Conséquences du transport d'une arme de catégorie D sans raison légitime

Pour te répondre
Un peu de lecture, concernant la législation

https://armes-ufa.com/spip.php?article2353
https://armes-ufa.com/spip.php?article1681
https://armes-ufa.com/spip.php?article1080
https://armes-ufa.com/spip.php?article1476
https://armes-ufa.com/spip.php?article1824
https://armes-ufa.com/spip.php?article2684

cet article un peu à part

https://armes-ufa.com/spip.php?article1476


Et là, de la lecture, concernant les propos précédents relatifs à une personne mal lunée ou alors vindicative

https://armes-ufa.com/spip.php?article2190

Pour ce dernier je pense que le contrôle n'a pas eu lieu du côté des quartiers Nord de Marseille, des Minguettes, dans le 9-3 ou au Petit-Bar

Salut ,

J avoue être un peux perdu dans vos catégorie en tant que Belge .

Si je veux allez chez un pot en France avec ma carabine FAC Belge , je dois faire quoi ?? pour pas me la faire confisquez au premier contrôle ,ou me retrouvez avec les menottes ,de vos gentil gendarme si tolèrent ?

Combien de joules ta carabine ?
Si moins de 20 joules, enfermée dans un étui et les plombs à part. Et roule.
Si plus de 20 joules licence de tir sportif en plus.

Franchement, je doute qu'ils aient le chrony à bord de leurs véhicules pour le contrôle de puissance. Pour ce qu'ils appellent une carabine à plombs, les contrôles doivent être rarissimes. Pour du gros calibre PCP en revanche ils doivent plus se poser la question.
Je serais curieux de savoir qui a fait l'expérience d'un contrôle de puissance et où et comment il a été réalisé.

Avec le SIA on devrait avoir la possibilité d'éditer une "carte européenne", qui semble destinée à pouvoir franchir les frontières sans encombre (n'ayant pas encore d'accès SIA je ne peux confirmer). Donc à voir ce qu'a fait la Belgique de son coté, et ce qu'il faut faire avec le  "SIA Belge" s'il existe.

J'ai l'impression que le SIA est la conséquence d'une volonté européenne d'aplanir les différences entre États membre, si c'est bien le cas, forcément il y a quelque chose soit déjà existant, soit prévu coté Belge.

Sinon ça doit être la même procédure que si un chasseur Belge vient en France avec son arme de chasse.

Ook a écrit:

Franchement, je doute qu'ils aient le chrony à bord de leurs véhicules pour le contrôle de puissance. Pour ce qu'ils appellent une carabine à plombs, les contrôles doivent être rarissimes. Pour du gros calibre PCP en revanche ils doivent plus se poser la question.
Je serais curieux de savoir qui a fait l'expérience d'un contrôle de puissance et où et comment il a été réalisé.

Je pense que ça doit être essentiellement "à la tête du client". Une grosse lunette, un calibre supérieur à 4.5 et un bipied ça risque de faire plus catégorie C que D. Il est aussi possible que les FDO n'en ait rien à faire dès lors qu'il s'agit d'AC et qu'il n'y pas un évènement "chaud" à proximité, les faits divers avec des AC >=20J ont l'air inexistants. (en tout cas ça ne fait pas la une des journaux)

En pratique je te dirais que suivant où tu te déplaces, tu ne risques rien tant que tu ne sors pas ton arme de ton véhicule.
J'ai 41 ans et je n'ai jamais eu de fouille de mon véhicule. Donc si c'est dans le coffre, la proba est quand même faible.
Par contre si tu te fais voler ton véhicule pour le coup ça devient ennuyeux.

En théorie, si tu n'es pas Français, je pense que la bonne façon de savoir est de regarder au niveau de la douane. En effet, en dessous de 20 joules, pas trop de soucis, mais au dessus, il te faut une licence mais une licence FFT et pas une licence Belge.
Du coup, je pense que les formalités officielles doivent se faire à la frontière. Tu fais passer la frontière à une arme, donc si tu veux être carré avec la loi, ben faut gérer ce passage de frontière. Après y'aura normalement pas de soucis.

Jc. a écrit:

Combien de joules ta carabine ?
Si moins de 20 joules, enfermée dans un étui et les plombs à part. Et roule.
Si plus de 20 joules licence de tir sportif en plus.

c est une leshiy EAR .22 ,donc les joules c est un peux comme je veux suivant comment je règle le régulateur (réglable de l extérieur)

youpimatin a écrit:

Avec le SIA on devrait avoir la possibilité d'éditer une "carte européenne", qui semble destinée à pouvoir franchir les frontières sans encombre (n'ayant pas encore d'accès SIA je ne peux confirmer). Donc à voir ce qu'a fait la Belgique de son coté, et ce qu'il faut faire avec le  "SIA Belge" s'il existe.

J'ai l'impression que le SIA est la conséquence d'une volonté européenne d'aplanir les différences entre États membre, si c'est bien le cas, forcément il y a quelque chose soit déjà existant, soit prévu coté Belge.

Sinon ça doit être la même procédure que si un chasseur Belge vient en France avec son arme de chasse.

Ook a écrit:

Franchement, je doute qu'ils aient le chrony à bord de leurs véhicules pour le contrôle de puissance. Pour ce qu'ils appellent une carabine à plombs, les contrôles doivent être rarissimes. Pour du gros calibre PCP en revanche ils doivent plus se poser la question.
Je serais curieux de savoir qui a fait l'expérience d'un contrôle de puissance et où et comment il a été réalisé.

Je pense que ça doit être essentiellement "à la tête du client". Une grosse lunette, un calibre supérieur à 4.5 et un bipied ça risque de faire plus catégorie C que D. Il est aussi possible que les FDO n'en ait rien à faire dès lors qu'il s'agit d'AC et qu'il n'y pas un évènement "chaud" à proximité, les faits divers avec des AC >=20J ont l'air inexistants. (en tout cas ça ne fait pas la une des journaux)

J avoue ,ne pas savoir si y a un SIA Belge ou pas , je ne m 'y intéresse absolument pas ,et de plus j y vois aucun intérêt à part une fois de plus emmerdez les gents .
y ferais mieux de se demandez se qu ils vont faire pour évitez que les armes de guerre envoyée en Ukraine ne reviennes circulez en Europe sur le marché noir ,car la question se pose pas elles vont revenir sur le marché // ainsi que leur munition ,problème bien plus inquiétant que nos Ac.

ecirb a écrit:

En pratique je te dirais que suivant où tu te déplaces, tu ne risques rien tant que tu ne sors pas ton arme de ton véhicule.
J'ai 41 ans et je n'ai jamais eu de fouille de mon véhicule. Donc si c'est dans le coffre, la proba est quand même faible.
Par contre si tu te fais voler ton véhicule pour le coup ça devient ennuyeux.

En théorie, si tu n'es pas Français, je pense que la bonne façon de savoir est de regarder au niveau de la douane. En effet, en dessous de 20 joules, pas trop de soucis, mais au dessus, il te faut une licence mais une licence FFT et pas une licence Belge.
Du coup, je pense que les formalités officielles doivent se faire à la frontière. Tu fais passer la frontière à une arme, donc si tu veux être carré avec la loi, ben faut gérer ce passage de frontière. Après y'aura normalement pas de soucis.

Perso je dois avoir une sale tête , tu met un contrôle de gendarmerie sur la route , 3 fois sur 5 (que je vois) c est pour ma gueule j ai droit à la totale ,sa me fait plutôt rire ,généralement je discute avec eux pour m occupez en attendant la fin .mais avec une AC dans le coffre sa me ferais chiez de me la faire confisquez

(je suis même pour plus de contrôle sur la route ,même pour le contrôle approfondis systématique de tous ,par contre suis totalement contre le fichage à outrance de la population et de ses activités )

alors, jettes ton téléphone aux orties... mais c'est déjà trop tard..

jipegal a écrit:

alors, jettes ton téléphone aux orties... mais c'est déjà trop tard..

j'utilise mon téléphone que pour téléphonez ,donc pas énormément de soucis de se coté .

dinono a écrit:

je suis même pour plus de contrôle sur la route ,même pour le contrôle approfondis systématique de tous

Pour un contrôle approfondi faut se teindre en blonde!
Rhhaaaaa.......... des fois j'aurai presque honte.

oublie pas la mini mini jupe + string

et si la jupe est blanche + pluie ,elle passe tout les contrôles tranquille ,vont peux être même lui proposez un voiture ouvreuse si elle s y prend bien

La volonté européenne est de désarmer totalement les populations

@dinono
Si tu ressembles un tant soit peu à ton avatar, c'est normal que tu ne passe pas les mailles des filets ...

youpimatin a écrit:

Avec le SIA on devrait avoir la possibilité d'éditer une "carte européenne", qui semble destinée à pouvoir franchir les frontières sans encombre (n'ayant pas encore d'accès SIA je ne peux confirmer). Donc à voir ce qu'a fait la Belgique de son coté, et ce qu'il faut faire avec le  "SIA Belge" s'il existe.

J'ai l'impression que le SIA est la conséquence d'une volonté européenne d'aplanir les différences entre États membre, si c'est bien le cas, forcément il y a quelque chose soit déjà existant, soit prévu coté Belge.

Sinon ça doit être la même procédure que si un chasseur Belge vient en France avec son arme de chasse.

Ook a écrit:

Franchement, je doute qu'ils aient le chrony à bord de leurs véhicules pour le contrôle de puissance. Pour ce qu'ils appellent une carabine à plombs, les contrôles doivent être rarissimes. Pour du gros calibre PCP en revanche ils doivent plus se poser la question.
Je serais curieux de savoir qui a fait l'expérience d'un contrôle de puissance et où et comment il a été réalisé.

Je pense que ça doit être essentiellement "à la tête du client". Une grosse lunette, un calibre supérieur à 4.5 et un bipied ça risque de faire plus catégorie C que D. Il est aussi possible que les FDO n'en ait rien à faire dès lors qu'il s'agit d'AC et qu'il n'y pas un évènement "chaud" à proximité, les faits divers avec des AC >=20J ont l'air inexistants. (en tout cas ça ne fait pas la une des journaux)

Je suis d'accord avec toi Youpi, si on a une carte européenne d'arme (à feu ?) les autres européens doivent en avoir une aussi.
Pour les contrôles ça ne m'est jamais arrivé depuis 40 ans que je transporte des armes lorsque j'en ai besoin. En revanche contrôlé 2 fois en 3 ans à la chasse.

dinono a écrit:

Jc. a écrit:

Combien de joules ta carabine ?
Si moins de 20 joules, enfermée dans un étui et les plombs à part. Et roule.
Si plus de 20 joules licence de tir sportif en plus.

c est une leshiy EAR .22 ,donc les joules c est un peux comme je veux suivant comment je règle le régulateur (réglable de l extérieur)

Donc joules maxi selon les données constructeur.

dinono a écrit:

J avoue ,ne pas savoir si y a un SIA Belge ou pas , je ne m 'y intéresse absolument pas ,et de plus j y vois aucun intérêt à part une fois de plus emmerdez les gents .
y ferais mieux de se demandez se qu ils vont faire pour évitez que les armes de guerre envoyée en Ukraine ne reviennes circulez en Europe sur le marché noir ,car la question se pose pas elles vont revenir sur le marché // ainsi que leur munition ,problème bien plus inquiétant que nos Ac.

Que tu y intéresses ou pas ne change rien. Tu ferais mieux de te renseigner justement...
Quelle réponse à la con

dinono a écrit:

jipegal a écrit:

alors, jettes ton téléphone aux orties... mais c'est déjà trop tard..

j'utilise mon téléphone que pour téléphonez ,donc pas énormément de soucis de se coté .

Encore une, tu les collectionnes n'est ce pas ?
Ton téléphone te piste même si tu ne t'en sers que pour téléphoner.
A ce niveau, tu le fais exprès ?

FL13004 a écrit:

dinono a écrit:

je suis même pour plus de contrôle sur la route ,même pour le contrôle approfondis systématique de tous

Pour un contrôle approfondi faut se teindre en blonde!
Rhhaaaaa.......... des fois j'aurai presque honte.

J'adore

pifoux a écrit:

La volonté européenne est de désarmer totalement les populations

Tout à fait.

Attendons que la Russie nous envahisse, on aura droit à une distribution !

jielka a écrit:

Attendons que la Russie nous envahisse, on aura droit à une distribution !

et là on en voudras pas ,on feras mine de pas savoir tirer ,et d'être un dangereux  pour nos collègue ;)

Puis perso pas sure que j aurais assez de fibre patriotique pour défendre mon pays ,suis d'avis qui demande au gents qui eux on des aides de toute sorte ,pour  les défendres ,mais pas à moi j en ai rien à battre d ' eux, peut être même des chances que j ai une envie soudaine de testez mon armes en premier sur eux , sait on jamais , un coup de folie .

fred900s a écrit:

@dinono
Si tu ressembles un tant soit peu à ton avatar, c'est normal que tu ne passe pas les mailles des filets ...  

suis tout à l'opposé au contraire

Jc. a écrit:

j'utilise mon téléphone que pour téléphonez ,donc pas énormément de soucis de se coté .

Citation :

Encore une, tu les collectionnes n'est ce pas ?
Ton téléphone te piste même si tu ne t'en sers que pour téléphoner.
A ce niveau, tu le fais exprès ?

Y piste le meuble de mon salon ,Whaa j ai peur ,y savent où je range la chartreuse ,suis foutus Mec .

suis un des rares à pas encore être devenus l' esclaves des moyens de communication ,et de Fb ou consort .
j ai toujours eux horreur ,qu on me siffle comme un bon petit chien , la première fois que j ai eux mon anciens patron au téléphone(gsm) pour me dire ,tu dois venir travailliez alors que j étais  en plein barbecue ,et m imposez d y allez +- par la menace / chantage . j ai compris que c étais pas pour mois se genre de connerie .suis pas un chien ni un esclave qu on siffle .
et se principe à la con ,qu une fois que tu as un Gsm tu dois être joignable H24 et 7/7 quasi ,c est vraiment pas mon trip

En tout cas tout cela ne répond pas à la question de savoir que faire pour avoir le droit de rentrer une catégorie C à air comprimé en France de manière temporaire. (Pour le reste vous pouvez toujours écrire à votre député (européen!)).

J'ai l'impression qu'il y a un trou dans la raquette car les douanes ne veulent pas qu'on déclare une C à air comprimé.

Donc si on ne déclare rien, c'est qu'on a un permis de chasser ou une licence de tir en France, ce qui est une aberration pour une personne qui vient tirer une journée. Si, au contraire, cette personne n'a pas besoin de ces documents, c'est une autre aberration vis à vis de ce qui est demandé aux personnes vivant en France. Il faudrait poser la question à l'UFAA.

youpimatin a écrit:

En tout cas tout cela ne répond pas à la question de savoir que faire pour avoir le droit de rentrer une catégorie C à air comprimé en France de manière temporaire. (Pour le reste vous pouvez toujours écrire à votre député (européen!)).

J'ai l'impression qu'il y a un trou dans la raquette car les douanes ne veulent pas qu'on déclare une C à air comprimé.

Donc si on ne déclare rien, c'est qu'on a un permis de chasser ou une licence de tir en France, ce qui est une aberration pour une personne qui vient tirer une journée. Si, au contraire, cette personne n'a pas besoin de ces documents, c'est une autre aberration vis à vis de ce qui est demandé aux personnes vivant en France. Il faudrait poser la question à l'UFAA.

j'ai surtout compris ,que j irais pas en France pour tirez avec mon AC ,je continuerais de tirez avec ses vrais armes ,c est plus simple .
si un jours on veux faire joujou avec nos AC ,c est lui qui viendras chez moi .plus simple pour moi comme pour lui .

vais pas me prendre la tête pour toutes ses conneries .

vous aimez vous compliquez la vie en France ,c est Fou

Ca me rappelle l'histoire des pavillons Belges pour les bateaux. Si un bateau était immatriculé en pavillon Belge, pas besoin de permis Français pour le piloter, même en étant en France et Français, un trou dans la raquette dont beaucoup ont profité à une époque pour éviter de passer le permis.

Ook a écrit:

Ca me rappelle l'histoire des pavillons Belges pour les bateaux. Si un bateau était immatriculé en pavillon Belge, pas besoin de permis Français pour le piloter, même en étant en France et Français, un trou dans la raquette dont beaucoup ont profité à une époque pour éviter de passer le permis.

Comme vos permis à point ,si ton permis est d une certaine petite iles Française ,pas de permis à point ,pour sa que tous les braves on un permis de là bas .

youpimatin a écrit:

En tout cas tout cela ne répond pas à la question de savoir que faire pour avoir le droit de rentrer une catégorie C à air comprimé en France de manière temporaire. (Pour le reste vous pouvez toujours écrire à votre député (européen!)).

J'ai l'impression qu'il y a un trou dans la raquette car les douanes ne veulent pas qu'on déclare une C à air comprimé.

Donc si on ne déclare rien, c'est qu'on a un permis de chasser ou une licence de tir en France, ce qui est une aberration pour une personne qui vient tirer une journée. Si, au contraire, cette personne n'a pas besoin de ces documents, c'est une autre aberration vis à vis de ce qui est demandé aux personnes vivant en France. Il faudrait poser la question à l'UFAA.

Le fait qu'une arme soit à air comprimé ou pas ne joue aucunement sur les modalités. Si tu veux importer une carabine à plombs catégoriée C en France ce sont les mêmes démarches que pour une arme à feu.

Dinono arrête délirer, tu fatigues là...