Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
Le Deal du moment : -25%
-25% Samsung Odyssey G9 G95C – Ecran PC Gamer ...
Voir le deal
599 €

 

 utilisation AC>10j sans licence

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
AllAgainstAuthority
Régulier
Régulier
AllAgainstAuthority


Masculin
Lion Chien
Nombre de messages : 192
Age : 30
Localisation : Grenoble (38)
Date d'inscription : 05/08/2009

utilisation AC>10j sans licence  Empty
MessageSujet: utilisation AC>10j sans licence    utilisation AC>10j sans licence  EmptyVen 3 Aoû 2012 - 20:24

Bonjour, au vu du titre d'accord le sujet a l'air d'avoir été abordé des millions de fois mais lisez tout de même^^
J'ai parcouru les 5 premières pages de la législation sur le forum et un point me semble encore un peu ambiguë.

Il est dit que tout AC>10j est soumis a déclaration. Aucun souci la dessus.
En revanche il est dit qu'il y a besoin d'une licence ou d'un permis de chasse à l'achat.
Est-ce seulement à l'achat que ceci est nécessaire ?

Car voici mon problème. Je suis majeur mais seul mon père a un permis de chasse et j'aurais aimé savoir si je pouvais tirer librement avec son AC>10j ...
Je cherche une réponse vraiment certaine, je ne voudrais pas être en désaccord avec la loi française.
Merci d'avance
Revenir en haut Aller en bas
FILOU
Pilier
Pilier
FILOU


Masculin
Poissons Cheval
Nombre de messages : 2963
Age : 46
Localisation : BOURGOGNIE
Date d'inscription : 19/08/2006

utilisation AC>10j sans licence  Empty
MessageSujet: Re: utilisation AC>10j sans licence    utilisation AC>10j sans licence  EmptyVen 3 Aoû 2012 - 20:36

Si celui qui' l'achète a les pièces requises(licence ou permis), et la déclare, pas de problèmes

Bref seul ton père peut la declarer, l'acheter, rien ne t’empêchera de t'en servir, les chose auront été faite dans l'ordre!
D'ailleurs si celui qui l'achète et la declare est en règle en 2012 ...en 2013 et après il gardera son AC>10j (permis/licence ou non)
Revenir en haut Aller en bas
devil's hunter
Pilier
Pilier
devil's hunter


Masculin
Nombre de messages : 1663
Localisation : entre le fusil et le sac a dos
Date d'inscription : 18/05/2012

utilisation AC>10j sans licence  Empty
MessageSujet: Re: utilisation AC>10j sans licence    utilisation AC>10j sans licence  EmptyVen 3 Aoû 2012 - 20:40

Citation :
je ne voudrais pas être en désaccord avec la loi française.
c'est embetant pour quelqu'un dont le pseudo est "tous contre l'autorité" utilisation AC>10j sans licence  Emotico2
blague a part moi j'ai 16ans et j'ai mon permis de chasse
cepandant seul mon fusil et ma ac +10j sont a mon nom (car achetées apres l'obtention de mon permis)
la 22 a verrous (ma norinco) est declarée au nom de mon beau pere (possesseur du permis de chasse) et je tire avec depuis que je l'ai (a savoir environ 2ans)
Revenir en haut Aller en bas
AllAgainstAuthority
Régulier
Régulier
AllAgainstAuthority


Masculin
Lion Chien
Nombre de messages : 192
Age : 30
Localisation : Grenoble (38)
Date d'inscription : 05/08/2009

utilisation AC>10j sans licence  Empty
MessageSujet: Re: utilisation AC>10j sans licence    utilisation AC>10j sans licence  EmptyVen 3 Aoû 2012 - 21:12

Merci pour vos réponses rapides utilisation AC>10j sans licence  Beerchug

devil's hunter a écrit:
c'est embetant pour quelqu'un dont le pseudo est "tous contre l'autorité" utilisation AC>10j sans licence  Emotico2
Tu as totalement raison, à l'époque de ce pseudo j'étais jeune, j'étais fou... smil 85
Revenir en haut Aller en bas
devil's hunter
Pilier
Pilier
devil's hunter


Masculin
Nombre de messages : 1663
Localisation : entre le fusil et le sac a dos
Date d'inscription : 18/05/2012

utilisation AC>10j sans licence  Empty
MessageSujet: Re: utilisation AC>10j sans licence    utilisation AC>10j sans licence  EmptyVen 3 Aoû 2012 - 21:15

ha oui tu est la depuis 2009 ...
tout s'explique !
smil 86
Revenir en haut Aller en bas
DDragnotti
Régulier
Régulier
DDragnotti


Masculin
Vierge Rat
Nombre de messages : 143
Age : 40
Localisation : 61 & 72
Date d'inscription : 11/08/2011

utilisation AC>10j sans licence  Empty
MessageSujet: Re: utilisation AC>10j sans licence    utilisation AC>10j sans licence  EmptySam 11 Aoû 2012 - 7:55

Du moment ou ce n'est pas toi qui et les autorisations tu na pas a détenir une arme de plus de 10j.
Si tu n'a pas le permis de conduire ce n'est pas part ce que tes parent l'on que tu peux conduire leur voiture!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



utilisation AC>10j sans licence  Empty
MessageSujet: Re: utilisation AC>10j sans licence    utilisation AC>10j sans licence  EmptySam 11 Aoû 2012 - 8:52

il ne faut pas etre plus royaliste que le roi.....
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





utilisation AC>10j sans licence  Empty
MessageSujet: Re: utilisation AC>10j sans licence    utilisation AC>10j sans licence  Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
utilisation AC>10j sans licence
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Debout, sans appui, sans lunette à 10m : quel groupement ?
» Plombs usager
» utilisation d'une sangle
» Utilisation d'une AC en rase campagne ?
» question utilisation Walther GSP

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: