pour vendre du matos et l'esprit communautaire du forum.Participer,partager,apprendre,enseigner et se marrer,voilà les motivations que nous apprécions avant tout

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MessageSujet: Re: Bonjour à tous, mes questions de nouveau !   Bonjour à tous, mes questions de nouveau ! EmptyLun 5 Oct 2009 - 16:59

HiNoMuRa a écrit:
je rajouterais que nous considèrons comme incompatible les gens qui s'inscrivent uniquement pour vendre du matos et l'esprit communautaire du forum.Participer,partager,apprendre,enseigner et se marrer,voilà les motivations que nous apprécions avant tout
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