carabine bloqué en douane guadeloupe

[bryanx]

bonjour a tous,

je me permets de poster car j'ai un peu fais le tour mais je n'ai pas trouvé de réponse à mes questions.
dc Voilà j'ai commandé une carabine il y a quelques jours à l'armuerie LAVAUX (armuerie française). c'est la walther LGV Master bois (10 joules - 23 joules) vente libre - non déclarable

j'avais fais des recherches et je me suis dis que ,puisque c'est une moins de 10J qui peu être converti en 23J tout en restant en vente libre-non déclarable, c'était la meilleure que je pouvais me procurer pour pouvoir évoluer en un seul investissement et sans papiers.

Bref, j'ai vite compris mon erreur quand j'ai reçu un courrier de la douane de pôle caraïbes (guadeloupe) contenant 2 papiers:

Le 1er me demandant la facture de la commande

Le 2ème "déclaration en douane" sur lequel il y a marqué en gros "FT FOURNIR votre permis de chasse + la validation douane.

Étonné je lui réponds par mail en lui envoyant la facture et en précisant que cest une carabine de 7ème cat. vente libre etc...
Là il me dit de me présenter au centre accompagné d'une licence de tir ou d'une autorisation de la préfecture ou tout autre renseignement concernant cette arme.
 

je me tourne dierct vers l'armuerie qui me dit qu'elle ne comprend pas et elle me certifie que c'est une carabine en vente libre. elle a envoyer elle aussi un mail au douanier qui ne répond plus.

Je ne sais vraiment pas ce que je dois faire... aller a la préfecture? aller au centre avec uniquement ma facture et faire un coup de gueul?

si quelqu'un sait quoi faire svp je sents que je suis dans la merde  

[chris]

aie, je sais pas si la guadeloupe a des lois interne sur les armes...

peut être que les "infos sur l arme" peuvent suffire. il faut peut être juste leur prouver que c est bien une ac et non une 22lr ou autre que tu essaye de faire rentrer illegalement.


je dis ça mais sans plus, je connais pas toutes les lois françaises sur les armes alors pour l import en guadeloupe...

[cotet1]

c est sans doute une erreur du douanier, je pense qu il verifi juste que toute les taxes ont bien été payées. Ayant eu la confirmation que l achat a été effectué en France donc en règle concernant la TVA, il a sans doute débloqué le colis et c est pourquoi il ne répond plus (il est passé a autre chose). Il pouvait se demander si un copain l avait pas acheté en Espagne avant de te l envoyer via la France... En plus vu ou tu habites il doivent être méfiants...
bon tire sous le soleil

[bryanx]

c est sans doute une erreur du douanier, je pense qu il verifi juste que toute les taxes ont bien été payées. Ayant eu la confirmation que l achat a été effectué en France donc en règle concernant la TVA, il a sans doute débloqué le colis et c est pourquoi il ne répond plus (il est passé a autre chose). Il pouvait se demander si un copain l avait pas acheté en Espagne avant de te l envoyer via la France... En plus vu ou tu habites il doivent être méfiants...
bon tire sous le soleil

tu es optimiste! Moi, dans le doute je préfére ne pas attendre 1 mois avant de constater que mon colis est reparti à l'armurerie. vous connaissez les autorisations de préfecture?

[bryanx]

aie, je sais pas si la guadeloupe a des lois interne sur les armes...

peut être que les "infos sur l arme" peuvent suffire. il faut peut être juste leur prouver que c est bien une ac et non une 22lr ou autre que tu essaye de faire rentrer illegalement.


je dis ça mais sans plus, je connais pas toutes les lois françaises sur les armes alors pour l import en guadeloupe...

Merci pour ta réponse rapide!
je lui ai donné toutes les infos que je possède sur cette carabine. c-a-d facture et page web. je ne vois pas quoi lui montrer après ça.

[johstef49]

T'as pas commandé le ressort 23 joules dès fois en mêmz temps?

[Invité]

Les lois de la république sont les même pour tous les départements, et la Guadeloupe en et un que je sache !!  

[TAHAAN]

La commande ayant été effectuée AVANT la date du 6 septembre si ta carabine est en - de 10 joules ils n'ont pas à te prendre la tête.
Si cependant elle est en + de 10 joules à cette date là ils considèrent que tu es "Hors la loi" c'est à dire Hors champ d'application de la nouvelle loi puisque commandée avant.
Faut pas leur demander de réfléchir...Ils appliquent purement et simplement la loi.
çà devrait pouvoir s'arranger mais c'est vraiment c.....t de devoir "paperasser" en permanence dans ce pays. 

[Invité]

bonjour a tous,

je me permets de poster car j'ai un peu fais le tour mais je n'ai pas trouvé de réponse à mes questions.
dc Voilà j'ai commandé une carabine il y a quelques jours à l'armuerie LAVAUX (armuerie française). c'est la walther LGV Master bois (10 joules -23 joules vente libre - non déclarable

j'avais fais des recherches et je me suis dis que ,puisque c'est une moins de 10J qui peu être converti en 23J tout en restant en vente libre-non déclarable, c'était la meilleure que je pouvais me procurer pour pouvoir évoluer en un seul investissement et sans papiers.

C'est pas 23j mais 20j.

[Invité]

Les lois de la république sont les même pour tous les départements, et la Guadeloupe en et un que je sache !!  

Au sujet des lois, on voit bien que t'habites pas en Alsace, Moselle  (je parle pas des armes).

[TAHAAN]

Oui mais l'Alsace/Lorraine c'est même encore plus pire que pire que si c'était l'étranger comme si qu'on pourrait dire par exemple simplement!!!
wouahff! celle là elle vient de loin...
elle vient du blues.... 
Mais Guyguy même étranger en t'aime bien tu sais!     

[Invité]

 

[cotet1]

c est sans doute une erreur du douanier, je pense qu il verifi juste que toute les taxes ont bien été payées. Ayant eu la confirmation que l achat a été effectué en France donc en règle concernant la TVA, il a sans doute débloqué le colis et c est pourquoi il ne répond plus (il est passé a autre chose). Il pouvait se demander si un copain l avait pas acheté en Espagne avant de te l envoyer via la France... En plus vu ou tu habites il doivent être méfiants...
bon tire sous le soleil

tu es optimiste! Moi, dans le doute je préfére ne pas attendre 1 mois avant de constater que mon colis est reparti à l'armurerie. vous connaissez les autorisations de préfecture?

et bien prend ta voiture et fais ce qu il te dit, vas les voir, pique un bon coup de gueule, c est sans doute comme ça qu on arrange les choses avec un mec qui a plus de pouvoir qu un flic, gendarme et préfet réunis. De plus, si le colis est débloqué, ça prendra pas plus de deux jour a moins que la Guadeloupe soit plus grande que l Alaska mais je crois pas...
sinon, de rien, c était un plaisir de prendre du temps pour essayer de t aider a cette heure là...

[cotet1]

ps: sache que ce n est pas la douane qui t envoi les messages mais un disjoint qui n a pas ouvert le colis et qui naturellement te demande tous les papiers nécessaires à l achat et a la détention d une arme car sur son ordi, il y a écrit "carabine". Maintenant que la facture a été envoyée (TVA en règle) et que l armurerie a confirmée la puissance, je pense sincèrement que le colis est débloqué et tu le recevra sans doute avant qu ils prennent le temps de t informer. Ils ne prennent même pas la peine d ouvrir le bordereau qui se trouve sous plastique sur le colis car il ne l ont pas avec eux (le disjoint dans un bureau a faire de la paperasse toute la journée et le colis dans un entrepôt a des kilomètres à attendre qu il ait fini) c est d ailleur bien dommage car tout ce qu il demande s y trouve. Si ça avait été un douanier, ça fait longtemps qu il l aurait ouvert et remis dans le circuit

[Ozzy]

Tu pourras prouver ton bon droit en fournissant les textes des douanes qui régissent ton achat.

http://www.douane.gouv.fr/data/file/3881.pdf

[Lothringer]

Oui mais l'Alsace/Lorraine c'est même encore plus pire que pire que si c'était l'étranger comme si qu'on pourrait dire par exemple simplement!!!
wouahff! celle là elle vient de loin...
elle vient du blues.... 
Mais Guyguy même étranger en t'aime bien tu sais!     

Wir wollen HEIM ins Reich !  

[FILOU]

A ce jour elle n'a plus de raison d’être bloquée en douane, conformément a la loi désormais en vigueur.

[bryanx]

T'as pas commandé le ressort 23 joules dès fois en mêmz temps?

oui le ressort est livré avec la carabine et pourtant elle est en vente libre sur leur site

[bryanx]

ps: sache que ce n est pas la douane qui t envoi les messages mais un disjoint qui n a pas ouvert le colis et qui naturellement te demande tous les papiers nécessaires à l achat et a la détention d une arme car sur son ordi, il y a écrit "carabine". Maintenant que la facture a été envoyée (TVA en règle) et que l armurerie a confirmée la puissance, je pense sincèrement que le colis est débloqué et tu le recevra sans doute avant qu ils prennent le temps de t informer. Ils ne prennent même pas la peine d ouvrir le bordereau qui se trouve sous plastique sur le colis car il ne l ont pas avec eux (le disjoint dans un bureau a faire de la paperasse toute la journée et le colis dans un entrepôt a des kilomètres à attendre qu il ait fini) c est d ailleur bien dommage car tout ce qu il demande s y trouve. Si ça avait été un douanier, ça fait longtemps qu il l aurait ouvert et remis dans le circuit

merci pour tout ces renseignement! c'est rassurant. et Merci a tous les autres qui m'ont répondu vous etes sympa ici.

[bryanx]

Tu pourras prouver ton bon droit en fournissant les textes des douanes qui régissent ton achat.

dans le lien que tu m'as donné il n'y a pas d'infos sur les importations DE la france métropolitaine VERS Les DOM  
Du coup je ne trouve rien qui corresponde à ma situation

Pour info la lettre de la douane date du 27 Aout, je l'ai reçu le 3 septembre (car en fait je suis sur une petite ile de l'archipel Guadeloupe dc ça met un peu de temps)
Je lui envoi la facture le 3 sept et il me répond le jour mm
et Aujourd'hui 6 aout tjrs rien de neuf sur le suivi colis :s

[cotet1]

hai pour le ressort, a voir exactement si ça pose un réel probleme vu que beaucoup font ça et que ce n est pas illégal mais dans le meme colis sur une cara neuve je ne sais pas si c est bon ou pas...
Un dom est un département donc régit par les même lois que la France metro (etranger et TOM c est pareil, France et DOM idem, un TOM est considéré comme l étranger donc)
Étant d une autre ile, tu ferais mieux de leurs téléphoner et de leurs expliquer la situation (de toute façon tu ne te renseignes pas sur une future fraude éventuelle, le mal est fait si il y a. Comme on dit, t es grillé le colis est déjà chez eux). Si le fait que le ressort soit dans le même colis pose problème, tu n est pas en infraction car la carabine est en 10J confirmé par l armurerie, la même n est pas tenue de vendre sur licence les accessoires (ex: un silencieux de 22lr, un ressort etc... )mais c est louche (pour eux), tu peux le justifier en disant que tu comptais t inscrire en club courant de l année et ainsi monter ton ressort a ce moment là et faire la déclaration dans la foulée (t es sur une ile ou y a pas de club je suppose alors prendre le bateau pour tirer l après midi   ou alors tu leurs dit que tu as anticipé la nouvelle loi qui entre en vigueur aujourd’hui et que tu as voulu économiser sur les frais de port sans pensé a mal (vous habitez tous sur la même ile avec les même problème de frais de port, même si eux sont grassement payé il comprendront et peut être feront t il un geste)Ils sont autorisés a négocier dans certaine limite et tu ne parait pas etre le brigand de l année
Quoi qu il en soit tiens nous au courant stp

[Invité]

Oui mais l'Alsace/Lorraine c'est même encore plus pire que pire que si c'était l'étranger comme si qu'on pourrait dire par exemple simplement!!!
wouahff! celle là elle vient de loin...
elle vient du blues.... 
Mais Guyguy même étranger en t'aime bien tu sais!     

Tiens regarde une bonne tarte aux mirabelles, le bout qui manque c'est moi.  

[bryanx]

 yeeeaaaaahhhh!!!! Il est là!!!

...enfin non pas encore, j'ai juste un avis de passage du facteur avec la facture de douane  
225€ pour une commande de 625€ ..pinaiz! ca leur fait un peu plus de 30 pr 100 quand même ça ne rigole pas.

Bref je m'en f.. je veux juste ma carabine :))

il ne me manque plus qu'à m'acheter les plomb la semaine prochaine pour aller l'essayer!

Merci bcp les gars, j'ai appris des choses que je ne savais pas a propos des douaniers ^^ hein cotet1

[cotet1]

225 euros pour quelque chose qui vient de France c est juste inadmissible mais bon tu l as....d ailleur je ne comprend pas car la TVA est déjà payée et vous êtes un DOM??? Demande a ton facteur stp je suis curieux de la chose...
A toi de m apprendre quelque chose... comment fais tu pour avoir le sigle euro?
pt'ain, les plombs t aurais pu prévoir quand même  

[Invité]

ALTGr (à droite de la barre d'espace) + e= €

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