Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-17%
Le deal à ne pas rater :
SSD interne Crucial SSD P3 1To NVME à 49,99€
49.99 € 59.99 €
Voir le deal
anipassion.com

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

+2
cfx-74
AlexCo2
6 participants

Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par AlexCo2 Sam 31 Jan 2015 - 16:16

Bonjour,

Je suis très tenté par l'achat par correspondance d'un airgun à Hong Kong :
http://www.uncompany.com/pageproductdetails.asp?prodid=35657

Le modèle en question porte des marques (CZ notamment) qui ne figurent pas sur les versions que l'on peut trouver en France ou en Europe.

Question : y-a-t-il un risque de problème avec les douanes françaises ?

Merci
AlexCo2
AlexCo2
Nouveau Membre
Nouveau Membre

Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 18
Age : 51
Localisation : Paris
Date d'inscription : 14/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par cfx-74 Jeu 5 Fév 2015 - 22:21

Si la marque est utilisée sans l'accord de son propriétaire (CZ), il peut y avoir problème. Mais encore faut il que les douaniers sachent que la marque est utilisée illégalement.

Par contre, juste une question, tu es sûre qu'un particulier a le droit d'importer des AC?
cfx-74
cfx-74
Vieil Habitué
Vieil Habitué

Masculin
Sagittaire Dragon
Nombre de messages : 677
Age : 47
Localisation : haute savoie
Date d'inscription : 07/12/2008

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par AlexCo2 Ven 6 Fév 2015 - 13:52

cfx-74 a écrit:Si la marque est utilisée sans l'accord de son propriétaire (CZ), il peut y avoir problème. Mais encore faut il que les douaniers sachent que la marque est utilisée illégalement.

Par contre, juste une question, tu es sûre qu'un particulier a le droit d'importer des AC?

Merci pour ta réponse !

A propos du problème de marque : le soucis c'est que, même en étant honnête, ça semble difficile de savoir si telle ou telle marque est utilisée légalement par un fabricant, à moins de contacter chaque marque/fabricant, ce qui est un peu compliqué...

Je suppose que la douane surveille avant tout les marques connues, avec une attention toute particulière pour les produits de luxe. C'est pour ça que j'aurais aimé savoir si quelqu'un a eu un problème de ce genre avec une marque utilisée sur un airgun.

En ce qui concerne l'importation : sauf erreur de ma part l'importation de ce type d'arme est libre (moins de 2 joules de puissance), à condition bien sur d'être majeur, ce qui est mon cas.
AlexCo2
AlexCo2
Nouveau Membre
Nouveau Membre

Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 18
Age : 51
Localisation : Paris
Date d'inscription : 14/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par frederic feve Sam 7 Fév 2015 - 17:14

Attends-toi quand même à des frais de douane... S'ils passent ton colis à la radio, on va rigoler.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? 24061006170625075218419489
frederic feve
frederic feve
Administrateur

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7644
Age : 61
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par Remi.d Mar 17 Fév 2015 - 19:35

Si tu veux un élément de réponse concernant les douanes, et surtout un retour d’expérience:

- Si tu passe par un transporteur du type DHL, frais de douanes obligatoires, calculé sur le montant inscrit sur le bon de transport + des frais de dossiers, pas ou peu de risques lors d'un envoi par EMS (la poste "basique" de Chine),
- Si ton colis est saisi, tu aura sur le suivi une suspicion de contrefaçon, il va te falloir batailler avec les douanes,
- Si la contrefaçon est avérée, le colis est détruit et la douane est obligée de te fournir un PV de saisie qui peut t'aider à te faire rembourser auprès du vendeur.

Le traitement par les douanes peut être long, même très long, pour ma part, environ 2 mois entre le moment ou le colis a été suspecté de contrefaçon et le moment ou il a été officiellement détruit.

Après, faut pas oublier que certaines marchandises sont interdites, comme par exemple l'envoi depuis la Chine de batteries / piles.

Le processus pour la douane, c'est en cas de suspicion de déballer puis de contacter la marque originale, lui demander si le vendeur X est habilité par la marque et demander si le produit est vrai ou pas, disons que ça se voit direct quand la facture est de 100usd pour un truc à 1500usd..

Beaucoup de vendeurs Chinois déclare une valeur bien en dessous pour "passer" la douane, fausse bonne idée..

Je commande souvent en chine via eBay et autres.. J'ai rarement eux d'emmerdes en me faisant livrer par autre chose que des transporteurs du type DHL, c'est long, mais ça arrive.. J'ai eu le cas une fois d'une saisie, c'était de la contrefaçon, ce fut une guerre pour obtenir gain de cause vis à vis du vendeur..

Il faut acheter en connaissance de cause, tu paye 100usd, tu n'est pas sur de recevoir ton produit ni d'être remboursé.

Pour ce qui est des sanctions, si c'est la première fois, tu ne risque rien. Après c'est selon l'humeur de l'agent des douanes.. !
Remi.d
Remi.d
Régulier
Régulier

Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 34
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par frederic feve Mer 18 Fév 2015 - 7:01

C'est assez bien résumé...

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? 24061006170625075218419489
frederic feve
frederic feve
Administrateur

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7644
Age : 61
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par Remi.d Mer 18 Fév 2015 - 8:48

Merci :)
Remi.d
Remi.d
Régulier
Régulier

Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 34
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par AlexCo2 Mer 18 Fév 2015 - 11:36

Remi.d a écrit:Si tu veux un élément de réponse concernant les douanes, et surtout un retour d’expérience:


Un grand merci d'avoir pris le temps et la peine de raconter tes expériences, cela répond parfaitement à ma question !

AlexCo2
AlexCo2
Nouveau Membre
Nouveau Membre

Masculin
Bélier Buffle
Nombre de messages : 18
Age : 51
Localisation : Paris
Date d'inscription : 14/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par Remi.d Mer 18 Fév 2015 - 13:34

Avec plaisir ;)

Pour ma part, l'histoire s'est terminé par une destruction du colis.
Remi.d
Remi.d
Régulier
Régulier

Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 34
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par frederic feve Mer 18 Fév 2015 - 13:40

Tu as eu de la chance de ne pas prendre en plus une amende.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? 24061006170625075218419489
frederic feve
frederic feve
Administrateur

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7644
Age : 61
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par Remi.d Mer 18 Fév 2015 - 15:11

Frederic FEVE a écrit:Tu as eu de la chance de ne pas prendre en plus une amende.

D'après la plupart des personnes de la douanes, la première fois c'est destruction et on oublie :)

Mais après d'autres ont moins de chance je pense..
Remi.d
Remi.d
Régulier
Régulier

Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 34
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par Lemarcus Mer 18 Fév 2015 - 23:53

Remi.d a écrit:
Après, faut pas oublier que certaines marchandises sont interdites, comme par exemple l'envoi depuis la Chine de batteries / piles.
Là je suis très étonné...tous les aéro-modélistes achètent leurs batteries Li-Po en Chine ! Que ce soit sur ebay ou HobbyKing ou autres.
C'est vrai que le risque n'est pas nul dans les soutes, mais pour l'instant ce n'est pas interdit.
Je dirais bien que 90% des piles et batteries en tout genre sont fabriquées en Chine; donc il faut bien les importer ! Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Smilejap
Lemarcus
Lemarcus
Pilier
Pilier

Masculin
Verseau Dragon
Nombre de messages : 3165
Age : 71
Localisation : Hte-Marne
Date d'inscription : 30/12/2013

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par TAHAAN Jeu 19 Fév 2015 - 2:11

Tiens ! ma batterie de téléphone portable par exemple elle vient d'ici , elle vient du "blues"
China modèle...
De toutes façons c'est lorsque l'on commence à se poser des problèmes de douane que, par télépathie, les emmerdes arrivent...!
alors moi ,je vais vers le mur, je vois le mur et...
jusqu'à présent tout est passé "finger in the nose" jusqu'au jour où..
Jusqu'au jour hoooouuuuh çà fait mal.
Mon fils régulièrement se fait "plomber" par les douanes pour l'import des "States" ou du Japon"
C'est vrai que selon le transporteur çà passe ou çà casse....Et de l'adhésif qui ferme le colis.S'il est dur à décoller que l'on s'en met plein les doigts alors ils abandonnent...
Alors courage!
Euh pour l'adhésif ce ne sont que des "conn....s" biensûr. Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? 0trampol smil 85
TAHAAN
TAHAAN
Pilier
Pilier

Masculin
Cancer Dragon
Nombre de messages : 2772
Age : 72
Localisation : Santa Gemma coeur d'Occitanie
Date d'inscription : 05/01/2012

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par Remi.d Jeu 19 Fév 2015 - 9:17

Pour les batteries beaucoup refusent de les envoyer :)
Remi.d
Remi.d
Régulier
Régulier

Masculin
Sagittaire Serpent
Nombre de messages : 239
Age : 34
Localisation : Région Parisienne
Date d'inscription : 15/12/2014

Revenir en haut Aller en bas

Importation : problème de marque (trademark) potentiel ? Empty Re: Importation : problème de marque (trademark) potentiel ?

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum