bonjour

j'effectue dur tir dans mon jardin avec une diana 7.5 joules et je réserve  au club de tir mon hatsan5.5 achetee en espagne (elle est donnée pour 24 joules] Le maire de mon village a saisi les gendarmes car il m 'a entendu tirer : j'ai présente  ma diana . Je n'ai pas evoque l' hatsan que j'utilise au club de tir et que je laisse chez un ami

le club de tir ne m 'a pas fait prendre de licence: que dois je faire

-prendre la licence

-declarer la pcp en prefecture?

Il me semble que pour les cara de plus de 10 joules c'est licence + déclaration obligatoire  

C'est pas 10 joules maintenant mais 20 joules .
Ton arme devrait être déclarée depuis sont achat , la tu es hors des clous .

MAD MAX a écrit:

C'est pas 10 joules maintenant mais 20 joules .
Ton arme devrait être déclarée depuis sont achat , la tu es hors des clous .

comment réparer mon erreur. Je l 'ai achete en espagne et elle n est pas a mon domicile

MAD MAX a écrit:

C'est pas 10 joules maintenant mais 20 joules

Comment ça ?!
On a le droit de posséder une 16 joules sans licence ni déclaration maintenant ?  

ben oui, c'et la loi !

Solal a écrit:

MAD MAX a écrit:

C'est pas 10 joules maintenant mais 20 joules

Comment ça ?!
On a le droit de posséder une 16 joules sans licence ni déclaration maintenant ?  

pas une 16 joules ..... une moins de 20 joules (inclu)  

t'as juste un wagounet de retard   

Ah ben j'étais pas au courant, je croyais que c'était pour les plus de 10 joules, bonne nouvelle !   

bon c'est 20 joules et c'est ce qui a guide mon choix. de bonne foi, en espagne vendu pour 24 joules mais surestime m'avait on dit

que dois je faire maintenant

La déclarer à ton nom pour avoir le droit de la posséder chez toi, et prendre la licence dans un club si tu veux pouvoir t'en servir en club.
Pour ce qui est de l'usage dans ton jardin.... c'est suivant les arrêtés préfectoraux et ceux de la mairie !

Visiblement, tu deranges tes voisins avec le bruit, et licence ou pas.... t'as pas plus le droit !!!

Avant toute chose, passe la d'abord au krony; tu risques d’être surpris par sa puissance réelle. Dans ton club, il y a bien un tireur qui en possède un. Si elle ne dépasse pas 20 joules,(ce dont je pense), elle n'est pas déclarable. Ce n'est pas le type d'arme, mais l'arme par elle même selon sa puissance qui détermine si elle est déclarable ou non. Si ton arme dépasse les 20 joules, tu vas être confronté aux emmerdes qui sont dues aux armes achetées à l'étranger. Bon courage.
 

Oui. Passe la au chrony. Si elle fait 20j alors continue tant que tu veux et vote pour quelqu'un d'autre la prochaine fois... Sinon prends une licence est déclare ton arme. Ensuite tu n'auras pas a reprendre de licence une fois l'arme déclarée.

Les trois recours qu'a le maire pour t'empêcher de tirer chez toi:
-Une plainte du voisinage pour nuisance sonore.
-Un risque potentiel de l'installation du pas de tir. Encore que rien ne soit défini dans la législation pour déterminer cela chez un particulier.
-Faire un décret municipal interdisant l'utilisation des armes de catégorie C dans la commune. ( a la campagne c'est pas gagné... Ça voudrait dire que les chasseurs peuvent aussi se la mettre sur l'oreille dans ce cas...)

hips a écrit:

Avant toute chose, passe la d'abord au krony; tu risques d’être surpris par sa puissance réelle. Dans ton club, il y a bien un tireur qui en possède un. Si elle ne dépasse pas 20 joules,(ce dont je pense), elle n'est pas déclarable. Ce n'est pas le type d'arme, mais l'arme par elle même selon sa puissance qui détermine si elle est déclarable ou non. Si ton arme dépasse les 20 joules, tu vas être confronté aux emmerdes qui sont dues aux armes achetées à l'étranger. Bon courage.
 

tu peux préciser

loki a écrit:

Oui. Passe la au chrony. Si elle fait 20j alors continue tant que tu veux et vote pour quelqu'un d'autre la prochaine fois... Sinon prends une licence est déclare ton arme. Ensuite tu n'auras pas a reprendre de licence une fois l'arme déclarée.

Les deux seuls recours pour t'empêcher de tirer chez toi:
-Une plainte du voisinage pour nuisance sonore.
-Un risque potentiel de l'installation du pas de tir. Encore que rien ne soit défini dans la législation pour déterminer cela chez un particulier.

merci loki, je prends la licence des demain mais puis je déclarer sans licence
Toi qui dispose d'un chrony et d'une galatia II espagnole : as tu mesurer sa puissance?

Rien du tout. Tu dois juste la declarer. Peut importe sa provenance, si tu déclare une arme tu n'es même pas obligé de donner le nom de l'armurier ou de l'ancien proprio.

J'ai déclaré plusieurs armes venant d'Allemagne, et de France sans donner plus de détails et je suis tout a fait en regle. A partir du moment ou on déclare une arme, la préfecture ne s'occupe pas de connaître son passé. La préfecture veut juste savoir qui possède quoi...

kalifano a écrit:

loki a écrit:

Oui. Passe la au chrony. Si elle fait 20j alors continue tant que tu veux et vote pour quelqu'un d'autre la prochaine fois... Sinon prends une licence est déclare ton arme. Ensuite tu n'auras pas a reprendre de licence une fois l'arme déclarée.

Les deux seuls recours pour t'empêcher de tirer chez toi:
-Une plainte du voisinage pour nuisance sonore.
-Un risque potentiel de l'installation du pas de tir. Encore que rien ne soit défini dans la législation pour déterminer cela chez un particulier.

merci loki, je prends la licence des demain mais puis je déclarer sans licence
Toi qui dispose d'un chrony et d'une galatia II espagnole : as tu mesurer sa puissance?

Normalement oui. Une attestation du médecin datant de moins de 15jours te déclarant apte a la pratique du tir suffit normalement pour te permettre de la declarer.

Encore une fois declarer une arme n'est pas un procès. Vous faites déjà preuve de civisme en le faisant. C'est pas pour en plus vous foutre des bâtons dans les roues que la déclaration existe.

merci

je t ai envoye un mp

houla je suis perdu on a le droit a 10 ou 20 joules si je tir cher moi dans mon jardin ou dans mon verger sans nuisance sonore pour les voisins je suis dans mais droit ou pas ......est si je tir avec une ex : 30 joules ????
amicalement

D'après ce qu'on vient de dire plus haut tu aurais droit à une - de 20 joules sans licence de tir ni déclaration.
Evidemment il ne faut pas que tu déranges les voisins et tu peux tirer avec une 30 joules autant que tu veux dans un stand de tir.

ok solal mais dans un endroit privée sans licence de tir ni déclaration.

Oui bien sûr tu peux pas t'amuser à tirer n'importe où sur la voie publique   

Chez toi tu peux tirer au calibre 12 si cela te plait et que les voisins ne sont pas gênés.

Ouais m'enfin tu n'as pas le droit de la posséder comme ça sans rien ?

C'est chouette pour ça la France! En Belgique vous connaissez la législation...
Aucune limite de puissance en AC, mais rien à feux! Dans le jardin en tout cas héhé.

voila je suis au parfum  
amicalement