Délai d'attente.

par phanou Ven 19 Nov 2010 - 20:15

Bonsoir.

J'aimerai connaitre le délai d'attente quand on envoie un CERFA en prefecture pour déclaration.
Combien de temps met la préfecture a envoyer la déclaration finale ?
Merci.

par sony Ven 19 Nov 2010 - 20:43

par phanou Ven 19 Nov 2010 - 21:08

Oui je me doute , j'aimerai avoir un ordre d'idée.

par Jack13 Ven 19 Nov 2010 - 21:24

Perso j'ai déclaré des armes en 1996 (revendues depuis) dont je n'ai jamais obtenu de certificat de détention après plusieurs années. Et d'autres que j'ai eu en moins de 6 mois Délai d'attente. Bangin_s

Les mystères de l'administration Délai d'attente. 209579

par phanou Ven 19 Nov 2010 - 21:30

Ils imposent de declarer les armes.
Si on n'a pas de retour , c'est géant. Délai d'attente. Wall

Comment sa se passe si on a un controle ou autre et que la prefecture n'a rien envoyée ?

par Jack13 Ven 19 Nov 2010 - 21:56

Je n'envoie rien en direct à la préfecture, je passe par le commissariat de mon quartier qui me donne un A.R. de dépôt de dossier "arme" et certifiait conforme la photocopie de la déclaration de l'arme de plus comme à chaque fois que l'on a affaire avec la police il y a une main courante avec le motif qui est enregistré.
Et lorsque j'allais au club avec mon arme, j'avais cette photocopie dans la valise

par phanou Ven 19 Nov 2010 - 22:02

Tu y vas avec quel papier au commissariat ?

par Jack13 Ven 19 Nov 2010 - 23:12

Déclaration modèle 10
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/armes-munitions/cerfa-20-3265/downloadFile/attachedFile/20-3265.pdf

Dans le cas d'un achat dans une armurerie c'est l'armurier qui fait la déclaration
Entre particulier elle doit être faite par le nouveau propriétaire (Perso je le fait aussi en tant que vendeur par simple prudence)

par phanou Ven 19 Nov 2010 - 23:17

Ok merci.
C'est bien le papier que j'ai envoyé a la prefecture.
Je vais le refaire et aller avec au commissariat.
Il faut aussi la licence je suppose le jour ou on se presente au commissariat ?
Merci.

par Jack13 Ven 19 Nov 2010 - 23:37

En principe la carte d'identité suffit. C'est écrit en bas du document ^^

par viktor Sam 20 Nov 2010 - 2:39

Dans le 94, un mois ou à peine plus.

Autorisations, déclarations, ou demande de renseignements, le service de la préfecture est compétant et plutôt sympa.
Alors, je ne déménage pas...... Délai d'attente. Emotico2