Législation bosquette

[Baccara28]

Bonjour a tous,
Je ne sais pas si le sujet est au bon endroit.
J ai hérité il y a un temps d une carabine type bosquette du grand père de ma femme et qui appartenait probablement a son père aussi, bref elle es sentimentale. Mais point de vu législation comment sa se passe? Car sa reste dans la catégorie carabine de jardin ?
Je n est pas trouvé de numéro de série dessus.
Voici quelques photos.
Dernière info, je ne pense pas que cette carabine ne tirera un jour, ce n'est pas le but et je n aurai pas confiance.

[Baccara28]

[fébus]

La Bosquette c'est comme la 22, arme et munitions sont normalement classées en cat C (C-7 pour la 6mm Bosquette). La catégorie carabine de jardin n'existe pas: c'est juste une appellation.
Cat c, donc soumises à autorisation d'achat et de détention aux possesseurs de permis de chasser ou de licence de tir.
Si la carabine est datée d'avant 1900, elle peut être alors en catégorie D (vente et détention libre aux majeurs), mais il vaut mieux se renseigner, il y a pas mal d'exceptions à la règle.
En revanche, si, plus tard, l'envie de la vendre te prenait, c'est possible même si tu n'as pas de détention d'arme et que l'arme n'est pas enregistrée. La transaction devra se faire devant un armurier qui s'occupera des formalités administratives. L'acquéreur, en revanche, devra être titulaire d'une autorisation de détention.  
Après, on ne va pas se leurrer, j'imagine que tu ne vas pas te fendre d'une licence ou d'un permis ou payer une neutralisation juste pour conserver cet héritage familial.
Tu ne serais pas le 1er dans ce cas, évidemment.
Pour éviter tout "drame" qui te retomberait dessus inexorablement, il serait sage, si possible de retirer le percuteur et de planquer les mun loin de l'arme, hors de portée des enfants.
Je précise que je ne suis pas un expert en arme, alors si d'autres membres veulent rectifier, libre à eux.
Question subsidiaire: c'est "Mariette" qui est gravé sur le canon?

[Baccara28]

Bonjour febus et merci pour ces précisions, par contre la bosquette n est pas du 22lf il me semble. Sinon et est rangé dans une armoire forte fermé a clef et a l abri de mes enfants.

[fébus]

J'ai édité mon post pour la 6mm Bosquette: catégorie C7 donc soumis à autorisation.
Sinon, pour ma question sur Mariette?

[Baccara28]

Oui c est bien Mariette écrit dessus. Et merci pour c être précision.

[Baccara28]

C est dommage car j avais lu catégorie d et libre en détention mais je veux pas me en séparer pour autant.

[fébus]

Ah c'est amusant, Mariette est un vieux prénom féminin (diminutif de Marie) mais c'est aussi un patronyme dans ma proche famille!  

[Baccara28]

Voici la réponse que l on m'a apporté sur Mariette.

[romeo33]

S'il s'agit d'un héritage, et qu'elle est declarable (catégorie C) tu peux la conserver il suffit de la déclarer en préfecture peut etre directement ou via un armurier mais il faut qu'elle ait été constatée dans la succession.
Que ce soit de la bosquette ne change rien si elle est d'apres 1900 elle est en c et donc declarable avec permis de chasse ou licence de tir.
Sinon pour etre totalement en regle, astuce, tu prends une licence de ball trap, c'est ce qu'il y a de moins cher et tu pourras la déclarer en decouverte de grenier via un armurier. Pas besoin de renouveler la licence ensuite, tu peux conserver tes armes déclarées mais tu ne pourras plus acheter de munitions.

[Baccara28]

S'il s'agit d'un héritage, et qu'elle est declarable (catégorie C) tu peux la conserver il suffit de la déclarer en préfecture peut etre directement ou via un armurier mais il faut qu'elle ait été constatée dans la succession.
Que ce soit de la bosquette ne change rien si elle est d'apres 1900 elle est en c et donc declarable avec permis de chasse ou licence de tir.
Sinon pour etre totalement en regle, astuce, tu prends une licence de ball trap, c'est ce qu'il y a de moins cher et tu pourras la déclarer en decouverte de grenier via un armurier. Pas besoin de renouveler la licence ensuite, tu peux conserver tes armes déclarées mais tu ne pourras plus acheter de munitions.

Bonjour,
Merci pour cette astuce, je vais étudier cette piste. Sa fonctionne pour la 22lf aussi? Car mon père m en a donné une.

[fébus]

Ici on en parle un peu:
https://www.tircollection.com/t37884-demande-d-information
Je suis beaucoup moins certain que l'intervenant du forum Tircollection qui la classe en D. D'une part ces Mariette auraient été produites jusqu'en 1924, d'autre part, sa munition est bien en cat C.
Sinon oui, la licence de ball trap autorise l'acquisition et la détention d'armes et mun de cat C, donc de 22 lr.

[Baccara28]

Ici on en parle un peu:

Je suis beaucoup moins certain que l'intervenant du forum Tircollection qui la classe en D. D'une part ces Mariette auraient été produites jusqu'en 1924, d'autre part, sa munition est bien en cat C.
Sinon oui, la licence de ball trap autorise l'acquisition et la détention d'armes et mun de cat C, donc de 22 lr.

C est mon post le lien.
Du coup on ne sais pas trop.
J ai retrouvé une boîte de munitions 22 flobert ? C est pour une carabine 22 lf ou sa irait dans la Mariette ? Malgres que je ne risquerait pas d essayer.

[romeo33]

J ai retrouvé une boîte de munitions 22 flobert ? C est pour une carabine 22 lf ou sa irait dans la Mariette ? Malgres que je ne risquerait pas d essayer.

Vu qu'elle est quand même en bon acier et vu la puissance destructrice d'une 6mm flobert je pense que tu ne risques pas grand chose a essayer.
Par précaution, arme fixée dans un "étau" et dirigée sur quelque chose susceptible d’arrêter le projectile sans rebonds et corde de quelques m sur la queue de détente.
Il faut quand même s'assurer que le canon n'est pas bouché ou trop oxydé auquel cas il faut faire un bon nettoyage préalable.
Moyennant cela, ça devrait le faire.

[Baccara28]

J ai retrouvé une boîte de munitions 22 flobert ? C est pour une carabine 22 lf ou sa irait dans la Mariette ? Malgres que je ne risquerait pas d essayer.

Vu qu'elle est quand même en bon acier et vu la puissance destructrice d'une 6mm flobert je pense que tu ne risques pas grand chose a essayer.
Par précaution, arme fixée dans un "étau" et dirigée sur quelque chose susceptible d’arrêter le projectile sans rebonds et corde de quelques m sur la queue de détente.
Il faut quand même s'assurer que le canon n'est pas bouché ou trop oxydé auquel cas il faut faire un bon nettoyage préalable.
Moyennant cela, ça devrait le faire.

C'était plus par curiosité. Car je possède également une 22lf et donc je me poser la question de savoir si c'est munitions était pour la 22lf ou la bosquette.

[fébus]

Elle est chambrée en quoi alors cette Mariette?
Le 22 Flobert, ce n'est pas tout à fait la même chose que le 6mm Bosquette. Le 22 risque de "nager" un peu dans la chambre si c'est prévu pour du 6.
Un peu de lecture:
https://www.forum-airguns.com/t57408-22-court-et-6mm-flobert-ca-m-agace#:~:text=La%20v%C3%A9ritable%206mm%20Flobert%20avait,(une%20vingtaine%20de%20m%C3%A8tres).

[Baccara28]

Elle est chambrée en quoi alors cette Mariette?
Le 22 Flobert, ce n'est pas tout à fait la même chose que le 6mm Bosquette. Le 22 risque de "nager" un peu dans la chambre si c'est prévu pour du 6.
Un peu de lecture:
https://www.forum-airguns.com/t57408-22-court-et-6mm-flobert-ca-m-agace#:~:text=La%20v%C3%A9ritable%206mm%20Flobert%20avait,(une%20vingtaine%20de%20m%C3%A8tres).

Elle est chambré en 6 mm regarde j ai encore des munitions d époque.
Merci pour le lien. Je vais regarder.

[fébus]

Et bien si tu veux la tester, tire des 6mm alors, en prenant les précautions données par Roméo, vu la "puissance de feu" de la munition, peu de risque de se blesser.
Si tu chambres de la 22 Flobert, tu ne risques rien non plus niveau puissance mais l'étui va sans doute fragmenter (exploser) au tir car non serré dans la chambre. De plus la balle va aussi partir "en cacahuète" dans un canon trop large pour elle.

[Baccara28]

Et bien si tu veux la tester, tire des 6mm alors, en prenant les précautions données par Roméo, vu la "puissance de feu" de la munition, peu de risque de se blesser.
Si tu chambres de la 22 Flobert, tu ne risques rien non plus niveau puissance mais l'étui va sans doute fragmenter (exploser) au tir car non serré dans la chambre. De plus la balle va aussi partir "en cacahuète" dans un canon trop large pour elle.

C est plus par curiosité.
La Mariette est un héritage qui n a sûrement pas été utilisé ces 40 dernière année. De plus les munitions sont sûrement passer.
Non sincèrement je ne penses pas quelle tirera a nouveau un jour. Mais je prend tous vos conseils.

[fébus]

Les Bosquette semblent en bon état et quand tu dis d'époque, certes, mais bien plus récentes que la carabine. Un boitage plastique comme ça, je situerais ça au début des années 80, non?
Tu ne risques rien à les essayer sinon un "non départ" de coup.

[Baccara28]

Les Bosquette semblent en bon état et quand tu dis d'époque, certes, mais bien plus récentes que la carabine. Un boitage plastique comme ça, je situerais ça au début des années 80, non?
Tu ne risques rien à les essayer sinon un "non départ" de coup.

Non c est sur, elles sont plus récente que la Mariette. Mais 1980 sa nous emmène a 30-40ans quand même.

[romeo33]

Certains tireurs utilisent des munitions de parachutage donc entre 1940 et 1945 et la plupart fonctionnent donc pourquoi pas ces bosquettes. Au  pire la poudre ou l'amorce est naze et le coup ne partira pas.

[cro magnon 07]

hello
en principe le système de cette arme la classe en catégorie D de par son âge et la date du brevet mais les munitions en catégorie C .
c'est une carabine du type Warnant .elle est de fabrication Belge

l'exemple du lien n'est pas du même calibre mais ça te donnera une idée de l'origine
ttps://www.armurerie-auxerre.com/carabine-de-jardin-manuarm-warnant-9-mm-flobert.html

[Baccara28]

hello
en principe le système de cette arme la classe en catégorie D de par son âge et la date du brevet mais les munitions en catégorie C .
c'est une carabine du type Warnant .elle est de fabrication Belge

l'exemple du lien n'est pas du même calibre mais ça te donnera une idée de l'origine

Merci. Rien pour identifier l année de fabrication réel ? Que des fourchettes d années ?

[cro magnon 07]

hello
le poinçon visible sur une des tes photos pourrait donner une fourchette .....

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