Bonjour à tous et à toutes

Avant tout, retenez que la loi est soumise à une interprétation, et également à une connaissance. Je vais donc déjà essayer de faire une synthèse générale pour vous renseigner, et ensuite citer les textes, pour que chacun puisse avoir son avis, et surtout pouvoir citer en cas de litige. Beaucoup de fonctionnaires en ont une mauvaise connaissance, alors appuyez-vous sur du solide.

Vous pouvez bien sûr m'envoyer tous vos commentaires, suggestions, critiques par MP ou mail

Pour commencer, il existe un excellent tableau récapitulatif édité par la chambre syndicale des armuriers. Il est visible sur cette page, ou ici :





Comme dans tout tableau synthétique, des nuances sont perdues. Principale chose à noter, les mineurs ne peuvent pas acquérir d'armes, sauf celles de 5ème et 7ème catégorie, avec plus de 16 ans et autorisation écrite parentale. Une pièce d'identité peut être exigée pour toute vente d'arme, pour l'inscription sur le livret de police.

Comme pour Shura, je viens te féliciter pour tes recherches sur la réglementation dans un but de vulgarisation.
Un bon tableau est un excellent départ. Les professionnels auraient pu y mettre quelques illustrations parlantes car la mémoire visuelle est toujours importante...
Ex d'illustration d'une 1° cat :
Ce n'est qu'un début , continuez le combat !
A bientôt.

Bravo, Blackbird, pour cette introduction aux lois sur les armes

BB

Merci, pour les illustrations sur les armes je vais essayer d'en ajouter quelques unes ici.

A moins que je le précise, je parle d'armes à feu.

Chaque arme est assignée à la catégorie la plus haute dans laquelel elle peut être classée (un Ar15 par exemple, bien que semi-automatique donc 4ème, sera en 1ère car il est en .223 Remington), sauf pour les 8ème.

Les munitions sont généralement classées dans la même catégorie que l'arme la moins classée qui peut les tirer (par exemple, le .22 Lr peut-être tiré dans une Ruger 10/22, une 4ème, mais aussi dans une Cz 452, 7ème, donc c'est en 7ème catégorie).

En italique sont les noms du matériel en photo.

- 1ère catégorie : armes de guerre

Fusils d'assaut, qui tire en automatique, rafale ou semi-automatique

StG 44, Fass 57, USM2, M16, Ar15, Ak47, Sig 551, Steyr AUG, FAMAS...

Pistolet automatique (calibre > 7.65 Parabellum)

Beretta 92, Colt 1911A1, Sig SP2022...

Plus généralement, toute arme en calibre "militaire", par exemple :

- .50 BMG
- .308 NATO (7.62x51)
- .223 Remington (5.56x45 NATO)
- 7.62x39...

- 4ème catégorie : armes de défense

Armes semi-automatiques (chargeur amovible et > 3 coups)

Ruger 10/22, Unique X-51 bis, Walther G22...

Armes à feu ayant l'apparence d'une arme de guerre (peu importe le calibre et le mode de fonctionnement)

Erma copie d'USM1, Jaeger copie d'Ar15 et d'Ak47, Unique F11...

Fusil à pompe (donc canon lisse, calibre 12 par exemple)

Remigton 870, SPAS 12...

Revolver (et les pistolet automatiques chambrant leur munition)

Colt Python, S&W 686, Desert Eagle en .357 ou .44 Magnum...

Pistolet dont le calibre < 7.62 Parabellum long

PA Ruby, Toz 35, Walther P22...

Armes de poing à grenaille

Pistolet Rexio, anciennes armes de défense...

Arme dont la longueur < 80 cm ou le canon < 45 cm

Toutes arme à feu, peu importe la catégorie de départ

- 5ème catégorie : armes à percussion centrale (chasse et tir)

Fusil (canon lisse)

Tous fusils superposés, juxtaposés, monocoup...

Carabine (canon rayé)

Remington 700, Savage 10/11/12, SHR 970...

- 6ème catégorie : armes blanches

Armes blanches (baïonettes, couteaux, poings américains...)

Certaines bombes lacrymogènes

A noter, le classement des objets dans cette catégorie varie selon les circonstances, il est fort possible qu'un tribunal considère un simple Opinel comme arme de 6ème catégorie dans le cas d'une agression par exemple.

- 7ème catégorie : armes à percussion annulaire, de loisirs

Armes à percussion annulaire(.22 Lr, .17 HMR, .22 Magnum...)

Cz 452 ou 453 toutes versions, Toz 78...

Armes à air comprimé (peu importe le calibre, ou le type)

Pistolets Morini, mais aussi Walther ou Fein, copies Umarex, carabines Diana ou Gamo...

Armes de signalisation (à blanc), à gaz ou tirant un projectile non métallique

Safegom, flash-ball, copies avec une entretoise dans le canon d'armes de poing...

Airsoft (peu importe le type, le calibre)

Pistolets copies d'armes réelles, répliques Marui, ICS...

- 8ème catégorie : armes anciennes

Armes à poudre noire (peu importe le type)

Revolver 1851 Colt Navy, pistolet Lepage...

Armes historiques (antérieures à 1870, ou déclassées par décret)

Fusil Gras, Chassepot, Dreyse...

Armes neutralisées (par Saint-Etienne)

Peu importe l'arme d'origine, sa catégorie, son type.


Bien sûr, il s'agit d'une version résumée, de nombreuses nuances sont apportées par décret (par exemple les munitions de flash-ball à douille métallique sont en 4ème, celles à douille plastique en 7ème), pour plus de précision se réferrer au tableau, ou alors poster sur le forum en cas de doute.

Bravo Blackbird pour cette synthèse avec une recherche d'illustrations parlantes comme on les aime .
Le temps que tu y as passé l'aura été positivement.

sym64 a écrit:

Bravo Blackbird pour cette synthèse avec une recherche d'illustrations parlantes comme on les aime .
Le temps que tu y as passé l'aura été positivement.

Merci, par contre, pour encore plus de clarté, je viens d'y penser, je vais rajouter le nom des armes en photo et de quelques autres de la catégorie à chaque fois.

Ce sera plus parlant effectivement en mettant le nom de l'exemple dans chaque cliché. Mais n'oublie pas de laisser de temps en temps le forum pour t'aérer si ta météo le permet.

Merci beaucoup , je ne savais pas que j'avais le droit de transporter mon Remington poudre noire dans ma voiture en dehors des trajets pour aller au stand tu vois ! M'enfin bon je ne le ferai pas, pour des raisons de sécurité évidentes !

Blackbird a écrit:

- 7ème catégorie : armes à percussion centrale, de loisirs
Armes à percussion centrale (.22 Lr, .17 HMR, .22 Magnum...)
Cz 452 ou 453 toutes versions, Toz 78...

Percussion centrale ??? En 7e catégorie ???

c est toujours bien de savoir ce qu on a le droit de faire et de ne pas faire . merci du rappel .

Luc54 a écrit:

Blackbird a écrit:

- 7ème catégorie : armes à percussion centrale, de loisirs
Armes à percussion centrale (.22 Lr, .17 HMR, .22 Magnum...)
Cz 452 ou 453 toutes versions, Toz 78...

Percussion centrale ??? En 7e catégorie ???

L'erreur est rectifiée

pascal a écrit:

L'erreur est rectifiée

Pas tout à fait... Juste en dessous, le mot "centrale" est encore présent.
Merci pour les nouveaux arrivants, jeunes et novices (?)

C'est vu et rectifié.
Merci d'avoir signalé cette erreur