Nouvel Arrêté sur les armes anciennes

[JML19]

Bonsoir

Voici le nouvel arrêté sur les armes anciennes => https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037391895&dateTexte=&categorieLien=id

[dom21]

Merci JML pour l'info et le partage

dom

[cro magnon 07]

hello
merci on va étudier ça
amicalement
cro

[steampunk]

hello
merci on va étudier ça
amicalement
cro

Etudier ça ? et bien bon courage ! tout deviens de plus en plus compliquer et j'ai l'impression que c'est fait exprès . Pour un novice comme moi c'est rédhibitoire
Nul n'est censé  ignorer la loi "bah , c'est ti pas ci facile   "

Bon ! j'avoue , j'ai mal dormi et je suis un peut comment dire ? GREEEEEEEEEEEEEEE!!!!!!!!!! ce matin

[cro magnon 07]

hello
je vais avoir le temps ,je repars en mission dimanche .
a la maison j'ai trop de choses a faire pour me prendre le choux avec des textes de lois.
amicalement
cro

[Pierrot66]

Salut les amis

Merci JML19.

La question est: vais je lire tout ça ???

[JML19]

Bonjour Pierrot66

Si tu as des armes anciennes ou des reproductions d'armes anciennes, il vaudrait mieux le lire.

[frederic feve]

Pas vu de changement notoire, même si je ne suis pas un spécialiste de ces armes.

[JML19]

Bonsoir Frederic FEVE

Les changements concernent surtout les reproductions d'armes ancienne importées ou non importés et leur contrôle par le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne.

Article 3

Les armes importées d'un pays tiers à l'Union européenne visées à l'article 2 sont, préalablement à leur mise sur le marché, soumises à l'expertise du Banc national d'épreuve de Saint-Etienne. Cette expertise consiste à vérifier que les armes importées répondent aux conditions fixées par l'article 2.
Les armes historiques et de collection soumises à expertise sont remises ou expédiées au Banc national d'épreuve de Saint-Etienne qui les remet à disposition dès que l'expertise a été effectuée.
A l'issue des opérations prévues au premier alinéa du présent article, le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne délivre un procès-verbal d'expertise comportant l'ensemble des éléments nécessaires à l'identification des armes importées.

Article 6

Les reproductions d'armes historiques et de collection fabriquées sur le territoire national sont, préalablement à leur mise sur le marché, soumises à expertise du Banc national d'épreuve de Saint-Etienne. Un exemplaire du procès-verbal d'expertise est remis au fabricant.

Dans l'article 4 il est ajouté une phrase sur les technique modernes utilisées pour les reproductions d'armes anciennes ne tirant pas d'étui métallique.

Article 4

Appartiennent au f de la catégorie D les reproductions d'armes historiques et de collection qui répondent à toutes les conditions suivantes :

- elles reprennent l'aspect extérieur, ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux antérieurs au 1er janvier 1900 ;
- elles sont conçues pour l'utilisation de la poudre noire et des balles en plomb et se chargent par la bouche ou par l'avant du barillet ou tirent des munitions avec étui en papier ou en carton et se chargent par la culasse.

Ne relèvent pas du f de la catégorie D les reproductions d'armes historiques et de collection :

- permettant l'utilisation d'une munition avec un étui métallique ;
- construites en recourant à des techniques modernes susceptibles d'améliorer, à la fois, leur durabilité et leur précision.

[frederic feve]

Désolé ça ne me parle pas. Tu peux nous expliquer en termes clairs à quoi ça correspond?

[JML19]

Pour le moment on ne sait pas ce que cela va donner, aussi bien pour le passage au banc que pour les particularités des copies d'armes anciennes.

Par exemple les armes en Inox sont dans un métal qui n'existait pas à l'époque, cela sera considéré comme améliorant leurs durabilités ?

Il y a beaucoup d'interrogation sur ces nouvelles directives.

[J1]

Encore une fois, ils se sont surtout arretés à faire des textes clairs-obscurs pour bien embrouiller tout le monde...

[pbblt]

c'est généralement au niveau de la visée et du canon.
je pense également aux armes de chasse PN, j'avais tiré une fois avec à 200m avec une de ces armes, un seul mot: époustouflant. à noter que ces armes sont équipées d'un rail 11mm , voir un weaver
celles là vont certainement se retrouver en C.

pour mon 1861, ça change rien

quant aux art 3 et 6, c'était déjà le cas.

mais comme tu le dis la phrase
construites en recourant à des techniques modernes susceptibles d'améliorer, à la fois, leur durabilité et leur précision
peut engendrer une confusion voir un abus
a+

[pbblt]

exemple de réplique armes anciennes d'avant 1900
l'une ne peut supporter que de la PN, donc non concernée
l'autre on peut y mettre de la psf, elle sera déclassée en C si c'est une arme d'épaule, en B si c'est une arme de poing
j'ai déjà vu le marquage du dessous sur une arme que je pensais à PN (rechargement par la bouche), et effectivement, l'intéressé y mettais de la PNF2, mais en discutant, il disait pouvoir y mettre d'autres poudres, ce dont on doutais fort, mais en regardant les poinçons . . .

les poinçons:


il s'agissait d'une réplique fabrication allemande ORION, marquée d'une étoile dans un rond et PSF marqué au dessous, marque disparue depuis, m'en rappelle puisque pas commun

[Boxer]

Concernant l'emploi de l'Inox, cela ne change pas la classification de l'arme car il a été considéré que cela n'apporte pas d'amélioration notable. Le mécanisme, par contre doit rester copie conforme de l'original.
Les répliques de Remington 1858 Inox (exemple qui me concernait directement... et m'inquiétait un peu) restent donc classées en D, au même titre que les versions acier bronzé (ouf !).
Les versions "rétro conversion à percussion" des copies de Colt 1873, de même que les Ruger Old Army, qui ne reproduisent aucun modèle d'époque, sont par contre bannies de la catégorie D !

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