heritage 22lr

[MAT87]

Bonjour a tous!

Il y a un peu plus d'un an que mon grand père est décédé... Quelques temps avant, il m'avait offert sa carabine (une toz 17-01 en parfait état). Il avait acquis cette arme à l'époque ou il fallait juste être majeur...!

J'ai déja été licencié dans un club pendant 3 ans (AC) mais je n'ai pas renouvelé cette saison.

Ma question est: Puis-je me reprendre une licence et la déclarer ?

Merci à tous pour vos réponses

[mike91]

Hello,

La logique voudrait que oui.

[cfx-74]

Si tu veux juste la déclarer, pas forcément besoin de licence, un certificat médical suffit.
C'est l'article 45: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=&categorieLien=id
Mais attention, il faut que tu hérites de l'arme. Si l'ancien propriétaire était ton grand père, normalement c'est ton père ou ta mère qui a hérité, pas toi.

[Laureline]

Bah, il peut l'hériter directement de son grand-père, qu'est ce qu'il l'interdit?

Attention ,chuis pas un expert...

[TAHAAN]

De toutes façons avec une arme à la main on "hérite" de qui on veut....Me suis bien fait comprendre...       

[TAHAAN]

Et si il n'a plus de papa,
et s'il n'a plus de maman,
et qu'il vit dans un très vieil appartement....
on fait comment???  

[hips]

Bonjour a tous!

Il y a un peu plus d'un an que mon grand père est décédé... Quelques temps avant, il m'avait offert sa carabine (une toz 17-01 en parfait état). Il avait acquis cette arme à l'époque ou il fallait juste être majeur...!

J'ai déja été licencié dans un club pendant 3 ans (AC) mais je n'ai pas renouvelé cette saison.

Ma question est: Puis-je me reprendre une licence et la déclarer ?

Merci à tous pour vos réponses

La réponse à ta question: OUI; cependant si l'arme n'était pas déclarée, le mieux est de se rapprocher d'un armurier qui la rentrera sur son registre, et la ressortira à ton nom. Cela ne sera peut être pas gratuit.

[cfx-74]

Bah, il peut l'hériter directement de son grand-père, qu'est ce qu'il l'interdit?

Attention ,chuis pas un expert...

Je ne suis pas non plus un expert, mais lors d'une succession ce sont les enfants qui héritent avant les petits enfants. Si MAT87 ne faisait pas parti des héritiers lorsque le notaire à réglé la succession, il n'est pas censé posséder un des bien (la .22) de son grand père.

[hips]

Dans le cas présent, ce n'est pas une succession dans la mesure où son grand père lui a donné de son vivant. Le mieux est de faire comme je l'ai cité plus haut. Si le premier armurier n'est pas d'accord, il faut aller en voir un autre et faire de la publicité au premier, car c'est leur boulot.

[MAT87]

Merci à tous de vos réponse!!

En fait il n'y à aucun document d'héritage, mon grand père m'avait simplement donné son arme en cadeau comme il me sait passioné...! C'est bien pour ça que la situation est ambigue...

Hips, j'essayerai bien ta solution mais j'aime pas trop me balader avec une arme dans mon coffre quand je ne suis pas autorisé pour lol!

[cfx-74]

En fait il n'y à aucun document d'héritage, mon grand père m'avait simplement donné son arme en cadeau comme il me sait passioné...! C'est bien pour ça que la situation est ambigue...

Officiellement, tu n'en a donc pas hérité. Il te faudra donc une licence de tir ou un permis de chasse pour la déclarer, par contre, je ne vois pas pourquoi il faudrait passer par un armurier puisque c'est une arme qui n'est pas soumise à autorisation préfectoral.

[hips]

En fait il n'y à aucun document d'héritage, mon grand père m'avait simplement donné son arme en cadeau comme il me sait passioné...! C'est bien pour ça que la situation est ambigue...

Officiellement, tu n'en a donc pas hérité. Il te faudra donc une licence de tir ou un permis de chasse pour la déclarer, par contre, je ne vois pas pourquoi il faudrait passer par un armurier puisque c'est une arme qui n'est pas soumise à autorisation préfectoral.

La toz 17 01 est une carabine à répétition manuelle calibre 22lr (chargeur 5 coups), donc 7/ième catégorie (soumise a déclaration au même titre que les 22lr mono coup). En bref, toutes les carabines 22lr sont classées en 7/ième, hormis les semi-auto qui sont classées en 4/ième(autorisation de détention).

[hips]

Merci à tous de vos réponse!!

En fait il n'y à aucun document d'héritage, mon grand père m'avait simplement donné son arme en cadeau comme il me sait passioné...! C'est bien pour ça que la situation est ambigue...

Hips, j'essayerai bien ta solution mais j'aime pas trop me balader avec une arme dans mon coffre quand je ne suis pas autorisé pour lol!

Septembre arrive; 1 tu reprends une licence; 2 tu prends  un rendez vous avec l'armurier (qui pourra l'attester en cas de contrôle des forces de l'ordre), 3 tu neutralises l'arme en retirant la culasse (que tu laisses chez toi pour la forme), et tu mets l'arme dans une housse dans ton coffre. Perso, je ne vois pas où est le problème.

[baboune]

le mieux c'est encore de suivre la loi non??

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2251.xhtml#N10156

[hips]

Comme je l'ai déjà écrit plus haut,le fait de passer par un armurier est parfaitement légal; il la rentre sur son registre à titre anonyme et la ressort au nom du nouveau propriétaire.

[TAHAAN]

Devant tous ces tracas administratifs je ne vois qu'une solution, la seule, la vraie...
Ressuciter le grand père ce sera beaucoup plus rapide et plus pratique. 

[MAT87]

Ahhh si je pouvais le ressuciter...!

C'est sur que je vais me reprendre la licence mais je voulais être sur de pouvoir la déclarer...!

J'ai hâte de pouvoir m'essayer à la 22!

Merci à tous pour vos conseils!

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