Infos supplémentaire législation

par Oraclaries Mer 25 Nov 2009 - 13:33

Hello all

Je me posais quelques questions auxquelles je n'ai pas trouvé de réponse (armes à air comprimé).

Pour posseder une AC>10J il faut une licence de tir.
Mais:

1) Avec une licence et possesseur d'une AC>10J puis je tirer chez moi ?
2) Suis je couvert par l'assurance en cas d'accident de tir HORS stand de tir avec une AC>10J (propriété, terrain privé...)
3) J'ai ma licence, je fais l'acquisition d'un AC>10J, 3 ans plus tard je ne renouvelle pas ma licence, je peux conserver mon arme mais n'ai plus le droit de l'utiliser c'est bien ça ?

Bonne journée
Thomas

par Jidé Mer 25 Nov 2009 - 14:09

Oraclaries a écrit:3 ans plus tard je ne renouvelle pas ma licence

Je n'ai pas les réponses... mais la licence, c'est valable un an (de septembre à septembre) ; ne pas confondre avec les autorisations préfectorales de détention d'arme (valables 3 ans).
Amicalement,
________Jidé

par Oraclaries Mer 25 Nov 2009 - 14:13

Merci Jidé
Oui oui je sais bien, j'ai mis 3 ans comme exemple, j'aurais plus mettre 2 ans, 5 ans, 10 ans...

par **HiNoMuRa** Mer 25 Nov 2009 - 14:36

Oraclaries a écrit:Hello all

Je me posais quelques questions auxquelles je n'ai pas trouvé de réponse (armes à air comprimé).

Pour posseder une AC>10J il faut une licence de tir.
Mais:

1) Avec une licence et possesseur d'une AC>10J puis je tirer chez moi ?

il faudrait savoir de quelle puissance on parle?Bien que le tir en club apporte toutes les conditions requises,c'est faisable mais il faut avoir la garantie d'une sécurité optimale,une bonne entente avec ses voisins....

2) Suis je couvert par l'assurance en cas d'accident de tir HORS stand de tir avec une AC>10J (propriété, terrain privé...)

ça dépend de ton assurance,de la gravité de l'éventuel accident(d'où la pratique de ce sport en club),de la réaction des autorités

par Oraclaries Mer 25 Nov 2009 - 14:43

Je pensais pour des AC ayant une puissance comprise entre 16 et 24J pour infos.

Par contre en cas d'accident de tir si on a une licence et que l'on tire chez soit c'est la responsabilité civile ?
Parce que le fait de prendre une licence de tir inclus aussi une assurance non ?
Donc l'assurance liée à la licence de tir n'est effective QUE pour le tir pratiqué dans un stand de tir ?

par Malcolm Mer 25 Nov 2009 - 17:05

Question intéressantes que moi aussi je me posait c'est surtout la réponse sur la question suivante qui m'interpelle:

Si on a une licence et + de 18 ans on a le droit a une arme mais que se passe t'il si on ne renouvel pas notre licence, on a put le droit de posséder son arme ?

par Mister-X Mer 25 Nov 2009 - 17:14

Il me semble qu'en 7ème catégorie tu peux la garder. Pour cause mon père à dût "démilitariser" un des-69, alors que sa carabine 22lr est encore en état de tir. Je pense que seule l'achat (pour la 7ème) est soumis à la posséssion de la liscence de tir...

par **HiNoMuRa** Mer 25 Nov 2009 - 17:40

oui mais sans licence,pas d'achat de munitions(hors plomb)pour les 7èmes

par pbblt Mer 25 Nov 2009 - 17:43

Oraclaries a écrit:
Je me posais quelques questions auxquelles je n'ai pas trouvé de réponse (armes à air comprimé).

Pour posseder une AC>10J il faut une licence de tir.
Thomas

non, va voir la réglementation, il y a répertoire pour ça, la licence en cour de v...... ou le permis de chas...... (vais pas tout re-citer), c'est pour l'achat de l'arme ou pour l'acquisition de munition (pour les armes à feu), que ces documents sont nécessaires, donc sans ces documents, plus d'achat de mun.
pour les diabolos c'est différent puisque certaines AC ne sont pas soumises à déclaration, donc on peut acheter librement les munitions destinés à ces armes en l'occurrence munitions pour armes à air comprimé.
hinomura a répondu à cette question tandis que j'écrivais.

1) Avec une licence et possesseur d'une AC>10J puis je tirer chez moi ?

sujet déjà traité de nombreuses fois,le tir aux armes (fût-ce une ac) dans son jardin n'est pas un droit, mais une tolérance, si les voisins se plaignent, tu remballes ton matos (je te parle en connaissance de cause). si tu n'as pas respecté la législation sur la possession des armes, bonjour les dégâts.

2) Suis je couvert par l'assurance en cas d'accident de tir HORS stand de tir avec une AC>10J (propriété, terrain privé...)

sujet déjà également traité, c'est une question qu'il te faut poser à ton assureur. Par écrit, c'est mieux.

3) J'ai ma licence, je fais l'acquisition d'un AC>10J, 3 ans plus tard je ne renouvelle pas ma licence, je peux conserver mon arme mais n'ai plus le droit de l'utiliser c'est bien ça ?

ben je dirais que c'est la même question que la première, donc la réponse est la même.

mais va faire un tour dans la rubrique législation, tu y trouveras des réponses à tes questions.

Infos supplémentaire législation Beerchug