point de vue réglementation

par mickael Lun 11 Mai 2009 - 20:24

salut a tous j'ai un amis qui possède une 22lr (cz 452 ) et biensur il a sa license de tir mais une fois qu'il arrete sa licence peut t'il toujours la gardée ou on vient lui demandé ??
merci point de vue réglementation Jump_fir

par **HeReTiK** Lun 11 Mai 2009 - 20:35

Salut,

Si elle est déclaré il peut la garder à vie.

par mickael Lun 11 Mai 2009 - 20:36

a ok meme si la licence n'est plus valable
bon sa parait étonnant mais bon si tu di

par **HeReTiK** Lun 11 Mai 2009 - 20:41

Manquerait plus qu'on les reprenne après expiration de la licence, ce ne sont pas des armes de 1ère ou de 4ème catégorie.

Les carabines comme les CZ 452 sont des armes de 7ème catégorie soumises à déclaration, une fois déclarées on peut les garder à vie (mais sans licence ou permis de chasse, on ne peut plus acheter de munitions)

par mickael Lun 11 Mai 2009 - 20:41

d accord merci heretik

par **HeReTiK** Lun 11 Mai 2009 - 20:43

De rien

par DAN92 Mar 12 Mai 2009 - 12:40

pour résumé,licence ou pas,tu gardes cette Arme et c'est tant mieux.

d'ailleurs c'est pareil pour une Arme classée en 5ème CAT.

j'inclus bien entendu aussi les munitions des CAT. 5 & 7.