Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thème • Retourner sur la fiche du thème
Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
3 participants
Page 1 sur 1
Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
bonsoir,
Voilà, c'est une question qui peut paraitre un peu bête à ceux qui s'y connaisse mais n'étant pas encore inscrit en club de tir, je n'ai pas encore eu l'occasion de pouvoir en discuter avec des gens qui connaissent la réponse.
Lorsqu'on fait une demande d'autorisation de détention d'arme de 4ème catégorie, on doit fournir plein de justificatifs notamment la preuve que l'on possède une licence de tir en cours de validité, que l'on fait partie d'une association sportive agrée et l'avis favorable de l'association française de tir. Mais lors du renouvellement de l'autorisation 3 ans plus tard, ces même pièces justificatives doivent elle être à nouveau fournie ?
Par exemple, quelqu'un qui a fait l'acquisition d'une arme de 4ème catégorie alors qu'il été licencié en club mais qui trois ans plus tard ne l'est plus. Le renouvellement d'autorisation lui sera t-il automatiquement refusé et devra t-il se dessaisir de son arme ?
merci
Voilà, c'est une question qui peut paraitre un peu bête à ceux qui s'y connaisse mais n'étant pas encore inscrit en club de tir, je n'ai pas encore eu l'occasion de pouvoir en discuter avec des gens qui connaissent la réponse.
Lorsqu'on fait une demande d'autorisation de détention d'arme de 4ème catégorie, on doit fournir plein de justificatifs notamment la preuve que l'on possède une licence de tir en cours de validité, que l'on fait partie d'une association sportive agrée et l'avis favorable de l'association française de tir. Mais lors du renouvellement de l'autorisation 3 ans plus tard, ces même pièces justificatives doivent elle être à nouveau fournie ?
Par exemple, quelqu'un qui a fait l'acquisition d'une arme de 4ème catégorie alors qu'il été licencié en club mais qui trois ans plus tard ne l'est plus. Le renouvellement d'autorisation lui sera t-il automatiquement refusé et devra t-il se dessaisir de son arme ?
merci
soilwork- Nouveau Membre
-
Nombre de messages : 11
Age : 33
Localisation : Montauban
Date d'inscription : 27/01/2011
Re: Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
si tu n'es plus en club
ta demande de renouvellement sera refusé
du simple fait que le président de ton ancien club ne pourras te fournir son avis favorable !
donc si tu n'a plus de licence et surtout plus de carnet de tir à jour ( 3 tirs de contrôle par an espacé de 2 mois )les autorités te réclamerons ton arme !
ta demande de renouvellement sera refusé
du simple fait que le président de ton ancien club ne pourras te fournir son avis favorable !
donc si tu n'a plus de licence et surtout plus de carnet de tir à jour ( 3 tirs de contrôle par an espacé de 2 mois )les autorités te réclamerons ton arme !
tony123- Pilier
-
Nombre de messages : 7005
Age : 50
Localisation : 77
Date d'inscription : 06/05/2009
Re: Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
D'accord, c'est très clair. Donc si on fait l'acquisition d'une arme de 4ème catégorie alors qu'on est en club mais qu'on arrête, il faut impérativement revendre l'arme avant l'échéance des trois ans (sinon grosse perte financière).
soilwork- Nouveau Membre
-
Nombre de messages : 11
Age : 33
Localisation : Montauban
Date d'inscription : 27/01/2011
Re: Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
en fait en 4eme et en 1ere ons est juste locataire de l'arme avec un bial de 3 ans
tony123- Pilier
-
Nombre de messages : 7005
Age : 50
Localisation : 77
Date d'inscription : 06/05/2009
Re: Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
merci tony123. Juste une petite dernière question: Pour la demande d'autorisation de détention en 4ème catégorie, la législation dit "dans la limite de 1000 cartouche par arme et par an". Ce chiffre est-il réellement à respecter (vérifiable par les autorités) ou peut-on en réalité en posséder davantage (et en griller davantage au stand par la même occasion) ?
soilwork- Nouveau Membre
-
Nombre de messages : 11
Age : 33
Localisation : Montauban
Date d'inscription : 27/01/2011
Re: Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
on peut effectivement en acheté plus car il n'y pas réellement de trace !
mais très honnêtement en club on recharge donc si tu en as 500 tu peux aisément les recharger 5/10/15 fois !
mais les principes du fofo ne son pas de t'encourager à contourner la loi surtout en ce moment !
bref si tu tires en club tu trouvera très certainement des collègues de tir pour te conseillé si tu est équipé ( en matos de rechargement ) voir à recharger pour toi le cas échéant !
mais très honnêtement en club on recharge donc si tu en as 500 tu peux aisément les recharger 5/10/15 fois !
mais les principes du fofo ne son pas de t'encourager à contourner la loi surtout en ce moment !
bref si tu tires en club tu trouvera très certainement des collègues de tir pour te conseillé si tu est équipé ( en matos de rechargement ) voir à recharger pour toi le cas échéant !
tony123- Pilier
-
Nombre de messages : 7005
Age : 50
Localisation : 77
Date d'inscription : 06/05/2009
Re: Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
Je t'avoue que je comprends pas bien ce que tu veux dire par "recharger". On prend les douilles vides et on les re-remplies? N'y a t-il pas de danger pour la longévité de l'arme ?
soilwork- Nouveau Membre
-
Nombre de messages : 11
Age : 33
Localisation : Montauban
Date d'inscription : 27/01/2011
Re: Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
bah j'entend par là du rechargement !
douilles tirés puis nettoyé une nouvelle amorce de la poudre et enfin un nouvelle ogive
bref du rechargement !
douilles tirés puis nettoyé une nouvelle amorce de la poudre et enfin un nouvelle ogive
bref du rechargement !
tony123- Pilier
-
Nombre de messages : 7005
Age : 50
Localisation : 77
Date d'inscription : 06/05/2009
Re: Demande de renouvellement autorisation détention arme 4ème catégorie
Slt soilwork,
Pour bien faire, tu achètes un bon bouquin sur le rechargement - genre Malfatti - et tu comprendras vite les bases et principes du rechargement et tu apprendras beaucoup sur les armes et le tir.
Salutations
DD
Pour bien faire, tu achètes un bon bouquin sur le rechargement - genre Malfatti - et tu comprendras vite les bases et principes du rechargement et tu apprendras beaucoup sur les armes et le tir.
Salutations
DD
Alberic 1- Intermédiaire
-
Nombre de messages : 82
Age : 82
Localisation : La belle bleue
Date d'inscription : 16/02/2010
Sujets similaires
» législation sur la detention d'arme de 4eme categorie (avant 21 ans)
» autorisation 1ere categorie $2
» Question sur la déclaration ou demande d'enregistrement d'une arme de 5ème ou de 7ème catégorie
» Renouvellement de détention
» autorisation 1ere et 4eme cat
» autorisation 1ere categorie $2
» Question sur la déclaration ou demande d'enregistrement d'une arme de 5ème ou de 7ème catégorie
» Renouvellement de détention
» autorisation 1ere et 4eme cat
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum