Re: Achat, club et loi.

par Ozzy Dim 20 Aoû 2017 - 17:33

@chilo

Voilà, tu n'as qu'à lire les deux premières pages de ce post.

https://www.forum-airguns.com/t77128-puissance-et-legislation

@toutempoil

Garde ton calme, nulle envie ici de te faire la morale t'a passé l'âge, et comme tu dis tu prends tes patins. La seule chose qui est énervante, c'est de toujours devoir rappeler le vrai sens des textes en vigueur qui sont sans cesse interprétés.

par Sebiote Dim 20 Aoû 2017 - 17:58

toutempoil a écrit:on peut en parler 107 ans, on n'en sortira pas. La loi, on la connait, bon, on n'a pas le droit OK....c'est assez rabâché ......on en a plein les oreilles. ça ne m'empêchera pas de trimbaler ma cara chez les copains bien rangée dans son sac, avec mon plinking porte cuillère à café qui va bien faire rigoler les poulets, je suis correct avec la police et sauf tomber sur un particulièrement con,y'en a quand même beaucoup moins qu'autrefois, ils font des solides formations, je n'aurai pas d'ennuis. Maintenant, ça me regarde. Je n'ai de moral à recevoir de personne, je laisse aux érudits de la loi la joie de faire valoir leur science, moi, je prends mes risques ,point final, cette discussion peut durer des années, ça ne changera rien, je fais ce que j'ai envie, je connais les risques et je les prends. Un point c'est tout. Il vaudrait mieux clôturer cette discussion qui devient stérile. OUI, C'EST INTERDIT,ON SAIT, maintenant ça va mieux...

Ben non justement on a le droit, il y a un vide juridique à ce sujet, rien n'est prévu, donc c'est autorisé, enfin c'est ce qui est marqué sur le site de " Armes UFA" et je pense qu'ils s'y connaissent assez pour qu'il n'y ai aucun doute! (ils ont des avocats spécialistes en arme)
La loi Française sur les armes est assez tortueuse, il y a bon nombres de cas qui paraissent assez idiots mais ils existent, dernier cas découvert en date, le Revolver MAS 1892 en calibre 8mm est en cat B (ça on le savait) mais si c'est un modèle fabriqué par une autre manufacture que la MAS, un modèle "dit" civile il est en D2 alors que c'est la même arme et le même calibre... (c'est un exemple de la débilité de certains textes)
Je tir au gros calibre avec bons nombres de gendarmes, policier ou CRS, je leurs poserez la question, mais j'ai aucun doute sur la réponse! dès que je peux je vous poste le texte, histoire dissiper tous les doutes! perso je n'en ai pas!
Faut pas être plus royaliste que le roi, la legislation est déjà assez contraignante comme ça, pas la peine d'en rajouter (pour certains)

par chilo89 Dim 20 Aoû 2017 - 18:09

@Sebiote,
ben oui tu as raison , je viens de regarder à nouveau les textes relatifs aux armes à air de 2 à 20 joules , mais bon , si d'aucuns pensent qu'ils n'ont pas le droit alors...
Moi perso , je laisse tomber;
Un p'tit lien quand même: Achat, club et loi. - Page 3 0trampol

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33658
Chilo.

par magoryn Dim 20 Aoû 2017 - 19:46

Le vide juridique en ce qui concerne les armes de catégories D c'est le motif légitime. C'est le seul vide juridique. Il est noté dans les textes qu'il est à l'appréciations des autorités.

Et dans ce cas le contexte est primordiale. Et perso ma walther avec sa lunette montée, on dirait pas un jouet. Donc autant prendre toutes les mesures de sagesses pour éviter de gros soucis.

Si vous vous étiez fait choppé hier soir à Nîmes avec votre AC dans le coffre, par certain que vos certitudes l'auraient emportées face à des forces de l'ordre sur les dents.

http://www.lexpress.fr/actualite/societe/fait-divers/panique-a-la-gare-de-nimes-un-homme-interpelle-avec-un-pistolet-d-alarme_1936422.html

Le seul transport libre et autorisé en cat D c'est les munitions. Mais pas l'arme.

par Lemarcus Lun 21 Aoû 2017 - 0:02

chilo89 a écrit:@Sebiote,
ben oui tu as raison , je viens de regarder à nouveau les textes relatifs aux armes à air de 2 à 20 joules , mais bon , si d'aucuns pensent qu'ils n'ont pas le droit alors...
Moi perso , je laisse tomber;
Un p'tit lien quand même:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33658
Chilo.

Et bien je suis désolé, chilo89, mais ton lien concerne les armes d'auto-défense !
Nos AC de moins de 20 joules sont classées en D2, et considérées comme des armes de tir. C'est donc ce texte qui s'applique :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2252
Achat, club et loi. - Page 3 Smilejap

ps : dans ton lien, il est fait mention des munitions, pas des armes qui les envoient.

par chilo89 Lun 21 Aoû 2017 - 5:59

par magoryn Lun 21 Aoû 2017 - 6:11

donc chilo c'est bien ce qu'on dit. Interdit sauf motif légitime.

par Sebiote Lun 21 Aoû 2017 - 6:19

Catégorie D : détention libre

lundi 12 août 2013, par Jean-Jacques BUIGNE président de l’UFA

Il s’agit d’armes ou d’objets classés antérieurement dans la 7ème ou 8e catégorie.

Armes et matériels dont l’acquisition et la détention sont libres.
Les définitions de cette page sont sommaires et destinées à éclairer le détenteur d’armes. Elles seront remplacées par la suite par des études de fond sur chaque élément contribuant à éclairer la vie des amateurs d’armes face à cette nouvelle règlementation.

- Acquisitions par des majeurs :

Pas de formalité.

- Acquisition par des mineurs :

Achat interdit. Doit être fait par le détenteur de l’autorité parentale [1].
Achat possible pour les armes et munitions à air comprimé entre 2 et 10 joules à partir de 9 ans et titulaire d’une licence de tir.
Utilisation autorisée des lanceurs de paint ball par des mineurs de plus de 12 ans sur terrains agréés.

- Stockage :

Le décret n’impose rien.

- Port et Transport : [2] Ils sont interdits sans motif légitime.

Pour le port des armes de collection, la justification de la participation à une reconstitution historique constitue le motif légitime, dans le stricte cadre de cette manifestation. (Art 121)
Pour le transport, le décret reste muet. Mais il est légitime de considérer qu’il est légitime d’aller ou de venir d’une bourse aux armes, de chez un collectionneur ou un professionnel de l’arme. Il est évident qu’un transport dans un endroit ou il y a du grabuge est parfaitement illégitime.
Pour le port et le transport des autres armes de la catégorie D2, le décret ne prévoit pas de légitimité. Il s’agit de : Aérosols lacrymogène ou incapacitant, armes à impulsion électrique, arme à air comprimé, armes d’alarme, munitions à poudre noire et matériel de guerre libéré postérieur à 1946.

J'ai surligné en rouge la partie qui nous interessent, donc il n'y a pas besoin d'un motif légitime ou même d'une licence pour transporter une carabine à air comprimée de moins de 20 joules, je crois que c'est assez clair... thumright

par Ozzy Lun 21 Aoû 2017 - 11:14

Légifrance...

Achat, club et loi. - Page 3 Legifr10

Noté bien l'importance du mot délégation, car contrairement à ce qui est indiqué sur le site Service-public.fr, il ne s'agit pas seulement d'avoir une licence de tir émanant d'une fédération sportive agréée par le ministère des sports pour transporter une arme, mais surtout que la dite fédération fasse l'objet d'une délégation de ce ministère.

Ainsi, et après avoir consulté l'article L.131-14 du Code du Sport, j'ai trouvé l'arrêté accordant la délégation prévue au dit article. Il est en date du 31 décembre 2016 et est valide jusqu'au 31 décembre 2020. Il ressort de cet arrêté que la seule et unique licence de tir sportif valable pour le transport des armes, c'est celle de la Fédération Française de Tir.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=DE4F42BA306BC4CED2020D43FB06A8B4.tpdila21v_3?cidTexte=JORFTEXT000033851025&idArticle=JORFARTI000033851027&dateTexte=20170111&categorieLien=cid#JORFARTI000033851027

Voilà, mais allons jusqu'au bout, quelles sont les sanctions en cas d'infraction ? Et bien pour une personne seule qui se trimbale en voiture avec une arme de catégorie D, dite à faible dangerosité (qui figure sur une liste fixée par arrêté, que j'ai pas encore trouvé) c'est 750 € d'amende. Pour les autres armes de catégorie D ~~(certainement nos humbles AC de 20 joules ou moins)~~, c'est 15000 € d'amende et un an d'emprisonnement.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C3BE902AE82856C9DA1B25B286248029.tpdjo15v_2?cidTexte=JORFTEXT000027919926&dateTexte=20131105

Chacun d'entre nous appréciera la portée de ces textes et prendra ses responsabilités.

par PATAFOIN34 Lun 21 Aoû 2017 - 20:24

PFUUUIIIII ! 15000 !

A ce tarif, va falloir rouler doucement pour ne pas attirer l'attention
Pour nos amis franciliens ce sera une formalité smil 85

par pbblt Lun 21 Aoû 2017 - 20:39

salut et merci Ozzy
enfin quelque chose de censé

pour ma part, il y a bien longtemps que je ne participe plus à ce genre de discussion,

quand je lis :

- que le port et le transport d'une arme de catégorie D est autorisé et qu'il n'est nul besoin de motif légitime

- qu'une arme classée en D2 n'appartient pas à la catégorie D , donc qu'il n'y a rien dans les textes (et la marmotte . . . )

- qu'on peut transporter librement des munitions de la catégorie D (les textes disent l'inverse, mais bon, pourquoi pas)

- qu'on peut faire port d'arme avec un poudre noire (je me vois bien en gare de Lille avec mon 1861 dans les mains. pour le coup, vais me faire farcir de plomb)

je ne sais si celui qui a pondu ça se rend compte de l'ineptie de ses écrits.

c'est sans arrêt les mêmes amalgames et les mêmes erreurs qui reviennent. il suffit de parcourir le forum et de relire les post traitants du même questionnement.

pour le port de l'arme, une seule question à se poser :
où ai-je le droit de porter une arme ? répondre à cette simple question répond au port de l'arme
pour le transport :
un motif légitime au sens du décret 2013-700, ( c'est écrit en toute lettre ) suffit de le lire

t'inquiètes Ozzy, tu feras comme moi, tu laisseras faire, à quoi bon essayer . . .

je te souhaite bon courage
a+

par Ozzy Lun 21 Aoû 2017 - 21:19

Merci, mais là j'ai vraiment épuisé le sac, j'aurais au moins essayé... Rolling Eyes

par steampunk Lun 21 Aoû 2017 - 21:45

Je commence a comprendre pourquoi les gens ne se déplace pas en nombre ( haa!! je serais bien venu mais c'est trop loin ) en gros , ta le droit de l'acheter mais pas de la transporté la 20 joules !! et ci tu veux être en règle pas facile . Moi qui débute (pas de club) comme beaucoup et tire dans mon jardins
bonjour la galère .
Je vais finir par regretté smil 82

Je vais me mètre aux fléchettes smil 85

par Lemarcus Mar 22 Aoû 2017 - 0:09

Merci à toi, pbblt , d'être enfin sorti de ton silence.
Et à tous les autres qui se donnent la peine d'essayer d'expliquer. (avec moi ils en ont eu, de la patience !)
Moi non plus, je n'avais plus envie d'intervenir , mais quand tu lis des trucs comme ça sur ce post :
" Comme dit précédemment , cat D2 , achat libre pour adulte et transport si motif légitime.
Le tir avec un copain ou membre familial en est un."
Ou encore ça, phrase sortie de son contexte :
"... Le port et le transport hors domicile est libre"
Et bien je trouve ça grave d'écrire de telles "choses" sur un forum de tir !!!
.
Il est tout à fait possible que des gendarmes répondent que les carabines à plomb, ils s'en foutent; et c'est sans doute vrai; mais quand il y aura un accident, un contrôle pointilleux ou autre...ces mêmes gendarmes ne seront pas devant le tribunal, vous si !
Je quitte définitivement ce post. Achat, club et loi. - Page 3 Smilejap

par Firkin Mar 22 Aoû 2017 - 4:19

Ah l'arrogance de certaines personnes est affligeante....
Bref tout est dit toutes les "interprétations" sont là pour les nouveaux.

par fred900s Mar 22 Aoû 2017 - 5:38

Je suis tout à fait d'accord, chacun y va de son interprétation en l’assénant comme vérité.
Pourtant les textes sont clairs il me semble et ne portent pas à interprétation.
Je suis d'accord avec tous ceux qui disent que le transport de nos AC de moins de 20J est interdit, sauf si licence de tir FFT en cours de validité.
Je m'aperçois que je n'avais pas clairement donné mon humble avis, me cachant derrière des textes officiels certes surlignés en rouge et orange.
Ceci dit je suis d'accord aussi que cette discussion devient stérile, alors à bientôt sur d'autres sujets.
amicalement
smil067

par J1 Mar 22 Aoû 2017 - 5:40

Ah.... l'onanisme législatif.... il en aura foutu en l'air des canals carpiens....

Pbblt et Ozzy, c'est dommage qu'on ne soit pas plus proche, on aurait pu aller en terrasse plutôt que de continuer à expliquer ça ici. smil 85

par steampunk Mar 22 Aoû 2017 - 6:12

Je respecte les personnes qui planches sur les textes de loi sur les armes . J'ai regarder le cite de la FFTIR , je peut me tromper mais vos cartons à la 4.5 ou 5.5 à 50m j'ai pas vu , a 10m oui . Personnellement pas question de tiré à la 22lr . Alors quelle utilité d'avoir une licence FFTIR si ce n'est que de pouvoir circuler avec une air comprimé en toute tranquillité ?

par **frederic feve** Mar 22 Aoû 2017 - 6:26

Ne pas se baser sur la FFTir, qui prend certaines décisions liberticides, sur le principe "ceinture et bretelles".

par pbblt Mar 22 Aoû 2017 - 10:16

J1 a écrit:Ah.... l'onanisme législatif.... il en aura foutu en l'air des canals carpiens....

Pbblt et Ozzy, c'est dommage qu'on ne soit pas plus proche, on aurait pu aller en terrasse plutôt que de continuer à expliquer ça ici.

pour sur

par Ozzy Mar 22 Aoû 2017 - 10:57

Ah la tienne J1 ! Achat, club et loi. - Page 3 Beerchug

par Sebiote Mar 22 Aoû 2017 - 11:34

"OZZY" tu as pris un texte simpliste, qui ne rentre pas dans le détail entre les différentes catégories D (D1, D2 et D2h dont font parties les armes à air comprimé de moins de 20 joules) là on parle des armes de D1 soumises à enregistrement (chasse) et D2 à dispositif pyrotchnique (armes anciennes ou repliques à poudre noire) pour celle là ok il faut licence ou permis de chasse pour le transport, pour la categorie D2h non, j'insiste, tu fais fausse route car tu fais un amalgame de tout! Je crois que le texte de l'UFA, qui est là pour éclaircir les choses est très clair, je précise que ces gens là sont là pour défendre les amateurs d'armes, tireurs et autres collectionneurs, leur interprétation des textes et poussée et c'est leur métier, ils ont des avocats spécialistes! "Pour les armes de cat D2 autre que les armes anciennes ou à dispositif pyrotechnique,(comme les armes lacrymo, électriques ou à air comprimé de moins de 20 joules la loi n'a pas prévu de légitimité pour le transport" (c'est pourtant pas du chinois?)
Je vous le remet, c'est assez clair! Après ça j'abandonne, faite comme vous voulez smil 82

http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1410

par pbblt Mar 22 Aoû 2017 - 13:15

et c'est reparti, j'ai un peu de temps

décrert 2013-700, la seule référence, si tu as un autre texte promulgué, vite la référence du décret...

le 2° de la catégorie D:
Armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres

c'est tout ce que dit le texte; où as-tu vu que pour le 2° de la catégorie D le transport était libre,
tu fais comme la plupart,
tu extrapoles:
- entre acquisition/détention et port/transport, c'est pas la même chose.

paragraphe H du 2° de la catégorie D
Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules.

- les armes dont on parle font partie de la sous-catégorie H du 2° de la catégorie D,
en disant que nos armes font partie de la catégorie D2, tu fais un raccourci linguistique, pas grave en soi, mais tu sers de de ce raccourci linguistique pour jeter le doute sur une catégorie D2 qui n'existe pas, seul existe 4 catégorie A,B,C et D, si tu cherches la catégorie D2, tu ne la trouveras pas.
Nos armes font partie de la catégorie D, c'est donc aux textes légiférant sur cette catégorie qu'il faut se rapprocher,

pas écrit non plus que le port ou le transport était libre

par contre le 3° de l'article 121

La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu délégation du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code des sports pour la pratique du tir vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions des catégories B, C et du 1° de la catégorie D ainsi que des armes, éléments d'arme et munitions du 2° de la catégorie D utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération

le 2° de la catégorie D, ça te dit quelque chose ?

c'est clair, et là ce n'est pas une extrapolation faite sur un site, fut-il ufa,
( des conneries j'en ai également vu de très grosses sur le site de l'antac ),

as-tu bien lu, moi je vois ça en préambule sur ton lien:

le texte date de 2013 et il est bien spécifié

UFA a écrit:es définitions de cette page sont sommaires et destinées à éclairer le détenteur d’armes. Elles seront remplacées par la suite par des études de fond sur chaque élément contribuant à éclairer la vie des amateurs d’armes face à cette nouvelle règlementation.

se mouille pas l'UFA.

j'ai fini, j'y reviendrais pas, il doit faire dans les 35°, encore un moment et m'en vais taquiner le barbeau dans le gave à la bolognaise.

a+

par Glop60 Mar 22 Aoû 2017 - 13:56

En tout cas grâce à vos réponses, si je prends une seconde cara, ça ne sera pas la HW 50s. Car si je me la fait confisquer, ca me ferais trop mal au coeur.
Tant pis je partirais sur la.webley and scott. J'ai vu une vidéo, elle semble pas mal avec des plombs «lourds».
Merci encore pour les réponses.
Cordialement.

par pbblt Mar 22 Aoû 2017 - 14:20

m'en vais al'pech

a'la revoyure

j'avos pourtant dis qu'on m'y reprendrais plus
smil 85

smil067

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