Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le forum sur les armes à air et .22

Vous êtes sur le forum référence francophone sur le tir de loisir aux armes à air et .22
 
AccueilAccueil  PortailPortail  Dernières imagesDernières images  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Sujets RécentsSujets Récents  Connexion  Carte des membres  ARprotechARprotech  B.A.R. (BlackPool Air Rifles)  ATAPATAP  Armurerie Meyson  
Bienvenue sur AIRGUNS le forum référence en termes de tir de loisir aux armes à air et .22LR
-20%
Le deal à ne pas rater :
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
239 € 299 €
Voir le deal

 

 Combien d'arme peut on posseder

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyDim 15 Avr 2007 - 9:29

Une personne qui a une licence de tir, combien a-t-elle le droit d'acheter d'arme de 5 eme et de 7 eme?

Je ne parle pas des armes de 5 eme à canon lisse à un coup par canon qui ne sont pas à declarer.
Revenir en haut Aller en bas
pascal
Prédator aux pointes d'acier
pascal


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19801
Age : 55
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyDim 15 Avr 2007 - 9:43

C'est illimité pour la cinquième et septième catégorie...(que ce soit avec ou sans déclaration en préfecture)

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Combien d'arme peut on posseder Fleche11
Revenir en haut Aller en bas
Blackbird
Modérateur
Modérateur
Blackbird


Masculin
Sagittaire Cheval
Nombre de messages : 6792
Age : 33
Localisation : France, Côte d'Or et Lyon
Date d'inscription : 13/05/2006

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyDim 15 Avr 2007 - 12:31

Toutefois, même si c'est illimité, mieux vaut éviter de dépasser les 50 armes, car, même si ce n'est pas officiel, on peut être considéré comme un dépot d'armes.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.mousquetsportifbeaunois.fr
Satanduparadis
Pilier
Pilier
Satanduparadis


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 3017
Age : 31
Localisation : France, Var (83)
Date d'inscription : 16/07/2006

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyDim 15 Avr 2007 - 12:36

Blackbird a écrit:
Toutefois, même si c'est illimité, mieux vaut éviter de dépasser les 50 armes, car, même si ce n'est pas officiel, on peut être considéré comme un dépot d'armes.

Donc ce n'est pas vraiment illimité... Mais bon pour dépasser les 50 armes faut du temps, et y a pas tout le monde qui peut ce permettre.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyDim 15 Avr 2007 - 12:42

.:CNT:.Satanduparadis a écrit:
Blackbird a écrit:
Toutefois, même si c'est illimité, mieux vaut éviter de dépasser les 50 armes, car, même si ce n'est pas officiel, on peut être considéré comme un dépot d'armes.

Donc ce n'est pas vraiment illimité... Mais bon pour dépasser les 50 armes faut du temps, et y a pas tout le monde qui peut ce permettre.

Et de l'argent smil067
Revenir en haut Aller en bas
pascal
Prédator aux pointes d'acier
pascal


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19801
Age : 55
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyDim 15 Avr 2007 - 12:54

Plutot que de dire que c'est illimité on va dire que c'est pas limité par la loi.

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Combien d'arme peut on posseder Fleche11
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 19:42

J'ai vu sur un autre forum que le nombre d'arme pour un tireur sportif est de 12 armes, est ce que quelqu'un peut confirler.



http://tirsportifpolice.forumpro.fr/Legislation-f5/1ere-demande-d-autorisation-t457.htm
Revenir en haut Aller en bas
Blackbird
Modérateur
Modérateur
Blackbird


Masculin
Sagittaire Cheval
Nombre de messages : 6792
Age : 33
Localisation : France, Côte d'Or et Lyon
Date d'inscription : 13/05/2006

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 19:48

Cela concerne les 1ère et 4ème catégories, donc soumises à autorisation préfectorale, où c'est 7 armes à percussion annulaire et 5 à percussion centrale (de mémoire, j'ai peut-être inversé).
Revenir en haut Aller en bas
http://www.mousquetsportifbeaunois.fr
pascal
Prédator aux pointes d'acier
pascal


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19801
Age : 55
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 19:59

le nombre d'autorisation est limité :
7 autorisations pour armes à percussion centrale et 5 autorisations pour armes à percussion annulaire.

les armes de poing à un coup
Il est dit explicitement qu'elles ne rentrent pas dans le quota maximum de détention d'armes de 1ere ou 4ème catégorie (12 armes maxi dont 7 à percussion centrale) (art 28, 3°, 1er§).
Elles sont autorisées aux mineurs de plus de 16 ans ayant une autorisation parentale, une licence sportive, un carnet de tir à jour des trois tirs annuels, et qui sont sélectionnés pour des concours internationaux
les pistolets ou revolvers à un coup n'entrent pas dans le quota des 5 armes à percussion annulaire mais elles sont toujours soumises à autorisation

Donc ça fait 12 +...selon le bon vouloir du préfet pour les monocoups

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Combien d'arme peut on posseder Fleche11
Revenir en haut Aller en bas
Blackbird
Modérateur
Modérateur
Blackbird


Masculin
Sagittaire Cheval
Nombre de messages : 6792
Age : 33
Localisation : France, Côte d'Or et Lyon
Date d'inscription : 13/05/2006

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 20:11

pascal a écrit:
le nombre d'autorisation est limité :
7 autorisations pour armes à percussion centrale et 5 autorisations pour armes à percussion annulaire.

les armes de poing à un coup
Il est dit explicitement qu'elles ne rentrent pas dans le quota maximum de détention d'armes de 1ere ou 4ème catégorie (12 armes maxi dont 7 à percussion centrale) (art 28, 3°, 1er§).
Elles sont autorisées aux mineurs de plus de 16 ans ayant une autorisation parentale, une licence sportive, un carnet de tir à jour des trois tirs annuels, et qui sont sélectionnés pour des concours internationaux
les pistolets ou revolvers à un coup n'entrent pas dans le quota des 5 armes à percussion annulaire mais elles sont toujours soumises à autorisation

Encore une fois, tu te plantes de sujet pascal : le sujet aborde à l'origine les armes de 7ème et 5ème catégorie, si on dérive comme ça à chaque fois, pas étonnant que le sujet n'en termine plus.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.mousquetsportifbeaunois.fr
pascal
Prédator aux pointes d'acier
pascal


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19801
Age : 55
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 20:14

Citation :
Cela concerne les 1ère et 4ème catégories, donc soumises à autorisation préfectorale, où c'est 7 armes à percussion annulaire et 5 à percussion centrale

Je me plante pas de sujet je rectifie ce que tu as dit...car c'est l'inverse!Ca me paraissait important de pas laisser les lecteurs là dessus...
Et j'en profitais pour rappeler qu'il y avait une petite extension possible...Voili voilou, c'est vainvain qui a confondu les catégories... Combien d'arme peut on posseder Emotico2
Désolé!

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Combien d'arme peut on posseder Fleche11


Dernière édition par le Lun 16 Avr 2007 - 20:30, édité 4 fois
Revenir en haut Aller en bas
steev
Pilier
Pilier
steev


Masculin
Scorpion Dragon
Nombre de messages : 1419
Age : 36
Localisation : ( 54)
Date d'inscription : 19/04/2006

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 20:16

Donc pour récapituler si j' ai bien tout compris , le nombre de détention d' armes de 5éme et 7éme cat. est illimité ...
Revenir en haut Aller en bas
Blackbird
Modérateur
Modérateur
Blackbird


Masculin
Sagittaire Cheval
Nombre de messages : 6792
Age : 33
Localisation : France, Côte d'Or et Lyon
Date d'inscription : 13/05/2006

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 20:18

steev a écrit:
Donc pour récapituler si j' ai bien tout compris , le nombre de détention d' armes de 5éme et 7éme cat. est illimité ...

Yes sir Combien d'arme peut on posseder Jump_fir
Revenir en haut Aller en bas
http://www.mousquetsportifbeaunois.fr
pascal
Prédator aux pointes d'acier
pascal


Masculin
Scorpion Coq
Nombre de messages : 19801
Age : 55
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 20:50

Ouais, à l'inverse des 1 ère et 4 ème!!! Combien d'arme peut on posseder Emotico2 Combien d'arme peut on posseder Deal

_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)Combien d'arme peut on posseder Fleche11
Revenir en haut Aller en bas
tomtom-74
Vieil Habitué
Vieil Habitué
tomtom-74


Masculin
Sagittaire Chèvre
Nombre de messages : 611
Age : 44
Localisation : Annecy (74)
Date d'inscription : 13/10/2005

Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder EmptyLun 16 Avr 2007 - 21:50

Pas de dérive svp, ça devient lourd...


La question au départ était:
Citation :
Une personne qui a une licence de tir, combien a-t-elle le droit d'acheter d'arme de 5 eme et de 7 eme?

D'autre part, les caractères gras sont inutiles dans ce genre de situation.


Merci :)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Combien d'arme peut on posseder Empty
MessageSujet: Re: Combien d'arme peut on posseder   Combien d'arme peut on posseder Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Combien d'arme peut on posseder
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» combien de temps peut ont laisser les sparclettes ?
» gamo nitro 17 combien je peut en tiré??merci
» combien ca coute ?
» Du 03 jusqu'au 05/06/2023 : l’affaire ultime , l’arme à posséder dans toutes belles collections
» FM08

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le forum sur les armes à air et .22 :: Divers, Accessoires et réalisations :: Legislation-
Sauter vers: