Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Bonjour,

Je suis très tenté par l'achat par correspondance d'un airgun à Hong Kong :
http://www.uncompany.com/pageproductdetails.asp?prodid=35657

Le modèle en question porte des marques (CZ notamment) qui ne figurent pas sur les versions que l'on peut trouver en France ou en Europe.

Question : y-a-t-il un risque de problème avec les douanes françaises ?

Merci

Si la marque est utilisée sans l'accord de son propriétaire (CZ), il peut y avoir problème. Mais encore faut il que les douaniers sachent que la marque est utilisée illégalement.

Par contre, juste une question, tu es sûre qu'un particulier a le droit d'importer des AC?

cfx-74 a écrit:

Si la marque est utilisée sans l'accord de son propriétaire (CZ), il peut y avoir problème. Mais encore faut il que les douaniers sachent que la marque est utilisée illégalement.

Par contre, juste une question, tu es sûre qu'un particulier a le droit d'importer des AC?

Merci pour ta réponse !

A propos du problème de marque : le soucis c'est que, même en étant honnête, ça semble difficile de savoir si telle ou telle marque est utilisée légalement par un fabricant, à moins de contacter chaque marque/fabricant, ce qui est un peu compliqué...

Je suppose que la douane surveille avant tout les marques connues, avec une attention toute particulière pour les produits de luxe. C'est pour ça que j'aurais aimé savoir si quelqu'un a eu un problème de ce genre avec une marque utilisée sur un airgun.

En ce qui concerne l'importation : sauf erreur de ma part l'importation de ce type d'arme est libre (moins de 2 joules de puissance), à condition bien sur d'être majeur, ce qui est mon cas.

Attends-toi quand même à des frais de douane... S'ils passent ton colis à la radio, on va rigoler.

Si tu veux un élément de réponse concernant les douanes, et surtout un retour d’expérience:

- Si tu passe par un transporteur du type DHL, frais de douanes obligatoires, calculé sur le montant inscrit sur le bon de transport + des frais de dossiers, pas ou peu de risques lors d'un envoi par EMS (la poste "basique" de Chine),
- Si ton colis est saisi, tu aura sur le suivi une suspicion de contrefaçon, il va te falloir batailler avec les douanes,
- Si la contrefaçon est avérée, le colis est détruit et la douane est obligée de te fournir un PV de saisie qui peut t'aider à te faire rembourser auprès du vendeur.

Le traitement par les douanes peut être long, même très long, pour ma part, environ 2 mois entre le moment ou le colis a été suspecté de contrefaçon et le moment ou il a été officiellement détruit.

Après, faut pas oublier que certaines marchandises sont interdites, comme par exemple l'envoi depuis la Chine de batteries / piles.

Le processus pour la douane, c'est en cas de suspicion de déballer puis de contacter la marque originale, lui demander si le vendeur X est habilité par la marque et demander si le produit est vrai ou pas, disons que ça se voit direct quand la facture est de 100usd pour un truc à 1500usd..

Beaucoup de vendeurs Chinois déclare une valeur bien en dessous pour "passer" la douane, fausse bonne idée..

Je commande souvent en chine via eBay et autres.. J'ai rarement eux d'emmerdes en me faisant livrer par autre chose que des transporteurs du type DHL, c'est long, mais ça arrive.. J'ai eu le cas une fois d'une saisie, c'était de la contrefaçon, ce fut une guerre pour obtenir gain de cause vis à vis du vendeur..

Il faut acheter en connaissance de cause, tu paye 100usd, tu n'est pas sur de recevoir ton produit ni d'être remboursé.

Pour ce qui est des sanctions, si c'est la première fois, tu ne risque rien. Après c'est selon l'humeur de l'agent des douanes.. !

C'est assez bien résumé...

Merci :)

Remi.d a écrit:

Si tu veux un élément de réponse concernant les douanes, et surtout un retour d’expérience:

Un grand merci d'avoir pris le temps et la peine de raconter tes expériences, cela répond parfaitement à ma question !

Avec plaisir ;)

Pour ma part, l'histoire s'est terminé par une destruction du colis.

Tu as eu de la chance de ne pas prendre en plus une amende.

Frederic FEVE a écrit:

Tu as eu de la chance de ne pas prendre en plus une amende.

D'après la plupart des personnes de la douanes, la première fois c'est destruction et on oublie :)

Mais après d'autres ont moins de chance je pense..

Remi.d a écrit:

Après, faut pas oublier que certaines marchandises sont interdites, comme par exemple l'envoi depuis la Chine de batteries / piles.

Là je suis très étonné...tous les aéro-modélistes achètent leurs batteries Li-Po en Chine ! Que ce soit sur ebay ou HobbyKing ou autres.
C'est vrai que le risque n'est pas nul dans les soutes, mais pour l'instant ce n'est pas interdit.
Je dirais bien que 90% des piles et batteries en tout genre sont fabriquées en Chine; donc il faut bien les importer !

Tiens ! ma batterie de téléphone portable par exemple elle vient d'ici , elle vient du "blues"
China modèle...
De toutes façons c'est lorsque l'on commence à se poser des problèmes de douane que, par télépathie, les emmerdes arrivent...!
alors moi ,je vais vers le mur, je vois le mur et...
jusqu'à présent tout est passé "finger in the nose" jusqu'au jour où..
Jusqu'au jour hoooouuuuh çà fait mal.
Mon fils régulièrement se fait "plomber" par les douanes pour l'import des "States" ou du Japon"
C'est vrai que selon le transporteur çà passe ou çà casse....Et de l'adhésif qui ferme le colis.S'il est dur à décoller que l'on s'en met plein les doigts alors ils abandonnent...
Alors courage!
Euh pour l'adhésif ce ne sont que des "conn....s" biensûr.

Pour les batteries beaucoup refusent de les envoyer :)