Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thème • Retourner sur la fiche du thème
Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?
2 participants
Page 1 sur 1
Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?
Bonjour à tous,
Je m'apprête à acheter une carabine cal.22. J'ai ma licence en main mais je commence à avoir un doute... je ne suis pas certain si il s'agit d'une "provisoire" ou d'une "définitive" (rien de tel d'écrit dessus)
Ma licence ressemble à ceci (image trouvé sur internet) :
Et il y a au verso le tampon du club, signatures, cachet du médecin.
J'espère que c'est bien ce qu'on appel la licence définitive. Dans le doute, je préfère demander plutôt que de payer et de ne rien pouvoir recevoir !
En passant, pourriez-vous me dire à quoi ressemble la licence provisoire et vice-versa ?
Le seul autre document que j'ai est la "demande" de licence.
Merci d'avance
Je m'apprête à acheter une carabine cal.22. J'ai ma licence en main mais je commence à avoir un doute... je ne suis pas certain si il s'agit d'une "provisoire" ou d'une "définitive" (rien de tel d'écrit dessus)
Ma licence ressemble à ceci (image trouvé sur internet) :
Et il y a au verso le tampon du club, signatures, cachet du médecin.
J'espère que c'est bien ce qu'on appel la licence définitive. Dans le doute, je préfère demander plutôt que de payer et de ne rien pouvoir recevoir !
En passant, pourriez-vous me dire à quoi ressemble la licence provisoire et vice-versa ?
Le seul autre document que j'ai est la "demande" de licence.
Merci d'avance
Edgar- Vieil Habitué
-
Nombre de messages : 637
Age : 39
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 25/09/2007
Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?
C'est la licence définitive
La licence provisoire est marquée "demande de licence" : elle est la licence provisoire, c'est presque un format A4 avec une partie manquante prédécoupée gardée par le club en attendant celle du dessus...
_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)
pascal- Prédator aux pointes d'acier
-
Nombre de messages : 19801
Age : 55
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007
Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?
Merci pour ta réponse rapide Pascal !
Je suis soulagé de savoir que j'ai bien ce qu'il me faut. C'est ce que je pensai également à propos de la licence provisoire ; c'est le genre de document A4 sur lequel il est écrit "demande de licence"
Aussi, d'après ce que j'ai compris, une fois que j'aurai payé et envoyé ces documents, je recevrai ma commande et l'armurier fera la déclaration en préfecture. Je voudrais savoir si je recevrai bien automatiquement un document officiel disant que je suis possesseur légal de ma carabine ? Afin que je puisse me justifier en cas de contrôle. ?
Je suis soulagé de savoir que j'ai bien ce qu'il me faut. C'est ce que je pensai également à propos de la licence provisoire ; c'est le genre de document A4 sur lequel il est écrit "demande de licence"
Aussi, d'après ce que j'ai compris, une fois que j'aurai payé et envoyé ces documents, je recevrai ma commande et l'armurier fera la déclaration en préfecture. Je voudrais savoir si je recevrai bien automatiquement un document officiel disant que je suis possesseur légal de ma carabine ? Afin que je puisse me justifier en cas de contrôle. ?
Edgar- Vieil Habitué
-
Nombre de messages : 637
Age : 39
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 25/09/2007
Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?
Oui mais après cela dépend de la rapidité de ta préfecture...
_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)
pascal- Prédator aux pointes d'acier
-
Nombre de messages : 19801
Age : 55
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007
Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?
D'accord, merci pour tes précisions ! Mon document dépendra de la préfecture la plus proche de mon domicile, pas de la préfecture la plus proche de l'armurerie, n'est ce pas ?
Edgar- Vieil Habitué
-
Nombre de messages : 637
Age : 39
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 25/09/2007
Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?
L'armurier déclare l'arme à la préfecture de ton domicile.
En théorie tu n'as pas le droit de voyager avec l'arme (transport) tant que tu n'as pas le récepissé du cerfa émanant de la préfecture.
Pour te donner un ordre d'idée, à Versailles c'était toujours pas fait au bout de 18 mois!
Pour parer à cela je déclare aussi moi même à ma gendarmerie qui me délivre un récipissé provisoir, mais toutes n'acceptent pas...
En théorie tu n'as pas le droit de voyager avec l'arme (transport) tant que tu n'as pas le récepissé du cerfa émanant de la préfecture.
Pour te donner un ordre d'idée, à Versailles c'était toujours pas fait au bout de 18 mois!
Pour parer à cela je déclare aussi moi même à ma gendarmerie qui me délivre un récipissé provisoir, mais toutes n'acceptent pas...
_________________
" Le travail est l'opium du peuple et je ne veux pas mourir drogué. "(Boris Vian)
pascal- Prédator aux pointes d'acier
-
Nombre de messages : 19801
Age : 55
Localisation : Sens tu mon souffle derrière ton épaule? ...;)
Date d'inscription : 02/03/2007
Re: Comment reconnaître une licence provisoire d'une licence définitive ?
18 mois d'attente, c'est extrême ! J'espère que ça prendra moins de temps pour ma préfecture (paris 15).
En tout cas merci pour ces éclaircissements, j'attends plus qu'une réponse de l'armurerie à propos du justificatif de domicile et j'espère pouvoir passer commande dans les prochains jours (CZ 452 Lux + silencieux Still 2000)
En tout cas merci pour ces éclaircissements, j'attends plus qu'une réponse de l'armurerie à propos du justificatif de domicile et j'espère pouvoir passer commande dans les prochains jours (CZ 452 Lux + silencieux Still 2000)
Edgar- Vieil Habitué
-
Nombre de messages : 637
Age : 39
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 25/09/2007
Sujets similaires
» licence provisoire ou definitive
» licence de tir definitive
» licence provisoire
» license provisoire
» Achat dune ca diana
» licence de tir definitive
» licence provisoire
» license provisoire
» Achat dune ca diana
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum