Radio stand cat c et arrêter le club  Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -47%
SteelSeries Apex 9 TKL – Clavier de jeu ...
Voir le deal
79.99 €

Radio stand cat c et arrêter le club

+5
hips
Jc.
monstro90
magoryn
100plomb
9 participants

Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Radio stand cat c et arrêter le club

Message par 100plomb Jeu 1 Déc 2022 - 18:34

Bonjour
Je sais pertinemment qu’une catégorie c acquis légalement et déclaré peut être gardé par son propriétaire même si ont arrête le tir,la chasse,ou le balle trappe.
Je sais aussi que l’on ne peut plus acheter de munitions
Mais un pote du club me dit que en cas d’arrêt de licence ont doit impérativement ce débarrasser de ses catégories c .de plus il tient ces affirmations d un armurier et d’un président de club.
Je lui explique que c’est valable pour les catégories b mais il ne lache pas l’affaire
Le truc c’est que je n’arrive pas a trouver le texte de lois qui irait en mon sens
Alors peut être que je me trompe et qui il a raison
Je trouve des postes sur différents forums qui en traitent mais rien d officiel
Si quelqu’un de procédurier pourrait mettre un lien je l en remercie

Ps philipe ce message t’es destiné bisous. Radio stand cat c et arrêter le club  Beerchug
100plomb
100plomb
Régulier
Régulier

Masculin
Bélier Chèvre
Nombre de messages : 296
Age : 57
Localisation : vaucluse
Date d'inscription : 26/01/2015

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par magoryn Jeu 1 Déc 2022 - 18:54

la catégorie C est soumise à déclaration, et non autorisation. Donc pour pouvoir acheter l'arme ou les munitions, il faut que tu puisses avoir le droit de le faire. C'est à dire permis de chasser, licence FFTir ou licence de Ball trap. Cependant, si tu as acquis une arme dans les règles, (alors que tu étais licencié), tu as le droit de la garder toute ta vie. (sauf si changement de règlementation dans le futur).

Le régime de l'autorisation est différent, mais il ne concerne pas pour l'instant les CAT C.

Donc sauf si décision de justice ou des forces de sécurité, si tu as acquis ta CAT C dans les règles, que la prefecture est au courant que tu la possèdes et qu'ils n'y trouvent rien à y redire, tu peux la garder. Par contre, t'as pas le droit de la transporter. Tu peux évidemment l'utiliser sur ta propriété si tu respectes les règles de sécurité et de bon voisinage. (principalement le bruit et la discretion).

IL n'y a aucun texte de loi qui dit que tu dois t'en dessaisir, contrairement à la CAT B. Donc si aucun texte de loi dit que tu dois t'en débarrasser, pas la peine de cherche un texte qui dit que tu dois la garder.

magoryn
magoryn
Pilier
Pilier

Masculin
Balance Rat
Nombre de messages : 3876
Age : 52
Localisation : 07
Date d'inscription : 15/01/2017

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par monstro90 Jeu 1 Déc 2022 - 18:59

100plomb a écrit:de plus il tient ces affirmations d un armurier et d’un président de club.

Ces deux personnages sont des idiots qui confondent «soumis à déclaration (C)» et «soumis à autorisation de détention (B).
Le premier est sensé être un pro..... cherchez l'erreur et le second pour moi n'est pas à la bonne place.

À mon avis ton pote de stand t'a raconté ça pour appuyer son avis et finalement n'a jamais reçu ces avis et est un gros baratineur.
monstro90
monstro90
Pilier
Pilier

Masculin
Vierge Coq
Nombre de messages : 3547
Age : 55
Localisation : Bourré 41, Flée 72
Date d'inscription : 28/07/2019

Romain548 n°2 et Jc. aiment ce message

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par Jc. Jeu 1 Déc 2022 - 19:02

En fait il n'est écrit nulle part (dans aucun texte officiel) qu'on peut les garder. Simplement, celles qu'on doit ramener.

Donc inverse la preuve, demande lui de te trouver le texte qui le dit. Parce que s'il faut le faire c'est que c'est écrit dans les textes. Si ça n'est pas écrit il ne faut pas le faire.
Ni plus ni moins.

Et Mostro a raison, soit ce sont 2 cons soit c'est un menteur.
Jc.
Jc.
Habitué Des Lieux
Habitué Des Lieux

Masculin
Verseau Coq
Nombre de messages : 453
Age : 66
Localisation : Enclave des Papes
Date d'inscription : 16/03/2021

https://jcmarcel.com/

monstro90 aime ce message

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par hips Jeu 1 Déc 2022 - 19:13

Bonsoir.
C'est simple: décret 2018-542 du 29 juin 2018 qui est entré en application le 01 aout 2018.
Auparavant, c'était le 2013-700.
Bon mal de crâne smil 85 .
Radio stand cat c et arrêter le club  Beerchug
PS: ton pote: Radio stand cat c et arrêter le club  Bangin_s
hips
hips
Pilier
Pilier

Masculin
Vierge Chien
Nombre de messages : 1541
Age : 66
Localisation : picardie
Date d'inscription : 30/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par 100plomb Jeu 1 Déc 2022 - 19:59

Je vais avoir du mal a le convaincre entre les propos d un pros et ceux d un président de club
J espère quand vous lisant il fera la part des choses encore merci

Ps Phil t a compris bordel bisou  Radio stand cat c et arrêter le club  1f601
100plomb
100plomb
Régulier
Régulier

Masculin
Bélier Chèvre
Nombre de messages : 296
Age : 57
Localisation : vaucluse
Date d'inscription : 26/01/2015

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par romeo33 Jeu 1 Déc 2022 - 20:44

Tu les laisses croire ce qu'il veulent et qu'ils rendent les armes s'il le veulent.
Et s'ils ne te lâchent pas, comme suggéré précédemment, demande leur de te montrer les textes de loi car en France, ce qui n'est pas interdit est autorisé.
Une petite lecture du site de l'UFA peut aussi être salutaire.
Mais quand même, c'est Audiar qui avait raison : “Les cons ça ose tout. C’est même à ça qu’on les reconnaît.”
romeo33
romeo33
Pilier
Pilier

Masculin
Lion Serpent
Nombre de messages : 4567
Age : 59
Localisation : Du coté de Bordeaux, plus ou moins loin de la cible, cela dépend des jours.
Date d'inscription : 24/01/2015

Alf11 et Jc. aiment ce message

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par frederic feve Ven 2 Déc 2022 - 9:12

Radio-stand, c'est quand même quelque chose..

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)

Radio stand cat c et arrêter le club  24061006170625075218419489
frederic feve
frederic feve
Administrateur

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7644
Age : 61
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par totolesniper Ven 2 Déc 2022 - 14:26

Bah, c'est comme le classement en B des cartouches à poudre noir a percutions centrale des armes de collection....
C'est pas ça qu'on voit passer dans les cités.....ça va faire chier les collectionneurs qui ne pourront plus tirer avec leur armes, c'est tout.
totolesniper
totolesniper
Pilier
Pilier

Masculin
Taureau Tigre
Nombre de messages : 1304
Age : 50
Localisation : 78
Date d'inscription : 07/03/2008

http://www.twowheelsandco.com/

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par Gk90Pou Ven 2 Déc 2022 - 18:37

C'est bien comme le mythe de l'obligation de fixer les coffres forts, là où c'est gênant c'est quand des professionnels sont mal informés
Gk90Pou
Gk90Pou
Nouveau Membre
Nouveau Membre

Autre / Ne pas divulguer
Scorpion Cheval
Nombre de messages : 28
Age : 33
Localisation : France
Date d'inscription : 14/07/2022

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par frederic feve Sam 3 Déc 2022 - 17:04

Sujet nettoyé.
Merci de rester dans le cadre initial

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)

Radio stand cat c et arrêter le club  24061006170625075218419489
frederic feve
frederic feve
Administrateur

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7644
Age : 61
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Revenir en haut Aller en bas

Radio stand cat c et arrêter le club  Empty Re: Radio stand cat c et arrêter le club

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum