Bonjour, j'ai des amis chasseurs qui transportent leurs armes de chez eux à leur voiture en plein centre ville (matin et soir) depuis au moins 20 ans, et pour un chasseur, quand on est en treillis avec un fourreau sur l'épaule, être discret c'est rapé ! Et ils n'ont jamais eu aucun soucis quelconque. Les gens regardent des fois un peu intrigués, mais c'est tout... Et leur quartier n'est pas des plus tranquille...

J'habite dans un village de montagne, et j'ai le même soucis. Je peux tirer dans mon jardin jusqu'à 25m, mais après, il faut que j'aille sur mon terrain à 10 min à pieds pour pouvoir tirer plus loin. Cependant je ne sais pas comment sortir du village sans attirer l'attention (tout le monde reconnait un étui d'arme) car les mauvaises interprétations sont... Rapides (arme hors période de chasse = braconnage) et je ne veux pas avoir d'ennui avec ça!!! Il me faudrait un truc hyper discret (l'étui de pêche c'est mort, il y a pas de cours d'eau). Pourriez vous m'aider?

Merci d'avance

GoZz

Salut goZz
avec un étui d'instrument de musique ils te prendront pour un artiste

non, sans déconner, autour et à Nice il y a des clubs de tirs et c'est peut-être préférable ????

tu tire avec quelle arme ??

Une 850 airmagnum, j'aimerais vraiment m'inscrire dans un stand de tir, mais ils sont tous pleins et/ou demandent un parrainage. J'ai un ami qui pratique et veut bien me parrainer, des qu'il y a une place, je saute dessus. En attendant, j'ai pas trop le choix, néanmoins l'endroit est super safe (c'est un champ qui remonte donc tir fichant et environnement visible).
J'vais me pencher plus sérieusement sur l'étui à instrument en attendant de pouvoir aller en stand...

Mauvaise nouvelle pour toi alors car si tu n'est pas chasseur ou membre d'un club de tir tu n'as pas le droit de transporter ta carabine.
Tu risques juste la saisie de l'objet du délit, une petite inscription dans FINIADA et une amende salée.
Ou si tu es chanceux un simple rappel a la loi avec ou sans saisie de la carabine.
C'est toi qui vois mais tu ne pourra pas dire que tu n’étais pas au courant et en tout cas transporter ta carabine de façon visible est une mauvaise idée. Quand a la transporter "cachée", c'est pas forcement mieux, il suffit d'un voisin grincheux que tu auras tiré de sa sieste qui te dénonce a la gendarmerie et...

Bonsoir romeo

la 850 fait 16 joules donc il me semble qu'il n'y ait pas de problème de détention mais pour le transport
je crois bien en effet qu'il faille une licence (en fait il en faut une)

L'infraction, c'est le transport sans motif légitime. La licence de tir (le permis de chasse ne sert à rien pour une AC, interdite à la chasse) est un motif légitime, mais pas forcément le seul (et pas sur n'importe quel trajet.) Mais bon, ça aide, c'est sûr ! Hors licence, la légitimité du transport est laissée à l'appréciation de celui qui contrôle. S'il accepte de te suivre jusqu'à ton terrain, d'en lire l'acte de propriété et de constater que tu y apportes des cibles et pas de besace, de dague ou de chien, ça peut passer. Si tu tombes sur le mauvais, ou le mauvais jour, c'est le début des ennuis...

Je vous invite a lire cette page pour mettre vos connaissances a jour car je vous rappelle qu'il y a eu ressemant quelques changements.
Peut-on circuler avec une arme ?
Les cas prévus pour le transport sont :
- motif professionnel
- motif de defense
- chasse et tir sportif
- arme de collection pour participation a reconstitution
Tout le reste est susceptible de sanction.
Sanctions
Toute personne qui ne respecte pas la réglementation sur le port et le transport des armes (même si elle en est régulièrement détentrice) est passible d'une amende et d'une peine d'emprisonnement.
Si le juge considèrent qu'il s'agit d'une arme de catégorie D a faible dangerosité (ce qui est normalement le cas pour une AC de - de 20J) c'est 750€ d'amende. S'il considèrent qu'elle n'entre pas dans cette catégorie, cela peut aller jusqu’à 15000€ d'amende et  an de prison. Et si elle a été bricolée et dépasse 20J cela peut aller jusqu’à 30000€ d'amendes et 2 ans de prison auxquels il faudra ajouter les peines pour détention d'armes non déclarée.

A noter que pour les tireurs sportif : "La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu l'agrément du ministère chargé des sports vaut titre de transport d'une arme de la catégorie B, C ou D".
Il n'est plus fait mention d'un motif légitime ce qui a mon sens renforce l'interdiction pour les non licencies. Dans "l'ancien texte, le transport était interdit sans motif légitime ce qui laissait supposer que sans licence ou permis de chasse, pour peut que l'on ait un motif légitime c’était possible et cela a donné lieu a des débats houleux et sans fin. La au moins c'est clair, plus de motif légitime seulement des autorisations de transport dans des cadres bien définis.
Bref c'est beaucoup plus simple et moins sujet a interprétations qu'avant. Licence ou permis de chasse tu as le droit de transporter et sinon interdit.
Cela va plutôt dans le sens du durcissement de la législation que vers un assouplissement ce qui n'est pas vraiment une surprise.

- Le tireur :
La licence FFTir (ou autre fédération sportive ayant reçu délégation) en cours de validité vaut titre de transport légitime des armes, éléments d’arme et munitions des catégories B, C et du 1° de la catégorie D. Ainsi que les armes et munitions classées en D2 (armes à air comprimé, paint ball, soft air etc...
Il n’est donc pas nécessaire d’avoir avec soi la copie de l’autorisation de détention avec soi pour le transport, mais cette copie sera demandé lors des tirs contrôlés pour s’assurer que l’arme est détenue légalement.

Extrait de cela:

http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1080

ah grillé par romeo

Merci pour vos avertissements, je savais qu'on pouvait pas transporter une arme (même de cat. D) n'importe comment. Je prenais donc toujours mon permis de chasser, bien que je doute qu'il ne serve pas trop hors saison si ce n'est pour prouver que je suis (normalement) apte à transporter une arme. J'en avais parlé avec mon armurier, et à priori, le terrain est OK. C'est vraiment le transport qui me gène plus (je lui en avait pas parlé). Et honnêtement j'suis plus très chaud la Du coup soit le permis de chasser est un motif légitime (y compris hors saison et sachant que la chasse à l'ac est prohibée) soit ben j'irais voir les gendarmes ou l'armurier pour plus de détail

Merci encore

GoZz

dom21 a écrit:

Bonsoir romeo

la 850 fait 16 joules donc il me semble qu'il n'y ait pas de problème de détention mais pour le transport
je crois bien en effet qu'il faille une licence (en fait il en faut une)

Donc quand on commande une cara AC (meme moins de 20j) par internet tous les transporteurs sont dans l’illégalité ??? oups ???

Bonjour dioulouet

ils livrent même des 22 LR
je pense qu'ils ont une "convention" ou autorisation permanente et puis ils ne savent, normalement, pas
ce qu'ils transporte

je poserais la question à mon Facteur à l’occasion et te tiendrait au courant

les Cat B sont livrées en 2 parties

dom21 a écrit:

Bonjour dioulouet

ils livrent même des 22 LR
je pense qu'ils ont une "convention" ou autorisation permanente et puis ils ne savent, normalement, pas
ce qu'ils transporte

je poserais la question à mon Facteur à l’occasion et te tiendrait au courant

les Cat B sont livrées en 2 parties

Pour etre dans les clous on m'avait parlé de livraison d'armes démontées ? (voir meme en plusieurs colis)   est-ce vrai ?

Autre catégorie mais tjr en D, l'achat de poudre noire, quand je commande je reçois du transporteur un colis déclaré comme "douilles vides avec amorces" no comment héhé

https://tecmagex.com/fr/tir-chasse/poudre-noire/poudre-noire.html

j'ai reçu mes 22 LR complètes

c'est pour la Cat B qu'il y a 2 colis, l'arme puis la pièce de sécurité

dom21 a écrit:

j'ai reçu mes 22 LR complètes

c'est pour la Cat B qu'il y a 2 colis, l'arme puis la pièce de sécurité

okay merki des précisions !

romeo33 a écrit:

Je vous invite a lire cette page pour mettre vos connaissances à jour car je vous rappelle qu'il y a eu récemment quelques changements.
Peut-on circuler avec une arme ?

Je ne suis pas sûr que ce texte soit bien exhaustif:
déjà, il n'est fait nulle part mention du transport de l'arme de l'armurerie à ton domicile;
ensuite, il est indiqué que "Les fonctionnaires de police ou des douanes, les agents de surveillance sont autorisés à porter et transporter une arme de la catégorie B ou D dans le cadre de leurs fonctions". Seulement de catégorie B ou D ? Mince, les beaux HK G36 et UMP tout neufs vont devoir rester au coffre, et les tireurs d'élite des groupes d'intervention vont devoir se passer de leurs carabines à verrou ! Quant aux gendarmes et autres militaires, n'étant pas cités, ils portent leurs armes de service en toute illégalité...
J'avais imprimé quelques pages tirées de ce site quand j'étudiais la classification. Je les ai jetées. Le site de l'UNPACT est bien plus documenté. Et pertinent.