jardin et 4.5mm

bonjour à tous
encore un question de débutant:
légalement parlant, est ce que je peux tirer dans mon jardin avec mes répliques de poing bbs ou diabolos 4.5mm ? celui ci est entouré d'un muret de 70 cm de haut et arboré d'une haie d'arbustes variés.
petit détail, je suis au rez de chaussée d'un petit immeuble de deux étages mais le jardin dont je bénéficie et que j'entretiens, est clos et privatif.
je suis en bon rapports avec mes deux voisins du dessus, pour l'instant.

merci d'avance pour vos réponses éclairées et surtout pénalement renseignées ( cf code du meme nom)

fred4.5

fred4.5 a écrit:

bonjour à tous
encore un question de débutant:
légalement parlant, est ce que je peux tirer dans mon jardin avec mes répliques de poing bbs ou diabolos 4.5mm  ? celui ci est entouré d'un muret de 70 cm de haut et arboré d'une haie d'arbustes variés.
petit détail, je suis au rez de chaussée d'un petit immeuble de deux étages mais le jardin dont je bénéficie et que j'entretiens, est clos et privatif.
je suis en bon rapports avec mes deux voisins du dessus, pour l'instant.

merci d'avance pour vos réponses éclairées et surtout pénalement renseignées ( cf code du meme nom)

fred4.5

Légalement non... Tu ne peux pas exhiber en public une quelconque arme, même factice, considérant que tu as des voisins qui auraient une visibilité sur ton jardin - qu'il soit privatif ne change rien - Le bruit généré par le tir peut aussi être source de problème, et susciter de l’inquiétude de passant(e)s si la topographie des lieux est urbaine.

c'est clair et évident rapport à l'exhibition en public de l'arme….je le savais pourtant...c'est la meme chose que de se balader à poil chez soi!! faut pas etre vu...
et si je tire de l'intérieur de chez moi vers l'extérieur??

c'est risqué aussi

hello
tant que tu ne porte pas atteinte a la sécurité et que tu ne dérange pas le voisinage avec le bruit ,je ne connais pas de texte de lois qui interdisent de pratiquer le tir dans un espace privé . il faut t'assurer que tes projectiles ne se perdent pas au delà de tes limites et n'occasionnent pas de blessures . c'est juste une histoire de bon sens .

Salut
oui Cro mais de l’intérieur vers l'extérieur il y a peut-être des angles morts

dom

Tout dépend aussi de la précision/puissance de tes "jouets" ; Un tir en intérieur à 5m, 10m ou 20m est souvent suffisant, et tu es chez toi... Pour le risque de nuisance sonore, reste la sarbacane, c'est parfait ;-)

niveau bruit, ça reste du tir avec des répliques 4.5mm au co2… entre 5 et 8 m.
pas plus bruyant qu'une tondeuse ou que la musique à fond d'un voisin bourré je pense.
je protège l'arriere de la zone avec des vieux tapis de bagnole, c'est costaud et ça bloque les diabolos et les billes sans rebonds.

Et puis rien n’empêche d'allumer la télé avec un bon film en même temps pour occulter le bruit .
Le principal problème est effectivement l'angle mort derrière la porte . Il faut absolument être sur que personne ne puisse arriver par la sans le voir .

Si tu en parles à tes voisins avant et si tu prends toutes les précautions pour qu'aucun projectile n'atteigne jamais ni un voisin, ni un animal de compagnie, ni qui que ce soit de vivant dans ton voisinage capable de te le reprocher, ça devrait pas être un problème non ?

Je tire chez moi aussi mais mon porte cible est soit à la cave, soit contre un mur de 2m de haut, entre le garage et la dépendance, du coup je suis sûr que personne ne sera jamais gêné.

En ce qui concerne le bruit, mon voisin de droite tire aussi parfois (bon, sur des pigeons, pas cool), et celui de gauche fait la teuf de temps en temps, on discute quand on se croise, on boit un café, et tout baigne !

dom21 a écrit:

Salut
oui Cro mais de l’intérieur vers l'extérieur il y a peut-être des angles morts

dom

hello Dom
comme je le disais c'est seulement une question de bon sens

oui Cro

Amitiés
dom

fred4.5 a écrit:

bonjour à tous
encore un question de débutant:
légalement parlant, est ce que je peux tirer dans mon jardin avec mes répliques de poing bbs ou diabolos 4.5mm  ? celui ci est entouré d'un muret de 70 cm de haut et arboré d'une haie d'arbustes variés.
petit détail, je suis au rez de chaussée d'un petit immeuble de deux étages mais le jardin dont je bénéficie et que j'entretiens, est clos et privatif.
je suis en bon rapports avec mes deux voisins du dessus, pour l'instant.

merci d'avance pour vos réponses éclairées et surtout pénalement renseignées ( cf code du meme nom)

fred4.5

Salut Fred, et bienvenu !

Comme toi, je me suis retouvé à m'interroger également sur ce sujet

Tu trouveras un peu de lecture sur ce post :
https://www.forum-airguns.com/t35150-tir-dans-le-jardin

Je pensais que seulement en Belgique les lois sont faites par des paranoiaques...
Il semble que tous les politiciens europeens font partie du meme club de flouflous.

Un peu de précisions, venant du site "armes ufa" (bon, ca concerne principalement les armes de cat. C mais ils parlent aussi des cat. D  :



"C’est une question qui revient souvent : est-il légal de tirer hors d’un stand de tir avec une arme ancienne ou une réplique.

- Seul le tir avec une arme de catégorie B est interdit en dehors des installations agréées et en possession d’une licence de tir. Le Code de la Sécurité Intérieur R312-40 précise :

Peuvent être autorisés pour la pratique du tir sportif à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 3° bis et 7° de la rubrique 1 du I et des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B.
On peut en déduire par analogie, que "être autorisé pour la pratique du tir sportif", introduit une notion de "utilisation" qui a comme corrolaire, le dans un "Club de Tir", lieu qui a un encadrement qui est régit juridiquement, et donc de ce fait interdit dans un jardin.

- Contrairement aux armes soumises à autorisation, aucune disposition relative aux armes des autre catégories, C ou D. Comme ce qui n’est pas interdit est autorisé, on peut affirmer que le tir à poudre noire est légal dans sa propriété, il suffit juste de respecter les dispositions communes à toutes les activités humaines.

- Sécurité :
Il est évident que le site ou le tir doit être effectué, doit être sécurisé. Au moindre problème, votre responsabilité serait engagée, ce qui est bien normal.

- Troubles du voisinage :
Concernant les troubles du voisinage en raison du bruit des détonations. Il doit être constaté par un appareil scientifique défini par la réglementation et par une personne agrée. Le fait qu’un gendarme verbalise parce cela fait trop de bruit, est largement insuffisant.

Base juridique :
Le trouble du voisinage est régi par le code de la santé publique qui défini quelle façon la mesure de l’intensité du bruit occasionné par le tir doit s’effectuer. C’est le décret du 31 Aout 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage qui prescrit que les mesures de bruit mentionnées doivent être effectuées selon les modalités définies par arrêté des ministres chargés de la santé, de l’écologie et du logement. Ces modalités sont fixées par l’arrêté du 5 décembre 2006 qui précise que l’appareil doit être un « sonomètre intégrateur homologué de classe 1 ou de classe 2 au sens de la norme NF EN 61672-1. »et non pas à la légère par le premier venu.

Mesure de bruit
La personne qui effectue la mesure doit être assermentée ou agrée par l’autorité administrative .
En tout état de case la personne doit être être un OPJ : (Officier Police Judiciaire) ou APJ : (Agent de Police Judicaire). Les agents de police municipale sont habilités à effectuer des mesures acoustiques lorsque ils sont assermentés à cet effet. Voir code de la Santé Public.

Si le trouble est fondé légalement (par sonomètre homologué) l’on risque sur l’article R623-2 du code pénal : "Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe." (45 €... mais risque aussi de voir confisquer l’arme).
Si vous êtes verbalisé sur la base de la circulaire du 27 février 1996, la procédure est nulle.  [1]"


Conclusion : On peut parfaitement tirer à l'airgun ou même à la 22lr dans son jardin, en prenant bien-sûr toutes les précautions d'usage (et ne pas troubler le voisinage, bien-entendu !).

En ce qui concerne le rez-de-jardin, je ne vois pas pourquoi ce serait plus interdit que dans le jardin d'une maison individuelle. Il est clos et privatif, ce n'est pas comme si c'était dans le parc commun de la résidence.

Kev69 a écrit:

Un peu de précisions, venant du site "armes ufa" (bon, ca concerne principalement les armes de cat. C mais ils parlent aussi des cat. D  :



"C’est une question qui revient souvent : est-il légal de tirer hors d’un stand de tir avec une arme ancienne ou une réplique.

- Seul le tir avec une arme de catégorie B est interdit en dehors des installations agréées et en possession d’une licence de tir. Le Code de la Sécurité Intérieur R312-40 précise :

Autre précision, il s'agit de la législation française ;-)