Quelles sont les différents calibres d'arme d'épaule de 7ème catégorie ?

[Super soldat]

Salut,

tout est dans le titre.

Merci

[Hwang95]

Salut, 4,5 é 5,5mm il me semble.

[Kakoulak]

Juste en plombs et 22lr ?

[pbblt]

salut
pour le classement en 7° cat, il ne s'agit pas de calibre à proprement parler, mais de style d'arme, ainsi, un 17hmr ou un .22 peut être en 7° catégorie, mais il peut être également être classé dans une autre, idem pour les BBS si l'arme qui les tire fait moins de deux joules ou plus,
pour les AC, le classement en 7° dépend plus de la puissance de l'arme que du calibre.
pour les armes à feu, percussion annulaire mais arme de starter ou d'alarme mais voire avant si elles ne sont pas classées dans une autre catégorie.
certaines sont déclarables, d'autres non

voici donc le texte "consolidé" pour le classement en 7°

7e catégorie : Armes de tir, de foire ou de salon et leurs munitions.
I. - Armes dont l'acquisition et la détention sont soumises à déclaration.
Paragraphe 1 : Armes à feu de tous calibres à percussion annulaire, autres que celles classées dans la 4e catégorie ci-dessus.
Eléments d'arme (mécanismes de fermeture, chambres, canons) des armes ci-dessus.
Paragraphe 2 : Armes dont le projectile est propulsé par des gaz ou de l'air comprimé développant une énergie à la bouche supérieure à dix joules autres que celles classées en 4e catégorie.
Paragraphe 3 : Armes à feu fabriquées pour tirer une balle ou plusieurs projectiles non métalliques et classées dans cette catégorie par arrêté du ministre de la défense.
II. - Armes dont l'acquisition et la détention ne sont pas soumises à déclaration.
Paragraphe 1 : Armes d'alarme et de starter ;
Armes de signalisation dont les caractéristiques sont fixées par l'arrêté prévu au paragraphe 3 du II de la 4e catégorie.
Paragraphe 2 : Armes dont le projectile est propulsé par des gaz ou de l'air comprimé lorsqu'elles développent à la bouche une énergie inférieure à dix joules et supérieure à deux joules, et qui n'ont pas été classées au paragraphe 1 du II de la 4e catégorie.
Paragraphe 3 : Armes ou objets ayant l'apparence d'une arme, non classés dans les autres catégories du présent article, tirant un projectile ou projetant des gaz, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à deux joules.
III. - Paragraphe 1 : Munitions, éléments de munition (douilles amorcées, douilles chargées, douilles amorcées et chargées) des munitions à l'usage des armes de la présente catégorie. Leur acquisition et leur détention ne sont pas soumises à déclaration.

néanmoins on peut dire mais tout en n'étant pas 100% juste et les plus courantes
en ac:
cal .177 - cal .20 -cal .22 - cal .25 - 4mm - 4.4mm - 9mm
en arme à feu:
cal .22 - cal 17hmr - cal 6mm
mais également les armes de starter et d'alarme !!! et il y en d'autres

bien entendu cette liste n'est pas exhaustive, mais d'autres spécialistes te renseigneront plus surement et la complèteront, j'ai également pu me tromper (pratiquement sur maisdoute sur le 17hmr en 7°)
a+

[Drakkar]

Pour le plombs, il y a quelques carabine de forte puissance en 6.35.

Et il ne faut pas oublier le 5.0 (compromis entre 4.5 et 5.5 asser prisé aux US).

Mais il existe aussi du 9mm (quelqu'un en a sur le forum) ainci que du 45 et du 50.
Je n'ai jamais vu les armes qui poussent ca, mais je suis tombé par hazard sur un site brésilien assez bien fourni qui en vendait, c'est donc que ca existe.

[Hwang95]

Tu as une license super soldat ?

[chris]

Pour le plombs, il y a quelques carabine de forte puissance en 6.35.

Et il ne faut pas oublier le 5.0 (compromis entre 4.5 et 5.5 asser prisé aux US).

Mais il existe aussi du 9mm (quelqu'un en a sur le forum) ainci que du 45 et du 50.
Je n'ai jamais vu les armes qui poussent ca, mais je suis tombé par hazard sur un site brésilien assez bien fourni qui en vendait, c'est donc que ca existe.

la 9mm c'est vincent que a une career fire 201s (de mémoire) pour les plus gros calibres, il y a du .458 et du .50 fabriqué pas quackenbush: http://www.quackenbushairguns.com/

en en .50 il y a aussi shinsung avec sa dragon slayer: http://www.pyramydair.com/cgi-bin/model.pl?model_id=772

[cfx-74]

en arme à feu:
cal .22 - cal 17hmr - cal 6mm
mais également les armes de starter et d'alarme !!! et il y en d'autres

Pour les armes à feu, il y a aussi le 9 mm flobert (9 mm à percussion annulaire)

[pascal]

mais également les armes de starter et d'alarme !!! et il y en d'autres

Je sais que c'est pas vraiment la question posée puisqu'elle portait sur les armes longues, mais je complète malgré tout

La plupart des armes de poing de défense non léthales tirant des projectiles en caoutchouc sont classées en 7 ème également : cal 12/50 (GC 27 SAPL, GC54 SAPL, King cobra Reck, 8,8 X 10 SAPL (softgom), safegom...

Mais certaines munitions sont classées en 4ème, et certains Flashball aussi (modèles professionnels), ainsi que certains modèles

Art. 1er. - Sont classés en 4e catégorie, II, paragraphe 2 :

- les systèmes d'armes fabriqués et commercialisés par la société Alsetex sous les appellations « Cougar » et « Chouka » ainsi que leurs munitions de calibre 56 mm tirant une balle ou plusieurs projectiles non métalliques, à l'exception des grenades à effet uniquement lacrymogène ;

- les armes de calibre 44 mm fabriquées et commercialisées par la société Verney-Carron sous l'appellation « Flash-Ball Pro » dans ses deux versions « Super Pro » et « Mono Pro » ;

- les munitions à projectile non métallique commercialisées par la société Verney-Carron sous les appellations 44/83 et 44/83 P à étui plastique noir ou aluminium comportant soit une balle ou des chevrotines en caoutchouc souple, soit une balle contenant une substance colorante ou lacrymogène.



Art. 2. - Est classée en 7e catégorie, I, paragraphe 3 :

- l'arme de calibre 44 mm fabriquée et commercialisée par la société Verney-Carron sous l'appellation « Flash-Ball modèle compact ».



Art. 3. - Est classée en 7e catégorie, III, paragraphe 1 :

- la munition à projectile non métallique commercialisée par la société Verney-Carron sous l'appellation « 44/83 BE » à étui de couleur verte.

Art. 1er. - L'arme fabriquée et commercialisée par la société Manurhin sous l'appellation << MR 35 >> et dont les caractéristiques techniques sont déposées à l'Etablissement technique de Bourges est classée en 4e catégorie.


Art. 2. - L'arme fabriquée et commercialisée par la société Manurhin sous l'appellation << Punch Pocket >> et dont les caractéristiques techniques sont déposées à l'Etablissement technique de Bourges est classée en 7e catégorie parmi les armes soumises au régime de la déclaration.



Art. 3. - Les armes fabriquées et commercialisées par la société SAPL sous les appellations << GC 54 et GC 27 >> et dont les caractéristiques techniques sont déposées à l'Etablissement technique de Bourges sont classées en 7e catégorie parmi les armes soumises au régime de la déclaration.



Art. 4. - L'arme fabriquée et commercialisée par la société Verney-Carron sous l'appellation << Flash-Ball Maxi >> et dont les caractéristiques techniques sont déposées à l'Etablissement technique de Bourges est classée en 4e catégorie.



Art. 5. - Les munitions << FX Effets Spéciaux >> cal. 38 Spécial et cal. 9 mm Parabellum et les munitions << FX Tir Réduit >> cal. 9 mm fabriquées par la société canadienne Les Technologies industrielles SNC INC, distribuées par la société canadienne Simunition, importées en France par la société Rivolier et dont les caractéristiques techniques sont déposées à l'Etablissement technique de Bourges sont classées en 1re catégorie.

Art. 6. - Le fusil à un coup, à canon lisse et à modérateur de son intégré, fabriqué et commercialisé par la société Nobel Sport sous l'appellation << Swing-Trap >> et dont les caractéristiques techniques sont déposées à l'Etablissement technique de Bourges est classé en 7e catégorie parmi les armes non soumises au régime de la déclaration.

Curieusement et cela peut en intéresser certains le fusil de calibre 12 à modérateur de son intégré est classé en 7ème sans déclaration!

je tiens le texte de loi avec ses références à votre disposition

[frederic feve]

Heuuuuuuuuuu oui moi je le veux bien !!! Parce que un 12 en 7ème, c'est la première fois que je vois ça !!!

fredericfeve@hotmail.fr

[pbblt]

bjour

Curieusement et cela peut en intéresser certains le fusil de calibre 12 à modérateur de son intégré est classé en 7ème sans déclaration!

désolé de vous décevoir, mais le texte que tu cites est celui-ci JORF n°224 du 26 septembre 1997 page 13985

Arrêté du 16 septembre 1997 relatif au classement de certaines armes et munitions, en application du B (4e catégorie, paragraphe 2, et 7e catégorie) de l'article 2 et de l'article 5 du décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions

l'article auquel tu fais référence est le 6:

Art. 6. - Le fusil à un coup, à canon lisse et à modérateur de son intégré, fabriqué et commercialisé par la société Nobel Sport sous l'appellation << Swing-Trap >> et dont les caractéristiques techniques sont déposées à l'Etablissement technique de Bourges est classé en 7e catégorie parmi les armes non soumises au régime de la déclaration.

je dois dire que cet article a été abrogé par Arrêté 2004-06-11 art. 1 JORF 25 juin 2004


il ne figure plus dans la version consolidée du 25juin 2004 du txte de loi cité plus haut.
cette arme a donc été reclassée en 5° catégorie


a+

[pascal]

C'était trop beau pour rester vrai longtemps....

[frederic feve]

Mouais, je me disais aussi...

[pbblt]

ben ouais
dommage
mais je pense surtout que c'est à cause des mun, car si une arme n'est pas soumise au régime de déclaration, (vente libre aux personnes de plus de 18 ans) les accessoires et munitions s'y rapportant le sont également, donc on pouvait acheter de la mun 12/70 subsonic en s'appuyant sur cet article.

c'est parcequ'il y a des armes à air non soumise à déclaration que les munitions AC le sont également.

a+

[Super soldat]

Merci mais il n'y aurait pas aussi les calibres 222 remington et 22mag en 7ème catégorie ?

[pbblt]

Merci mais il n'y aurait pas aussi les calibres 222 remington et 22mag en 7ème catégorie ?

il faut lire les post, la réglemntation pour le classement des armes de 7° catégorie figure plus haut (à la page 1)

je te laisse la lire et je puis te dire que la 222 remington n'est pas à percussion annulaire


quant à la 22mag, la munition est-elle à percussion annulaire ????

a+ et bonne cogitation

[frederic feve]

222 Rem : percussion centrale, classée 5ème catégorie. C'est le premier calibre autorisé à la chasse car son énergie est encore supérieure à 1000 joules à 100m.

22 Mag : percussion annulaire, classée 7ème catégorie.

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