Re: législation + de 10J sans licence, suite, PREUVE et FIN.

[Invité]

Que tu verifie aprés c'est logique mais ça n'as rien a voir. C'est lié a l'âge.
Au début, je prenait les infos du forum pour argent comptant. Mais ça c'était avant  

Et puis en fait, c'est meme pas de la rétention. Pas même variable.

Ce n'est pas non plus une omission, mais un simple oubli ponctuel  

Bref...  

[Fab64]

et bhé on dirait que les français on l'autorisation gratuite de tiré avec du +de 10J et 22long car je pense que pour la 22long c'est pareil si je me trompe?

Non, absolument pas, l'acquisition d'une 22 c'est niet sans licence.
Un bémol avec un fusil sup ou juxta en cal 12, pas pour l'achat hein, même pas en rêve... seulement pour un arme déjà acquise > autorisation de détention.

Je l'ai dis de nombreuses fois, l'erreur que je lis et relis sans cesse ici est l'amalgame fait entre détention et acquisition, 2 choses totalement différentes selon le type d'arme.

J'ai pas vraiment compris ton intervention là  

D'après toi il faudrait une autorisation de détention pour un cal 12 ?!  

mea culpa, soumis à déclaration tout comme une AC de + de 10J... et non autorisation de détention.
Merci de m'avoir repris.

[Fab64]

Que tu verifie aprés c'est logique mais ça n'as rien a voir. C'est lié a l'âge.
Au début, je prenait les infos du forum pour argent comptant. Mais ça c'était avant  

Et puis en fait, c'est meme pas de la rétention. Pas même variable.

Ce n'est pas non plus une omission, mais un simple oubli ponctuel  

Bref...  

Après gainsbourg et sa panoplie de gainsbarre, vl'à un renard avec une panoplie de canard, j'avoue c'est du lourd

[Guillaume-54AK]

Ils ont raison les deux franc tireur plus haut.

Il y a trop de gus qui tir sur n'importe quoi et qui pense qu'un plomb ne fait pas mal et qu'ils sont dans leur plein droit juridique.

[cfx-74]

mea culpa, soumis à déclaration tout comme une AC de + de 10J... et non autorisation de détention.
Merci de m'avoir repris.

Fab, toi qui est à l'affut des bon plans législatifs, sache que les armes de chasse à canon lisse à un coup par canon (genre 12 juxta ou superposé) sont soumises à enregistrement au moment de l'achat seulement depuis novembre 2011.
Ceux qui en détenaient avant n'ont pas à les déclarer.
Donc si ton profile est juste (49 ans), tu peux très bien avoir acheté l'arme il y a 20 ans lorsqu'on les achetait avec une carte d'identité et donc la détenir légalement.

[pbblt]

salut
si je peux me permettre
au sujet de la déclaration d'une arme achetée à l'étranger

il ne me semble pas qu'on ait fait de la rétention d'information,
si tu t'étais servi de la fonction recherche, tu te serais aperçu que ce que tu annonces avec clairons et trompettes en étant persuadé d'avoir levé un lièvre,
je l'avais écrit, hinomura l'avait écrit, loki l'avait écrit et bien d'autres .  .  .  . et ce depuis pffuitt . . .
2008 ou 2009 puis redit six mois après en 2009, puis redit six mois après en 2010 et puis de nouveau six mois après, et puis . . . et puis ....
et puis  marre de répéter

voilà pourquoi ne nous sommes pas intervenus,

j''étais passé sur le post, je dis bien passé, lu en diagonale, j'ai eu un moment l'envie de lever le doute, une énième fois, me suis-je dit, non, marre de reprendre de réexpliquer la législation alors qu'elle est sur le forum et qu'il suffit de lire.

parceque très peu vont chercher l'information, ils posent la question, énoncent des contre-vérités en sachant pertinemment qu'ils seront repris par ceux qui (cités plus haut) se sont donné la peine de chercher, alors on passe et ne répond plus, marre d'avoir des réponses dans le genre , la loi est mal faite, c'est pas normal, et pourquoi ceci, et pourquoi celà, alors que les réponses ont déjà été faites,

il suffisait de se donner la peine de chercher, de lire les textes, textes qui sont cités et EXPLIQUES par des personnes qui ont contacté des juristes, qui se sont donnés la peine d'écrire sur le forum. et qui ont l’impression non seulement  de prêcher dans le désert mais d'être en plus pris pour des cons

combien de fois a-t-il été répondu à la question:
est ce que je peux tirer dans un champ avec une .22 ?
je ne les compte plus, et la question revient systématiquement tous les 3 ou 4 mois, les intéressés ne cherchent pas, un chasseur m'a dit, le cousin de l'amant de ma belle soeur a dit que,  et j'extrapole à peine.

je ne prendrai plus la peine de répondre à des questions auxquelles il a déjà été répondu moult fois

et je vais citer une fois de plus un  axiome sur le forum, avant de poser une question, servez vous de la fonction recherche.

quand vous annoncez une vérité car la loi n'est pas immuable, citez les textes, allez à la pêche et n’extrapolez pas.

mais comme d'habitude, mes écrits n'engage que moi
salut

[TAHAAN]

+1000 pbblt, "rechercher" c'est le premier truc à faire. tant sur le forum que dans les textes...Les lois ne s'inventent pas elles se lisent, s'apprennent et s'appliquent...Maintenant on peu décider de faire ses propres lois ais alors c'est de sa propre responsabilité....Ensuite plus de raisons de se plaindre.

[Guillaume-54AK]

et voilà un qui en a dans le SLIP. 

[wovokaa]

Salut Pat  
En effet tout cela nous le savons déjà depuis très longtemps, comme dit Loki, il n'y a rien de neuf, et qui cherche, trouve, alors...
Pas de rétention d'informations, mais à force de rabâcher toujours les mêmes choses, c'est franchement très fatiguant

[pbblt]

quand je disais

post datant du 13 octobre 2008

extrait du texte de loi sur le post en question l'extrait est déjà fait et commenté par  BILMUCHE

oute personne physique en possession d'une arme ou d'un élément d'arme I de la 7e catégorie, trouvé par elle ou qui lui est dévolu par voie successorale, ou qui l'acquiert à l'étranger, fait sans délai une déclaration, sur l'imprimé conforme au modèle fixé par l'arrêté prévu à l'article 121, au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie du lieu de domicile.
Cette déclaration est accompagnée d'une copie d'un permis de chasser ou d'une licence.

A défaut de l'un de ces titres, elle est accompagnée d'un certificat médical datant de moins de quinze jours et attestant que l'état de santé physique et psychique du déclarant n'est pas incompatible avec la détention de ces armes.
La déclaration accompagnée de l'un de ces titres ou du certificat médical placé sous pli fermé est transmise par le commissariat de police ou la brigade de gendarmerie au préfet du département du domicile du déclarant.

m'a fallut trois   pardon cinq minutes

il suffit de chercher

[cheche77]

Salut Pat  
En effet tout cela nous le savons déjà depuis très longtemps, comme dit Loki, il n'y a rien de neuf, et qui cherche, trouve, alors...
Pas de rétention d'informations, mais à force de rabâcher toujours les mêmes choses, c'est franchement très fatiguant

Bonjour à tous.

Désolé si je vous ai dérangé lors de mes posts avec des questions auxquelles j'aurais pu trouver les réponses par moi même .

Mais l’intérêt d'un forum n'est il justement pas d'apprendre aux ignorants? Et plutôt que des rétentions d'infos, je pencherais volontiers pour des " mensonges par omission ".

L'argument de Loki peut sembler légitime de vouloir écarter les imbéciles ( Qui soit dit en passant feront bien ce qu'ils veulent au final ) mais quid des gugusses lambda, soucieux comme je le suis de respecter la législation et mes congénères, qui eux ne veulent pas " marcher en dehors des clous " et à qui on ne donne pas toutes les infos ( ou qu'on lui raconte des balivernes ) sous prétexte qu'ils doivent aller les chercher eux même?

Dans le même temps bon nombre de contributeurs n'avaient de cesse de répéter qu'il fallait impérativement une licence ( existerait il un lobby des stand de tir ? ) pour détenir une AC de plus de 10 j et cela n'avait pas l'air de les fatiguer!

Je ne peux que reconnaître ma grande ignorance quant au monde des armes et j'avais foi aux dires des plus expérimentés que moi.

Salut à tous.

[Casta83]

Je vais me permettre un petit hors sujet:

Je voudrai faire une precision sur le fait de rabbacher toujours sur les même sujets...

Il faut reconnaitre que le plupart des (nouveaux) utilisateurs (ponctuels) sont 'feignant' ou du moins ne prennent pas la peine de se familiariser avec le forum et ses capacitées comme la fonction recherche.

Mais ce la met peut etre aussi en evidence le manque d ergonomisme de cette fonction, le manque de structures intuitives des categories et forums.

Une mise en place de post-it ou autres, de structurer des FAQ, des tutoriaux listés etc... Permettrai d ameliorer l efficacité du forum et diminuerai la lassitude des anciens. Bien sur ce n est pas obligatoire mais a tout probleme une solution...

[cheche77]

Très franchement, et pour le sujet en question, je pense plus à une omerta collective plus qu'à de la lassitude.

[Casta83]

Peu importe, comme il a était dit, c est aux personnes de se renseigner comme il faut et non de prendre pour argent comptant ce qui peut etre dit sur un forum.

[cheche77]

Si tu le dis !

[pbblt]

il n'est pas faux de dire que pour acheter une arme de plus de dix joules il te faut une licence blabla  ou un permis de chasse de l'année blabla ... /... ,
si la question posée est :
faut-il une licence pour acquérir une AC de plus de dix joules.
sans indiquer le lieu

le texte auquel il est fait référence pour la déclaration cité plus en haut implique que l'arme soit déjà détenue. la nuance est importante et de taille

la question posée aurait du être formulée ainsi.
ayant acheté une arme (ac) de plus de dix joules, quelles sont les démarches à faire pour me mettre en conformité avec la loi.
ou: envisageant d'acheter une arme à l’étranger, quelles seront les démarches à faire pour me mettre en conformité avec la loi

la loi ne souffre pas l'a peu près.
si on pose la première question à un juriste, faut-il une licence pour acquérir une AC de plus de dix joules
la réponse sera oui, il faut une licence

si on pose la deuxième question à un juriste, ayant acheté une arme (ac) de plus de dix joules, quelles sont les démarches à faire pour me mettre en conformité avec la loi.
ou: envisageant d'acheter une arme à l’étranger, quelles seront les démarches à faire pour me mettre en conformité avec la loi
il répondra déclaration et certificat médical sous pli fermé.

sera t-il un menteur pour autant, non, il aura répondu à la question
à question claire, réponse claire

avant d'accuser de mentir par omission, regardez donc bien comment la question est posée, elle est parfois volontairement floue.
si je pose cette question, je cherche une arme précise à 10m, personne ne peut répondre d'emblée...
mentirai-je  par omission de ne disant pas qu'un match guns mgh1 est précis.

mais j'avais dit plus de polémique....

j’arrêterai donc ici

[Fab64]

le texte auquel il est fait référence pour la déclaration cité plus en haut implique que l'arme soit déjà détenue. la nuance est importante et de taille

Quelle nuance? déclaration de 2 armes NEUVE achetée à l'étranger et déclarée en tant que telle dans la foulée, avec les factures d'achat de - de 2 mois à la clé.
Bref toujours les mêmes conneries...








Vous êtes gonflés à l'hélium les gars, et c'est peu de le dire....

Vous le saviez depuis perpète, mais vous continuez sciemment à ressasser sans cesse aux nouveaux votre baratin sur fond de morale qu'il faut une licence au dessus de 10 joules... et (ou) vous laissez pisser quand ce sont qui ceux ne sont pas au courant qui le font.

On se bouge le cul pour filer un coup de main, tu vois le plan bien cool quand même... et là vous nous la jouez eh oh les mecs vous êtes des truffes on sait ça depuis 1 siècle bougez vous le fion et faites des recherches..
Sans déc vous me prenez pour des lapin de 2 semaines?

P'têtre qu'à un moment vous allez vous réveiller et retrouver votre objectivité, un brin de lucidité, et piger qu'on cause de "vulgaires" carabines à plombs, qu'on tire des bastos d'1/2 grs à 50m et que quand on la dépiote on recompose pas la 9è de beethoven.

La passion à plusieurs ça ne fonctionne que sur un lit de tolérance, de clarté, d'écoute, de partage, de convivialité... et surtout d'honnêteté.

Sincérement ça me fait chi.r parce qu'ici il y a des gars qui valent le détour, mais comme dans beaucoup de forum il y a ici cet éternel foutu petit groupe qui détient la vérité.

Vous me faite penser à la vieille pub sur le canada dry, ça à l'air cool, ça sent le cool, mais c'est pas cool.

Tout ça sans colère, sans rancune, et tout simplement, comme dab... mais honnêtement je crois que vous n'entraverez rien au message qu'une fois de + j'essaye de faire passer ici, vous êtes englués dans vos idées bien arrêtées et rien n'y changera quoi que ce soit.
La seule diff c'est que cette fois je m'en cogne royalement, je ressentais juste le besoin de le dire, parce que sur cette page là vous nous prenez vraiment pour des bênets.

Je continuerais vous à lire parce que question infos c'est un très bon forum, mais en mode furtif dorénavant, ceci n'appelle aucune réponse évidemment c'est juste un fait.

Mais avant je vais poster les tof de mon Rizzini que j'ai terminé ce matin, histoire de tirer ma révérence en beauté

[pbblt]

en bref, tu veux pas entendre raison, tu nages dans le flou

quand je dis

le texte auquel il est fait référence pour la déclaration cité plus en haut implique que l'arme soit déjà détenue. la nuance est importante et de taille

tu plussoies puisque tu déclares :

arme achetée neuve à l'étranger et déclarée en tant que tel dans la foulée...
Bref toujours les mêmes conneries..

tu as achetée l'arme donc tu la détient.  
non, je sais pas,
tu fais exactement ce que je cite, et tu fais bien la déclaration une fois l'arme en ta possession,
je sais pas qui est gonflé à l'hélium

si tu vas voir un armurier pour en acheter une, il va te demander licence, d'un coté du dispose d'une arme, peu importe la façon dont tu l'as acquise, de l'autre tu veux l'acheter. là est la nuance.

quand je dis que les textes de loi ne souffre pas l'a peu près. pose la question à un juriste, ce que je fais toujours,  au lieu de vociférer et de nous prendre pour des idiots.

et je ne t'ai pas insulté, ni dis que tu mentais,

vous confondez désir d'acquisition et possession.

tu commences à comprendre pourquoi j'ai passé mon chemin, ce que je dis là j'ai du le dire une bonne dizaine de  fois, en me faisant copieusement insulté,
ici d'être gonflé à l'hélium, parfois c'est plus sévère

[Invité]

En matière de détention de vérité, tu es une armée a toi tout seul fab64. Accepter les critique je veux bien.

mais il faut balayer devant sa porte avant avant de critiquer...

[Fab64]

Et allez, vas y que ça tortille de l'arrière train....

J'ai acheté l'arme donc oui évidemment je la détiens, puis je la déclare... et ça change quoi dans l'absolu?

En france une AC de + de 10 J tu ne peux pas l'acheter sans licence, on est tous daccord là dessus.





1 - J'ai acheté une arme sans licence à l'étranger
2 - J'ai pu déclarer cette arme neuve immédiatement et sans licence parce qu'achetée à l'étranger.


C'est bien ça le fond de notre démarche sur ce post non?

Casser le mythe lu tous les jours qui dit que pour acheter et détenir une AC de + de 10 joules, tu dois avoir une licence ou un permis de chasse.
Et nous on à uniquement dit NON, c'est des conneries, on peut acheter et déclarer une + de 10 joules sans licence, et tout ça dans le cadre de la loi.


Tout le reste n'est que tortillage de fion et faire joujou sur les mots, parce que nous avec Cheche on avance QUE DALLE de + que ça, et y'avait un paquet de monde qui n'était pas au courant de ça, à part vous les meilleurs des meilleurs, l'élite.

Alors ça va là c'est bon, faut arrêter le vélo à un moment hein...

[Invité]

Mais tu sais, si on te fait chier, tu peux toujours choisir d'aller ailleurs. Il y a une multitude de forum sur le tir et en particulier l'air comprimé. Si tu ne te plait pas ici, alors épargne toi et nous par la meme occasion.

J'en ai meme un en tête sur lequel tu vas trouver des personnes qui ont plus ou moins le meme mode de pensée. Et eux ne doivent pas être trop au courant de cette information. Tu pourrais meme leur rendre service.

Je te dis ça amicalement. Est c'est juste pour te dire qu'il y a assez de place sur le web pour ne avoir a se prendre le choux.
Mais si tu restes ici, passe a autre chose. Nous on s'en moque on a deja fait le tour de cette question maintes et maintes fois ici. Il suffit de se sortir les doigt et de rechercher. Nous ne sommes pas la hot-Line de l'AC français.

[pbblt]

Et nous on à uniquement dit NON, c'est des conneries, on peut acheter et déclarer une + de 10 joules sans licence, et tout ça dans le cadre de la loi.

c'est celà que je te reproche
ON nous a uniquement dit non

ce que je n'ai jamais fait,
je me suis senti agressé par tes propos, ayant déjà participé à ce genre de discussion,
je dis simplement:

1 - qu'il faut que les questions soient claires
2 - que je passe mon chemin parce systématiquement quand j'explique les nuances de la loi, me fait insulter, c'est ce que tu as fais. (tortillage du fion, gonflé à l'héliim, menteur, (sous entendu idiot) et j'en passe
3 - que la loi est la loi, et qu'elle ne peut être interprétée.
4 - que vous confondez possession et désir d'achat
et j'ai bien d'autre raisons de ne plus intervenir
5- que si vous aviez cherché au lieu d'invectiver, réponses vous auriez eu et de ma part, car déjà faite ! !!

mais je comprends ta démarche, simplement tu te trompes de cible

sur ce marre de me faire insulter
va lire la charte du forum, et là t'aura pas besoin de juriste
et je ne t'insulte toujours pas

.

[Fab64]

Je n'ai insulté personne, en aucun cas..


......"Et nous on à uniquement dit NON (cheche et moi), c'est des conneries, on peut acheter et déclarer une + de 10 joules sans licence, et tout ça dans le cadre de la loi."

Je piges pas, cette phrase est pourtant claire et précise non??
Et elle n'attaque personne sinon un fausse idée - rumeur, appelles ça comme tu veux, qui à la vie dure...


C'est si difficile à comprendre que l'on puisse être choqué quand personne n'intervient lorsque l'éternelle réponse à l'achat d'une + 10 joules tombe "il te faudras passer ta licence", alors que vous les anciens êtes au courant? .... surtout quand vous y participez à ces post, et c'est quasi tout le temps le cas.

C'est si difficile à comprendre que l'on puisse être dégouté quand on se décarcasse en appelant la préf et jusqu'à faire la démarche d'établir et envoyer les papiers nécessaires pour vérifier la validité du truc, uniquement dans le but de rendre service pt'ain, et que pendant ce temps on attends des pseudo mails qui doivent redescendre du service concerné par untel, et toujours pendant ce temps y'en a pas un qui intervient genre oh les gars on est au courant, arrêtez de vous casser le fion pour des prunes!

On a voulu aider, tu te dis insulté?
Nous on nous a juste pris pour des cons, y'a pas d'autres mots.
Je n'avale pas 1/2 sec que c'est l'effet de lassitude qui vous a subitement lié la langue..

Que l'on se lasse du petit dernier qui pose et repose les mêmes questions passe encore... et même là loki et d'autres affranchis répondent, ce qui est très bien d'ailleurs, ils en ont toutes les compétences..
Que l'on se taise sur un sujet qui est + que récurrent et super important, pas besoin de réfléchir des plombes pour comprendre votre façon de penser.

Bon là sérieux stop, chuis pas là pour me prendre la tête avec qui que ce soit, j'ai horreur de ça, ça ne génère rien de bon on en a bien la preuve ici.
Désolé si j'ai pu choquer avec mon langage direct et sans fioriture, je suis sincère.

Au départ ma démarche tout comme celle de cheche qui est aussi dégouté du résultat que moi était dans le but de rendre service, je suis sûr qu'il y en a un paquet qui l'ont parfaitement compris, et finalement pour moi seul cela compte.

Je ne vois rien à ajouter à cette dernière phrase pour ma part, l'essentiel est là tout le reste n'est que patacaisse.

[TAHAAN]

Et ton arme + 10 joules achetée sans licence à l'étranger ce qui se fait biensûr sans souci: concrètement tu en fais quoi?
à part tirer dans ton garage?
certes tu peux la détenir puisqu'il n'y a que toi et le vendeur qui sont au courant mais
dès que tu la sors tu dois être en conformité...donc la déclarer.
Vas y présente toi le bec enfariné dans un club en disant "salut c'est moi, je viens tirer"
et tu verras.
Quant à l'acheter chez un armurier en France c'est négatif sans présenter les documents demandés
Alors différence entre détenir et acquérir:
c'est tout le problème:
on peut "détenir" la vérité mais pour celà il faut acquérir la "connaissance"
Dans tous les cas çà ne vaut pas la peine de propos vindicatifs car ce n'est pas le bon moyen de faire progresser les choses.

[Casta83]

Bah si tu va tirer dans un club tu as donc ta licence...

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