Utilisateurs plus jeune que 18 ans d'arme à feu au Canada
Si vous êtes moins de 18 ans de et voulez utiliser des armes à feu au Canada, voici de l'information que vous devriez connaître la Loi’d'armes à feu du Canada s. À moins qu'autrement indiquée, l'information en cette fiche documentaire est applicable aux résidants et aux visiteurs de même.
Vous ne pouvez pas n'acquérir une arme à feu par aucun moyen, incluant comme cadeau, ni pouvez vous introduire une arme à feu dans le Canada. Cependant, vous pouvez utiliser des armes à feu dans certains cas, comme décrit en cette fiche documentaire .
Permis’mineur de s
Un permis’mineur de s vous permettra d'emprunter les armes à feu non-restreintes (l'ordinaire fusille et des fusils de chasse) pour les activités suivantes :
pratique en matière de cible ;
chasse ;
instruction dans l'utilisation des armes à feu ; et
participer en concours de tir organisés.
Le permis d'un mineur vous permettra également d'acquérir des munitions à moins qu'il y ait des restrictions d'âge en vertu de loi provinciale.
En règle générale, vous devez répondre aux exigences suivantes d'être habilité au permis d'un mineur :
Vous devez avoir au moins 12 ans. Si vous êtes plus jeune que 12, vous pouvez obtenir le permis d'un mineur seulement si vous êtes un résidant canadien et votre officier en chef provincial d'armes à feu (CFO) détermine que vous devez chasser ou emprisonner pour vous soutenir ou votre famille.
En règle générale, vous devez prendre le cours canadien de sûreté d'armes à feu et passer les essais avant que vous sollicitiez un permis. Cependant, une exception peut être faite si vous êtes un résidant canadien et vous devez chasser ou emprisonner afin de vous soutenir ou votre famille.
Pour obtenir un formulaire de demande de permis (CAFC 671), entrez en contact avec votre CFO provincial. Si vous êtes un non-résident, entrez en contact avec le CFO de la province ou du territoire où vous utiliserez très probablement l'arme à feu.
Un officier d'armes à feu peut interviewer vous et/ou votre parent ou une personne qui a la garde de vous. Votre parent ou gardien doit être d'accord sur les conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser des armes à feu, et doit donner leur consentement, avant que le permis d'un mineur soit émis à vous.
Des conditions peuvent être placées sur votre permis. Par exemple, une certaine surveillance peut être exigée quand vous utilisez une arme à feu.
Le permis de votre mineur expirera sur le plus tôt de :
le jour vous tournez 18 ans , ou
la date d'échéance montrée sur votre permis.
Honoraires De Permis
En règle générale, les honoraires pour un permis’mineur de s sont $10 pendant jusqu'à une année, $20 pendant une à deux années et $30 pendant plus de deux années.
Exceptions :
Vous ne pouvez pas devoir payer des honoraires de permis si vous avez besoin d'une arme à feu pour chasser ou emprisonner afin de se soutenir ou votre famille.
Les honoraires pour remplacer un permis’mineur de s sont écartés jusque mai à 17, 2008.
Utilisation des armes à feu sans permis’mineur de s
Si vous n'avez pas un permis’mineur de s, vous pouvez les armes à feu immobiles d'utilisation de n'importe quelle classe à condition que vous soyez sous la surveillance directe et immédiate de quelqu'un qui est autorisé posséder cette classe d'arme à feu. Ceci signifie généralement que la personne autorisée doit être assez proche de vous pour pouvoir prendre une mesure immédiate pour vous empêcher de faire n'importe quoi avec l'arme à feu qui est peu sûre ou against.the.law.
Cette disposition affecte des cadets ou des membres d'autres organismes de la jeunesse qui reçoivent l'instruction dans l'utilisation des armes à feu ou qui participent à la pratique en matière de cible. Elle s'applique également aux jeunes qui vont chasse ou qui utilisent les armes à feu restreintes ou interdites dans les concours de tir organisés.
Rotation de 18
Une fois que vous tournez 18, vous ne serez plus habilité à un permis’mineur de s. Au lieu de cela, vous devrez solliciter un permis de possession et d'acquisition (pal) et payer les honoraires applicables. Actuellement, les honoraires s'appliquent seulement au premier pal. Des honoraires pour remplacer un permis ou pour modifier des privilèges de permis sont écartés jusque mai à 17, 2008.
Enregistrement
Toutes les armes à feu doivent être enregistrées. Seulement les gens qui ont de 18 ans ou de plus anciens peuvent enregistrer des armes à feu. Ceci signifie que n'importe quelle arme à feu que vous utilisez doit être enregistrée à un adulte qui a un permis valide d'armes à feu.
Cette fiche documentaire est prévue pour fournir des informations générales seulement. Pour des références légales, référez-vous svp aux armes à feu agissent et ses règlements.
Les lois, les règlements et les politiques provinciales, territoriales et municipales peuvent également s'appliquer.
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