besoin d'infos pour demenageer des etats-unis vers la france

[Invité]

Bonjour, j'ai besoin de quelques infos precises quand a un changement du domicile principal des etats-unis vers la france.

je souhaiterai savoir plus particulierement, comment cela ce passe pour le demenagement de mes trois carabines toutes de + de 10j.

Ici je n'ai besoin de rien pour acheter n'importe quelle carabine a plomb ou .22 malheureusement en france il me faut une licence de tir et les declarer

Pour l'instant je ne peu faire ni l'un ni l'autre et je risque de ne pas avoir ma licence au moment de la reception de mes affaires. (pas de demenageurs ma compagnie se charge du transport de mes affaires porte a porte)

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Comment cela ce passe avec la douane francaise:

-est-ce que les carabines sont bloquees en attente de ma mise en regle?
-puis-je rentrer chez moi avec les carabines et je dispose d'un delai pour faire les demarches
-quelles pourraient etre les demarches autre que la licence et la declaration?

Merci d'avance de me repondre, je pars dans 3 semaines....

[Invité]

le mieux c'est de tout revendre et acheté des autres en france!

[NOUNOURS]

Je suppose que tu as déjà fait la demande auprès des Douanes Françaises...
Je leur avais posé la question lorsque je t'avais demandé de me ramener une arme des US.
Ils m'avaient envoyé un mail assez explicite mais je ne l'ai pas gardé.
Tu devrais essayer de demander aux Douanes de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle, je suppose que c'est là-bas que tu vas atterrir ?

[Invité]

heu olivier59,

Le rachat des pcp airforce en france pas moyen surtout avec le cour du dollar a la revente au usa je perds 50% de la valeur direct sans meme le rabais vu que c'est du materiel d'occaz je vais pas m'assoir sur un achat total de plus de 3000$ pour recuperer dans les 800 euros

de plus les gens en californie du nord sont raques, j'ai une tele 1080p de 180cm a vendre depuis plusieurs mois et personne n'en veux alors que je la met a vendre a 2000$ avec le meuble!!! bilan je la remporte...
alors vendre 3 carabine en moins de 3 semaines c'est mision impossible!!!

alors nounours,

j'ai essaye de contacter les douanes et je tombe sur des repondeurs interminables bref j'ai eu personne en direct...

je ne trouve rien qui s'apparente a un formulaire pour l'import d'arme de 7eme categorie (que 1eere et 4eme)

Le truc c'est que mes affaires passent par un transporteur ( sdv ) je ne fait pas le voyage avec mes paquets.

Je vais essayer d'appeller cdg j'ai pas essaye avec eux

merci pour vos interventions

[NOUNOURS]

Je ne les avais pas eu directement au téléphone, mais par mail. Ils m'avaient répondu dans les 48h.
Je leur avais bien expliqué qu'il s'agissait d'armes à air comprimé et j'avais eu des réponses adéquates.
Tu les as "mailé" ?

[alan1]

va voir là

http://www.budget.gouv.fr/themes/douane/formulaires.php

http://www.mfe.org/Default.aspx?SID=17223

bonne recherche

[Cal12]

Malheureux....reste làbas....

Tu a la nationalité ricaine...??? étrange que des étrangés puisse acheté du 22lr en vente libre....

[Invité]

etrange ???? tu connais pas les etat-unis, les carabine 23 joules sont en vente libre des que tu a 18 ans dans les supermarche.....
le 22 tu vas dans un magasin de sport et tu repart avec ta carabine sous le bras

sinon merci alan1 je vais de suite regarder tes liens

merci nounours, je vais retourner sur leur site je ne suis pas tombe sur l'adresse mail et je leur envoie ca

[Cal12]

etrange ???? tu connais pas les etat-unis, les carabine 23 joules sont en vente libre des que tu a 18 ans dans les supermarche.....
le 22 tu vas dans un magasin de sport et tu repart avec ta carabine sous le bras

Comme au bon vieux temps cher nous...(sauf pour la PN....)

Pour les 22 ils n'y a même pas une demande de carte d'identité...???

Des 10/22 au supermarché........ ...naaaaaaaaaaaaaannnnnnnnnnnnnnnn...

[mx-5/fred]

Je sais que ça ne répond pas à la question.. mais bon: juste une idée, au cas où...

Si tu ne peux pas faire autrement, n'est-il pas envisageable de "confier" tes 3 armes à quelqu'un qui est en règle de licence en France (un pote du forum par exemple). Ca te laisse le temps de te mettre en règle toi-même avant de les récupérer...

[NOUNOURS]

Excellente idée, Fred !

[mx-5/fred]

Excellente idée, Fred !

Merci

[Ka-POW!]

Le plus simple AMHA, est que tu rapporte tout le materiel en France et que tu le regularise ici.

[NOUNOURS]

C'est quoi "AMHA" ?

[mx-5/fred]

A mon humble avis....

[NOUNOURS]

Mais c'est bien sûr...

[HeReTiK]

Salut,

Sorry loki de ne répondre que maintenant :
Article 47
Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 - art. 16 JORF 30 novembre 2005
Toute personne physique en possession d'une arme ou d'un élément d'arme du II de la 5e catégorie ou du I de la 7e catégorie, trouvé par elle ou qui lui est dévolu par voie successorale, ou qui l'acquiert à l'étranger, fait sans délai une déclaration, sur l'imprimé conforme au modèle fixé par l'arrêté prévu à l'article 121, au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie du lieu de domicile.
Cette déclaration est accompagnée d'une copie d'un permis de chasser délivré en France ou à l'étranger, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, revêtu de la validation de l'année en cours ou de l'année précédente ou, dans les conditions du 4° du II de l'article 39, d'une licence d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir.
A défaut de l'un de ces titres, elle est accompagnée d'un certificat médical datant de moins de quinze jours et attestant que l'état de santé physique et psychique du déclarant n'est pas incompatible avec la détention de ces armes et éléments d'arme (1).
La déclaration accompagnée de l'un de ces titres ou du certificat médical placé sous pli fermé est transmise par le commissariat de police ou la brigade de gendarmerie au préfet du département du domicile du déclarant.
NOTA:
Décret 2005-1463 2005-11-23 art. 32 : Les dispositions du 3me alinéa de l'article 47 entrent en vigueur le premier jour du sixième mois suivant la publication du présent décret.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7A60E34723AB9609957BD660922258E0.tpdjo05v_3?cidTexte=LEGITEXT000005618597&dateTexte=20091111

[Invité]

merci heretik pour ces infos completes.

cela vas m'etre tres utile.

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