Bonjour , le frère a mon père est décédé le moi dernier et il avait 2 carabines mon père voudrait me les donner ( comme je suis le seul passionné ) mais avant de les prendre j'aimerais savoir si je pourrais les garder en toute " legalité " ( les carabines sont resté dans la maison de mon oncle en attendant .... )

Il y a une 9mm Monocoup sans marquage qui parrait assez vielle
et Une gevarm E1 (donc semi-auto ) .... Qui je pence va etre difficile a legaliser


Bon voila j'aimerais savoir si cetait possible d'aller tirer avec quand j'aurais ma license ( d'ici septembre ) , sinon je devrais les rendre a la gendarmerie ?

Ou au moin pour les gardés car elle ont quand meme une valeur sentimentale a mes yeux , et a ceux de mon père ...

Quelle demarche ?


Merci d'avance A bientot ;)

Dans l'immédiat, tu ne peux en conserver aucune puisque tu n'as ni licence ni permis de chasse. La seule solution est de les mettre en dépôt chez un armurier.

Quand tu auras ta licence, tu pourras déclarer la 9mm, et la récupérer. Par contre; la Gevarm étant classée en 4ème, il te faudra faire une demande d'autorisation préfectorale, avec toutes les contraintes que cela entraine.

Mais comment fait on pour déclarer des armes d'héritage? Elles sont agées de plus de 50 ans la plupart du temps, n'on pas de numéros ou ont été éffacés car récupéré pendant la guerre, la plupart de ces armes n'ont jamais été déclarées ni même achetées donc "elles n'existe pas". Et même si on veux la déclarer en préfecture, comment faire si il n'y à pas de numéro? Et faire frapper chez un armurier? Genre passage au mine pour la faire "réexister"?

Pour récuperer une arme d'héritage, je crois qu'il faut un certificat médical attestant que ta santé n'entre pas en contradiction avec le fait de posseder une arme.

Tu peux chercher par là pour plus d'infos http://vosdroits.service-public.fr/F2246.xhtml

Il pourra éventuellement récupérer la 9mm, mais pas l'autre, classée 4ème.

Mais est qu'on peu déclarer une arme qui n'a plus ces numéros de série?

Non, à mon avis ça ne passera pas à la préfecture. Il faut indiquer un N° sur le cerfa.

Merci pour vos reponses , je pensais que pour un heritage c'etait plus souple ... je suis un peu deçus ( une fois de plus ) par la legislation française mais bon je vais deja attendre d'avoir ma license on verra aprés de toute façon les carabines restes la bas ...

Frederic FEVE a écrit:

Non, à mon avis ça ne passera pas à la préfecture. Il faut indiquer un N° sur le cerfa.

d'où mon intérogation sur les armes sans numéro, je sais que mon grand père possède une ou plusieurs armes "de la guerre " et elles n'ont ni nom, ni numéros... Alors qu"en faire???
Passage aux mines??? Est ce qu'il y a un équivalent???
Ou bien une amoire blindée et seul le proprio en à la clée...
Un jour j'espère qu'elles me reviendront et je ne sait quoi faire

Là j'avoue que tu me poses une colle... Il faudrait poser la question à une préfecture.

Il est aussi possible de les faire neutraliser. Comme ca elles restent dans la famille, mais tu es dans ton droit.

C'est comme une bougie d'anniversaire dont on a coupé la mèche

Et se faire contrôler avec une 4ème non déclarée c'est comme ce faire faire un contrôle de la prostate le jour de son anniversaire sur la table du salon avec la tête dans le gâteau et toute la famille autour.

loki a écrit:

Et se faire contrôler avec une 4ème non déclarée c'est comme ce faire faire un contrôle de la prostate le jour de son anniversaire sur la table du salon avec la tête dans le gâteau et toute la famille autour.

Alors celle-là, elle est profonde... (de réflexion...)

loki a écrit:

Et se faire contrôler avec une 4ème non déclarée c'est comme ce faire faire un contrôle de la prostate le jour de son anniversaire sur la table du salon avec la tête dans le gâteau et toute la famille autour.

rhoo j'imagine la scene