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Vente d'une 22 lr : Besoin d'aide !

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Vente d'une 22 lr : Besoin d'aide ! Empty Vente d'une 22 lr : Besoin d'aide !

Message par casbonbon62 Mar 11 Aoû 2009 - 22:15

Bonjour à tous. Voila. J'ai acheté il y à quelques temps une carabine 22 lr de marque "gaucher" (je possède et possédais le permis de chasse validé). Aujourd’hui je souhaite la revendre mais le problème est que celle ci n'était pas déclarée en mairie; (c'est une mono coup qui doit avoir une trentaine d'année qui provenait d'un héritage) je ne possède donc uniquement le papier de vente du vendeur. Est-il obligatoire de l'avoir déclarée pour la vendre? Comment faire sans les papiers d'origine? Je compte sur votre expérience pour m'aider. Merci. Jeremy Vente d'une 22 lr : Besoin d'aide ! Thumbsup
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Message par NOUNOURS Mer 12 Aoû 2009 - 4:51

La première des choses à faire casbonbon62, est d'aller faire un tour dans la rubrique "Présentation", c'est toujours plus sympa et....c'est la règle thumright

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Message par bigfoot67 Mer 26 Aoû 2009 - 11:25

a ce que je sache ce genre de carabine n'est pas a déclarer mais renseigne toi quand meme! moi j'ai acheter une voere monocoup mais elle était déclarée et lorsque je suis aller a la gendarmerie pour remplir la feuille cerfa il ma regardé de travers et ma demander pourquoi je tien a la déclaré alors qu'il n'y en a pas besoin mais il m'avai l'air bizzard parce que 2 minute avant il avait la feuille de l'ancien proprio en main...
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Message par marceau Mer 26 Aoû 2009 - 17:27

une carabine 22lr, meme monocoup, est soumise a declaration prefectorale!

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Rem 700 "match" ---------- Unique T2000
Manuarm 22 lr ------- carabine Hawken 45
Colt Walker 1847 --------- Colt 1860 army
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Message par Grands-Pas Mer 26 Aoû 2009 - 17:38

Tout à fait !
Appelle la Préfecture, explique ton cas en jouant la bonne foi. La préf' ne devrait normalement pas te chercher des poux dans la tête, le plus important pour elle, important étant qu'une arme soit déclarée !
Mets toi d'abord en règle avant de la vendre !
Et, à l'avenir, assure-toi de respecter les lois et règlements en vigueur (ils sont contraignats certes mais limités donc faciles à connaitre) ;)
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