Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
Le deal à ne pas rater :
Pokémon Évolutions Prismatiques : coffrets et dates de sortie de ...
Voir le deal

 

 Transport arme France/Belgique

Aller en bas 
+2
lapuce
marley062
6 participants
AuteurMessage
marley062
Pilier
Pilier
marley062


Masculin
Bélier Tigre
Nombre de messages : 3001
Age : 38
Localisation : St Omer 62
Date d'inscription : 23/11/2005

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 14:07

Bonjour,

J'aimerais juste savoir la réglementation pour le transport d'arme de 7eme catégorie non soumise à déclaration entre fance / belgique.

Merci
Revenir en haut Aller en bas
lapuce
Pilier
Pilier
lapuce


Masculin
Balance Cochon
Nombre de messages : 1099
Age : 77
Localisation : lorient
Date d'inscription : 02/11/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 16:00

Pour le transfrontière, je pense que c'est la même chose qu'en intra, du moins pour l'hexagone : c'est simple, interdit....sauf si raison particulière : aller au club, chez l'armurier..
Revenir en haut Aller en bas
marley062
Pilier
Pilier
marley062


Masculin
Bélier Tigre
Nombre de messages : 3001
Age : 38
Localisation : St Omer 62
Date d'inscription : 23/11/2005

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 16:25

Le transport d'arme de 7eme catégorie non soumise à déclaration en France est tout à fait

légal....
Revenir en haut Aller en bas
SOLEX
Pilier
Pilier
SOLEX


Masculin
Lion Dragon
Nombre de messages : 4069
Age : 72
Localisation : NORD BOUSBECQUE
Date d'inscription : 06/08/2007

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 16:33

CARTE EUROPEENNE D'ARMES A FEU
a faire remplir en Préfecture et valable 5 ans
sert pour te rendre aux compétitions a l'étranger ou un stand
pour ma part elle me sert pour faire des trajets smil 81 à smil 81 via la Transport arme France/Belgique Belgique et retour
j'ai été controlé une fois un controle systématique à la sortie de l'autoroute a YPRES en Transport arme France/Belgique Belgique les gars qui m'ont controlé n'en n'avaient jamais vue et ne semblaient ne même pas connaitre ce document
mais comme l'arme était transportée carabine dans une valise culasse dans la boite a gants et munitions dans le sac de tir avec le récépissé de déclaration je suis parti sans problème
si je n'avais pas eu ce document comment expiquer d'un FRANCAIS se promène en BELGIQUE avec un arme dans son coffre de voiture
Transport arme France/Belgique Beerchug thumleft
Revenir en haut Aller en bas
lapuce
Pilier
Pilier
lapuce


Masculin
Balance Cochon
Nombre de messages : 1099
Age : 77
Localisation : lorient
Date d'inscription : 02/11/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 16:59

http://www.aquitaine.pref.gouv.fr/demarches/particuliers/armes/armes_particuliers.shtmlDésolé, le tTransport arme France/Belgique Transp10ransport d'arme, qq soit la catégorie est INTERDITE sauf raison valable.


Dernière édition par lapuce le Mar 8 Mar - 17:08, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
marley062
Pilier
Pilier
marley062


Masculin
Bélier Tigre
Nombre de messages : 3001
Age : 38
Localisation : St Omer 62
Date d'inscription : 23/11/2005

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 17:05

Bah je vais au stand de Genappe donc c'est bon ça?

Par contre rien comme papier ou autre.

Citation :
mais comme l'arme était transportée carabine dans une valise culasse dans la boite a gants et munitions dans le sac de tir avec le récépissé de déclaration je suis parti sans problème

Tu parles d'un arme à feu la?
Revenir en haut Aller en bas
Franck77
Régulier
Régulier
Franck77


Masculin
Scorpion Singe
Nombre de messages : 157
Age : 56
Localisation : seine et marne
Date d'inscription : 02/07/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 22:29

lapuce a écrit:
http://www.aquitaine.pref.gouv.fr/demarches/particuliers/armes/armes_particuliers.shtmlDésolé, le tTransport arme France/Belgique Transp10ransport d'arme, qq soit la catégorie est INTERDITE sauf raison valable.


Désolé de te contredire lapuce mais le transport des 5,7 et 8eme catégories est libre (le transport pas le port), c'est les 1ere et 4eme catégories qui nécessite un motif légitime. (tu as toi même fourni le texte).

Quand à toi marley062, téléphone à ta préfecture pour savoir si tu as besoin ou non de cette carte européenne pour passer la frontière, mais à priori une carte européenne d'arme à FEU pour une AC ça parait peux plausible.
Revenir en haut Aller en bas
lapuce
Pilier
Pilier
lapuce


Masculin
Balance Cochon
Nombre de messages : 1099
Age : 77
Localisation : lorient
Date d'inscription : 02/11/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 22:42

Différence entre transport et port ?
Si un agent t'arrête, je me vois mal expliquer cette différence.
Certes, ces 2 termes portent à confusion, mais pour éviter tout problème, ne pas l'emmener sans raison valable !!

Transport arme France/Belgique Captur11
Revenir en haut Aller en bas
lerogerdu37
Pilier
Pilier
lerogerdu37


Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 16631
Age : 35
Localisation : Azay sur Cher
Date d'inscription : 31/08/2009

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 22:55

Pour couper court.

Le TRANSPORT d'arme longue de 7ème catégorie est LIBRE et ne nécessite pas de MOTIF LEGITIME. Néanmoins, il est préférable de transporter les munitions a part de l'arme.

Le TRANSPORT d'arme de poing de 7ème catégorie est interdit sans motif légitime, de plus l'arme devra disposer d'un système visant a contrecarrer sont utilisation immédiate ou une pièce servant au fonctionnement de l'arme devra être démonter et stocké a part de l'arme. De plus, les munitions devront être conservé a part de l'arme.

La différence entre le port est le transport est simple, arme dans une mallette, dans le coffre de sa voiture, c'est du transport, arme dans un holster a la ceinture dans la rue, c'est du port, je croit que c'est suffisamment clair pour être compris ^^

Je parle bien sur du transport d'arme au sein de l'hexagone.
Revenir en haut Aller en bas
Franck77
Régulier
Régulier
Franck77


Masculin
Scorpion Singe
Nombre de messages : 157
Age : 56
Localisation : seine et marne
Date d'inscription : 02/07/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMar 8 Mar - 22:59

Le transport c'est dans une mallette, valise, housse , sac, c'est dans le cadre d'un déplacement, en voiture ,vélo, moto, à pied ou en métro, le port c'est plus l'arme à l'épaule (donc sans valise ou housse) , voir les chasseurs que tu peux voir dans les champs l'arme à la main (en période de chasse bien sure (sinon c'est illégale)).
La loi t'autorise à avoir ta 5,7 ou 8eme catégories dans le coffre de ta voiture pour te rendre ou tu veux ce qui n'est pas le cas avec une 1er ou 4eme catégories.
Revenir en haut Aller en bas
marley062
Pilier
Pilier
marley062


Masculin
Bélier Tigre
Nombre de messages : 3001
Age : 38
Localisation : St Omer 62
Date d'inscription : 23/11/2005

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 0:02

Très bien la c'est clair.

Merci à tous!
Revenir en haut Aller en bas
lapuce
Pilier
Pilier
lapuce


Masculin
Balance Cochon
Nombre de messages : 1099
Age : 77
Localisation : lorient
Date d'inscription : 02/11/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 7:19

Merci de ces précisions; je pédalais un peu "dans le co2" !!
Revenir en haut Aller en bas
marley062
Pilier
Pilier
marley062


Masculin
Bélier Tigre
Nombre de messages : 3001
Age : 38
Localisation : St Omer 62
Date d'inscription : 23/11/2005

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 8:59

J'avais imprimé le texte de loi, mais pu moyen de mettre la main dessus....

Personne a le lien?

Transport arme France/Belgique Smilejap
Revenir en haut Aller en bas
lapuce
Pilier
Pilier
lapuce


Masculin
Balance Cochon
Nombre de messages : 1099
Age : 77
Localisation : lorient
Date d'inscription : 02/11/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 10:08

Réglementation actuelle.


http://www.aquitaine.pref.gouv.fr/demarches/particuliers/armes/armes_particuliers.shtml
Revenir en haut Aller en bas
marley062
Pilier
Pilier
marley062


Masculin
Bélier Tigre
Nombre de messages : 3001
Age : 38
Localisation : St Omer 62
Date d'inscription : 23/11/2005

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 10:24

Génial merci Lapuce!
Revenir en haut Aller en bas
jaak1
Pilier
Pilier
jaak1


Masculin
Sagittaire Buffle
Nombre de messages : 2504
Age : 74
Localisation : Belgique , Hainaut région Charleroi
Date d'inscription : 20/03/2009

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 11:58

Le TRANSPORT d'arme longue de 7ème catégorie avec une BROUETTE est LIBRE et ne nécessite pas de MOTIF LEGITIME (lol)
@ + DE J-J Transport arme France/Belgique Belgique
Revenir en haut Aller en bas
marley062
Pilier
Pilier
marley062


Masculin
Bélier Tigre
Nombre de messages : 3001
Age : 38
Localisation : St Omer 62
Date d'inscription : 23/11/2005

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 13:47

Une brouette mdr???

Revenir en haut Aller en bas
lapuce
Pilier
Pilier
lapuce


Masculin
Balance Cochon
Nombre de messages : 1099
Age : 77
Localisation : lorient
Date d'inscription : 02/11/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 16:13

Mais une brouette avec contrôle technique ?
Car autrement, cela passe pour une auto-mitrailleuse !!!!
Revenir en haut Aller en bas
Franck77
Régulier
Régulier
Franck77


Masculin
Scorpion Singe
Nombre de messages : 157
Age : 56
Localisation : seine et marne
Date d'inscription : 02/07/2010

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyMer 9 Mar - 19:07

Si en plus il faut investir dans une brouette on est foutu !!! Transport arme France/Belgique Wall smil 85
Revenir en haut Aller en bas
SOLEX
Pilier
Pilier
SOLEX


Masculin
Lion Dragon
Nombre de messages : 4069
Age : 72
Localisation : NORD BOUSBECQUE
Date d'inscription : 06/08/2007

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptyJeu 10 Mar - 10:58

et quand tu reviens de Transport arme France/Belgique Belgique si tu tombes sur la douane volante tu justifies comment que ton arme et bien smil 81
et que tu ne viens pas de l'acheter en Transport arme France/Belgique Belgique
et même certaines armes à air doivent être déclarées en smil 81

Transport arme France/Belgique Beerchug thumleft
Revenir en haut Aller en bas
lerogerdu37
Pilier
Pilier
lerogerdu37


Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 16631
Age : 35
Localisation : Azay sur Cher
Date d'inscription : 31/08/2009

Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique EmptySam 12 Mar - 9:10

J'ai toujours les photocopies de factures avec moi ^^
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Transport arme France/Belgique Empty
MessageSujet: Re: Transport arme France/Belgique   Transport arme France/Belgique Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Transport arme France/Belgique
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» besoin d'informations transport d'arme
» transport de l'arme
» Info sur le transport d'une arme de poing de 7ème
» Conditions de transport d'une arme C02
» transport d'arme dans les tranports publics

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: