Déclassification d'une carabine AC de moins de 20 joules

Bonjour,

Un cas épineux à soumettre au forum :

J'ai repéré chez un armurier une vieille Diana (2003) donnée à 265 m/s en .177 par la documentation Diana airguns et une majorité de (la totalité des?) sites internet, or l'armurier me dit qu'elle fait 26 joules et qu'il ne peut me la vendre que sur présentation des justificatifs ad hoc.

Je ne sais pas ce que vous en pensez, mais pour moi, 265 m/s, ça n'a jamais fait 26 joules, puisqu'en toute bonne logique la vitesse initiale devrait se situer au-delà de 300 m/s.

Sachant que la carabine figure sur son registre, probablement répertoriée à 26 joules, serait-il possible d'arguer du fait que cette puissance est erronée pour "déclassifier" l'engin?

Je ne sais plus qui avait donné ce tableau Désolé  

Oui, très bon tableau récapitulatif - je l'ai utilisé pour vérifier que ma BSA ne dépassait pas les 20 joules, mais cela ne répond à la question de savoir si une carabine autrefois soumise à déclaration (actuelle catégorie C, dont l'acquisition nécessite la présentation des titres qui vont bien) peut passer en catégorie D2 alors qu'elle figure sur le registre de l'armurier et qu'à l'époque de son enregistrement sa puissance a due etre quelque peu "gonflée" pour susciter l'intéret du chaland...

Vois avec ton armurier s'il accepte de passer la cara au chrony, comme ça plus l'ombre d'un doute...  

Le problème n'est pas seulement là (je lui ai suggéré cette solution, bien entendu) : la carabine figure sur son registre, il ne peut donc pas la vendre sans faire parvenir copie de licence de tir/permis de chasse, de la CNI et du certificat médical à jour à la préfecture

Ma question initiale était quid des carabines autrefois soumises à déclaration et qui figuraient déjà sur le registre de l'armurier AVANT la mise en application de la nouvelle législation et dont la puissance aurait été "surévaluée" à des fins mercantiles évidentes?... Peuvent-elles réintégrer la catégorie D2 après réexamen (lol) de leur puissance?

Donc c'est à lui de la faire déclassifier au vu de la nouvelle loi du coup, mais prendra-t-il le temps de le faire?

Est-ce aussi simple que cela? Pas évident...

Le problème c'est que si la doc du fabricant indique 26 joules, il faudrait que ce soit le banc d"épreuve qui constate qu'elle fait réellement moins de 20. Je ne pense pas qu'un armurier ait le "pouvoir" de déclasifier une AC.
Donc, à mon avis, si elle est sur son registre en catégorie C il va essayé de la vendre à quelqu'un qui a les papiers (même s'il la vend moins chère).

Oui, mais justement, la doc "constructeur" donne 265 m/s, donc quelque chose comme 16/17 joules avec des plombs de poids standard et l'armurier n'a plus le carton d'origine (c'est ballot...). Le point bloquant est réellement cette inscription au registre qui doit dater, au bas mot, de 2004, vu que la carabine a été produite en décembre 2003...

mais bien sur que si,

il faut simplement qu'il fasse une demande à la préfecture, travaux sur la carabine machin chose, passage en 18 joules, déclassée de l'ancienne catégorie 7/1, reclassée en catégorie D2, arme à air comprise entre deux et 20 joules.

et comment y fait si, tu lui demandes l'inverse , 

et comment y fait pour les 16 joules, elles sont inscrites au même titre dans l'ancienne réglementation , arme à air de plus de 10 joules.

demande à la pref, je sais même pas s'il a une manip paperasse à faire
pas vendeur, l'armurier.

y veux surtout pas se casser les c......s, 

mais bien lui faire comprendre que personne ne lui achètera sa cara, à moins de mentir au client.

encore un qui se plaindra de la concurence

 

Aaaaaaah! ENFIN, la SOLUTION à mes tracas!!!  

C'est l'expérience qui parle, là,  MONSIEUR pbblt!

de rien si j'ai pu

mais ça me paraît tellement logique.
mais comme je le disais, il aime pas la paperasse  
a+