PHOTO DIANA 46

Il ya un article de loi qui a été modifié recemment, pour la declaration d'un carabine a air comprimé superieur a 10 joules:

extrait:

"pour la déclaration, d'apres l'article 47 modifié par decret n° 2005-1463 du 23 novembre 2005 art16, un certificat médical de moins de 15 jours, peut se substituer à l'un des titres demandé ci-dessus."

Les titres, c'est le permis de chasse ou la licence de tir...

Plusieurs armuriers que j'ai contacté, me suivent...
On en parle aussi ailleurs, sur le forum, je ne sais plus où...

PifPafPouf a écrit:

Il ya un article de loi a été modifié recemment, pour la declaration d'un carabine a air comprimé superieur a 10 joules:

extrait:

"pour la déclaration, d'apres l'article 47 modifié par decret n° 2005-1463 du 23 novembre 2005 art16, un certificat médical de moins de 15 jours, peut se substituer à l'un des titres demandé ci-dessus."

Les titres, c'est le permis de chasse ou la licence de tir...

Plusieurs armuriers que j'ai contacté, me suivent...
On en parle aussi ailleurs, sur le forum, je ne sais plus où...

Que doit écrire le medecin ? !! Que lui demande t-on de vérifier ?!!!

Le certificat medical est le meme que celui d'un club de tir, c'est a dire que le medecin affirme que ton etat de santé physique et psychique du n'est pas incompatible avec la détention de ces armes et éléments d'arme.

Pour le texte officiel, voir paragraphe 47
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/RIHBQ.htm

Par contre, il faut voir le Nota de ce paragraphe, concernant justement ce certificat médical:

NOTA (1) : Décret 2005-1463 2005-11-23 art. 32 : Les dispositions du 3me alinéa de l'article 47 entrent en vigueur le premier jour du sixième mois suivant la publication du présent décret.

Heu... ça veut dire qu'il faut attendre le 1er mai...

Ouais, mais si on veut une carabine de plus de 10 joules et qu'on ne veut pas être adhérent à un club, il nous de certifiact médical quand même???

Salut,

Sniperorodiller

OUI, car c'est soit : la licence de tir OU Le permis de chasse OU le certificat medical...

C'est bien pour vous ca!!

A+

DeMOn

Ouais bein j'ai toujours pas compris!!

Salut,

Sniperorodiller

C'est pourtant clair, dans ton cas, tu n'as pas de permis de chasse, tu n'est pas membre d'un club de tir, donc on ne sait pas si tu es un mec dangereux avec une arme a air comprimé puissante...

Pour s'en assurer, on demande donc a ton toubib qui te connais, de certifier que t'es un mec stable, pas dangereux, pas aveugle etc.....
(un certificat medical)

Mais ce que je comprends pas, c'est si est obligé si on doit déclarer sa carabine?? Parce que sinon c'est un peu la mer**!! Je suis un peu daltonien et je porte des lunettes, en fait je suis gatté; mais ça ne m'empêche pas de faire de beaux cartons!!

Salut,

Sniperorodiller

Oui, tu doit declarer ta carabine (avec un certificat medical de - de 15 jours) si ta carabine fait + de 10 joules.

Seul ton medecin pourra determiner si tu es aptes a utiliser une carabine a air comprimé de + de 10 joules sans danger (pour toi et les autres...)
Si il rechigne, tu devra peut etre seulement l'utiliser dans un encadrement + securisé, tel en stand de tir...

Autrement,, ce sera une carabine de -de 10 joules, avec la seule condition d'etre majeur.

Les informations données ci-dessus, n'engage que moi, je vous exprime seulement ce que j'ai pu comprendre en lisant les textes de loi, et en consultant plusieurs armuriers...

PifPafPouf a écrit:

Les informations données ci-dessus, n'engage que moi, je vous exprime seulement ce que j'ai pu comprendre en lisant les textes de loi, et en consultant plusieurs armuriers...

Ah, ouf!! Parce que, c'est quand assez emmerd***, mais c'est la loi et vu les zozos qui se baladent avec des armes, je croient que des fois il faut prendre des mesures, mais chiantes!!

Salut,

Sniperorodiller

ouai mais la on tombe dans l'absurdité , certaines armes 10 fois plus meurtrieres sont en vente libre et une pauvre ac non ....

Ouais je sais, mais on refais pas le monde!! Malheuresement!! Mais si on achète une AC sur un site allemand ou anglais, est-ce qu'on doit présenter une photocopie de permis de chasse ou une licence??

Merci,

Salut,

Sniperorodiller

Vous voulez donc dire que l'on peut remplacer la license de tir par un simple certificat médical? (si j'ai bien compris)

Par exemple, imaginons qu'une personne majeure, n'ayant jamais été dans un club souhaite faire du tir de loisir dans son grand jardin et veule acheter une AC de plus de 10 joules: elle n'aura besoin que d'un certificat médical et le tour est joué?

amicalement C4libre

C'est bien ça.

NOOOOOOOOOON !

Mais vous ne lisez pas les autres posts ou quoi ??????
Vous devez avoir votre licence (ou permis de chasse) et un certificat médical qui atteste de votre bonne santé physique et mentale pour pouvoir acquérir une arme à air de plus de 10J.

En voilà un http://airguns.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2051
Et un autre http://airguns.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2051
Et encore un http://www.tirmaillyforum.com/fichiers/Decret95.pdf

Ahhh ok, merci David...
Je me disais bien que c'était un peu trop "simple"

désolé!

Salut a tous. Alors je possède une Diana46 (sur ma présentation j'ai mis Diana Magnum, je dois arrêter avec le whisky...) et je trouve qu'elle est super précise (j'utilise un dioptre). Le gros défaut, c'est son poids. Hulk serrais contant....

Son poids contribue à annihiler les mauvaises vibrations, le whisky aussi... En attendant, mets à jour ton profil, tu viens de déterrer un post de 2006. A la tienne !