Transport

Hey les gars, zen je ne voulais pas foutre la m**** ... lol

ced1dric a écrit:

attend dis moi a quoi sa sert de dire des chevaux a la place de des chevals et ainsi de suite a toute ces regles qui non en realité aucune utilité

a pars emmerder les gens ou faire passer pour des cons ce qui n'utilisé pas c regle a mon avis ca servait a creuser un fossé entre les gens au temps ou ils on été faites

Ouais ras le bol des fossés

Et pis moi j'en ai marre que le soleil se lève a l'est et se couche a l'ouest. Si ça se trouve c'est un coup des chinois et des américains pour nous faire passer pour des cons

Y en a marreux alors!

Sans deconner.... On se croirait au comptoir d'un bistrot...

Tchao.

que le soleil se leve a l'est est un fait que tous le monde peu comprendre

alors que ces regles n'ont aucun interet

a quoi servent ces regles franchement !!!!!!!!

Il cogne le beaujolais cette année non?

c'est clair aller on arrete de parler de ca ce n'est pas le sujet du post

Tout à fait d'accord avec Loki et ced1dric .Mdr

ced1dric a écrit:

attend dis moi a quoi sa sert de dire des chevaux a la place de des chevals et ainsi de suite a toute ces regles qui non en realité aucune utilité

a pars emmerder les gens ou faire passer pour des cons ce qui n'utilisé pas c regle a mon avis ca servait a creuser un fossé entre les gens au temps ou ils on été faites

Permet moi de ne pas être d'accord avec toi, je suis un grand fan d'orthographe, cependant je fais des fautes, j'estime que le minimum est requis quand on s'exprime sur un forum. Je ne suis pas un ayatollah de l'ortographe mais le bon sens suffit à éviter pas mal de fautes par respect pour ses lecteurs.
J'avais déjà exprimé mon désarroi sur ce forum, mais globalement tout le monde fait un effort.
Je conviens que certaines règles sont difficiles, mais pas insurmontable non plus.
Courage à tous.

Squale56 a écrit:

En tout cas merci pour vos réponces .
Par contre comme je suis bien chiant je voudrais savoir si lors d'un controle de la marée chaussée avec mes munitions j'ai le droit de les balladés sur 230 Kms.
Heu donc allez sur un terrain priver n'ait pas une raison vallable?? merci
et bonne appetit!!!!

Admettons que tu te fasses contrôler , étant donné que tu n'as pas de motif légitime, tu seras sans doute conduis au poste pour y être entendu.
Si tu n'as pas de casier, et que tes explications sont claires et étayées, cela dera minoré, mais transporté des munitions de 4 ème catégorie sans autorisation est un délit, la 22 est en 4 ème non !
Surtout vu le nombre de transporté !
Ensuite il faut être clair, si tu te fais contrôler dans le 93 avec 200 cartouches de 22, la réponse pénale ne sera pas la même que si c'est au fin fond de la Creuse. Le magistrat de permanence n'aura pas la même réponse.
Il faut savoir qu'en France c'est le procureur de la République qui a l'opportunité des poursuites.
Te voilà prévenu.
Si d'autres ont des précisions je suis preneur.

22 = 7 ème

Citation :

la loi est ainsi faîte:on peux garder ses 5èmes et 7èmes si pas de renouvellement de licence ou pdc.Mais l'achat de mun est impossible sans la licence.L'arme reste au coffre

Pour revenir au sujet...
Qu'on conserve les 5 et 7° cat et qu'on ne puisse pas acheter de munitions: OK

Mais pour "l'arme reste au coffre", en es tu sûre? sources?
Je m'explique, pour quelqu'un qui a une arme et des munitions achetées à l'époque ou c'était en vente libre, sachant qu'il est toléré de tirer sur une propriété privée, pourquoi ne serait ce pas possible?
Dans la cas contraire, ça voudrait dire que le fait adhérer à une fédération sportive (FFtir) donne le privilège à certains citoyens de faire du tir chez eux?
Les avis semblent diverger sur la question, j'aimerai des éclaircissements.

hexagone a écrit:

Squale56 a écrit:

En tout cas merci pour vos réponces .
Par contre comme je suis bien chiant je voudrais savoir si lors d'un controle de la marée chaussée avec mes munitions j'ai le droit de les balladés sur 230 Kms.
Heu donc allez sur un terrain priver n'ait pas une raison vallable?? merci
et bonne appetit!!!!

Admettons que tu te fasses contrôler , étant donné que tu n'as pas de motif légitime, tu seras sans doute conduis au poste pour y être entendu.
Si tu n'as pas de casier, et que tes explications sont claires et étayées, cela dera minoré, mais transporté des munitions de 4 ème catégorie sans autorisation est un délit, la 22 est en 4 ème non !
Surtout vu le nombre de transporté !
Ensuite il faut être clair, si tu te fais contrôler dans le 93 avec 200 cartouches de 22, la réponse pénale ne sera pas la même que si c'est au fin fond de la Creuse. Le magistrat de permanence n'aura pas la même réponse.
Il faut savoir qu'en France c'est le procureur de la République qui a l'opportunité des poursuites.
Te voilà prévenu.
Si d'autres ont des précisions je suis preneur.

N'en faites pas trop quand même, plus blanc que blanc je n'ai jamais rencontré; Et ne vous trompez pas je suis pour le respect des régles, au moins dans 99% des cas.

Bon alors pouriez-vous encore une fois vous métre d'accord, je m'explique:
Hexagone écrit que la munition 22 est en 4 cat et Greg35 dit en 7 em désolé mais ducou c'est pas claire pour un novice.
Sinon c'est exactement ce qu'a ecrit cfx-74 ce que je voulais dire.
Que doi-je dire aux agent qui me controlerai ? heu desolée j'ai pas le droit de transporté mon arme aquise legalement et declaré alor je me ballade avec les balles pour aller tiré avec la 22 de mon bof?????

Citation :

Bon alors pouriez-vous encore une fois vous métre d'accord

Le problème n'est pas que nous soyons tous d'accord ou pas, il est de trouver le texte de loi qui s'applique à ta situation
Sinon, si tu ne peut pas transporter ton arme toi même, tu peut la faire transporter par quelqu'un d'autre (le facteur par exemple ), je suppose que c'est légal d'envoyer une arme par la poste, tous les tireurs qui arrête le tir et qui vide leur coffre font comme ça lorsqu'ils vendent leurs armes!

En recherche paralle j'ai trouvé:
7 eme categorie: armes de tir, de foire ou de salon et leurs munitions.

Heu, par la poste sa va me couter une fortune pour le week end non??

Pardon, le 22 est en 5éme, mais c'est sensiblement pareil 5 ou 7 pour une arme longue. Le 22 est en 4ème uniquement si elle est tirée dans une arme de poing (ce qui n'est pas ton cas). Au final la 22 est soumise à la legislation 5/7 et non 4.

Citation :

Je m'explique, pour quelqu'un qui a une arme et des munitions achetées à l'époque ou c'était en vente libre, sachant qu'il est toléré de tirer sur une propriété privée, pourquoi ne serait ce pas possible?
Dans la cas contraire, ça voudrait dire que le fait adhérer à une fédération sportive (FFtir) donne le privilège à certains citoyens de faire du tir chez eux?
Les avis semblent diverger sur la question, j'aimerai des éclaircissements.

il n'est pas question de privilège, mais de réglementation, et tu ne te poses pas les bonnes questions,

pour quelqu'un qui a une arme et des munitions achetées à l'époque ou c'était en vente libre,
deux solutions,
ou il a déclaré son arme et dans ce cas, il est en règle. pas pour autant qu'il puisse tirer.
ou il n'a pas déclaré son arme, donc il n'a pas d'arme, ou cette arme est prohibée et le tir avec une arme prohibée est interdit (encore heureux)

Dans la cas contraire, ça voudrait dire que le fait adhérer à une fédération sportive (FFtir) donne le privilège à certains citoyens de faire du tir chez eux?
toujours pas un privilège, mais pour acheter des mun il faut présenter patte blanche, ce qui sous-entend que si tu n'as pas de licence, tu ne peux détenir de munitions car tu ne peux les acheter, donc tu ne peux tirer cqfd.


aucun privilège le dedans, juste l'application stricte de la loi,
essaie de dire à un représentant de l'ordre que tes munitions date des années 60, et de ce fait tu peux les tirer,
va bien rigoler


on est encores sous "l'ancienne loi" la 22lr est en 7° catégorie,

Citation :

7ème catégorie :
Armes de tir, de foire ou de salon et leurs munitions.
I. Armes dont l'acquisition et la détention sont soumises à déclaration.
Paragraphe 1 : Armes à feu de tous calibres à percussion annulaire, autres que celles classées dans
la 4ème catégorie ci-dessus.
Eléments d'arme (mécanismes de fermeture, chambres, canons) des armes ci-dessus.

en ce qui concerne la 4° catégorie au sujet des munitions, voilà ce qu'on y trouve

Citation :

Munitions à projectiles métalliques à l'usage des armes de la présente catégorie, à
l'exception des munitions classées par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et
des ministres chargés de l'industrie et des douanes dans la 5ème ou la 7ème catégorie.

comme d'hab, faut bien lire les textes avant d'extrapoler

Ecore une fois merci pour vos réponces, comme citer plus haut je suis chiant, je vait donc aller au plus cour si cela vous dit de me repondre encore.
Je prend donc ma 22 dans sa valise avec cadenas de pontet et cadenas sur la valise je prend une valisette fermé par un code avec dedans une centaine de balle de 22 standar, le percuteur, et ma déclaration de pref. et à la question ou aller vous ? je repond tiré chez mon bof dans un train privé.
Je me fait arreté, qu'esque je risque??? merci d'avance.

Citation :

toujours pas un privilège, mais pour acheter des mun il faut présenter patte blanche, ce qui sous-entend que si tu n'as pas de licence, tu ne peux détenir de munitions car tu ne peux les acheter, donc tu ne peux tirer cqfd.

Oui, sauf que pour les muns de 7°, il n'y a pas de limite en nombre lors de leur achat, tu peux très bien en avoir acheter 100000000 en 1993 et en avoir encore aujourd'hui...
Ou bien avoir été licencié jusqu'en septembre 2012 et en avoir des milliers...

Ce que je trouve étrange, c'est que pour tirer chez soi, le licencié puisse le faire et pas les autres personnes qui pourtant peuvent détenir ces mêmes armes et munitions légalement (j'ai bien dit détention et pas achat)
Si quelqu'un me trouve le texte qui interdit le tir chez soi pour des non licencié je l'en remercierai.

Greg35 a écrit:

Pardon, le 22 est en 5éme, mais c'est sensiblement pareil 5 ou 7 pour une arme longue. Le 22 est en 4ème uniquement si elle est tirée dans une arme de poing (ce qui n'est pas ton cas). Au final la 22 est soumise à la legislation 5/7 et non 4.

Heu, Greg ?

Les munitions de 22lr sont classées en 7ème catégorie...

Une arme en 22lr est classée en 4ème si :

-elle est semi auto (<3cps)
-c'est une arme de poing

décidement cfx-74 tu pose les bonnes question!

Citation :

décidement cfx-74 tu pose les bonnes question!

reste plus qu'à trouver les bonnes réponses

Sa ma pas l'air gagné, par contre je suis étonner d'étre le seul dans cette situation!!
Pas de chance

Il n'y a pas un juriste ou un gendarme?

je t'ai répondu juste plus haut

Citation :

aucun privilège la- dedans, juste l'application stricte de la loi,
essaie de dire à un représentant de l'ordre que tes munitions date des années 60, et de ce fait tu peux les tirer,
va bien rigoler

il me semble que tu ne veux pas comprendre

même si ton arme est déclarée
si t'as pas de licence, t'as pas droit à munition, c'est tout.

je pense surtout qu'il n'y pas plus sourd que celui qui veut pas entendre

la loi est pourtant claire
tu as une autorisation de détention ou un recépissé de déclaration pour une ARME pas pour une MUNITION !


tu prends les arguments des théoricien du complot à savoir: je dis que j'ai raison, prouvez-moi l'inverse, c'est exactement ce qu'ils disaient lors de l'attentat du 11 septembre, y a pas eu d'avion sur le pentagone, vous mentez, prouvez nous l'inverse.

et toi tu dis: que tu as le droit de posséder des munitions et de te ballader avec sans licence ou permis de... , c'est à toi d' amener les textes, pas à nous à te prouver l'inverse.
et ça marche, certains cherchent alors que c'est déjà dans les textes, il suffit de lire, bien lire sans extrapoler comme les 22lr qui seraient en 4, 5 ou 7° catégorie, la réponse est dans les textes et je l'ai citée
va lire les textes ta réponse est dedans

j'ai été sur la lune prouvez-moi l'inverse, pareil

le fait est surtout que tu veux te persuader de tes dires