bonjour ,

je souhaite declarer une carabine de 22lr , mais le probleme est qu'elle a plus de 40ans (env) donc plus de facture ,qu'elle appartenait a mon pere et n'a jamais ete declaré .
je suis passé a la gendarmerie qui m'on dit qu'il me faut un carnet de tir + un coffre fort + le formulaire mod 5 et 10 + licence (ok) .
alors la je suis perdu .

dois-je aller directement a la sous prefecture ?
merci de bien vouloir eclairer ma lanterne , car si j'avais bien compris une simple declaration me suffirait malgré que je ne possede aucune facture de l'arme .

Pas le termps de te répondre en détail je suis au boulot
je te répond plus précisément plus tard

ok pas de soucis , le boulot d'abord .

j'en profite pour demander aussi :
- coffre fort obligatoire ?
- apres avoir declaré l'arme , combien de temps dois-je attendre pour l'emmener au stand?

pour le transport j'ai prevu de m'acheter une mallette en alu avec verrou a cle pour les munitions et culasse + une autre pour la carabine.

merci

Carabine mono-coup, à répétition manuelle ou semi-auto ? car c'est pas la même catégorie.
Une semi-auto est en 4ème, soumise à autorisation. les autres en 7ème catégorie, soumise à déclaration.

ca je ne sais pas trop , mais y a un chargeur de 10coups et pour chaque tire il faut il faut recharger ( pas le chargeur).

il nous faut le modèle de carabine pour, dans un premier temps, définir sa catégorie

arme de 7° catégorie

il te faut une licence de tir valide (avec tampon du toubib)
ou un permis de chasse valide

une déclaration de détention, que je t'invite a remplir a ta préfecture, vue la méconnaissance
des représentant de l'ordre ou tu habite
déclaration que tu pourras faire sans problème (héritage familiale)

pas besoin de coffre, ni de carnet de tir!

salut pour la declaration c'est le cerfa mod 9 ! car il ma donner le 5 qui est pour la detention et le 10 pour la cession/vente .


merci

Tu peux aussi passer par un armurier, si tu en connais un près de chez toi.

Pour un peu qu'il s'y connaise autant à la préfecture qu'a la gendarmerie ou tu as été; ou que la seule personne qui s'y connaisse ne soit pas là (rtt...), tu gagneras ton temps je pense.

Un peu de lecture, si ça peut t'aider à y voir plus clair:

Déclaration d'une arme de 5ème et 7ème catégories

excellent merci .
je vais allez directement en sous prefecture avec les documents pour la declaration d'une arme de 7e cat.

vu que c'est une acquisition par voie successorale .

Il est pas au top ton gendarme, c'est malheureux quand même

heureusement que les forums existent , car beaucoup de gens auraient deja abandonné le tir surtout avec les renseignements erroné comme ce qu'on m'a donné.

merci a tous , je vous tiens au courant pour la suite.faut que je prenne un jour de congé pour aller a la sous pref car ils ne travaillent que le matin ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,

salut ! voila si tu cherche encore des infos je peut t'en donné ! je vien de faire declaré une arme qui avez jamais eté declaré je suis aller chez natura vallée a shirmeck il ma demandé ma licence et ma carte d'identité c tous pas de cofre ou autre et tu leur dit que c un eritage comme ca il y a aucune recherche ! et des que tu a fait sa tu peut allez tiré avec au stand car il te donne une photocopie de la declaration ! !! moi demain je vais tester ( ji suis aller aujourd'hui !)

merci pour l'info .
j'irai au courant de semaine pour le faire .

merci

bonjour a tous ,
voila je vous donne les infos comme promis .

je suis allez a la sous prefecture , qui m'a envoyé "bouler" , cause il ne s'occupe que des declaration apres vente !!!!
sur ce je me suis rendu au commissariat de police et la !!! une presonne me recoit dans son bureau , tres agreable , je lui sort ma declaration ainsi que la licence fftir et la carte d'identité et une facture edf.
5 min plus tard je suis sorti avec la feuille tamponné , pas besoin de coffre fort ou autre papier .

voila si cela peut aider d'autre personne ...............

Comme quoi d'un département à un autre... J'ai toujours déclaré mes armes directement à la préfecture de Meurthe et Moselle, sans aucun problème.