Salut a tous, voila je suis sur le point de recvoir ma CFX royale que j'ai commander chez sermasports et j'anticipe sur la delcaration cerfa 20-3265.
Et plusieurs questions me viennent :

- Est ce une carabine a percussion annulaire ou centrale ?
- canon rayé ou lisse ? (rayé je pense)
- longueur canon et arme ?
- Et que dois je mettre dans la partie "VENDEUR OU DECANT" ?

Une fois tous indiquer je vais a mon comissariat pour deposer 1 exemplaire du cerfa avec mon ID, un quitance de domicile... c'est bien ca ???

Merci d'avance

Sn4tcH a écrit:

- Est ce une carabine a percussion annulaire ou centrale ?

Aucun, c'est une carabine à air comprimé.
Tu peux ajouter "arme à air comprimé".

Sn4tcH a écrit:

- canon rayé ou lisse ? (rayé je pense)

rayé

Sn4tcH a écrit:

- longueur canon et arme ?

tu mettras les "mensurations" de ton arme

Sn4tcH a écrit:

- Et que dois je mettre dans la partie "VENDEUR OU DECANT" ?

Tu dois spécifier le vendeur de l'arme. Dans ton cas sermasports. Pour cette question, attendons les contributions des membres ayant déclaré une arme provenant de serma.

Sn4tcH a écrit:

Une fois tous indiquer je vais a mon comissariat pour deposer 1 exemplaire du cerfa avec mon ID, un quitance de domicile... c'est bien ca ???

Merci d'avance

Ton cerfa possède plusieurs volets : 1 pour toi, 1 pour la préfécture, 1 pour le vendeur.
Il faut que tu le rendes complet avec une attestion de domicile, la photocopie de ta licence de tir ou de ton permis de chasse.
Dans mon cas, l'ancien proprio de ma .22 est allé directement à la préfécture pour la signature et le tampon du cerfa.

ah bon je suis obligé de rendre le cerfa avec une photocopie de la licence de tire... Mais je n'en ai pas... la licence n'est pas que dans le cas du tir en club ??

Sn4tcH a écrit:

ah bon je suis obligé de rendre le cerfa avec une photocopie de la licence de tire

Tu es censé avoir une licence de tir ou un permis de chasse valide (et validé par la médecin pour la licence), si tu achètes une carabine à plomb de plus de 10 joules, donc soumise à déclaration comme ta CFX, ou encore une 22 ou une 5ème.

Si tu n'en as pas, la préfecture n'y vas généralement pas avec des gants, c'est saisie de l'arme par la gendarmerie.

Seul recours, il semble apparement possible de fournir à la place un certificat médical de moins de 15 jours certifiant qu'on est apte à posséder uen arme, signé par son généraliste. J'ai eu le problème une fois et il s'est réglé ainsi.

Ta CFX est une arme soumise à déclaration préféctorale (> 10 joules). Il faut donc normalement posséder une licence de tir ou un permis de chasse pour la détenir. Lors de la déclaration préféctorale, la fourniture d'un de ces deux documents est obligatoire.

Il y a un an j'ai recupérè dans ma famille une 22 Long rifle aprés un déçè qui n'a jamais étè declaré pas de facture ni d'origine qu'en je suis allez au commissairiat pour la déclarer il m'ont demander le modéles et le numéro de l'arme en présentant un feuiller que j'ai remplie et j'ai du en plus fournir un certificat médical n'ayant pas de licenses de tir !l'armes à étè enregistré normalement à la préfecture et j'ai reçu les docs de déclarations qui sont utile pour revendre l'armes en toutes légalités maintenant peut étres qu'il sont plus sévère ? mais qu'en j'ai demandé si l'arme n'aurrait pas étè déclarer il m'ont répondu que c'est mon problémes devant la loi ! je crois qu'il sont tenu enregistrer et de déclarer tout les armes qu'on leur présentes au commissairiat mémes il y a plus de factures ni license de tir pour le propriétaire ! Mais bon la license de tir c'est pas la mer à boire ! mais en Septembre puisque c'est de date à date !

Il y a un an exactement, la loi sur la déclaration des plus de 10 joules et des 22 lr fêtait ses 15 jours d'existence.

Tu as donc très probablement déclaré ton arme juste avant, ou alors les changements n'avaient pas encore été repercutés dans ta préfecture (étonnant quand même).

Je me suis personnellement fait avoir de la meêm manière, je devais acheter une 22 au mois d emars, mais finalement ça a été reporté début mai, et à la déclaration, surprise...

la licence de tir est obligatoir pour l'achat d'un carabine puissante mais l'est-elle pour la posséssion???
peut on s'en servir dans sont jardin??

Elle est obligatoire pour rentrer en possession de l'arme (achat) et pour la déclaration en préfecture.
Après la licence n'est plus obligatoire pour conserver les armes de cinquième ou septième catégorie déclarée à ton nom. Tu n'es pas obligé de reprendre une licence tous les ans, mais tu n'as plus accès aux munitions des armes à feu (licence pour achat des munitions de 7 et 5 ème catégorie)

merci,
et le tir loisir dans le jardin??légal??

Non malheureux!!!

Je dirai que ce n'est pas aussi tranché...
La loi n'interdit pas le tir avec des armes de 7ème catégorie en propriété privée, il faut que le projectile n'en sorte pas...

pascal a écrit:

il faut que le projectile n'en sorte pas...

Là est le problème !
Les projectiles ont tendance à être assez tétus. Ils n'en font qu'à leur tête !

Merci beaucoup

Shura a écrit:

pascal a écrit:

il faut que le projectile n'en sorte pas...

Là est le problème !
Les projectiles ont tendance à être assez tétus. Ils n'en font qu'à leur tête !

Il faut les éduquer dès leur plus jeune âge !!!!


Sérieusement, dans tous les cas, je crois que tirer à la .22LR dans son jardin (à moins d'avoir une propriété de 50 hectares) est franchement trop dangereux.
A mon humble avis, le tir en propriété ne doit se faire qu'avec des AC.