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Tireur du soir: bonsoir!
J'ai besoin de vous, plutôt un ami.
Il vient de trouver une 22lr de son père dont il ignorait l’existence. Avec cette arme il compte se mettre au tir, mais il ne sait pas ce qui va se passer une fois qu'il arrêtera le tir (qu'il ne renouvelle pas sa licence) car cette arme a une valeur sentimental pour lui
Pourriez-vous m'éclairer svp

Merci d'avance

Bonsoir,
Légalement parlant, s'il s'agit d'une arme de cat. C, s'inscrire et prendre sa licence dans un club de tir et déclarer l'arme en préfecture.
A l'arrêt du tir l'arme peux rester en sa possession, mais interdiction de posséder des munitions et/ou de l'utiliser.
Pour une Cat. B c'est une autre histoire...même schéma que précédemment mais au lieu de déclarer l'arme il faut en demander l'autorisation de détention en préfecture avec tout les papiers qui vont bien (pièces justificatives, feuille verte, avis favorable de la FFTir, facture de coffre...)
Détention valable 5 ans !

Tout d'abord, si il ignorait l'existence, ça veut dire que l'arme ne lui appartient pas. Pour tirer en club et se déplacer avec il faut déjà être le propriétaire légal de l'arme: donc il doit déjà se mettre en règle avec la loi. C'est plus ou moins facile et ça dépend des situations: l'arme est elle à réarmement manuel ou semi auto? le papa est vivant ou est ce un héritage? l'arme est elle déjà déclarée ou a t elle été acheter avant 1995 et jamais déclarée? etc ...

Une fois propriétaire légal, si il arrête le tir, 2 solutions:
-si l'arme est en catégorie B, il doit s'en séparer.
-si l'arme est en catégorie c, il peut la garder, l'utiliser, mais pas acheter de munitions  

Si c'est une catégorie B il n'a pas a s'en séparer, il peut la mettre en depot chez un armurier le temps d'obtenir l'autorisation de la préfecture.

Bien sur il pourrait aussi continuer d'oublier qu'il en a une le temps de se mettre en règle mais ce ne serait pas un acte citoyen.

Si c'est une C alors se référer aux propos du dessus. Une fois déclarée après avoir souscrit a une licence de tir, de ball trap ou un permis de chasse alors elle reste votre propriété meme si vous ne reprenez pas de licence. Et vous pourrez toujours utiliser les munitions qui vous reste sur votre propriété privé. Par contre vous ne pourrez plus acheter de munitions ni la transporter pour aller faire du tir dans un club ou sur un autre terrain privé.

loki a écrit:

Si c'est une catégorie B il n'a pas a s'en séparer, il peut la mettre en depot chez un armurier le temps d'obtenir l'autorisation de la préfecture.

Bien sur il pourrait aussi continuer d'oublier qu'il en a une le temps de se mettre en règle mais ce ne serait pas un acte citoyen.

Oui, mais ça c'est avant d'avoir l'autorisation de détention, la question principale de Liolio54 était:

Liolio54 a écrit:

mais il ne sait pas ce qui va se passer une fois qu'il arrêtera le tir (qu'il ne renouvelle pas sa licence)

L'arme est une simple 22lr mono-coup que le père avait gagné dans une foir (il y a très très longtemps) donc je pense que c'est une cat. B

cfx-74 a écrit:

-si l'arme est en catégorie c, il peut la garder, l'utiliser, mais pas acheter de munitions

Quand on a plus de licence on peut toujours utiliser sa 22lr?

Mono coup donc C et non B.

Oui, chez soi si le terrain le permet au niveau sécurité, que tu ne dérange pas tes voisins avec le bruit ( jusque 20h normalement t'es peinard. Ça fait pas plus de bruit qu'un tracteur tondeuse) et que ton bled ne soit pas sous l'effet d'un arrêté municipal, tu peux faire du tir dans ton jardin.

Si c'est une .22lr mono-coup, il s'agit d'une cat.C !
Donc simple déclaration en préfecture.
Si la licence n'est pas renouvelée, il est interdit d'utiliser l'arme !
Bien sûr, il est possible de tirer les munitions restantes mais au niveau légal c'est interdit sans licence valide. De même que l'achat de munitions ainsi que le transport de l'arme.

C'est faux! Trouve moi l'article qui dit qu'il est interdit de l'utiliser sur un terrain privé...

Comme je l'ai dit plus haut le transport et l'achat ne sont plus possible sans licence. Pas son utilisation.

Seules les catégories A et B sont interdites d'utilisation en dehors d'un pas de tir adéquat. Et ce meme avec une licence a jour.

Dans les faits, il n'y a pas de texte de loi qui interdise l'utilisation d'une cat.C chez soi.

Tout ce qui n'est pas formellement interdit est donc autorisé. Certes, mais pas si simple :

Avant de tirer chez soi, il faut bien vérifier qu'il n'existe pas d'arrêté préfectoral ou communal interdisant cette pratique dans sa commune.
Les conditions de sécurité doivent être optimales (tirs fichants, buttes, terrain clôturé...)
Cela ne doit également pas causer de nuisances pour le voisinage.

Quoi qu'il en soit, même sans dépôt de plainte à ton encontre, tu peux être sûr de voir un jour débarquer les forces de l'ordre ne serait-ce que pour voir ce qu'il se passe. Et si cela ne plais pas à un fonctionnaire un peu trop zélé, n'importe quel prétexte sera bon pour te faire cesser. (nuisance, mise en danger...)

Bref, sauf si tu habites à la campagne et sans voisins proches, tirer chez soi est plutôt une grosse source d'emmerdes, licencié ou non.

Sans compter qu'en cas de pépin, je ne suis pas sûr qu'une assurance individuelle prenne le risque de couvrir le tireur...

Tout ce que tu dis, je l'ai dit plus haut. Et en cas de pépin ton assurance fonctionne pareil. Il n'y a pas de discernement entre accident avec une carabine ou avec un autre objet... Du moment que l'on conclu a un accident.

Beaucoup de tireur se veulent plus royaliste que le roi en ce qui concerne l'utilisation des armes sans licence. C'est un faux probleme. On s'adapte. Je suis a la campagne et je ne tire que très rarement a la 22lr car malgres que personne ne se plaigne du bruit, je ne souhaite pas le leur imposer.

Mais j'ai déjà tiré dans un lotissement a la 22lr dans un terrain adapté et sécurisé avec un silencieux et il n'y a pas le moindre probleme.

Merci beaucoup d'avoir pris la peine de répondre à cette question

loki a écrit:

Mono coup donc C et non B.

Oui, chez soi si le terrain le permet au niveau sécurité, que tu ne dérange pas tes voisins avec le bruit ( jusque 20h normalement t'es peinard. Ça fait pas plus de bruit qu'un tracteur tondeuse) et que ton bled ne soit pas sous l'effet d'un arrêté municipal, tu peux faire du tir dans ton jardin.

Donc la loi n' interdit pas de tirer par exemple à la 30-30 ou à la poudre noire sur un terrain privé, avec l' accord du propriétaire (je n' ai pas l' intention de le faire !!!!)
Mais ce qui me dérange dans l' affaire, c' est :" si le terrain le permet au niveau sécurité"
La sécurité est une notion à géométrie variable ! Certains vont penser qu' avec 2 bottes de paille, la sécurité est assurée !
Il n' y a pas de normes sur le sujet donc a l' appréciation de chacun !

Je tire au 73 chez moi de temps en temps, mais je culpabilise un peu à cause du bruit. Le 22lr a cet avantage d'être relativement silencieux.

Meme au .338 si tu veux. La seule condition est que la balle ne franchisse pas les limites de ta propriété
Comme dit plus haut, ce qui n'est pas interdit dans les textes est autorisé.

Tu as le droit a l'ensemble de la catégorie C.
Soit du 22 flobert au .338 en passant par le .222,le 22-250, le 30-30, le 308 ou meme le .270

Pour ceux qui ont des doutes sur la législation qui s'applique en France, tout est ici:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=&categorieLien=id

loki a écrit:

Beaucoup de tireur se veulent plus royaliste que le roi en ce qui concerne l'utilisation des armes sans licence.

+1, la loi nous impose suffisamment de contraintes, c'est pas la peine qu'on s'en rajoute!

Et la licence de la fédération française de tir sert:
-à tirer dans le club où on cotise.
-participer aux compétitions de la fédération ou de ces clubs
-d'être assuré lors de la pratique du tir dans les clubs.
Ce n'est pas elle qui vous autorise à détenir et utiliser une arme chez vous, et donc: que vous soyez licencié ou pas ne change rien pour tirer dans le jardin.

haaaaaaaaa non mon liolio 54 pas de 22lr autrement je ressort le patator du grand père
amicalement

Sauf que le patate n'est pas une catégorie C... Meme si c'est marrant.