youpimatin a écrit:

Il y a la loi et l'esprit de la loi. Le législateur doit certainement chercher à éviter les cowboys qui vont régler leurs comptes ou qui sont prêts à bondir sur le moindre prétexte pour défourailler. Si au contraire on reste dans un esprit "bon père de famille", ça ne doit poser aucun problème.

Si les plombs ne sont pas dans des chargeurs, ces derniers placés autre part que dans la valise de la carabine, qu'il y a un verrou de pontet (on en trouve à 15€ sur Amazon), que le tout est rangé à l'abris des regards, d'une part les "chances" de se faire contrôler sont infinitésimales (évidemment il faut éviter les abords d'une manifestation) et si c'est le cas et qu'en plus on a un SMS ou un document qui montre ce pourquoi on transporte l'arme, les risques doivent être nuls.

Il faudrait vraiment être désagréable avec les FDO pour les énerver au point de démarrer des poursuites. D'ailleurs c'est généralement ce qui déclenche tout: les prendre de haut ou bien pour ce qu'ils ne sont pas. (évidemment celui qui roule bourré, défoncé ou en excès de vitesse ne pourra s'en prendre qu'à lui même).

Je compte me rendre à la rencontre ATLA qui a lieu début Juin, je vais faire pas mal de route avec une cara et s'il n'est pas légitime de pouvoir se déplacer avec pour aller tirer à un endroit prévu pour, on se demande bien qu'est-ce qui pourrait être légitime.

Merci de me rassurer
Étant père de famille et plusieurs enfants de tout âges je ne rigole jamais avec la sécurité et donc poccedes déjà le pontets de sécurité et mon gun et fermé dans une boîte avec cadenas

Bien vu la boîte de plombs ranger ailleurs même accompagné de quelque cible iffs et métallique

Après j’ai la barbe qui commence blanchit, je n’écoute pas de rap à fond dans ma voiture, recpect au Maximum le code et ne roule jamais bourré avec un siège auto  enfant à l’arrière
Donc je vois pas pourquoi me contrôler méchamment
Bref Positivons je véraison bien les jours venu et surtout je croise les doigts

jielka a écrit:

Si tu n' as pas l' autorisation de détention d' arme B et que tu te "balades"
avec une arme B, qu' est ce qui prouve que tu en as le droit ?

1. Les F.O. n'ont pas à demander à voir l'auto de B, aucune loi ne dit qu'il est obligatoire de l'avoir sur soi
2. C'est aux F.O. de prouver qu'elle est détenue illégalement, pas à toi de prouver qu'elle est détenue légalement.

Je n'ai JAMAIS mon auto de B avec moi, pas plus que celles de C quand je vais à la chasse.

Frederic, quand tu vas à la chasse tu dois quand même avoir ton permis avec toi, non?
Et ton permis ne vaut-il pas auto de C?

monstro90 a écrit:

Frederic, quand tu vas à la chasse tu dois quand même avoir ton permis avec toi, non?
Et ton permis ne vaut-il pas auto de C?

Absolument.

Pour le transport de cat B il y a une jurisprudence d'un touriste tireur sportif qui transportait son arme lors d'une visite du mont Saint Michel et le juge a considéré qu'il en avait totalement le droit.
Le document obligatoire est la licence a jour et validée point barre.

Le reste cela peut éventuellement éviter de perdre du temps a discuter le bout de gras avec les FO mais ce n'est pas obligatoire.

Tuco_Nessuno a écrit:

je n'ai trouvé aucune information fiable sur la légitimité au regard de la loi, tu en sais plus? si on se limite à ça: aller chercher son AC à la Poste n'est pas un motif légitime   . j'ai uniquement trouvé que "le motif légitime s'apprécie au regard des lieux, des circonstances et du contexte", d'abord devant les FO puis devant le juge le cas échéant.

Et c'est bien la le problème, il n'y a pas de liste exhaustive de motif légitimes.
Le motif légitime sera évalué par les FO puis par un juge si ceux si trouvent qu'il ne l'est pas.
Bien évidement qu'aller chercher son arme chez le transporteur est un motif légitime, ce qui revient a aller la chercher chez un armurier. D'autant plus facile a prouver qu'on a l'emballage d'origine et probablement la facture. On peut peut être en trouver d'autres mais aller jouer l'apéro chez un copain ne l'est certainement pas.
Se rendre a une manifestation organisée par une association déclarée comme l'ATLA ou un club de tir par contre en est un.

Jouons un peu:

a t' on le droit de tirer sur un terrain privé quand les précautions nécessaires sont prises
( arme en  D ) ?

Je pense que tout le monde est d' accord pour dire oui ?!

transporter une arme de catégorie D sans motif légitime est interdit.

qu' est-ce qu' un motif légitime ?

motif = raison

légitime = justifié, motivé.

Est ce qu' aller chez un pote ayant un endroit sécurisé pour tirer ( en D ) n' est pas une
raison justifiée pour s' y rendre ?

Pour moi la réponse est oui.  

- Disons plutôt que c'est toléré ( le tir ) . Attention aussi au niveau sonore . Donc , oui pour moi aussi .

-

C' est vrai qu' en résidence pavillonnaire, ça peut être délicat mais mon 1er voisin
est à au moins 200 mètres..

- Longitudinalement , çà va . Latéralement , 70 mètres . Mais il y a quelques inquiets .....

-

romeo33 a écrit:

Se rendre a une manifestation organisée par une association déclarée comme l'ATLA...  en est un. (motif légitime)

Et bien à mon avis voilà une affirmation non fondée ! je cite :
ATLA n’est en aucun cas un club de tir, elle n’est pas affiliée à la F.F.T. (Fédération Française de Tir).
Alors que le texte de loi précise bien :...utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.
Donc à l'ATLA, c'est du sport ou un loisir ?  

Oui les forces de l'ordre peuvent se montrer "tolérantes" , mais le jour où un accident survient, les avocats se chargeront d'éplucher les textes, c'est leur métier.

- Un sport peut être un loisir . A moins que ce ne soit l'inverse .....  

-

Clic a écrit:

romeo33 a écrit:

Trappeurjhon a écrit:

Clic a écrit:

Justement un ami vien d’acheter une maison avec un jolie terrain sans voisins et veut installer un petit stand pour tiré à la carabine à plombs.
Donc ma question comment  justifier mon déplacement allez/retour avec éventuellement différentes armes de catégorieD? (pistolet et carabine à plombs bien rangé dans une housse ou boîte)

Si tu as un copain à la campagne qui a aménagé ce qu'il faut (il en a parfaitement le droit), je vois pas où est le problème.
En cas d'hypothétique contrôle si tant est que tu le sois avec un carabine dans sa housse ou sa mallette placée dans le coffre, c'est facile à expliquer....

Facile a expliquer ne rend pas la chose légale.
Ce sera au bon vouloir du contrôleur.
Au mieux s'agissant d'une AC, il laissera courir en rappelant que c'est interdit.
Au pire il pratiquera une saisie et déclenchera la procédure judiciaire avec potentiellement amende salée a la clé.
C'est a chacun de prendre ses responsabilités en connaissance de cause mais il faut arrêter de faire croire qu'on peut impunément contourner la loi et ce n'est pas la peine de venir pleurer le jour ou celle ci vous rattrape.

Oui je suis plutôt d’accord avec toi mais nulle n’est sensé ignorer la loi

Donc soit ta de la chance tous se passe bien soi tu tombe sur un con en plein divorce qui te ferai chier jusqu’au bout !

.




Comme tu étais dans le questionnement (tout du moins, j'ai eu la faiblesse de la croire), j'ai cru bon de te donner mon point de vue (d'ancien représentant de la loi).
Pour la suite, tu fais ce que tu veux et si tu penses que c'est plus sur de prendre une licence juste pour avoir le droit de trimbaler ta carabine pour aller tirer chez un copain qui habite peut être à deux pas, c'est ton argent et c'est toi que ça regarde et je te rappellerai pas la dernière phrase de mon ancien post.

Rien ne t'empêche de poser la question de principe à la gendarmerie ou la police nationale (selon le secteur où tu te trouves)....Ainsi tu seras peut être rassuré...

youpimatin a écrit:

Il y a la loi et l'esprit de la loi. Le législateur doit certainement chercher à éviter les cowboys qui vont régler leurs comptes ou qui sont prêts à bondir sur le moindre prétexte pour défourailler. Si au contraire on reste dans un esprit "bon père de famille", ça ne doit poser aucun problème.

Si les plombs ne sont pas dans des chargeurs, ces derniers placés autre part que dans la valise de la carabine, qu'il y a un verrou de pontet (on en trouve à 15€ sur Amazon), que le tout est rangé à l'abris des regards, d'une part les "chances" de se faire contrôler sont infinitésimales (évidemment il faut éviter les abords d'une manifestation) et si c'est le cas et qu'en plus on a un SMS ou un document qui montre ce pourquoi on transporte l'arme, les risques doivent être nuls.

Il faudrait vraiment être désagréable avec les FDO pour les énerver au point de démarrer des poursuites. D'ailleurs c'est généralement ce qui déclenche tout: les prendre de haut ou bien pour ce qu'ils ne sont pas. (évidemment celui qui roule bourré, défoncé ou en excès de vitesse ne pourra s'en prendre qu'à lui même).

Je compte me rendre à la rencontre ATLA qui a lieu début Juin, je vais faire pas mal de route avec une cara et s'il n'est pas légitime de pouvoir se déplacer avec pour aller tirer à un endroit prévu pour, on se demande bien qu'est-ce qui pourrait être légitime.

Excellente analyse pleine de bon sens.....que je partage totalement. En cas de contrôle tout peut s'expliquer et en général, les bonnes intentions sont toujours clairement exprimées....et surtout comprises.

La loi étant vague concernant les situations de légitimité du transport, c'est à dire la lettre (certainement volontairement car les motifs ne sont pas exhaustifs), on est donc dans l'application de l'esprit de la loi.

Trappeurjhon a écrit:

Rien ne t'empêche de poser la question de principe à la gendarmerie ou la police nationale (selon le secteur où tu te trouves)....Ainsi tu seras peut être rassuré...

C'est une bonne idée sauf que par expérience j'ai pu constater que les FO ne sont pas toujours au fait de toutes les lois.
Qui plus est, ce qui peut être vrai pour le fonctionnaire qui répondra a la question ne le sera pas forcement pour un collègue, a plus forte raison s'il ne fait pas parti de la même brigade/administration car le motif légitime n'est pas clairement défini dans la loi et est volontairement laissé a l'appréciation du contrôleur/juge en fonction du lieu et des circonstances.

Un exemple qui n'a rien a voir avec le tir : Il y a quelques années, je me fais arrêter avec un véhicule de collection a un rond point par les gendarmes. Contrôle des papiers car je n'ai pas de vignette du contrôle technique. Les papiers sont en règle (CG, permis assurance), le gendarme ne sait pas s'il doit verbaliser ou me laisser repartir. Il demande donc a ses collègues présents sur le contrôle, pas mieux. Il téléphone a la gendarmerie, pas mieux. Il a fallu que la gendarmerie téléphone a la préfecture pour tomber sur un fonctionnaire au courant de la loi. Tout c'est passé de façon très courtoise mais j'ai été immobilisé une bonne 1/2 heure tout cela parce que les gendarmes ne savaient pas qu'a l'époque le contrôle technique n'existait pas pour les véhicule de collection.

Pour ce qui est de l'ATLA, ce n'est pas un club de tir mais l'association est déclarée en préfecture.
S'agissant d'une réunion publique je suppose qu'elle fait l'objet d'une déclaration en tant que telle (mais peut être suis-je dans l'erreur) et si c'est bien le cas je ne vois pas ou serait le problème pour invoquer une invitation a participer comme motif légitime. Bien évidement, si ce n'est pas le cas, c'est comme aller tirer chez un pote et la se sera a l'appréciation du contrôleur/juge et la c'est pas gagné. Rien ne dit dans les textes que le motif légitime est la pratique dans un club de tir affilié fftir et heureusement.

De plus si par malchance, sur le chemin vous vous faites choper par la volante, qui peuvent contrôler l'intérieur du véhicule et donc trouver l'arme, ils peuvent réclamer la facture et procéder a une saisie en attendent que vous puissiez produire le document. De quoi bien gâcher un week-end.

Mais de toute façon cela ne sert a rien de débattre, il y aura toujours des partisans d'un cas ou de l'autre.
Le mieux est d'attendre qu'un membre du forum se fasse contrôler sans licence et nous relate son contrôle ce qui fort heureusement est extrêmement rare.
On a beaucoup plus de chance de se faire contrôler en tant que tireur sportif a la sortie d'un club de tir que sur un trajet sauf a tomber sur la volante ce qui reste quand même aussi assez rare sauf au péages autoroutiers ou ils aiment bien se mettre.

romeo33 a écrit:

Un exemple qui n'a rien a voir avec le tir : Il y a quelques années, je me fais arrêter avec un véhicule de collection a un rond point par les gendarmes. Contrôle des papiers car je n'ai pas de vignette du contrôle technique. Les papiers sont en règle (CG, permis assurance), le gendarme ne sait pas s'il doit verbaliser ou me laisser repartir. Il demande donc a ses collègues présents sur le contrôle, pas mieux. Il téléphone a la gendarmerie, pas mieux. Il a fallu que la gendarmerie téléphone a la préfecture pour tomber sur un fonctionnaire au courant de la loi. Tout c'est passé de façon très courtoise mais j'ai été immobilisé une bonne 1/2 heure tout cela parce que les gendarmes ne savaient pas qu'a l'époque le contrôle technique n'existait pas pour les véhicule de collection.

Je vais apporter ma pierre à cette histoire de collection.
Voilà ce qu'a obtenu le FFVE:
-Les voitures peuvent passer leur carte grise en collection à partir de 30 ans d'âge et le CT se fait tous les 5 ans en étant bien plus léger.
Si elles datent d'avant 1960 elle sont dispensée de tous CT.
-Les poids lourds peuvent passer leur carte grise en collection à partir de 30 ans d'âge et sont dispensé de CT.

C'est mon cas. Mon camion roulotte a été passé en collection juste avant que je ne l'achète.
On a eu de la chance et la FFVE n'a demandé ni de photos ni à voir le camion et on donc délivré le certificat qui permet à la préfecture de passer la carte grise en collection. le statut collection ne peut être retirer et le propriétaire peut demander à revenir en arrière mais devra passer un CT comme pour un véhicule neuf donc très dur.
Aujourd'hui la FFVE est méfiante et demande soit des photos soit à voir le véhicule pour vérifier que le véhicule est bien d'origine comme à la fabrication et sans la moindre modification.

Pour ceux qui demandent, le statut collection ne limite pas dans les distances les déplacement comme cela a été le cas il y à quelques décennies.

romeo33 a écrit:

De plus si par malchance, sur le chemin vous vous faites choper par la volante, qui peuvent contrôler l'intérieur du véhicule et donc trouver l'arme, ils peuvent réclamer la facture et procéder a une saisie en attendent que vous puissiez produire le document. De quoi bien gâcher un week-end.

Petite expérience récente avec la douane.
Nous avons été contrôlé quelques jours avant le début du confinement par la volante et c'est un jeune qui a contrôlé notre camion.
Il ne comprenait pas pourquoi je n'avais par de contrôle technique ni pourquoi je n'avais pas d'assurance sur le pare brise.
Il a voulu me verbaliser et j'ai osé lui dire d'appeler son supérieur vu qu'il n'était pas compétent.
J'ai eu droit à un regard très noir mais il a hélé son chef histoire de me la boucler.
J'ai expliqué au gradé que le camion était en carte grise collection donc pas de CT et étant collection je ne suis pas tenu de coller quoi que ce soit sur le pare brise.
«Oui et il est où le problème?» me dit il.
Ben votre gars il veut me pruner.....
Le chef a du coup tout annulé et m'a demandé si j'avais quoi que ce soit à déclarer.
Je lui ai dit que j'avais 3 armes à air comprimé dans la partie habitation.
quelle puissance?
-Deux fois 7,5 joules et le pistolet peut être 3 ou 4 joules.
-Catégorie D me dit il et de toutes façons dans la partie habitation donc y a pas accès.

Je lui propose de les lui montrer et il me réponds que ça ira.
Il vérifie les papiers, regarde les pneus et me dit que tout est bon.
Donc moi je peux rouler avec mes armes à l'arrière sans problèmes.

@ monstro, nul n' est censé ignorer la loi et ça prouve une fois de plus,
que dans ceux qui sont censés la faire respecter, il y a des "compagnons"
et des "apprentis", des bons et des bons à rien, comme dans tous les corps
de métiers ainsi que des emmerdeurs patentés.

Pour ceux qui aiment lire, à temps perdu...

http://psychotherapeute.blogspot.com/2007/06/le-type.html
la suite:
http://psychotherapeute.blogspot.com/2007/06/le-type-emmerdeur-patent-suite.html

monstro90 a écrit:

Le chef a du coup tout annulé et m'a demandé si j'avais quoi que ce soit à déclarer.
Je lui ai dit que j'avais 3 armes à air comprimé dans la partie habitation.
quelle puissance?
-Deux fois 7,5 joules et le pistolet peut être 3 ou 4 joules.
-Catégorie D me dit il et de toutes façons dans la partie habitation donc y a pas accès.

Je lui propose de les lui montrer et il me réponds que ça ira.
Il vérifie les papiers, regarde les pneus et me dit que tout est bon.
Donc moi je peux rouler avec mes armes à l'arrière sans problèmes.

Oui mais c'est un cas un peu particulier, tout le monde ne porte/tracte pas sa maison.
Ceci dit cela confirme bien la méconnaissance des FO de la loi.
A leur décharge, la loi française est tellement complexe et change régulièrement qu'a moins d'être avocat et de tremper dedans...

tu mets la niche du chien sur la petite remorque avec laquelle tu vas à la déchetterie, tu mets ta carabine et ton pistolet AC dans la niche et tu vas chez ton pote qui a du terrain à 5 Km de chez toi.... tu fais comme MONSTRO et ils ne peuvent pas fouiller la maison du chien...
pour en revenir au sujet du post.

- Un petit rappel de ce qui m'était arrivé , au début . Fin 2018 , à peu près .

- J'avais téléphoné au commissariat de la PN , qui m'avait dit d'attendre la spécialiste des armes , le lendemain .
- Sa réponse : vous en savez plus que moi sur le sujet .....

- Une fois , j'étais dans mon champ , à 70 / 80 mètres de la cible , en direction de nos habitations . Donc , chez nous .
- Je prends mon temps , un genou à terre , avant de tirer .
- Peu après , quelqu'un me hèle . C'était la police .
- J'avais eu comme seule remarque le silence de l'arme . On a discuté un peu , et ils sont partis .....

-

Merci pour toutes ses idées ou réponse qui font débat et de plus m’a voiture à plus de 27 ans et espère le moment venu
la passer collection!

Bref merci à tous de m’avoir rassuré par moment sur mes idées et intentions

Clic a écrit:

Merci pour toutes ses idées ou réponse qui font débat et de plus m’a voiture à plus de 27 ans et espère le moment venu
la passer collection!

H.S. c' est quoi comme caisse ?

Pour se détendre un peu :

- Port d’une arme :
C’est le "fait d’avoir une arme sur soi utilisable immédiatement" . Les autres modes de déplacement de l’arme par son propriétaire, sont considérés comme un transport. À noter que la notion de transport est souvent élargie par le juge, le transport dans un sac à main pour une dame sera considéré comme un port, alors que pour un homme, le transport dans son attaché-case relève du transport.

Et alors pour les travelos avec un sac à main ?

monstro90 a écrit:

romeo33 a écrit:

Trappeurjhon a écrit:

Un exemple qui n'a rien a voir avec le tir : Il y a quelques années, je me fais arrêter avec un véhicule de collection a un rond point par les gendarmes. Contrôle des papiers car je n'ai pas de vignette du contrôle technique. Les papiers sont en règle (CG, permis assurance), le gendarme ne sait pas s'il doit verbaliser ou me laisser repartir. Il demande donc a ses collègues présents sur le contrôle, pas mieux. Il téléphone a la gendarmerie, pas mieux. Il a fallu que la gendarmerie téléphone a la préfecture pour tomber sur un fonctionnaire au courant de la loi. Tout c'est passé de façon très courtoise mais j'ai été immobilisé une bonne 1/2 heure tout cela parce que les gendarmes ne savaient pas qu'a l'époque le contrôle technique n'existait pas pour les véhicule de collection.

Je vais apporter ma pierre à cette histoire de collection.
Voilà ce qu'a obtenu le FFVE:
-Les voitures peuvent passer leur carte grise en collection à partir de 30 ans d'âge et le CT se fait tous les 5 ans en étant bien plus léger.
Si elles datent d'avant 1960 elle sont dispensée de tous CT.
-Les poids lourds peuvent passer leur carte grise en collection à partir de 30 ans d'âge et sont dispensé de CT.

C'est mon cas. Mon camion roulotte a été passé en collection juste avant que je ne l'achète.
On a eu de la chance et la FFVE n'a demandé ni de photos ni à voir le camion et on donc délivré le certificat qui permet à la préfecture de passer la carte grise en collection. le statut collection ne peut être retirer et le propriétaire peut demander à revenir en arrière mais devra passer un CT comme pour un véhicule neuf donc très dur.




Aujourd'hui la FFVE est méfiante et demande soit des photos soit à voir le véhicule pour vérifier que le véhicule est bien d'origine comme à la fabrication et sans la moindre modification.

Pour ceux qui demandent, le statut collection ne limite pas dans les distances les déplacement comme cela a été le cas il y à quelques décennies.

romeo33 a écrit:

Trappeurjhon a écrit:

De plus si par malchance, sur le chemin vous vous faites choper par la volante, qui peuvent contrôler l'intérieur du véhicule et donc trouver l'arme, ils peuvent réclamer la facture et procéder a une saisie en attendent que vous puissiez produire le document. De quoi bien gâcher un week-end.

Petite expérience récente avec la douane.
Nous avons été contrôlé quelques jours avant le début du confinement par la volante et c'est un jeune qui a contrôlé notre camion.
Il ne comprenait pas pourquoi je n'avais par de contrôle technique ni pourquoi je n'avais pas d'assurance sur le pare brise.
Il a voulu me verbaliser et j'ai osé lui dire d'appeler son supérieur vu qu'il n'était pas compétent.
J'ai eu droit à un regard très noir mais il a hélé son chef histoire de me la boucler.
J'ai expliqué au gradé que le camion était en carte grise collection donc pas de CT et étant collection je ne suis pas tenu de coller quoi que ce soit sur le pare brise.
«Oui et il est où le problème?» me dit il.
Ben votre gars il veut me pruner.....
Le chef a du coup tout annulé et m'a demandé si j'avais quoi que ce soit à déclarer.
Je lui ai dit que j'avais 3 armes à air comprimé dans la partie habitation.
quelle puissance?
-Deux fois 7,5 joules et le pistolet peut être 3 ou 4 joules.
-Catégorie D me dit il et de toutes façons dans la partie habitation donc y a pas accès.

Je lui propose de les lui montrer et il me réponds que ça ira.
Il vérifie les papiers, regarde les pneus et me dit que tout est bon.
Donc moi je peux rouler avec mes armes à l'arrière sans problèmes.

Monstro, tu me cites deux fois mais ce n'est pas moi qui est écrit ces témoignages très intéressants mais roméo.
Faut rendre à César de qui est à César...

Cependant, tout ça démontre que quand on est droit dans ses bottes, qu'on a pas l'esprit tordu (pas de raison de culpabiliser ou d'avoir des trémolos dans la voix) et que l'on peut simplement expliquer les choses avec des propos modérés sans jamais le prendre de haut, on arrive bien à être quand même compris.
J'ai bien aimé le coup des "j'ai 3 armes à air comprimé"...Excellent.

jielka a écrit:

Clic a écrit:

Merci pour toutes ses idées ou réponse qui font débat et de plus m’a voiture à plus de 27 ans et espère le moment venu
la passer collection!

H.S. c' est quoi comme caisse ?

Mercedes toute première classe C
Diesel avec 145 000km D’origine acheté à une première main.
Assez maniaque je la bichonne depuis 8ans et la répare moi même avec des pièces de concession

Bref encore une fois la qualité almand qui prouve que ça dure et on trouve même des joints de merdes 27ans après.

Pour revenir au sujet principal j ai acheté un hw45 en septembre dernier et depuis la galére du Covid pour trouver un club
Alors obligé de me contenter de mes 6/8m en appartement...
Donc comprenez moi 🥺