Question renouvellement licence ? Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-67%
Le deal à ne pas rater :
Carte Fnac+ à 4,99€ au lieu de 14,99€ (nouveaux clients / ...
4.99 € 14.99 €
Voir le deal

Question renouvellement licence ?

2 participants

Aller en bas

Question renouvellement licence ? Empty Question renouvellement licence ?

Message par marc60 Ven 5 Oct 2012 - 9:51

Bonjour à tous,

est on obligé de renouveler sa licence 2012-2013 ? Suite au courrier de mon club toutes licences non renouvelées sera transmise a la préfecture.
Ma question est donc, que ce passe t'il avec les armes que l'on possède si l'on ne renouvelle pas sa licence ? Peut on les garder ? Saisie par la gendarmerie ?

Merci de tous vos conseils, même si ma question peu sembler bête Question renouvellement licence ? 218311
marc60
marc60
Régulier
Régulier

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 294
Age : 49
Localisation : oise
Date d'inscription : 31/10/2006

Revenir en haut Aller en bas

Question renouvellement licence ? Empty Re: Question renouvellement licence ?

Message par Invité Ven 5 Oct 2012 - 10:33

Tu les gardes à condition que ce soit de la 5eme ou 7eme. Tu ne pourras plus acheter de munitions à poudre, voilà tout.

Les 4ème et 1ere doivent être remise à un armurier pour depot, destruction, vente ou neutralisation.
Ou à la gendarmerie ( destruction)
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Question renouvellement licence ? Empty Re: Question renouvellement licence ?

Message par pbblt Ven 5 Oct 2012 - 12:29

comme le dit loki
faudre rendre et surtout pas faire le mort.

à la réception des non-renouvellements de licence, la préfecture va faire le lien avec les armes déclarées par les détenteurs des dites licences, et faire saisir les armes non-autorisées, et bien sur avec risque de poursuites, car c'est au possesseur de l'arme d'effectuer les démarches pour se mettre en conformité. cqfd
pbblt
pbblt
Pilier
Pilier

Masculin
Taureau Cheval
Nombre de messages : 7053
Age : 70
Localisation : normandie, là où on fait l'andouille
Date d'inscription : 01/06/2007

Revenir en haut Aller en bas

Question renouvellement licence ? Empty Re: Question renouvellement licence ?

Message par marc60 Ven 5 Oct 2012 - 15:12

Donc il y a bien risque de saisie de ma 22lr et 17 hmr ?
marc60
marc60
Régulier
Régulier

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 294
Age : 49
Localisation : oise
Date d'inscription : 31/10/2006

Revenir en haut Aller en bas

Question renouvellement licence ? Empty Re: Question renouvellement licence ?

Message par Invité Ven 5 Oct 2012 - 15:27

Non c'est des 7eme categories. Aucun risque.
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Question renouvellement licence ? Empty Re: Question renouvellement licence ?

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum