Fusil

Bonjour à tous !

Voilà, même si j'ai cru comprendre avec les réponses à ma présentation que vous ne vous occupiez pas des fusils de chasse, je tente qd même ma chance ^^

J'ai eu (il y a longtemps), par héritage de mon grand père, un fusil de chasse à canons juxtaposés et à 2 gâchettes de marque Soleilhac (gravé sur le dessus). Je ne m'en suis jamais occupé et là, je dois aller vivre aux états unis d'ici 1 mois et je voulais savoir comment emmener avec moi ce souvenir (je ne m'en sers pas et je ne sais même pas s'il a déjà servi), sachant que je n'ai aucun document, ni permis ou licence de tir.

Quelqu'un a t il une idée pour me venir en aide ??

Merci d'avance pour vos réponses :)

Effectivement ce n'est pas le but premier du forum. Je pense d'abord qu'il faut commencer par enregistrer ton arme ( voir ici ) si ce n'est pas déjà fait. Après pour la suite renseignes toi au niveau des douanes.

bonjour

Normalement il faut toujours un permis de chasse pour posséder un fusil, ainsi que pour acheter des munitions. les états unis n'ont pas les mêmes réglementations que nous et surtout en ce qui concerne les armes. De plus je pense que tu va te rendre au US par avion et la... déjà qu'il acceptent même pas un canif de camping dans les bagages mais un fusil de chasse...Si tu a de la famille ou des amis en France après ton départ, tu peut t'arranger pour qu'il t'envoient ce fusil par transporteur(plus sécurisé que la poste). Ou t'arranger pour acquérir une licence de tir(moins cher que le permis de chasse)dans un club pour 1an, transporter ton fusil(pour être en règle au moment du transport) puis le laisser chez toi.
Après je ne sais pas si on peu "neutraliser" une arme en enlevant les percuteurs par exemple, et ainsi la transporter plus facilement.

En cas d'héritage ou autre chose du genre, tu peux enregistrer une arme de 5ème catégorie I avec une carte d'identité + un certificat médical.

Il faut faire une demande auprès de l'ATF... accompagnée de cette demande, il faudra aussi un permis de chasse US; donc il faut faire une demande de permis de chasse US. Puis trouver un transporteur qui accepte de convoyer l'arme vers les US.

Pour les démarches en France (vis-à-vis des Douanes Françaises...)c'est très simple, ils'agit d'un flux 1 d'exportation. ici : http://www.douane.gouv.fr/data/file/3880.pdf


La meilleure démarche dans le cas de transfert d'armes est de s'adresser directement aux services compétents de chacun des pays (sortant et entrant); soit le bureaux E2 en France et l'ATF aux US.

Bon courage !

Si tu ne t'en sers pas, tu ne voudrais pas le faire neutraliser? ca serait peut etre plus facile de l'envoyer la bas?

Ce n'est pas plus simple, il y a de toutes façons un minimum de démarches à lancer auprès des Douanes Françaises et l'ATF.

tres tres dur de rentre une arme aux states surtout du fait que tu soit un particulier renseigne toi aupres des douanes française pour voir eventuellement les document a remttre au custom americain mais vue la politique et au contexte actuel dur

Il serait aussi judicieux de contacter l'ambassade ou le consulat US...