banc essais StE

par tenshi Jeu 17 Jan 2013, 23:09

Voila, je vien de recuperer une carabine de marque Krico Studgart 22lr
par contre le symbole de st etienne est inexistant et laisse place a 1 aigle bizarre posé sur unZ ou un N
quelqu un connai? suis je obligé d'envoyer l'arme a saint etienne? comment puis je délarer en prefecture celle ci?

par Invité Jeu 17 Jan 2013, 23:18

On ne m'a jamais demandé de montrer les poinçons.... Le nom de l'arme et le numéro de série ont toujours suffit...

par tenshi Jeu 17 Jan 2013, 23:59

Ok je tente le coup je verrai bien banc essais StE Deal

par tombstone Ven 18 Jan 2013, 07:55

seules « les armes mises sur le marché » ont cette obligation de marquage. Il s’agit des armes sorties d’usine à l’intérieur de l’UE à partir de maintenant, ou nouvellement importé d’un pays tiers à l’UE. Donc une arme déjà sur le marché intérieur de l’UE n’a pas cette obligation de marquage. On peut dire ainsi que le marquage n’est pas rétroactif.
Ainsi un service de douane ou de police, ne pourra verbaliser qu’ en cas de nouvelle importation ou fabrication.

Un règlement européen vient de préciser tout cela et exclut les collectionneurs.

PS:l'aigle ,c'est probablement celui du banc d’épreuve allemand.Ton arme est absolument en règle.