France - Espagne

[YoukiSuperstar]

Bonjour,

Je pars en location en Espagne cet été, dans une résidence en pleine nature avec un grand terrain et me demandait si le transport de mon pistolet Crosman 1377 pouvait se faire sans problème?
Quelqu'un connait il la règlementation à ce sujet?
Ou au contraire, est il possible d'acheter en Espagne, si les tarifs sont intéressants et de ramener le matériel en France comme "Souvenir de vacances" (j'imagine oui si inférieur à 20Joules et norme CE).
Merci d'avance ;)

[J1]

Aucun probleme d'un sens comme dans l'autre. La limitation est de 24 joules en espagne. En dessous c'est libre.

[romeo33]

Oui enfin c'est quand même une ARME catégorie D, soumise a la législation sur le transport d'armes au même tire qu'une 308W (je sais cela peut paraître débile mais c'est la loi)
Et cela m’étonnerait qu'un départ en vacance à l’étranger constitue un motif légitime pour des douaniers par ex, surtout sans licence de tir.
Enfin moi je dis cela je dis rien...

[J1]

Oui... et puis il existe la vraie vie...

[Stephane5]

Si on va par là, tu laisses aussi ton couteau suisse et ton set de pique-nique à la frontière...
Si le pistolet est soigneusement emballé dans tes bagages, bien "immédiatement inaccessible" et que tu expliques que tu tireras quelques plombs sur ton lieu de vacances avec une arme libre de détention, il faudrait vraiment que tu tombes sur un douanier/policier/gendarme mal embouché pour qu'il relève la contravention. La licence de tir ne me paraît pas nécessaire puisque ce n'est pas dans un stand de tir que tu vas tirer, et que l'arme est libre de détention, mais il est certain qu'en avoir une fluidifierait la conversation, d'autant que tous les policiers et gendarmes ne connaissent pas forcément les subtilités de la réglementation sur les armes.
Quant à rapporter des souvenirs, là, pas de souci, entre le lieu d'achat et ton domicile, le transport est légitime.

[romeo33]

Tu peux l’emballer aussi bien que tu veut si tu n'as pas de bol, les douaniers peuvent te démonter ta voiture entièrement donc il la trouveront. Ce sont les seul a pouvoir te faire ouvrir le coffre et la probabilité de croiser leur chemin augmente bien sur lorsque tu passe une frontière.
Alors bien sur il y a peu de chance de se faire "gauler", je pense que c'est ce qu'a voulu dire J1, mais il n'en est pas moins vrai que le transport d'arme pour partir en vacance est interdit, même avec une licence de tir qui peut juste faire passer la pilule auprès de FO compréhensives.
Chacun est libre de faire comme il veut mais mais la loi est la loi et en cas de problème, on peut toujours dire merde pas de bol.

[Stephane5]

Non mais je sais bien qu'il la trouveront s'ils la cherchent (et tu as d'ailleurs tout intérêt à la leur signaler avant) ! L'intérêt de l'emballer soigneusement tout au fond d'une valise, avec les munitions tout au fond d'une autre, est d'écarter d'emblée toute apparence de port d'arme qui, lui, est un délit, et pour lequel il serait infiniment plus difficile de trouver un motif légitime. Et puis, faut arrêter, les douaniers ne sont pas des robots, s'il te voient partir en vacances avec famille et bagages, à moins que tu ne transportes de la drogue ou des armes à feu, il y a vraiment une chance sur dix, grand maximum, pour qu'ils te prennent la tête pour un pistolet à plombs...évidemment, tu prends un risque. Mais bien moindre que celui que tu prends en démarrant ta voiture.

PS: policiers et gendarmes aussi peuvent te faire ouvrir ton coffre. Pas n'importe où ni n'importe quand, certes, mais tout-de-même, il vaut mieux le savoir...

[romeo33]

Le port d'arme c'est quand on a l'arme sur soi pas dans le coffre de la voiture, même si elle n'est pas dans une housse ou une valise.
On peut discuter longtemps sur le risque de se faire prendre, cela n'a aucun intérêt.
Transporter une arme de catégorie D ou C sans motif "légitime" est interdit et comme je l'ai dit, chacun est libre de ne pas respecter la loi mais il ne faut pas venir pleurer ensuite.
Pour info, il y a quelque par sur le forum, dans un très vieux message, un témoignage de quelqu'un qui s'est fait saisir une AC par des douaniers. Et pourtant il leur a expliqué qu'il allait tirer chez des amis.

Tu devrais relire la réglementation puisque nul n'est sensé ignorer la loi
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2252

extrait :

Le port et le transport d'une arme sont soumis à un régime qui dépend du classement de cette arme. Certaines personnes peuvent, dans des circonstances précises, bénéficier d'autorisation de port ou de transport.

Motif professionnel
Les fonctionnaires de police ou des douanes, les agents de surveillance sont autorisés à porter et transporter une arme de la catégorie B ou D dans le cadre de leurs fonctions uniquement.


Motif de défense
Une personne exposée à des risques exceptionnels d'atteinte à sa vie peut exceptionnellement, sous conditions et sur demande, être autorisée par le ministre de l'intérieur à porter une arme de poing, ainsi que 50 cartouches maximum pour une durée d'un an.


Chasse et tir sportif
Documents obligatoires
Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente, vaut titre de port d'une arme de la catégorie C ou D pour son utilisation en action de chasse ou toute activité liée à la chasse.

Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger vaut titre de transport d'une arme de la catégorie C ou D pour son utilisation en action de chasse ou toute activité liée à la chasse.

La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu l'agrément du ministère chargé des sports vaut titre de transport d'une arme de la catégorie B, C ou D,

Conditions de transport
Si une autorisation est accordée, une arme de catégorie B, C ou D doit être transportée de manière à ne pas être immédiatement utilisable

soit en recourant à un dispositif technique,
soit en démontant une de ses pièces de sécurité.

Toute personne qui ne respecte pas la réglementation sur le port et le transport des armes (même si elle en est régulièrement détentrice) est passible d'une amende et d'une peine d'emprisonnement.

Arme, élément essentiel ou munitions de catégorie D

1 personne seule amende 15 000 € prison 1 an
au moins 2 personnes amende 30 000 € prison 2 ans

[Stephane5]

Le port d'arme, ce n'est pas avoir l'arme sur soi, c'est avoir l'arme sur soi ou immédiatement accessible. Dans le vide-poche, dans la boîte à gants, sous le siège, c'est un port d'arme et non un transport. Si tu te fais prendre dans ces conditions, tu as neuf chances sur dix de finir au commissariat.
Un pistolet à plombs sécurisé dans les bagages dans le coffre, si tu te fais prendre, tu as neuf chances sur dix de continuer ta route avec un "ça va pour cette fois, mais attention, certains de mes collègues seront moins compréhensifs." Parce qu'heureusement, les policiers/gendarmes/douaniers ne relèvent pas toutes les infractions qu'ils constatent...
Je ne dis pas que c'est autorisé, je dis que tu peux raisonnablement espérer une certaine tolérance qui, couplée à la faible probabilité d'être contrôlé, rend le risque acceptable si vraiment tu tiens à tirer pendant tes vacances. Maintenant, c'est sûr que si tu veux être certain de ne pas être embêté, tu laisses ton pistolet chez toi. A chacun de voir, toi tu ne prendrais pas le risque, moi je le prendrais, et je pense que Youki a maintenant suffisamment d'informations pour faire son choix, ce qui était le but de la discussion, non ?

[romeo33]

Tout a fait

[FlyingDutchman]

Sinon tu te postes un colis à destination vers ton lieu de vacances, et avant de partir tu fais l'opération inverse, plus de soucis lié au transport

[romeo33]

Ou encore plus simple, tu achètes une carabine sur place

[YoukiSuperstar]

Wahou!!!
Question simple qui en retourne beaucoup!
C'est vrai qu'au vu du risque de me faire saisir mon Crosman ou de choper une amende qui gonflerait sérieusement le budget vacances, je vais sans doute le laisser au foyer.
D'autant qu'en vous lisant, je me suis aussi dit que je tirerais sur la propriété de la personne qui me logerait, et forcément, si le rare voisinage s'en mêle ça peut vite prendre d'autres proportions...
Y como no hablas mucho espanol, puedes rapidamente... puer!!!
Je vais plutot envisager la descente avec une boite de plomb dans le coffre, et voir si je trouve une carabine sur place, à un tarif correct par rapport à chez nous...
Osons la sagesse!!! :D

[Lemarcus]

Quant à rapporter des souvenirs, là, pas de souci, entre le lieu d'achat et ton domicile, le transport est légitime.

Si tu as le texte qui dit ça, je suis preneur.

[romeo33]

Il n'y a pas de texte, par contre la vente étant libre, il faut bien pouvoir ramener l'objet acheté au domicile. Si dans son emballage avec la facture, en cas de contrôle cela devrait passer.
Par contre faire gaffe pour un achat en Espagne, pour eux 24J est en vente libre mais des qu'on passe la frontière l'arme devient une catégorie C et la c'est plus la même chanson puisqu'on ramène une arme qu'on a pas le droit de posséder sans licence...

[YoukiSuperstar]

Par contre faire gaffe pour un achat en Espagne, pour eux 24J est en vente libre mais des qu'on passe la frontière l'arme devient une catégorie C et la c'est plus la même chanson puisqu'on ramène une arme qu'on a pas le droit de posséder sans licence...

Wahou!
Merci pour l'info qui est loin d'être un petit détail... ;)

[pbblt]

Il n'y a pas de texte, par contre la vente étant libre, il faut bien pouvoir ramener l'objet acheté au domicile. Si dans son emballage avec la facture, en cas de contrôle cela devrait passer.
Par contre faire gaffe pour un achat en Espagne, pour eux 24J est en vente libre mais des qu'on passe la frontière l'arme devient une catégorie C et la c'est plus la même chanson puisqu'on ramène une arme qu'on a pas le droit de posséder sans licence...

en étant cartésien voir un peu borné


arme de catégorie D=> licence ou bla bla

Sous-section 4 : Armes de catégorie D
2° Armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres :
h) Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche comprise entre 2 et 20 joules ;

La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu délégation du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code des sports pour la pratique du tir vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions des catégories B, C et du 1° de la catégorie D ainsi que des armes, éléments d'arme et munitions du 2° de la catégorie D utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.

tu as le droit d'acheter mais pas de transporter, je sais, au prime abord ça peut paraître idiot, mais en y réfléchissant, loin d'être c..
on ne te supprime pas un droit, on t'interdit l'utilisation de ce droit, c'est beaucoup plus fino
et tous ont applaudit bien fort

idem pour les mun en c, si pas de licence, on te laisse la cara, il n'est marqué nulle part qu'il faut te débarrasser des munitions, mais si tu en détient sans licence, ploum, PV, saisie des mun et des armes. cette façon de faire ne concerne pas que les armes, il n'est pas interdit de faire mais c'est répréhensible de le faire.

[romeo33]

@pbblt dans l'absolu tu as raison, et effectivement avec un pointilleux qui fait du zele tu peut te retrouver emmerdé, mais j'ai quand même un doute.
Ceci dit comme tu le souligne c'est quand même une belle hypocrisie, pire que pour le CB que l'on pouvait acheter mais pas utiliser.

[Lemarcus]

Et le klaxon qui joue "la cucaracha" : en vente libre mais interdit d'utilisation ?
https://youtu.be/LEW_ia9QemY

[steampunk]

Tu l'auras compris , les vacances c'est très dangereux  alors plutôt que de grillé chez Felipe reste donc chez Manuel . Mais ci l'envie, et ton coté conquistador est trop  forte va chez Easy Cash  et trouve  toi l'intégrale de Julio Essuiglass et un palmier en plastique " dit toi bien qu'en Espagne y a plus d'eau "

[YoukiSuperstar]

C'est clur!
Si je pars en Espagne c'est pour bronzer au soleil et pas ternir dans une geole!

[Stephane5]

en étant cartésien voir un peu borné [...] tu as le droit d'acheter mais pas de transporter, je sais, au prime abord ça peut paraître idiot, mais en y réfléchissant, loin d'être c..
on ne te supprime pas un droit, on t'interdit l'utilisation de ce droit, c'est beaucoup plus fino
et tous ont applaudit bien fort

Il me semble que tu négliges, dans l'interdiction du transport, le "sans motif légitime", qui est pourtant la partie la plus importante de la phrase...

idem pour les mun en c, si pas de licence, on te laisse la cara, il n'est marqué nulle part qu'il faut te débarrasser des munitions, mais si tu en détient sans licence, ploum, PV, saisie des mun et des armes. cette façon de faire ne concerne pas que les armes, il n'est pas interdit de faire mais c'est répréhensible de le faire.

Est-ce que ça ne s'applique qu'en cas de possession de munitions ? Je veux dire, si tu as gardé ta carabine de catégorie après l'expiration de ta licence, mais que tu n'as plus de munitions, peut-on te saisir la cara ?

[romeo33]

Est-ce que ça ne s'applique qu'en cas de possession de munitions ? Je veux dire, si tu as gardé ta carabine de catégorie après l'expiration de ta licence, mais que tu n'as plus de munitions, peut-on te saisir la cara ?

La en revanche pour une fois c'est clair :
Si c'est du C ou du D, pas de problème tu peux garder, même en cas de non renouvellement de la licence ou du permis de chasser (du moins pour le moment)
Pour du B, tu dois t'en dessaisir si tu ne renouvelle pas les tirs contrôlés ou que tu ne renouvelle pas la licence puisque ce sont 2 conditions préalable a l'autorisation de détention.

[Stephane5]

Ouf, j'aime mieux ça, car sinon je ne voyais plus l'intérêt de la catégorie C par rapport à la B... Pbblt, ce n'est pas gentil de nous faire peur !

[pbblt]

.../...
Il me semble que tu négliges, dans l'interdiction du transport, le "sans motif légitime", qui est pourtant la partie la plus importante de la phrase...

il faut lire le post en entier, dans son ensemble, je ne vais pas citer plusieurs fois la loi, une seule suffit

non je n'ai pas négligé, j'ai cité la loi: la licence de tir .../... vaut titre de transport légitime des armes .../...
il est clair que si pas de licence, pas de transport légitime

="transport des armes"]La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu délégation du ministre chargé des sports au titre de l'article L. 131-14 du code des sports pour la pratique du tir vaut titre de transport légitime des armes, éléments d'arme et munitions des catégories B, C et du 1° de la catégorie D ainsi que des armes, éléments d'arme et munitions du 2° de la catégorie D utilisés dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.

Est-ce que ça ne s'applique qu'en cas de possession de munitions ? Je veux dire, si tu as gardé ta carabine de catégorie après l'expiration de ta licence, mais que tu n'as plus de munitions, peut-on te saisir la cara ?

tu as le droit de garder tes armes en C et en D,
mais si ces arme sont à feu, detenir des mun est répréhensible, en clair, tu ne peux t'en servir.[/quote]

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