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7eme (>10j) categorie sans licence
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7eme (>10j) categorie sans licence
Qu'est ce que l'on risque a posséder une carabine de plus de 10joules sans licence?
vincent85- Intermédiaire
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Nombre de messages : 75
Age : 36
Localisation : vendee
Date d'inscription : 12/06/2011
Re: 7eme (>10j) categorie sans licence
A mon avis, dans un premier temps, de se la faire confisquer, et ensuite certainement une amende.
Maintenant, puisque que tu es informé du caractère non légal et par rapport à ton post précédent, as-tu contacter ton ancien armurier/vendeur pour trouver un arrangement tout simple, comme changer le ressort si possible ou autre ?
Maintenant, puisque que tu es informé du caractère non légal et par rapport à ton post précédent, as-tu contacter ton ancien armurier/vendeur pour trouver un arrangement tout simple, comme changer le ressort si possible ou autre ?
bloodi49- Régulier
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Nombre de messages : 207
Age : 48
Localisation : Cholet
Date d'inscription : 07/05/2011
Re: 7eme (>10j) categorie sans licence
vincent85 a écrit:Qu'est ce que l'on risque a posséder une carabine de plus de 10joules sans licence?
Maintenant si tu la possèdes et que tu ne l'utilises plus ou ne vas plus l'utiliser, tu la garde chez toi ou bien tu la revends...
Si tu ne t'en sers pas, ca m'étonnerai que quelqu'un vienne te la confisquer chez toi...
Elgrego- Pilier
-
Nombre de messages : 1110
Age : 39
Localisation : Belgium
Date d'inscription : 22/09/2010
Re: 7eme (>10j) categorie sans licence
Je posai la question a titre informatif, cela fait 8ans que je m'en sert dans mon jardin sans me cacher, et je voulai savoir ce que j'aurai risqué si un voisin s'était plaint. Il est certain que depuis que je sait qu'il faut une licence je ne m'en sert plus, j'ai enlevé le levier d'armement.
Comme j'ai des exams en ce moment et que je suis du coup pas chez moi, j'irai chez l'armurier quand ce sera fini dans une dizaine de jours.
Je vous tiendrai au courant de la suite des évenements (mais je suis pas sur que cela interresse grand monde )
Comme j'ai des exams en ce moment et que je suis du coup pas chez moi, j'irai chez l'armurier quand ce sera fini dans une dizaine de jours.
Je vous tiendrai au courant de la suite des évenements (mais je suis pas sur que cela interresse grand monde )
vincent85- Intermédiaire
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Nombre de messages : 75
Age : 36
Localisation : vendee
Date d'inscription : 12/06/2011
Re: 7eme (>10j) categorie sans licence
J'ajouterais ceci pour te donner un peu de lecture : https://www.forum-airguns.com/t13528-sanctions
Admin- Pilier
-
Nombre de messages : 32648
Age : 47
Localisation : chez moi
Date d'inscription : 15/04/2005
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